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Octobre 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DPVI 94 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 165 - Subvention aux associations "Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives" et "Tabital Pulaaku Ganndal Fulfulde" au titre de l'intégration. - Montant total : 14.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DDATC 13 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement". - Montant :

1.500 euros.

2009, DDATC 102 - Subvention à l'Union départementale Paris (UD 75) de l'association Consommation logement et cadre de vie - CLCV (15e). - Montant : 6.000 euros

2009, DDATC 126 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement". Montant : 2.500 euros.

2009, DDATC 137 - Subvention à l'association "Caribou" (10e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 140 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le Développement et l'Aménagement du 13e arrondissement (ADA 13) (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 169 - Subvention à l'association "Science Technologie Art et Recherche" (STAR) (10e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 108 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Délidémo" du 12e. - Montant : 1.788 euros.

2009, DDATC 138 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement". - Montant : 11.264 euros.

2009, DDATC 181 - Subvention - fonds du Maire - à l'association "Amicale des Locataires de la Résidence Raymond Losserand/Vercingétorix du 14e". - Montant : 500 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DASCO 10 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 100.278 euros.

2009, DASCO 11 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle - Montant : 66.427 euros.

2009, DASCO 12 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 103.623 euros.

2009, DASCO 13 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 56.755 euros.

2009, DASCO 15 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 79.080 euros.

2009, DASCO 17 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 46.787 euros.

2009, DASCO 18 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 189.064 euros.

2009, DASCO 19 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 426.640 euros.

2009, DASCO 21 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 223.000 euros.

2009, DASCO 22 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle - Montant total : 179.000 euros.

2009, DASCO 24 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 35.920 euros.

2009, DASCO 26 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 430.602 euros.

2009, DASCO 27 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 318.337 euros.

2009, DASCO 28 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 534.233 euros.

2009, DASCO 56 - Subvention à l'association Société Centrale d'Apiculture, de Sériciculture, d'Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Montant : 1.500 euros.

2009, DASCO 115 - Subvention à l'association Renessence (13e). Montant : 1.000 euros.

2009, DASCO 117 - Signature d'une convention annuelle d'objectif avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DASCO 135 - Subventions aux collèges dans le cadre de l'"Action collégiens". Montant total : 16.628 euros.

2009, DASCO 156 - Indemnisation amiable de M. Durand Michel, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DPA 228 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec M. Jean HARARI, architecte, pour la reconstruction d'un équipement scolaire et construction d'un bâtiment d'extension à l'école élémentaire 41 bis, rue La Fontaine (16e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASCO 99 - Signature d'une convention avec l'association Sans Tambour ni Trompette (11e) pour l'attribution d'une subvention pour des actions d'expression artistique, de sensibilisation au respect de la différence et des spectacles en faveur des enfants handicapés. Montant : 27.000 euros.

2009, DASCO 100 - Subvention à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DDEE 211 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association Le Lieu du Design en Ile de France et attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DDEE 252 - Signature d'une convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 66 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un accord cadre sur appel d'offres ouvert ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux relatif à l'exécution de travaux sur les châssis de marque P.V.I de la Ville de Paris fonctionnant au GNV.

2009, DPE 95 - Signature de deux contrats de transaction avec la RATP relatifs à l'enlèvement de déchets non ménagers.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DAJ 13 - Contribution au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris pour 2009. Montant : 12.000 euros.

2009, DALIAT 22 - Lancement d'un marché relatif à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système unique de gestion du courrier à la Ville de Paris.

2009, DALIAT 38 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture et livraison de signalétiques adhésives et produits associés à apposer sur les différents véhicules des services de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 39 - DF 77 - Décision modificative n° 1 du budget annexe du service des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2009.

2009, DDATC 117 - Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.

2009, DPA 281 - Approbation du principe et des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour l'entretien, la maintenance et les améliorations des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris.

2009, DRH 53 - Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux.

2009, DSTI 18 - Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre relatif à des prestations de formations aux systèmes de l'information destinées aux agents affectés au traitement de l'information au sein de la Ville de Paris (en 3 lots).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 59 - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.

2009, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 de la Ville de Paris pour 2009.

2009, DF 61 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2010. Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement.

