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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DJS 169 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?MAG JEUNES GAIS? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2008, DJS 171 - Signature d?une convention annuelle avec l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire (18e) au titre de 2008 dans le cadre de la politique de la ville pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2008, DJS 172 - Subvention à l?association ?Cirque et Percussions? (18e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DPA 29 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d?un espace-jeunes et d?un local clubhouse 48, rue Charles Hermite (18e). - Signature dudit marché.

2008, DPA 35 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux avec la société Colas Ile de France Normandie et d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la société C.R. Architecture, relatifs à la construction d?un centre musical, 1-3, rue Fleury (18e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2008, DJS 170 - Subvention à l?association ?Paris Est Mouv? (11e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 195 - Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2008, DVD 2 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de reconnaissance de sols dans le cadre de l?extension du tramway T3 à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2008, DVD 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 7 à la convention signée avec la Société d?Economie Mixte d?Exploitation du Stationnement pour proroger d?un an la concession du parc de stationnement ?Lagrange-Maubert? (5e).

2008, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?assistance au maître d?ouvrage avec le Ministère de la Culture pour le comblement d?anciennes carrières sous la grande terrasse du Château de Saint Germain en Laye.

2008, DVD 8 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de la mise en conformité des quatre passages souterrains situés au droit de la Porte de Pantin (19e).

2008, DVD 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché conclu avec les entreprises groupées solidaires JB Conseils et Sodit relatif à une assistance technique à maîtrise d?ouvrage pour la refonte du système ?SURF 2000?.

2008, DVD 24 - Approbation du principe et des modalités de la réparation et de la rénovation des joints de dilatation des ouvrages d?art des chaussées du boulevard périphérique et des voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondant.

2008, DVD 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et de signer un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DPVI 4 - Signature d?une convention avec le Musée du quai de Branly et la Fédération des centres sociaux pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de la mise en place d?un partenariat visant à élargir l?offre culturelle proposée aux publics des centres sociaux.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2008, DDEE 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ca se visite !? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDEE 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Parisiens d?un jour, parisiens toujours? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec Hachette pour l?édition d?un guide des chambres d?hôtes à Paris.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DU 2 - Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris de l?emprise de la rue Nicole Chouraqui (19e).

2008, DU 6 - Attribution de la dénomination ?allée du Professeur Jean Bernard? à l?allée du Canal (10e).

2008, DU 14 - Attribution de la dénomination ?place Cécile Brunschvicg? à la voie CF/18 (18e).

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2008, DAJ 2 - Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d?actions pour 2008 du Conseil Départemental de l?Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre du financement des deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d?accès au droit des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Montant : 47.000 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2008, DPP 1 - Signature avec l?association S.O.S. attentats, S.O.S. terrorisme d?une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 17.000 euros.

2008, PP 1 - Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police.

2008, PP 2 - Modification de la délibération 2000 PP 58 - 1° du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police.

2008, PP 3 - Modification de la délibération 1996 D. 912-1° du 22 juillet 1996 portant dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police.

2008, PP 4 - Modification de la délibération 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris.

2008, PP 5 - Modification de la délibération 2002 PP 9-1° du 21 janvier 2002 portant dispositions statutaires applicables aux emplois d?adjoint de contrôle de la Préfecture de police.

2008, PP 6 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de maîtrise de la Préfecture de police.

2008, PP 7 - Dispositions statutaires applicables au corps des personnels infirmiers de la Préfecture de police.

2008, PP 8 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents hospitaliers qualifiés de la Préfecture de police.

2008, PP 9 - Attribution d?une prime de risques aux fonctionnaires du laboratoire central de la Préfecture de police chargés d?assurer la permanence générale et l?astreinte chimique.

2008, PP 10 - Modification de la délibération 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de police.

2008, PP 11 - Modification de la délibération 2002 PP 109-1° des 9, 10 et 11 décembre 2002 et fixation des grilles de rémunération applicables aux agents techniques d?entretien, agents contractuels de droit public de la Préfecture de police.

2008, PP 12 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres pour l?exploitation et la maintenance des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments administratifs de la Préfecture de police.

2008, PP 13 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l?entreprise Chanin relatif à l?opération de confortement des dalles en sous-face des balcons et des chambrées de l?immeuble de logements de la caserne Masséna (13e). - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 51.000 euros TTC pour financer cette opération.

2008, PP 14 - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société ?Icade G3A? de signer l?avenant n° 1 au marché de contrôle technique relatif à la construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).

2008, PP 15 - Approbation du principe de location-maintenance de matériels d?impression numérique connectés à la publication assistée par ordinateur (PAO) pour l?imprimerie de la Préfecture de police.

2008, PP 16 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

2008, PP 17 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le contrat de transaction à conclure avec la société ?TBA Environnement? au marché relatif à l?entretien du bac de traitement des effluents et de ses équipements à l?Institut Médico-Légal.

