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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2008


 

Mmes Gisèle STIEVENARD, Colombe BROSSEL, Marie-France GOURIOU, M. François FLORES, Mme Claude-Annick TISSOT, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Mme Liliane CAPELLE, M. Jean-François LEGARET et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DFPE 6 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de mandat de maîtrise d?oeuvre passé avec la Société de Gérance d?Immeubles Municipaux pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places (11e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Danièle POURTAUD, M. René DUTREY, Mmes Liliane CAPELLE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Jean-François LEGARET et Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DJS 526 - Autorisation à la SEMP ParisSeine, mandataire de la Ville de Paris, de signer le marché en vue de réaliser les travaux de remplacement de tableaux généraux basse tension du Forum des Halles (1er).

2008, DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris et à la SEM ?PariSeine?, mandataire de la Ville de Paris, de signer un protocole d?accord avec le maître d?oeuvre et son assureur, dans le cadre de la construction de la médiathèque Yourcenar (15e).

MM. Christophe GIRARD, Alain MORELL, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ et Mme Hélène MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 46 - Signature d?une convention temporaire d?occupation du domaine public avec l?établissement public local ?Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain? en vue de la mise à disposition de l?équipement culturel situé 4, rue Félibien (6e).

M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, MM. Denis BAUPIN, Daniel MARCOVITCH, Mmes Elisabeth de FRESQUET et Marinette BACHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DVD 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 7 à la convention signée avec la Société d?Economie Mixte d?Exploitation du Stationnement pour proroger d?un an la concession du parc de stationnement ?Lagrange-Maubert? (5e).

Mmes Myriam CONSTANTIN, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mme Catherine GEGOUT, MM. Pierre MANSAT, Yves CONTASSOT, Jean-Didier BERTHAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jack-Yves BOHBOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DPE 3 - Approbation du principe et des modalités des travaux de modernisation et de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine pour l?usine Alma (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.

2008, DPE 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par le SIAAP d?un permis de démolir d?anciens bâtiments dépendant désaffectés dépendant de la ?Ferme des Grésillons? sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines).

2008, DPE 8 - Signature d?un marché de travaux pour la réhabilitation des galeries Gide et de Neuilly à Levallois-Perret et Clichy (Hauts-de-Seine) et d?une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.

2008, DPE 13 - Convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de l?étude du projet de réhabilitation du collecteur d?Asnières tronçons amont et centre (8e et 17e).

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pierre SCHAPIRA, Mmes Myriam CONSTANTIN, Elisabeth LARRIEU, Anne LE STRAT, Brigitte KUSTER, M. Eric HELARD et Mme Nicole AZZARO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPE 1 - Dépôt par la SAGEP-Eau de Paris de permis de démolir et de construire pour les pavillons sis 60, boulevard Paul Vaillant Couturier et 12, avenue du général de Gaulle à l?Haÿ les Roses (Val-de-Marne) pour le pavillon 73, rue de la Vanne à Cachan (Val-de-Marne).

Mmes Geneviève BERTRAND, Khédija BOURCART, Danièle GIAZZI, MM. Pierre SCHAPIRA et Jean VUILLERMOZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGRI 11 - Signature d?une convention avec la Maison de l?Europe de Paris (4e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 330.846 euros.