2009, DF 81 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt contracté par la SAEMES auprès de la Caisse d'Epargne d'Ilede-France, destiné au financement des travaux de construction du parc de stationnement Cardinet situé sous la rue Cardinet (17e).

2009, DF 92 - Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 25 - Avenant à la convention signée avec l'association Les jardiniers de l'Aqueduc, gestionnaire du jardin partagé situé entre la rue Thomas Francine et la rue de l'empereur Valentinien (14e), mettant à sa disposition une parcelle de terrain supplémentaire.

2009, DEVE 156 - Signature d'une convention avec l'association du Quartier Saint-Bernard pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain situé 48 rue Trousseau (11e) à usage de jardin partagé.

2009, DEVE 158 - Signature d'une convention avec l'Association des jardins partagés du 14e arrondissement, pour renouveler la mise à sa disposition d'une parcelle de terrain dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partagé.

2009, DEVE 159 - Signature d'une convention avec l'association Les Habitants de la Butte Bergeyre pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 80 rue Georges Lardennois (19e).

2009, DEVE 97 - Lancement d'un appel public à candidatures pour l'exploitation de deux points de vente à emporter de glaces et de boissons non alcoolisées à l'intérieur du Parc Floral au bois de Vincennes (12e).

2009, DEVE 147 - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour le nettoyage des sols et la collecte des réceptacles de propreté dans les espaces verts parisiens.

2009, DEVE 161 - Subvention à l'association Le parti poétique (93200 Saint Denis), dans le cadre d'un projet de pollinisation de Paris. Montant : 5.000 euros.

2009, DEVE 137 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 21 - Approbation des modalités d'attribution du marché pour l'acquisition de pianos destinés à l'ensemble des conservatoires de la Ville de Paris et la Direction des Affaires Scolaires.

2009, DAC 43 - Signature avec l'association La Compagnie du Lierre (13e) d'un avenant à la convention du 12 février 2009 relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 125.000 euros.

2009, DAC 138 - Signature d'une convention avec l'association "Lecture Jeunesse" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 141 - Subvention à l'association "Les Trois Ourses" (11e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 182 - Subvention à l'association "Maison des Cultures du Monde" (6e). Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 313 - Subvention à l'association "L'Eclat des Muses" (14e). - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 363 - Subvention à l'association "R'Style" (19e). - Montant : 9.500 euros.

2009, DAC 423 - Subvention à l'association "Compagnie Eulalie" (76420 Bihorel) pour le spectacle Le jour de l'italienne présenté au Théâtre 13 (13e) en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 432 - Subvention à l'association "Les Princes de rien" (10e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 451 - Signature de 7 conventions avec 7 théâtres parisiens, membres de l'association pour le soutien du théâtre privé, pour l'attribution de subventions. - Montant total : 201.393 euros.

2009, DAC 458 - Subvention à l'association "Les Radiophonies" (6e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 461 - Subvention à l'association "Théâtre du Fracas" (10e). - Montant: 10.000 euros.

2009, DAC 462 - Subvention à l'association "Sea Art" (Secrétariat et Administration Artistiques) (77720 Bréau). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 466 - Subvention à l'association "Deux temps trois mouvements" (19e). - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 469 - Subvention à l'association "Théâtre Astral" (12e). - Montant: 6.000 euros.

2009, DAC 470 - Signature d'un premier avenant à la convention passée avec l'association "Life Live" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 491 - Subvention à l'association "Plateforme Théâtre" (93100 Montreuil). - Montant: 9.000 euros.

2009, DAC 492 - Subvention à l'association "Gros-Caillou Quartier d'Arts" (7e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 497 - Signature d'une convention triennale 2009-2011 avec l'association "Glaz'Art" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 499 - Subvention à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 506 - Signature d'une convention avec l'association "Le Concert spirituel" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2009, DAC 543 - Subvention à l'association "Jeux de Miroirs" (9e) au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 553 - Subvention à l'association "Ngamb'art" (10e). - Montant : 6.500 euros.