2008, PP 18 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour l?acquisition de matériels de restauration collective, ainsi que leurs pièces détachées.

2008, PP 19 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 1 au marché de travaux à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France pour la restructuration du poste de commandement de compagnie Montmartre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (18e).

2008, PP 20 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation de l?examen professionnel pour l?accès au grade d?adjoint administratif de 1ère classe de la Préfecture de police.

2008, PP 21 - Dispositions modifiant la délibération 2005 PP 3 des 7 et 8 février 2005 fixant la nature, les modalités et les règles générales d?organisation des concours et de l?examen professionnel pour l?accès à l?emploi de technicien(ne) supérieur(e) et du concours pour l?obtention du grade de technicien(ne) supérieur(e) principal(e).

2008, PP 22 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 273.050 euros TTC relative au marché de maîtrise d?oeuvre pour la restauration des façades et le remplacement des menuiseries extérieures du poste de commandement de compagnie ?Blanche? (9e).

2008, PP 23 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de fourniture de matières premières et accessoires utilisés pour la réparation ou la confection d?articles de sellerie automobile, de sellerie industrielle, de garnissage et pour la réparation ou la confection de bâches de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, conclu avec la société ROBY.

2008, SGCP 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à la prise des débats du Conseil de Paris et un avenant aux marchés relatifs, d?une part, à l?établissement de comptes-rendus de réunions organisées par l?exécutif municipal et, d?autre part, à l?établissement de comptes-rendus de réunions organisées par des directions de la Mairie de Paris.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2008, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Préfecture de Police d?une demande de permis de construire et d?une demande de permis de démolir pour l?immeuble situé sur la parcelle communale 19-21, rue Truffaut (17e).

M. Christophe CARESCHE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2008, DAJ 3 - Approbation et signature de la convention portant acceptation de cession au profit de la Ville de Paris des marques ?MARATHON DE PARIS?, ?SEMI MARATHON DE PARIS? et ?LE MARATHON DE PARIS?.

2008, DJS 161 - Lancement d?un marché négocié pour la rénovation du gymnase de l?Ingénieur Keller (15e).

2008, DJS 163 - Lancement d?un marché négocié pour la rénovation des salles de sport Guilleminot (14e).

2008, DJS 164 - Lancement de la procédure de marché négocié pour la mise en conformité des postes de transformation de 7 centres sportifs dans les 11e, 14e, 15e, 19e et 20e arrondissements.

2008, DJS 165 - Lancement de la procédure de marché négocié pour la création d?un terrain de football en gazon synthétique dans le cadre d?une démarche Haute Qualité Environnementale au Centre sportif Louis Lumière (20e).

2008, DJS 239 - Lancement de la procédure de marché négocié pour les travaux de remise en état suite au contentieux dans le cadre de la garantie décennale : traitement du sous-sol, changement du sol sportif et rénovation des vestiaires au gymnase Le Vau (20e).

2007, DJS 526 - Autorisation à la SEMP ParisSeine, mandataire de la Ville de Paris, de signer le marché en vue de réaliser les travaux de remplacement de tableaux généraux basse tension du Forum des Halles (1er).

2008, DPA 4 - Approbation du principe de réalisation des travaux de déplacement de la chaufferie dans le stade Jules Ladoumègue (19e). - Dépôt des demandes de permis de construire et de démolir.

2008, DPA 10 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création de la Maison des Ensembles (12e).

2008, DPA 50 - Attribution du marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la construction d?un centre sportif ZAC Beaujon, 208-210 rue du Faubourg Saint Honoré et 55 rue de Courcelles (8e). - Signature dudit marché.

2008, DPA 54 - Approbation des modalités de passation de trois marchés de prestations intellectuelles relatifs à la réhabilitation du Carreau du temple (3e).

2008, DPA 86 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réparation de désordres au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DPA 18 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le Cabinet d?architecture LAIR et ROYNETTE, relatif à la restructuration des locaux sportifs et à l?amélioration de l?accès handicapés au centre sportif 155, avenue Parmentier (10e).

M. Pascal CHERKI, Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2008, DASES 2 - Subvention à l?Union Nationale des Anciens Chasseurs d?Afrique.- Montant : 700 euros.

2008, DASES 4 - Subvention à l?Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance - A.N.C.V.R. - Fédération de Paris. - Montant : 700 euros.

2008, DASES 5 - Subvention au Comité de Liaison des Associations d?Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement de Paris. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 6 - Subvention l?association ?Les Parents des Tués-Familles des Disparus et des Morts pour la France?. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 7 - Subvention à la Fédération Nationale des Combattants Volontaires (1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures) - Section de Paris. - Montant : 400 euros.

