Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2009
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - M. LEGARET demande la parole.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, il y a une contestation sur un vote et dans ce cas le règlement est clair : il doit être procédé à un deuxième contrôle par la position assise et la position levée.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Si c'est demandé par un président de groupe, nous allons... Monsieur POZZO di BORGO, vous avez la parole.
M. Yves POZZO di BORGO. - Je ne mets pas en doute la bonne foi du comptage mais c?est vrai qu?on a été surpris, parce qu'il y a quand même d'assez nombreux élus de l'opposition présents en séance. C?est juste que l?on demande l'application du règlement. Merci.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous allons donc appliquer brièvement le règlement.
Je remets aux voix la proposition de v?u référencée n° 8 par debout et assis.
Qui est pour ? 29 voix pour grâce à de nouvelles arrivées.
Contre ? Nous allons vous demander de vous lever, c?est un excellent exercice !
40 voix contre.
La proposition de v?u n° 8 est donc bien repoussée.
Je crois que M. BOURNAZEL est cruellement démenti.