2009, DAC 554 - Subvention à l'Association de la bibliothèque russe Tourgueniev (5e). - Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 568 - Subvention à l'association "Sambre" (95471 Fosses) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 569 - Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 578 - Subvention à l'association "Atelier des Feuillantines" (5e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 579 - Attribution d'une subvention à l'association "Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer" (15e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 592 - Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.

2009, DAC 609 - Subvention à l'Association française pour le Cirque de Demain (17e). - Montant : 18.000 euros.

2009, DAC 614 - Subvention à l'association "JazzoSphère" (95350 Saint-Brice-sous-Forêt) pour l'organisation du festival Les Rencontres musique et littérature en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 618 - Subvention à l'association "Le Lieu Mains d'Oeuvres" (93400 Saint-Ouen). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 620 - Acquisition d'une oeuvre de Bridget Riley Lilac Painting 1 en faveur du musée d'Art Moderne.

2009, DAC 625 - Subvention à l'association "Le Grand Pan" (9e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DAC 628 - Subvention à l'association Commune Libre d'Aligre, association de quartier (12e). Montant : 5.000 euros

2009, DAC 631 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement" (5e). Montant : 4.200 euros.

2009, DAC 641 - Subvention à l'association "Centre Artdanse" (15e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 642 - Subvention à l'association "STAR, Science Technologie Art Recherche" (10e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 646 - Signature avec l'association "Théâtre Exprès" d'un bail afférent aux locaux dont cette dernière est locataire dans l'immeuble communal 21 avenue du Maine (15e) et d'une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une aide en nature à cette association.

2009, DDATC 166 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Conservatoire municipal du 19e arrondissement - Jacques IBERT - par M. Jacques BEAUFUME.

2009, DDATC 180 - Acceptation du legs particulier consenti par Melle Hélène POULAIN au Musée Galliera de la mode de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 424 - Subvention au Forum des Instituts culturels étrangers à Paris (FICEP) (7e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 648 - Subvention à l'association "Art en exil" (12e). - Montant : 3.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, DAC 591 - Signature d'un avenant à la convention triennale du 20 octobre 2006 passée avec l'association "International Visual Theatre" (9e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 608 - Subvention à l'association "A Coeur Voix" (3e). - Montant : 3.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 386 - Signature d'un avenant à la convention annuelle signée avec l'association Confluences (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2009, DAC 501 - DJS 343 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ere de jeu" (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.

2009, DAC 630 - DJS 393 - Subvention à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e). - Montant : 14.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2009, DAC 673 - Subvention à l'association "Journalisme et Citoyenneté" (92240 Malakoff). - Montant : 17.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, DAC 540 - DJS 365 - DPVI 166 - Signature d'une convention avec l'association "Les Ateliers du Chaudron" pour l'attribution d'une subvention (11e). - Montant : 18.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DAC 272 - DJS 420 - Subvention à l'association "Capoeira viola/Compagnie le sommet de l'abricotier" (18e). Montant : 10.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2009, DAC 201 - DPVI 195 - SG 119 - Subventions à l'association M.U. (18e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 570 - Subvention à l'association "La Reine Blanche" (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant :

2.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DU 182 - Secteur "Clichy Batignolles" (17e). Acquisition des terrains et volumes appartenant à la SNCF et à RFF constituant la première tranche de la phase 2. Avenants aux promesses de vente de la SNCF et de RFF en ce qui concerne les tranches 2 et 3.

2009, DU 220 - Attribution de la dénomination "place des droits de l'Enfant" à une place située à Paris (14e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DJS 245 - Signature d'une convention triennale 2009-2011 avec l'association Espoir 18 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2009, DJS 256 - Subventions à deux associations de jeunesse parisienne. Montant total : 13.000 euros.

2009, DJS 325 - Subvention à l'association de Formation et d'Education pour la Jeunesse (7e). Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 333 - Signature d'une convention triennale 2009-2011 avec l'association R Style (19e) pour l'attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 347 - Subvention à l'association Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France (Hauts de Seine). Montant :

2.000 euros.

2009, DJS 364 - Signature d'une convention avec l'association des Eclaireuses et Eclaireurs de France (93167 Noisy le Grand) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 400 - Subvention à l'association Réseau National des Juniors Associations (RNJA) (7e). Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 410 - Signature d'une convention avec l'association Mouvement pour un Développement Social Local Intervention (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.500 euros.

