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Octobre 2009
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2009, Adoption d'un compte rendu.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2009


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du Conseil municipal des mardi 29 et mercredi 30 septembre 2009 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ce document ?

Il n'y en a pas.

Il est donc adopté.