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Novembre 1995
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Subvention à l'association "La maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 D. 1576]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "La maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne) ;
Sur le rapport présenté par M. Patrick-Olivier PICOURT, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "La maison de sagesse", 1, rue de la Pelleterie, Chalo-Saint-Mars (Essonne).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 934, sous-chapitre 934-23, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.