2008, DASES 8 - Subvention à l?Amicale du Camp de Concentration de Dachau. - Montant : 2.300 euros.

2008, DASES 9 - Subvention à l?Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus -

U.N.A.D.I.F. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 10 - Subvention à l?Union Nationale des Anciens Combattants d?Indochine, des T.O.E. et d?Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. - Montant : 700 euros.

2008, DASES 11 - Subvention à l?Association régionale des Anciens Résistants de Paris Ile-de-France - A.R.A.R. - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 13 - Subvention à l?Association Nationale des Anciens et Amis d?Indochine et du Souvenir Indochinois.

A.N.A.I. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 10 - Subvention à l?association ?Les Témoins de l?Histoire à la RATP?, 18 rue de Vézelay (8e). - Montant : 760 euros.

2008, DAC 12 - Subvention à l?Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18e (18e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 68 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Germaine Arnault-Barjon, 8, rue Thorel (2e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2008, DDEE 1 - Subvention à l?association des commerçants du ?Haut Montmartre? (18e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 18.000 euros.

2008, DDEE 2 - Subvention à l?association ?Village Mouffetard? (5e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 20.000 euros.

2008, DDEE 4 - Subvention à l?association des commerçants ?Rambuteau Marais? (4e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 5 - Subvention à l?association ?Union Interprofessionnelle de la rue Cler? (7e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 17.000 euros.

2008, DDEE 6 - Subvention à l?association du Commerce du Quartier Informatique (12e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 7 - Subvention au Comité d?Initiatives de Passy (16e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 18.000 euros.

2008, DDEE 8 - Subvention à l?association des ?Commerçants et Habitants de la rue Damrémont et de ses environs? (18e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Arts, Mode Créativité, Spectacles? une convention prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDEE 10 - Subvention à l?association ?Cinq sur Cinq? (5e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 23.000 euros.

2008, DDEE 11 - Subvention à l?association Lézarts de la Bièvre (5e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 12 - Subvention à l?association ?A Charonne il était une fois un bronzier? (20e). - Montant : 3.100 euros.

2008, DDEE 14 - Subvention à l?association Fédération Française des Dentelles et Broderies (9e) au titre de soutien à son activité. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 17 - Subvention de fonctionnement à l?association de commerçants, d?artisans et de riverains ?A TOUT ATOUT? (14e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Agence pour la promotion de la création industrielle? une convention prévoyant l?attribution d?une subvention à ladite association pour 2008. - Montant : 45.000 euros.

2008, DDEE 19 - Indemnisation amiable d?une entreprise ?Cabinet Pédicure BARDONNEX MOLINA?, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2008, DDEE 22 - Subvention à l?association des commerçants Jumin Jaurès Petit (19e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 23 - Subvention à l?association des commerçants de la rue d?Alésia et de la rue des Plantes (14e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année. - Montant :

5.000 euros.

2008, DDEE 25 - Subvention à l?association des commerçants ?Le Village Laumière? (19e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 26 - Subvention à l?association des commerçants de l?avenue Secrétan (19e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 27 - Subvention à l?association ?Union des Commerçants de la rue de Courcelles? (17e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDEE 28 - Subvention à l?association ?Prestige des Gobelins? pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 45.000 euros.

2008, DDEE 29 - Subvention à l?association ?Union des Commerçants, Artisans et Prestataires de Service du 7e arrondissement? (U.C.I.A.P.7) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 30 - Subvention au ?Groupement de l?avenue de Versailles, Auteuil - Point du Jour? (16e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDEE 33 - Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d?Architectes d?Intérieur (FNSA) (9e) à titre de soutien pour la réalisation du parcours Prescripteurs, dédié aux innovations des produits industriels intitulé ?Présentation privée 2008?. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 34 - Subvention à l?association des ?Commerçants Lepic Abbesses (18e) pour l?attribution d?une subvention pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 30.000 euros.

2008, DDEE 36 - Subvention à l?association ?Comité Saint Germain des Prés? (6e) pour les illuminations à l?occasion de fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?.- Montant : 23.000 euros.

2008, DDEE 37 - Subvention à l?association ?Batignolles en fête? (17e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 13.000 euros.

2008, DDEE 39 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 4.700 euros.

2008, DDEE 40 - Subvention à l?Association ?Carré de la Porte Montmartre? (18e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 7.000 euros.

2008, DDEE 44 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 3.800 euros.

2008, DDEE 47 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL May Massage Center pour l?exploitation d?un institut de massage et de relaxation situé 50, rue Dutot (15e).

2008, DDEE 50 - Subvention à l?Association de Paris pour la promotion du 24e concours ?Un des Meilleurs Ouvriers de France? . - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 55 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ?Teinturerie Tour Eiffel?, 11-17 rue de l?Amiral Roussin (15e).

