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Octobre 2009
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2009


 

Mme Véronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 38 - DF 90 - Résiliation anticipée des conventions passées avec la SA d'HLM "Habitat Social Français" (HSF) pour le financement et la gestion d'immeubles à usage principal d'habitation situés dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 7e, 11e, 12e, 13e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à HSF.

2009, DLH 99 - Réalisation par "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 27 logements PLS situé 64 rue Riquet (19e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 187 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction d'une maison-relais comportant 16 logements PLA-I et d'une résidence sociale comportant 26 logements PLA-I situées 6 rue de l'Harmonie (15e).

2009, DLH 190 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 9 logements PLUS-CD et 3 logements PLA-I situés 11 bis rue Claude Terrasse (16e).

2009, DU 103 - Cession à "Paris Habitat - OPH" des droits de l'immeuble 26, rue Poulet (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 50 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 11 logements PLUS, 5 logements PLS et un local d'activités situé 52 rue Trousseau (11e).

2009, DLH 119 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale pour Jeunes Travailleurs de 7 logements PLA-I situé 45 rue Berger (1er).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 184 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS situé au 14, rue Marie et Louise (10e).

2009, DLH 198 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 27 logements PLS et 3 locaux d'activités 93 à 97, boulevard Macdonald (19e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 125 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 7 logements PLUS et 5 logements PLS 108, rue Vieille du Temple (3e).

2009, DLH 146 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 3 logements PLUS au 7-9, rue des Arquebusiers (3e).

2009, DLH 165 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 184 logements étudiants PLUS Voie BJ19, emprise du stade Jules Ladoumègue (19e).

2009, DLH 192 - Réalisation par la RIVP dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLUS et 1 logement PLS situé 7-23, rue d'Alsace et 144-146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2009, DLH 204 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 10 logements PLS et des locaux à usage de bureaux 30, rue Baron (17e).

M. Ian BROSSAT ne prend part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 109 - Réalisation par l'ESH "La Sablière" d'un programme de réhabilitation comportant une résidence sociale de 150 logements située 134, rue du Chevaleret (13e).

2009, DLH 118 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme de résidentialisation AQS de 553 logements sociaux situés 140, 142 et 164, rue de Saussure, 4 à 10, rue de la Crèche (17e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 99 - Réalisation par "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 27 logements PLS situé 64 rue Riquet (19e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 63 - Réalisation par SAGECO d'un programme de construction comportant une résidence sociale de 17 logements PLA-I, une maison-relais de 24 logements PLA-I et un local d'activité situé 43 rue Belliard (18e).

Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Olga TROSTIANSKY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 63 - Signature d'une convention et d'un avenant passée avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er) pour l'attribution de subventions. Montant : 410.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 182 - Subvention à l'association "Maison des Cultures du Monde" (6e). Montant : 13.000 euros.

M. Hermano SANCHEZ-RUIVO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SGRI 32 - Subvention à l'association "Coordination des Collectivités Portugaises de France", au titre de 2009. Montant : 5.000 euros.