Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet Autolib'.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u référencé n° 77 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif au projet Autolib'.

Je donne la parole à M. BERTHAULT. Allez-y.

M. Jean-Didier BERTHAULT. - Je vais tenir dans la minute, parce que le sujet est simple. Il s?agit pour nous en fait de revenir sur ce projet Autolib?, puisque la délibération a été votée sur février 2009 pour la création du syndicat mixte ouvert Autolib', que le projet a été présenté en 3e Commission le 14 octobre dernier, et que pour l'instant il n'est envisagé qu'une simple information des élus concomitante à la publication de ce cahier des charges.

Il nous paraît important, compte tenu de la complexité du projet et de sa mise en ?uvre, qu?un débat soit organisé au prochain Conseil de Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Madame LEPETIT, vous avez la parole.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous avons eu un long débat en Conseil de Paris du mois de février, à l?occasion duquel il y a eu d'ailleurs plusieurs v?ux.

Depuis plus d'un an, avec mon collègue Pierre MANSAT, nous menons régulièrement des réunions de travail avec les élus franciliens. Des ateliers thématiques ont permis de réfléchir ensemble aux grands principes qui vont guider bien évidemment le futur cahier des charges et la délégation de service public. Je souligne que, bien évidemment, tous les élus parisiens, et notamment ceux du Conseil de Paris mais pas seulement, étaient conviés à ces ateliers.

Nous avons effectivement en dernière commission présenté plus largement le projet, et nous avons eu un débat. Ce n'était pas une simple information. Ce débat a duré plus d'une heure. C'était des questions-réponses qui étaient importantes, Mme DOUVIN, notamment, était présente mais pas seulement. Et il m'a été demandé si le cahier des charges serait soumis au Conseil de Paris. J'ai dit que légalement, nous ne pouvions pas le faire, puisqu?à partir du moment où nous rédigeons et nous publions le cahier des charges, il doit l'être avec des mesures d'accompagnement, mais on ne peut pas, avant sa publication, disons entre la fin de sa rédaction et avant sa publication, en faire état ici au Conseil de Paris. Je suis, bien évidemment, totalement ouverte à tous les débats.

Il me semble que la 3e Commission est propice à cela parce que nous pouvons vraiment débattre, questions-réponses, et donc on est moins encadrés par le temps de parole, par exemple, qu?en Conseil de Paris.

Donc, il faut trouver une forme qui convienne à chacun pour qu'il y ait débat, information, question, mais j'insiste sur le fait que, d'abord, pour le moment, le cahier des charges n'est pas finalisé et que c'est au Syndicat mixte - il a été créé d'ailleurs pour cela - de le faire et de le publier. En tout cas, comptez sur moi pour vous donner toute information et répondre aux questions, comme nous avons pu le faire lors de la dernière Commission.

Aussi, Monsieur le Maire, je demanderai, si c'est possible, le retrait de ce v?u et que nous trouvions, avec la 3e Commission, une forme utile aux Conseillers de Paris pour débattre à nouveau d'Autolib'.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci, Madame la Maire.

Vous voulez prendre la parole, Monsieur BERTHAULT ?

M. Jean-Didier BERTHAULT. - Très rapidement, pour expliquer les raisons du maintien de ce v?u. C?est simplement que l'application pratique se fait notamment avec les conseils de quartier, qui sont souvent présidés par des conseillers de Paris qui ne sont pas tous en 3e Commission. Je trouve que cela serait intéressant pour le débat que l'on élargisse au-delà de la 3e Commission.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Remarquez, les groupes peuvent faire de l'information aussi.

Pardon ! Excusez-moi, Madame.

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - Monsieur le Maire, j?avais demandé une explication de vote très rapide.

J'ai entendu les explications de Mme LEPETIT. J?ai assez envie - et vous allez me dire que c?est une position très centriste de me rallier aux deux positions, c'est-à-dire qu?effectivement, je pense qu?un débat ici, avec tous les Conseillers, ce serait quand même franchement une bonne idée parce que c'est un projet lourd de conséquences, qu?il y a une étude d'impact qui n?est pas connue et que ce serait pas mal qu'on en informe tous les Conseillers de Paris.

En même temps, qu?il y ait plus de débat sur ce sujet en 3e Commission, Madame LEPETIT, je suis tout à fait pour. Vous avez parlé d'ateliers auxquels étaient associés les élus, je n'ai pas remarqué que nous avions été conviés au moindre atelier jusqu'à présent, mais peut-être que cela va se faire maintenant.

En effet, c'est un projet quand même assez lourd de conséquences quant à sa viabilité financière, son impact, sa faisabilité. Je pense que cela mérite plus de débat en amont sur la question.

Donc, oui, Madame LEPETIT, plus de débat en 3e Commission, je suis pour, mais cela ne retire rien au fait que tous les Conseillers de Paris puissent en être, pourquoi pas, informés, d?ailleurs, si ce n'est pas à la prochaine, en tout cas lors d?une prochaine réunion.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Juste une seconde.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Madame LEPETIT, vous avez la parole et vous seule.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - J'observe que nous sommes d'accord sur le fond. Je veux quand même signaler, parce que je ne voudrais pas vous laisser penser qu'il y aurait à nouveau des ateliers, qu?ils ont eu lieu. Il y a eu un compte rendu de ces ateliers et les maires d'arrondissement ont été conviés. Je voulais dire à Mme CUIGNACHE-GALLOIS qu'elle ne croie pas qu'elle a été oubliée, mais en tout cas les maires d'arrondissement ont été conviés.

M. Jean-Didier BERTHAULT. - Elle est dans l'opposition.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Oui, mais elle siège à la 3e Commission. En ce sens, ce n'est pas la plus mal informée, mais j'ai entendu sa proposition, que je trouve tout à fait équilibrée et donc je la retiens comme telle et j'y réponds favorablement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Sur le v?u n° 77, il y a un avis défavorable de l?Exécutif.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.