2009, DJS 418 - Signature d'une convention triennale avec l'association Malaikas.org pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.000 euros.

2009, DJS 433 - Subvention à l'association Libre Accès (17e). Montant : 2.000 euros

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DJS 443 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Equilibres et Populations (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DJS 411 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 passée avec l'association Ascendanse Hip Hop (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 9.000 euros.

M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2009, SG 33 - Signature d'une convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 35 - Signature d'une convention triennale d'objectifs avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 39 - Subvention à l'association "Charonne" (11e). - Montant : 30.000 euros.

2009, SG 40 - Signature d'une convention avec l'association "Amicale du Nid" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.000 euros.

2009, SG 171 - Subvention à l'association "Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes" pour le développement de son Centre de documentation. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 176 - Subvention à l'Association pour la Protection contre les Agressions et Crimes Sexuels - APACS (16e) pour son action en faveur des femmes victimes d'agressions sexuelles. - Montant : 6.000 euros.

2009, SG 182 - Subvention à l'association "Coordination Française pour la Marche Mondiale des Femmes" (20e). Montant : 6.000 euros.

2009, SG 188 - Subvention à la Fédération des Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France FACEE (93210 La Plaine Saint-Denis) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 10.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 39 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Institut Curie (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Ana-Maria LENNON-Duménil. Annuité 2009. Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 40 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le CNRS - Délégation Paris B (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Lionel PINTARD. Annuité 2009. - Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 41 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'INSERM - Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine (11e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER. - Annuité 2009. - Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 42 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint Antoine) (11e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie SPASSKY. Annuité 2009. - Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 43 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Institut Pasteur (15e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI. Annuité 2009. - Montant : 70.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DVD 137 - Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Transports - FNAUT Ile-de-France pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DVD 207 - Aménagement des espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e).

2009, DVD 218 - Approbation du principe de réalisation des travaux de voirie et d'éclairage public dans le cadre de l'aménagement de la rue d'Avron (20e).

2009, DVD 238 - Approbation du principe d'une convention de gestion, d'utilisation et d'entretien pour le passage piétonnier à travers la résidence "CAP SUD" et signature de la convention correspondante.

2009, DVD 257 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 93 - DF 80 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2009.

2009, DPE 97 - Signature du protocole transactionnel entre la ville de Paris et les sociétés OSICA et EUROSOL FONDATIONS, en réparation de dommages causés en 2002 au réseau public d'assainissement de la Cité Saint Martin (10e) par des travaux d'injection réalisés par ces sociétés.

2009, DVD 222 - Signature d'une convention annuelle avec l'association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint-Denis pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2009, DVD 241 - Signature d'une convention de superposition d'affectation avec la ville de Pantin pour l'aménagement piétonnier et paysager de la rive droite du canal de l'Ourcq située à Pantin entre la limite de Paris et le pont de la mairie de Pantin.

2009, DVD 254 - Indemnisation amiable de la compagnie ADW, en réparation des dommages occasionnés, le 15 septembre 2008, par une inondation causée par une vanne d'écluse du canal Saint-Denis, au bateau Scaldis appartenant à M. Willaert.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 73 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Initiative Developpement pour l'attribution d'une subvention relative à la mise en oeuvre de projets eau et assainissement du plan de developpement communal de Toffo (Bénin).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DLH 50 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 11 logements PLUS, 5 logements PLS et un local d'activités situé 52 rue Trousseau (11e).

2009, DLH 99 - Réalisation par "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 27 logements PLS situé 64 rue Riquet (19e).

2009, DLH 109 - Réalisation par l'ESH "La Sablière" d'un programme de réhabilitation comportant une résidence sociale de 150 logements située 134, rue du Chevaleret (13e).

2009, DLH 118 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme de résidentialisation AQS de 553 logements sociaux situés 140, 142 et 164, rue de Saussure, 4 à 10, rue de la Crèche (17e).

2009, DLH 119 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale pour Jeunes Travailleurs de 7 logements PLA-I situé 45 rue Berger (1er).

2009, DLH 150 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS situé 124 rue Blomet (15e).