2008, DDEE 57 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Fragonard Opéra, 9, rue Scribe (9e) pour l?exploitation d?une boutique à l?enseigne ?Fragonard Parfumeur? 51, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2008, DDEE 58 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS The Disney Store pour l?exploitation de son magasin 44, avenue des Champs-Elysées (8e).

2008, DDEE 59 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Brunel Démolition domiciliée 2, avenue Marcel Dassault, 93370 Montfermeil pour une intervention pour le compte de la SNCF sur un chantier situé rue de l?Evangile (18e).

2008, DDEE 60 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Lounge Paradise pour son établissement 23, rue de la Roquette (11e).

2008, DDEE 62 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 7.785 euros.

2008, DDEE 75 - Recours à une procédure de négociation directe pour attribuer la délégation de service public des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e) et signature d?un avenant prolongeant jusqu?au 25 juillet 2008 la convention actuelle.

2008, DDEE 103 - Subvention à l?Associations des Commerçants de la rue du Commerce et rues adjacentes? pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 18.000 euros.

2008, DDEE 104 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPE 1 - Dépôt par la SAGEP-Eau de Paris de permis de démolir et de construire pour les pavillons sis 60, boulevard Paul Vaillant Couturier et 12, avenue du général de Gaulle à l?Haÿ les Roses (Val-de-Marne) pour le pavillon 73, rue de la Vanne à Cachan (Val-de-Marne).

2008, DPE 3 - Approbation du principe et des modalités des travaux de modernisation et de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine pour l?usine Alma (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.

2008, DPE 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par le SIAAP d?un permis de démolir d?anciens bâtiments dépendant désaffectés dépendant de la ?Ferme des Grésillons? sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines).

2008, DPE 8 - Signature d?un marché de travaux pour la réhabilitation des galeries Gide et de Neuilly à Levallois-Perret et Clichy (Hauts-de-Seine) et d?une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux.

2008, DPE 13 - Convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de l?étude du projet de réhabilitation du collecteur d?Asnières tronçons amont et centre (8e et 17e).

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2008, DVD 9 - DAC 69 - Signature d?une convention d?occupation de locaux situés sur le domaine public fluvial, au Bassin Louis Blanc (canal Saint-Martin) (10e) avec l?association ?La Caserne Ephémère?.

Mme Myriam CONSTANTIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2008, DU - DF 28 - Signature d?un avenant au protocole de cession d?emprises du domaine public fluvial du canal de l?Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis).

Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2008, DEVE 3 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l?arrêté ministériel du 7 mai 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l?Environnement, l?exploitation d?une installation de production de froid implantée sur le site de l?Hôpital d?instruction des armées Bégin, 69, avenue de Paris à Saint-Mandé (Val-de-Marne).

2008, DEVE 5 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l?arrêté préfectoral du 24 avril 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l?Environnement, l?exploitation par la Régie Autonome des Transports Parisiens, d?une installation de production de froid implantée sur le site de la station Auber RER A, face au n° 8 de la rue des Mathurins (9e).

2008, DEVE 10 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d?autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l?Environnement (I.C.P.E) formulée par la Fondation Hôpital Saint Joseph, en vue de régulariser et d?exploiter des équipements au sein du groupe hospitalier Paris Saint Joseph, 185 rue Raymond Losserand (14e).

2008, DEVE 11 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d?autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l?Environnement formulée par le Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon en vue d?exploiter des équipements au sein de l?hôpital Croix Saint-Simon, 125, rue d?Avron (20e).

2008, DEVE 12 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d?autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l?Environnement formulée par la société BNP Paribas - Imex en vue d?exploiter des installations de production de froid et de combustion au sein de son immeuble, 20-22, boulevard des Italiens (9e).

2008, DEVE 22 - Subvention à l?association ?Groupement de diffusion d?informations sur l?environnement?. - Montant : 2.000 euros.

2008, DPA 43 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création de locaux ?lieux d?appel d?engins et nettoiement? par construction d?un bâtiment en fond de parcelle et réaménagement des accès sur rue 75-77, rue de Réaumur (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire.

2008, DPE 2 - Approbation du principe et des modalités de la restructuration complète du lieu d?appel ?Saint Honoré? sis 47, place du Marché Saint Honoré (1er).

2008, DPE 6 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la mise à disposition d?engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement mécanique des chaussées des 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements de Paris.

2008, DPE 7 - Indemnisation amiable suite aux dommages subis par un véhicule en raison d?infiltrations d?eaux usées dans le parking ?Général Beuret?.

2008, DPE 10 - Signature d?un marché relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement de marque APPLIED.

2008, DU 32 - Déclassement du terrain d?assiette de l?ancienne usine d?incinération d?Issy-les-Moulineaux et autorisation du dépôt par la SEM 92, ou tout autre ayant cause, des demandes d?autorisations administratives nécessaires à la réalisation du projet.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2008, DALIAT 1 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché à bons de commande de fourniture de timbres et dateurs destinés à l?ensemble des services de la Mairie de Paris en appel d?offres ouvert.

