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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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2009, Vœu déposé par Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, MM. David ALPHAND, Pierre-Yves BOURNAZEL et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au respect par le Maire de Paris et l'Exécutif municipal du travail de l'opposition.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2009


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons donc à l'examen du v?u référencé n° 9 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif au respect du travail et du pouvoir d'initiative de l?opposition municipale.

Je donne la parole à Mme POIRAULT-GAUVIN.

Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN . - Merci, Monsieur le Maire.

Je constate qu?il faut absolument défendre les droits de l?opposition, puisque M. BOURNAZEL avait parfaitement raison : nous avions 29 voix pour ce vote.

Je souhaite mettre en évidence, mes chers collègues, par ce v?u, un triste constat partagé sur tous les bancs de l'opposition : l'Exécutif méprise le travail et les initiatives de la Droite et du Centre.

En effet, vous abusez des "v?ux bis, ter, quater, quinque", que l?on a même vus sur le P.L.U., et je prends un exemple parmi tant d'autres.

Lors de notre dernière séance, notre collègue David ALPHAND a déposé un v?u suggérant la réalisation d?un diagnostic amiante dans tous les locaux municipaux et proposant la création d?un "Monsieur Amiante" à Paris.

Eh bien, l'Exécutif a déposé un contre-v?u en séance, pâle copie reprenant la première partie du v?u de la Droite et appelant à voter contre le v?u de David ALPHAND.

Ces méthodes sont parfaitement inacceptables. L'Exécutif se comporte finalement comme un bernard-l'ermite à Paris. Avec le sort que vous réservez à l'opposition, c'est vraiment le combat de David contre Goliath. En effet, un service de presse d'une centaine de collaborateurs travaille à la seule gloire du Maire de Paris et de son équipe, quand le groupe U.M.P.P.A. doit se contenter d?une attachée de presse. Le site Internet "paris.fr" où la place de l'opposition se réduit à une peau de chagrin?

Il faut plus d'une dizaine de clics sur le site "paris.fr" pour parvenir à un espace d'expression ouvert à l?opposition. Le journal "A Paris", financé par les impôts des Parisiens, même constat !

En conséquence, nous souhaitons que notre travail soit davantage respecté et nous vous demandons de mettre un terme à ces pratiques des "v?ux bis", de respecter le travail de l'opposition en préférant les amendements des v?ux au dépôt de contre-v?ux.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Madame POIRAULT-GAUVIN.

M. DAGNAUD vous répond.

M. François DAGNAUD, adjoint. - Je répondrai d?ailleurs au v?u tel qu'il a été déposé, puisqu?une partie des propos de Mme POIRAULT-GAUVIN sont en dehors du v?u qu?elle a elle-même présenté.

Depuis le début de la mandature, ce sont à chaque séance entre 75 et 100 v?ux, le plus souvent non rattachés à un projet de délibération, qui sont déposés par les groupes. Beaucoup d'ailleurs sont à la frontière des compétences de notre collectivité, et c'est un euphémisme !

Néanmoins, leur examen mobilise jusqu'à un quart du temps total des séances. C'est la marque de la vitalité et du fonctionnement démocratique de notre Assemblée, d?autant que les groupes de l'opposition utilisent sans retenue et assez naturellement cette opportunité de peser dans l'agenda politique du Conseil. L'Exécutif l'assume parce que cela contribue, en effet, à faire vivre ce que nous appelons un droit de l'opposition.

Mais votre v?u, chère collègue, demande curieusement que la majorité adopte les v?ux de l'opposition. C'est une revendication inhabituelle. La démocratie, la clarté des débats y gagneraient-elles ? Rien n'est moins sûr.

Je ne plaiderai pas pour autant pour un rejet systématique des v?ux de l'opposition et il m'arrive assez régulièrement d'y contribuer très directement.

Il revient donc à l'Exécutif, et c'est, je crois, sa responsabilité, de construire des convergences entre les groupes, quand c'est possible, de rendre possibles des rassemblements majoritaires quand c?est utile et c'est ce qui nous amène, en effet, à soumettre parfois au Conseil des v?ux de l'Exécutif en réponse aux v?ux initiaux.

Mesurez bien que c'est le meilleur service à rendre non pas aux ego des auteurs de v?u mais aux idées et aux propositions contenues dans ces v?ux quand, du moins, leur qualité le justifie.

D'autant que certains amendements, v?ux ou v?ux non rattachés présentés par les groupes souffrent parfois de faiblesses ou d?imprécisions juridiques, ce qui impose une réécriture pour qu'ils puissent être adoptés.

Je forme, mes chers collègues, à mon tour le v?u que la même ouverture d'esprit, la même ambition démocratique animent les conseils d'arrondissement où votre groupe est majoritaire.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - La parole est à Mme POIRAULT-GAUVIN, brièvement.

Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN . - Je constate que non seulement vous ne savez pas compter, mais vous ne savez pas lire non plus !

Dans ce v?u, il est proposé d'amender les v?ux de l'opposition et donc je ne vois pas la convergence entre les groupes dont vous parlez, Monsieur DAGNAUD. On ne peut pas discuter des contre-v?ux, puisque vous les déposez en séance.

Puisque toutes les bonnes idées, finalement, vous les prenez à droite, je vous propose, Monsieur DAGNAUD, d'adhérer à l'U.M.P. !

La cotisation est 25 euros et 35 euros quand vous faites une contribution spéciale.

Donc, adhérez à l'U.M.P. et votez nos v?ux ou amendez nos v?ux mais arrêtez de nous prendre nos bonnes idées !

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants).

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Madame POIRAULT-GAUVIN, il faudrait être un peu sérieuse ! Ce qui est distribué, ce sont des v?ux de l?U.M.P. actuellement. On reste dans un débat sérieux et démocratique. C'est bien de faire de l'humour, mais il y a quand même quelques limites.

Monsieur GAREL, vous avez la parole.

M. Sylvain GAREL. - Monsieur le Maire, effectivement, nous aussi nous avons déjà protesté à plusieurs reprises contre une pratique généralisée des v?ux bis. On nous avait promis qu'il y en aurait moins et, pendant un ou deux Conseils, il y en a eu moins mais de nouveau l'inflation a repris.

Nous ne participerons pas au vote cette fois-ci parce que nous n'avons pas envie de prendre nos cartes à l'U.M.P., où il n'y a pas vraiment beaucoup d'idées non plus à piocher, mais nous aimerions que les adjoints, parce que ce sont souvent les adjoints, je ne pense pas que ce soit une volonté de l'Exécutif en tant que telle, soient plus respectueux du travail des Conseillers de Paris et fassent peu de v?ux bis, sauf quand c'est vraiment nécessaire.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Monsieur GAREL.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.