2009, DLH 153 - Réalisation par ADOMA au 14 passage de la Bonne Graine (11e) et place du Cardinal Lavigerie - 13 route des Fortifications (12e) de 385 places de relogement provisoire à destination de foyers de travailleurs migrants inscrits au plan de traitement.

2009, DLH 165 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 184 logements étudiants PLUS Voie BJ19, emprise du stade Jules Ladoumègue (19e).

2009, DLH 176 - Prorogation du délai de la garantie accordée par la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement du programme de réhabilitation de 56 logements-foyer PLA-I situé 20 boulevard Voltaire (11e).

2009, DLH 178 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter en vue du financement du programme d'acquisition en l'état futur d'achèvement comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 70 rue de Clignancourt (18e).

2009, DLH 184 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS situé au 14, rue Marie et Louise (10e).

2009, DLH 187 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction d'une maison-relais comportant 16 logements PLA-I et d'une résidence sociale comportant 26 logements PLA-I situées 6 rue de l'Harmonie (15e).

2009, DLH 190 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 9 logements PLUS-CD et 3 logements PLA-I situés 11 bis rue Claude Terrasse (16e).

2009, DLH 192 - Réalisation par la RIVP dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLUS et 1 logement PLS situé 7-23, rue d'Alsace et 144-146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2009, DLH 198 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 27 logements PLS et 3 locaux d'activités 93 à 97, boulevard Macdonald (19e).

2009, DLH 204 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 10 logements PLS et des locaux à usage de bureaux 30, rue Baron (17e).

2009, DU 103 - Cession à "Paris Habitat - OPH" des droits de l'immeuble 26, rue Poulet (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 75 - Cession à la société EFIDIS des droits de la Ville de Paris sur les parcelles cadastrées AD n° 369 et AD n° 370 à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DU 211 - Cession de terrain nu à Carnetin 77400.

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2009, DA 2 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 3 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2009, DA 3 - Lancement et attribution de marchés à bons de commande de fourniture et de maintenance de matériels de bureau d'étude neufs et de prestations de maintenance de matériels de bureau d'étude existants en 2 lots séparés, destinés aux services de la Ville de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.

2009, DAJ 23 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 6 octobre 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DASCO 136 - Dotations 2010 des écoles supérieures d'arts appliqués. Montant total : 1.870.200 euros.

2009, DDEE 233 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat 2007-2009 passée avec l'association Capital Games, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2009, DDEE 254 - Subvention à l'UPMC (5e) pour l'organisation du colloque "Polarité cellulaire et tissulaire". Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 255 - Subvention à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (14e) pour l'organisation de la 9e conférence sur les cellules gliales. Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 267 - Subvention à l'Université Paris 7 pour l'organisation d'un colloque sur Pierre Clastres. Montant : 4.500 euros.

2009, DDEE 269 - Signature de conventions avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche pour l'attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets "EMERGENCE(S)" - Montant total : 1.100.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DFPE 14 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association De l'Infans à L'Enfant concernant le lieu d'accueil enfants-parents dénommé La Babillo situé (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 62.124 euros.

2009, DFPE 70 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Francaise pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Gabriel de Mun (10e). Montant : 306.359 euros.

2009, DFPE 75 - Signature n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Fénelon Charles (14e). Montant : 315.467 euros.

2009, DFPE 112 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'une halte-garderie 20, rue Labrouste (15e). Montant : 37.653 euros.

2009, DFPE 172 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Association Générale des Familles du 17e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 36.088 euros.

2009, DFPE 173 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective 182 rue de Grenelle (7e). Montant : 495.259 euros.

2009, DFPE 174 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Sainte Agnès pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie située 23, rue Oudinot (7e). Montant : 123.703 euros.

2009, DFPE 182 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Aire Interculturelle de Recherche et Action Parents-Enfants (A.I.R.A.P.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie 4, rue du Dessous des Berges (13e). - Montant : 118.598 euros.

2009, DFPE 186 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 308.642 euros.

2009, DFPE 192 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Accueil Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Caravelle (18e). - Montant : 90.084 euros.

2009, DFPE 193 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention pour la crèche familiale préventive 70 rue des Panoyaux (20e). - Montant : 62.889 euros.