2008, DALIAT 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché relatif à la fourniture d?imprimés recommandés (lot 12) et au marché relatif à la fourniture d?un service de stockage, manutention et livraison de diverses fournitures, majoritairement des imprimés et des documents administratifs, destinés aux différents services administratifs de la Ville de Paris (lot n° 1) souscrits avec la SAS Paragon Lithotech Services.

2008, DALIAT 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché relatif à la fourniture des prestations d?impression destinés à couvrir les besoins de l?ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés lot n° 9 registres - travail à façon souscrit avec la SAS IN CONTINU ET SERVICES et la SA IMPRIMERIE NATIONALE.

2008, DALIAT 7 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert pour la location avec entretien compris, sur une durée de trois ans, de 20 véhicules berlines hybrides électricité-essence, de gamme M1-M2, destinés au parc des services municipaux.

2008, DALIAT 8 - DF 2 - Décision modificative n° 2 du budget annexe du service des transports automobiles municipaux pour l?exercice 2007.

2008, DALIAT 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché relatif à la fourniture et la livraison, en 3 lots séparés, de divers mobiliers de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris - lot n° 1 Mobilier modulaire ?gamme standard? souscrit avec la SAS OPTIMESPACE et la SAS TETRIS.

2008, DDATC 45 - Indemnisation amiable de M. Michel GALLE.

2008, DPA 53 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la relocalisation des services centraux de la DPE et de la DEVE 103-105, avenue de France (13e).

2008, DRH 2 - Modification des délibérations relatives aux primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.

2008, DRH 4 - Modification des délibérations DRH. 85 et DRH.87 des 28 et 29 octobre 2002 et de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 relatives aux indemnités horaires et forfaitaire pour travaux supplémentaires des agents de la Commune de Paris.

2008, DRH 5 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3e concours d?accès au corps des adjoints d?animation et d?action sportive de la Commune de Paris (1ère classe) dans la spécialité ?activités sportives?.

2008, DRH 6 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres d?accès au corps des auxiliaires de soins et de puériculture de la commune de Paris, spécialité auxiliaire de soins.

2008, DRH 10 - Abrogation des délibérations D 402 du 21 mars 1988 et 1998 DRH 16 du 20 octobre 1998 fixant l?échelonnement indiciaire applicable aux emplois de médecin chef, médecin chef adjoint et médecin du service médical contractuels.

2008, DSTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d?une procédure de mise en concurrence en vue de l?attribution d?un marché concernant l?acquisition d?un service de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPVI 1 - Subventions à des associations créatrices d?emplois d?adultes relais en complément de celles versées par l?Etat. - Montant total : 95.196 euros.

2008, DPVI 2 - Subvention à la Société coopérative à responsabilité limitée ?Croissance Commune? sur le quartier de la Goutte d?Or (18e). - Montant : 40.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2008, DASCO 27 - Lancement d?un marché sur appel d?offres ouvert pour l?assistance à maîtrise d?ouvrage de la DASCO dans le cadre du projet informatique Compte famille.

2008, DASCO 35 - Signature d?un avenant de transfert au marché passé avec la société Paul BEUSCHER.

2008, DASCO 36 - Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2007, du montant annuel du ?supplément communal? (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées.

2008, DPA 2 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour et de la façade sur rue au lycée professionnel Théophile Gautier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 3 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d?aménagement au lycée professionnel Théophile Gautier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 17 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue du groupe scolaire, 52 et 54, rue de Turenne (3e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Dépôt d?une demande de permis de construire.

2008, DPA 25 - Approbation du principe de transaction entre la Ville de Paris et le Cabinet Josiane GAUDE relatif au traitement du mur séparant l?école élémentaire, 41 bis, rue de La Fontaine de la copropriété du 10, rue du Père Brottier et 38-40, avenue Théophile Gautier (16e). - Signature du contrat de transaction.

2008, DPA 26 - Approbation de l?attribution du marché de maîtrise d?oeuvre en vue de la création d?une école élémentaire dans l?hôtel Wendel, 10 rue de Clichy (9e). - Signature dudit marché.

2008, DPA 30 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du centre cuiseur 17, rue Christine de Pisan (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2008, DPA 33 - Approbation du principe d?indemnisation de la société COLAS Ile de France Normandie, en raison des préjudices subis par elle lors de prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de restructuration de l?école élémentaire, 51, rue Ramponeau (20e). - Signature du contrat de transaction.

2008, DPA 44 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris par les sociétés E.M.B.I. et Architecture Studio, suite à l?incendie survenu lors des travaux de création de l?école maternelle 32, rue Sarrette (14e). - Signature des contrats de transaction.

