Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2010


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, nous arrivons au terme des débats du Conseil général et je vous propose de vous prononcer, à main levée, par un vote global d?approbation sur les projets de délibération n?ayant pas fait l?objet d?une inscription.

Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l?usage, annexée au procès verbal intégral de la présente séance.

Je vous remercie.