2009, DFPE 194 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ENFANT PRESENT pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 311.670 euros.

2009, DFPE 195 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Aire de Famille pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 182.478 euros.

2009, DFPE 201 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de la structure multiaccueil 107, rue Marcadet (18e). - Montant : 103.314 euros.

2009, DFPE 202 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de la crèche collective 70, rue Panoyaux (20e). - Montant : 64.064 euros.

2009, DFPE 203 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Vandrezanne. - Montant : 229.257 euros.

2009, DFPE 211 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Hauteville. (10e). Montant : 217.548 euros.

2009, DFPE 228 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Chevreuil. (12e) Montant : 238.745 euros.

2009, DFPE 229 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Saussure. Montant : 101.340 euros.

2009, DFPE 230 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Roussel (17e). Montant : 207.061 euros.

2009, DFPE 232 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la crèche Marie Ernest May (17e). Montant : 250.822 euros.

2009, DFPE 235 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Jacquemont (17e).Montant : 104.882 euros.

2009, DFPE 239 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Chapelle (18e). - Montant : 104.577 euros.

2009, DFPE 252 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). Montant : 31.726 euros.

2009, DFPE 366 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 9 rue de la Guadeloupe (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 187 - Approbation du principe de construction d'une crèche collective de 55 places 11-13, rue Campo Formio (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DPA 229 - Approbation du principe de construction d'une crèche collective avec logement de fonction, d'une halte-garderie et d'une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2009, DAC 475 - Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile-de-France (3e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 476 - Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 477 - Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement (A.H.A.V.). - Montant : euros.

2009, DAC 519 - Signature d'une convention de partenariat liant le musée Carnavalet et le musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (MAHJ) à l'occasion de l'exposition La splendeur des Camondo, de Constantinople à Paris (1806-1944) présentée au MAHJ.

2009, DAC 522 - Signature d'une convention avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e). - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 528 - Subvention à l'association GHAMU (5e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 558 - Subvention à l'association "Alliance Israélite Universelle" (9e). - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 597 - Acquisition d'un pupitre en laque en faveur du musée Cernuschi.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009, DPP 18 - Signature d'une convention avec l'association "Aide aux victimes XVIII" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.500 euros.

2009, DPP 30 - Signature d'une convention avec l'association "Imp-Actes" dans le cadre de Ville Vie Vacances pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2009, DPP 31 - Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance de manifestations événementielles organisées par la collectivité parisienne.

2009, PP 78 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2009, PP 79 - Modification de la délibération n° 2008 PP 11-2° du 4 février 2008 portant fixation des grilles de rémunération applicables aux agents techniques d'entretien, agents contractuels de droit public de la PP visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

2009, PP 80 - Modification de la délibération n° 2009 PP 51° des 2 et 3 février 2009 portant dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de police.

2009, PP 81 - Modification de la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Préfecture de police.

2009, PP 82 - Avis sur demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentées par un régisseur.

2009, PP 83 - Admissions en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours de l'exercice 2009.

2009, PP 84 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours professionnel de technicien en chef de la Préfecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, SGRI 28 - Subvention à l'association "Coup de Soleil", 132 rue de Rivoli (1er). - Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 32 - Subvention à l'association "Coordination des Collectivités Portugaises de France", au titre de 2009. Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 66 - Signature d'une convention avec l'association Handicap International pour l'attribution d'une subvention afin de porter assistance aux populations sinistrées en Indonésie, sur l'île de Sumatra, suite au tremblement de terre du 30 septembre 2009. Montant : 50.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DASES 26 - SGRI 56 - Signature d'une convention avec l'association "Sidaction" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 350.000 euros.

2009, DASES 35 - SGRI 16 - Signature d'une convention avec l'association "Solidarité Sida" - projet plateforme ELSA (Ensemble Luttons contre le Sida) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, SGRI 17 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Aide Médicale Internationale relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2009, SGRI 55 - Signature d'une convention avec le GIP Esther (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau contre le Sida) (15e), relative à l'attribution d'une subvention, pour cinq programmes de lutte contre le sida au Burkina Faso et au Mali. - Montant : 205.000 euros.