2008, DPA 46 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration du service de restauration du groupe scolaire 16, rue du Colonel Moll (17e).

2008, DPA 48 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise Eiffage Constructions Paris Patrimoine (enseigne SOPAC) (SNC) et d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint composé de la SARL Agence GRIFO Architectes Urbanistes, mandataire, représentée par M. Ignac GRIFO en qualité de gérant et du BET SIBAT représenté par M. Bernard JAUBOURG en qualité de gérant, relatifs à la restructuration de l?immeuble 67, rue Archereau en vue de l?extension du groupe scolaire 61-65, rue Archereau (19e).

2008, DPA 49 - Signature d?un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la société RENE CLERC SA et la société RCA RENE CLERC ASSOCIES SAS, dans le cadre de l?opération de modernisation des menuiseries extérieures de l?école élémentaire 15, rue Neuve Saint-Pierre (4e).

2008, DPA 57 - Signature d?un avenant de transfert au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint constitué de M. Pierre IRANMEHR, Mme Béatrice LARROQUE et la SARL FI INGENIERIE relatif à la restructuration du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e) en école polyvalente de 14 classes.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2008, DASCO 22 - Signature d?une convention avec l?association ?Institut Regain? relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 97 bis, rue Balard (15e).

M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2008, DPA 8 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d?aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2008, DPA 11 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques de la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 15 - Approbation du principe de passation d?un appel d?offres ouvert européen pour l?exploitation d?installations de génie climatique d?équipements municipaux en 3 lots.

2008, DPA 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société PierreNoël SAS dans le cadre de l?opération de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la mairie du 4e arrondissement.

2008, DPA 31 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatif à la restructuration d?une deuxième salle de réunion en sous-sol à la mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 40 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2008 dans 23 équipements de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2008, DPA 47 - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton, verticales et les planchers à solives pour des études ou opérations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.

2008, DPA 59 - Approbation du principe de passation d?un marché à bons de commande pour les travaux de fournitures, pose et entretien de stores et volets roulants dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation dudit marché.

2008, DPA 62 - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des sondages et études de sol pour des études ou opérations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.

2008, DPA 70 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l?ascenseur C de la mairie du 16e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la société FORCLIM ILE DE FRANCE à la Société PILLIOT S.A pour le marché de travaux relatif à la maintenance et la modernisation des installations de génie climatique dans les équipements publics et les locaux municipaux.

2007, DPA 350 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux relatif à la mise en conformité des marches du parvis de la mairie du 14e arrondissement prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement Secondaire PRADEAU et MORIN.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2008, DAC 21 - Approbation des modalités d?attribution de marchés pour la fourniture de livres non scolaires destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

2008, DAC 30 - Subvention à la société ?Le Coach? (9e). - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 31 - Subvention de fonctionnement à la société à la SARL ?El Alamein? au titre de son projet culturel 2008. - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 34 - Subvention à la SARL ?Le bateau feu? au titre de son projet culturel 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 41 - Signature avec la SCIC SARL de Rue et de Cirque d?un bail emphytéotique administratif pour l?occupation de l?immeuble situé 1-3, rue Régnault (13e) et d?un avenant à la convention signée avec cette société.

2008, DAC 42 - Subvention à l?association ?Compagnie Pandora? (5e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 43 - Subvention à l?association ?Les Compagnons de la Chimère? (7e). Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 46 - Signature d?une convention temporaire d?occupation du domaine public avec l?établissement public local ?Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain? en vue de la mise à disposition de l?équipement culturel situé 4, rue Félibien (6e).

2008, DAC 49 - Subvention à l?association ?Petits Oiseaux Production? (20e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 67 - Subvention à l?association ?Bétonsalon? (18e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 80 - Signature d?une convention l?association Le SO.C.L.E. (12e) pour la mise en place d?un projet expérimental d?insertion professionnelle à l?attention d?artistes en situation d?exclusion dénommée ?Pôle Solidaire Culture?.

2008, DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris et à la SEM ?PariSeine?, mandataire de la Ville de Paris, de signer un protocole d?accord avec le maître d?oeuvre et son assureur, dans le cadre de la construction de la médiathèque Yourcenar (15e).

2008, DGIC 1 - Signature de 2 conventions de partenariat pour l?exposition ?Paris en couleurs? avec les sociétés Suez et Honoré James.

2008, DPA 58 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatifs à la modernisation de l?auditorium au conservatoire Georges Bizet (20e).

2008, SG 5 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Unifrance? afin d?encourager l?exportation des premiers court-métrages financés par la Ville de Paris et d?organiser les rendez-vous avec le cinéma français. - Montant : 60.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 29 - DJS 177 - Signature d?une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Temps des Rues?. - Montant : 67.500 euros.