2009, SGRI 57 - Signature d'une convention avec l'association "Sida Info Service" relative à l'attribution d'une subvention pour deux projets de dispositifs téléphoniques d'écoute, d'information, de conseil et d'orientation dédiés au VIH/sida au Cameroun et au Sénégal. - Montant : 70.000 euros.

2009, SGRI 58 - Signature d'une convention avec l'association SOLTHIS (Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida) (13e) relative à l'attribution d'une subvention pour la deuxième année de son "programme d'appui à la prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH dans la Ville de Conakry (Guinée Conakry)". Montant : 150.000 euros.

2009, SGRI 59 - Signature d'une convention avec l'association Médecins Sans Frontières (11e) pour son projet de prise en charge des personnes atteintes de tuberculose pharmacorésistante dont celles co infectées par le VIH/sida dans le bidonville de Mathare (Nairobi, Kenya). - Montant : 100.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2009, DPVI 100 - Subventions à vingt-et-une associations menant des actions au titre de la politique de la ville dans le quartier "Porte de Vanves" (14e). - Montant total : 35.500 euros.

2009, DPVI 164 - Signature d'une convention avec l'association "La Maison de la Plage" et attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 8.686 euros.

2009, DPVI 187 - Subvention à l'association "Extramuros" (92110 Clichy) pour la mise en place d'ateliers de recyclage utile et artistique des déchets de l'est 20e. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 189 - Subvention à l'association "Arcréation-Mot de Passe" (5e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 106 - DJS 394 - DAC 435 - Subvention de fonctionnement à l'association "Permis de Vivre la Ville" au titre de la politique de la Ville pour le projet intitulé "démarche participative volet politique ville". - Montant : 17.300 euros.

2009, DPVI 9 - DAC 457 - DJS 407 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Salle Saint Bruno" pour l'attribution d'une subvention, pour la fête de la Goutte-d'Or du quartier Goutte-d'Or (18e). - Montant : 35.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DASES 38 - Signature d'une convention avec l'Association Générale des Familles du 16e pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. - Montant : 2.844 euros.

2009, DFPE 371 - Subvention à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs, 46 boulevard Voltaire (11e), destinée à financer la Maison des familles et des Cultures. Montant : 10.000 euros.

2009, DFPE 372 - Signature d'une convention avec l'association Cafézoïde (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2009, DFPE 374 - Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon, 18 rue de la Croix Saint-Simon (20e), pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la ludothèque Chez Ludo, 125 rue d'Avron (20e). Montant : 27.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 384 - Subvention à l'association "Germaine Tillion" (13e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 545 - Subvention à Mouvement Résistance (8e). - Montant : 1.372 euros.

2009, DAC 546 - Subvention à l'association "Mémoire et Espoirs de la Résistance" (15e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 577 - Subvention à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la résistance de Paris et la région parisienne (U.I.C.V.R de Paris et région parisienne) (5e). Montant : 1.676 euros.

2009, DAC 580 - Subvention à l'association "Les Amitiés de la Résistance" (15e). - Montant : 6.030 euros.

2009, DAC 596 - Subvention à la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (La Légion A.A.L.E.P) (7e). - Montant : 1.300 euros.

2009, DAC 599 - Subvention à la Fédération nationale du train (15e). - Montant : 757 euros.

2009, DAC 601 - Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). - Montant : 700 euros.

2009, DAC 611 - Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 615 - Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). - Montant : 1.070 euros.

2009, DAC 621 - Subvention au Service juridique et social de l'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). - Montant : 850 euros.

2009, DAC 639 - Signature d'une convention avec l'Association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.550 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 203 - Signature d'une convention avec le Club des Français Volants (12e) pour l'attribution d'une subvention pour la saison sportive 2009-2010. Montant : 120.000 euros.

2009, DJS 205 - Signature d'une convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (1er) pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010. Montant : 75.000 euros.

2009, DJS 340 - Signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public relative à l'exploitation d'un centre sportif affecté à la pratique du tennis situé au 9-11 rue des Frères Flavien (20e).

2009, DJS 415 - Subvention à la Compagnie des Archers de Paris (16e). - Montant : 7.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 24 - Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil Municipal relative à la liste des marchés notifiés pour les mois d'août et septembre 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.