2008, DAC 35 - DJS 167 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?Progéniture? (13e). - Montant : 36.000 euros.

2008, DAC 36 - DJS 179 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle avec l?association ?11e Evènements? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 68.000 euros.

2008, DAC 64 - DJS 190 - Subvention à l?association ?Silhouette? (1er). - Montant : 7.500 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2008, DAC 57 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Cemaforre? (Centre d?Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) à Orléans (Loiret) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2008, SG 6 - Approbation du principe et des modalités d?un contrat de transaction avec la société ?Kuiv Productions? relatif au règlement de la production de DVD pédagogiques sur la libération de camps de concentration dans une version sous-titrée pour les lycéens malentendants.

M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2008, DAC 26 - Signature d?un avenant au marché relatif à la restauration de la tour nord de l?église Saint-Sulpice (6e) - lot n° 3 ?charpente-menuiserie? - passé avec les ateliers Perrault Frères.

2008, DAC 27 - Signature d?un avenant n° 1 au marché relatif à la restauration des couvertures de l?église Saint-Joseph des Nations (11e) passé avec la société ?Union Technique du Bâtiment?.

2008, DAC 28 - Signature d?un avenant n° 1 au marché relatif à la restauration des couvertures de l?église Notre-Dame de la Croix (20e).

2008, DAC 38 - Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l?enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.

2008, DAC 44 - Signature d?un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux d?entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils situés dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 19e et 20e arrondissements et sur le site d?Ivry.

2008, DAC 45 - Signature d?une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?Institut Protestant de théologie (14e). - Montant : 500.000 euros.

2008, DAC 54 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur de la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris.

2008, DAC 86 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec Art Zones pour la gestion de la librairie du musée Carnavalet.

2008, DAC 87 - Signature d?une convention avec Art Zones pour la gestion de la librairie de la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris? (4e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2008, DASCO 38 - Subvention à l?Association des Parents Gays et Lesbiens (APGL). - Montant : 4.000 euros.

Mme Anne HIDALGO et Mme Danièle AUFFRAY , rapporteures.

2008, DDATC 2 - Subvention - Fonds du Maire - à l?Association Familiale Catholique Saint Honoré d?Eylau (16e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 3 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e?. - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 4 - Subvention ?Fonds du Maire? à l?association ?Royal Rouvier Chess Club? (14e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DDATC 8 - Subvention ?Fonds du Maire? à l?Association Sportive du Lycée d?Enseignement Commercial Théophile Gautier du 4e arrondissement. - Montant : 620 euros.

2008, DDATC 10 - Subvention - Fonds du Maire - à l?Association des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes de Paris (ADIRP Paris) (4e). - Montant : 750 euros.

2008, DDATC 12 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l?Association Familiale Catholique de Saint Honoré d?Eylau (16e). - Attribution de la subvention - fonds du Maire - correspondante. - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 15 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement?. - Montant : 3.977 euros.

2008, DDATC 18 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Carrefour 14? du 14e arrondissement. - Montant : 4.900 euros.

2008, DDATC 25 - Subvention - fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDATC 26 - Subvention - Fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. - Montant : 9.149 euros.

2008, DDATC 33 - Subvention - fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. - Montant : 5.251 euros.

2008, DDATC 34 - Subvention à l?association ?Différences? (13e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse rencontres du 6e arrondissement. - Subvention - Fonds du Maire - correspondante. - Montant : 7.000 euros.

2008, DDATC 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec à l?Association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse rencontres du 14e arrondissement. - Subvention - Fonds du Maire - correspondante. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 37 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Club Accueil Saint-Vincent? du 17e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 38 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Class 17? du 17e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.

2008, DDATC 39 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Le Pont? du 17e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2008, DDATC 40 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?UNAFAM? (17e). - Montant : 3.767 euros.

2008, DDATC 41 - Subvention à l?association ?Centre inter-associatif de conseils et de services (CICOS)?. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDATC 42 - Subvention à l?association ?Ciné-Vacances dans le 13e arrondissement?. - Montant : 4.500 euros.

2008, DDATC 44 - Subvention - fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. - Montant : 17.022 euros.

2008, DDATC 51 - Subvention à l?association ?Centre d?Accueil et d?Assistance aux Associations et Petites Entreprises? (CAAAPE). - Montant : 3.500 euros.

Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteure.

2008, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer deux demandes de permis de démolir et deux demandes de permis de construire visant 2 lots de copropriété dans l?immeuble, 25, avenue du Maréchal Lyautey et 2, square Alfred Capus (16e).

2008, DLH 23 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre pour vendre dans l?immeuble en copropriété, 1, square Tolstoï (16e).

2008, DLH 32 - Modification de l?état descriptif de division de l?ensemble immobilier loué à la Cité Internationale des Arts (4e). - Signature d?un avenant au bail des 24 juin et 7 juillet 1950 avec la Cité Internationale des Arts portant réduction de l?emprise du bail.

2008, DU 20 - Autorisation à l?association ?Foncière Logement? de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en oeuvre du programme de logements sociaux sur la parcelle, 51, rue des Poissonniers (18e).

2008, DU 31 - Cession du terrain d?assiette d?un mur communal, 2-4, rue Varet, et levée de servitude sur un terrain, 68, rue Varet (15e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DASCO 25 - Subvention à l?Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (6e) pour l?organisation d?un colloque intitulé ?1937-1938 : paroxysme de la Grande Terreur Stalinienne?. - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 31 - Subvention à l?Université ?Paris 1 Panthéon-Sorbonne? (5e) pour l?organisation du colloque intitulé ?Républiques en miroir. Le Directoire devant la Révolution atlantique?. - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 39 - Subvention à l?Université ?Paris-Diderot - Paris 7? (13e) destinée à financer ?La journée de sensibilisation à l?égalité femmes/hommes à l?université?. - Montant : 2.500 euros.

2008, DPA 16 - Approbation du principe de réalisation d?une étude d?impact en phase ?avant projet définitif? relative aux travaux de restructuration et de mise aux normes de la bibliothèque inter universitaire de la Sorbonne  (5e) et des modalités de passation du marché complémentaire d?assistance à maîtrise d?ouvrage.

2008, DPA 38 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restauration des extérieurs de la Chapelle de la Sorbonne (5e).

2008, DPA 51 - Signature d?un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la restructuration et la mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e).

2008, DPA 52 - Signature d?un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre technique relatif à la mise en sécurité des niveaux des sous-sols et des logements de fonction à la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants à la seconde opération : maîtrise d?oeuvre technique, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie.

2008, DPA 66 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché d?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour la réalisation d?un schéma directeur pour l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e).

2008, DPA 67 - Approbation du principe d?indemnisation de la société ?Estèves Frères? en raison des préjudices subis par elle lors du décalage de la tranche V3 de l?opération de mise en sécurité de la Sorbonne (5e). - Signature du contrat de transaction.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2008, DPVI 6 - DDEE 78 - Subvention à l?association ?les Faubourgs Numériques? pour la création et l?animation d?un ?système productif local - musiques du monde? à Paris. - Montant : 50.000 euros.

M. Christian SAUTTER et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

2008, SGRI 8 - Approbation de la reconduction du ?Label Paris - Europe de la Ville de Paris?.

2008, SGRI 10 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention au collectif Argos pour l?ensemble du projet ?Réfugiés Climatiques?. - Montant : 50.000 euros.

2008, SGRI 11 - Signature d?une convention avec la Maison de l?Europe de Paris (4e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 330.846 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, SGRI 9 - DPVI 5 - Reconduction en 2007 et 2008 du ?Label Paris Co-développement Sud?.

M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2008, DPA 42 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de deux ascenseurs de l?immeuble communal Saint-Eloi (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 16 - Signature d?une convention avec l?association ?Paris Tout P?tits? à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) pour l?attribution d?une subvention pour son action de distribution de colis alimentaires aux enfants en bas âge des familles parisiennes démunies. - Montant : 97.000 euros.

Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI,

rapporteures.

2008, DFPE 1 - Signature d?une convention avec l?association ?Crescendo? pour l?attribution d?une subvention en vue de la restructuration d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 16 places (15e). - Montant : 66.820 euros.

2008, DFPE 2 - Signature d?un avenant au marché relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires et des grilles d?aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2008, DFPE 3 - Signature d?un avenant au marché relatif aux prestations de nettoyage régulières et de décapage et de mise en cire des sols de certains établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.

2008, DFPE 5 - Approbation des modalités de passation d?un marché de maîtrise d?oeuvre pour la réalisation d?une crèche collective, 3-5, rue Neuve (18e). - Signature et attribution dudit marché. - Autorisation au représentant de la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation de ce programme, de la demande de permis de construire correspondante.

2008, DFPE 6 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de mandat de maîtrise d?oeuvre passé avec la Société de Gérance d?Immeubles Municipaux pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places (11e).

2008, DFPE 9 - Signature d?un avenant n° 1 au marché portant sur l?exploitation d?un l?établissement d?accueil collectif de petite enfance de type crèche collective (18e).

2008, DPA 5 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la halte-garderie, 2, rue des Arquebusiers (3e).

2008, DPA 24 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de la crèche collective 85, rue Curial (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 41 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du plateau technique de la crèche collective, 6, rue Eugénie Eboué (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DPA 39 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre pour la création d?une crèche collective, d?une halte-garderie et de locaux administratifs pour le théâtre de la Colline (20e).

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD , rapporteurs.