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Juin 2019
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2019


 

Mme Célia BLAUEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération SG 30.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 58.

MM. Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Jérôme DUBUS, Christophe NAJDOVSKI et Paul SIMONDON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 93.

Mme Laurence GOLDGRAB ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 612.

MM. Patrick BLOCHE, Patrick KLUGMAN et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 28.

M. Pascal JULIEN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 73.

Mme Pauline VÉRON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 42.

M. David BELLIARD, Mmes Pénélope KOMITÈS et Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 30.

MM. François DAGNAUD et Philippe DUCLOUX ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 135.

MM. Patrick BLOCHE, François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Mme Karen TAÎEB ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 139.

M. Julien BARGETON, Mmes Emmanuelle BECKER, Alexandra CORDEBARD, M. François-David CRAVENNE, Mme Danièle GIAZZI, M. Patrick KLUGMAN, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Jean-François LEGARET, Eric LEJOINDRE, Mmes Fadila MÉHAL, Anne SOUYRIS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 35.

Mme Pénélope KOMITÈS et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 100.

MM. Frédéric HOCQUARD et Bruno JULLIARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 62.

Mme Colombe BROSSEL, MM. Philippe DUCLOUX, Philippe GOUJON, Pascal JULIEN, Mao PENINOU et Mme Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération PP 22.

Mme Gypsie BLOCH, M. Patrick BLOCHE, Mmes Claudine BOUYGUES, Delphine BÜRKLI, Virginie DASPET, MM. Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, M. Pascal JULIEN et Mme Véronique LEVIEUX ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération PP 24 et PP 30.

Mme Véronique LEVIEUX ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 175.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 8 et DLH 78.

MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Bernard BROS, Mmes Catherine DUMAS, Afaf GABELOTAUD, MM. Didier LE RESTE, Jean-François MARTINS, Mme Olivia POLSKI et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 154.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 23.

M. Christophe GIRARD et Mme Nawel OUMER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 9 et DAJ 10.

M. Philippe DUCLOUX et Mme Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 387.

MM. Jean-Noël AQUA, Eric AZIÈRE, Jean-Didier BERTHAULT, Mme Célia BLAUEL, MM. Jérôme GLEIZES, Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Thomas LAURET, Mmes Catherine LECUYER, Véronique LEVIEUX, Karen TAÏEB, MM. Patrick TRÉMÈGE et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DGRI 15, DPE 27 et SG 26.

Mmes Marie ATALLAH, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sandrine CHARNOZ, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Mme Danièle PREMEL et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 57.

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Christophe GIRARD, Thierry HODENT, Mmes Olga JOHNSON, Fatoumata KONÉ, MM. Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 29.

MM. Pierre AURIACOMBE, David BELLIARD, Mme Célia BLAUEL, M. Nicolas BONNET-OULALDJ, Mmes Colombe BROSSEL, Halima JEMNI, Anne-Christine LANG, Valérie NAHMIAS, Annick OLIVIER, Anne-Constance ONGHENA, MM. Patrick TRÉMÈGE et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 33.

Mme Florence BERTHOUT, M. Patrick BLOCHE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Yves CONTASSOT, Mme Béatrice LECOUTURIER, M. Franck LEFEVRE, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, MM. Jean-Louis MISSIKA et Paul SIMONDON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 205.

Mme Marie ATALLAH, MM. François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Patrick KLUGMAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 221 et DAC 251.

M. Mme Ian BROSSAT et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DICOM 2.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Didier GUILLOT, Mmes Sandrine MÉES et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 222 et DAC 238.

M. Eric LEJOINDRE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 84.

Mme Mercedes ZUNIGA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 82.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Mme Afaf GABELOTAUD, M. Pascal JULIEN, Mme Fadila MÉHAL et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 226.

M. Jean-François LEGARET, Mmes Nathalie MAQUOI et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 392.

MM. Eric AZIÈRE, David BELLIARD, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mmes Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, MM. Jérôme COUMET, Jérôme DUBUS, Mme Nathalie FANFANT, M. Rémi FÉRAUD, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Didier GUILLOT, Mme Fatoumata KONÉ, MM. Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Mmes Annick LEPETIT, Nathalie MAQUOI et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 116.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 197.

M. Thierry HODENT, Mmes Véronique LEVIEUX, Nathalie MAQUOI, Joëlle MOREL, MM. François VAUGLIN et Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 399 et DAC 755.

MM. Pierre AIDENBAUM, Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN et Mme Karen TAÏEB ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 436.

M. Geoffroy BOULARD, Mmes Agnès EVREN, Léa FILOCHE, M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Marie-Christine LEMARDELEY et M. Jean-François MARTINS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 37.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 51.

MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Joëlle MOREL et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 7.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 748, DAC 756 et DRH 36.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Frédérique CALANDRA, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 82.

Mmes Marinette BACHE, Sylvie CEYRAC, MM. Pierre GABORIAU, Eric HÉLARD, Frédéric HOCQUARD, Christian HONORÉ, Mme Halima JEMNI, MM. Pascal JULIEN, Etienne MERCIER, Mmes Carine PETIT et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 92 et DEVE 93.

Mme Marie ATALLAH, M. Jérôme COUMET, Mmes Edith GALLOIS, Pénélope KOMITÈS, Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFA 48 et DU 102.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Karen TAÏEB ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFA 55, DFA 57, DFA 58 et DDCT 108.

MM. Pierre AURIACOMBE, Julien BARGETON, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mmes Halima JEMNI, Fatoumata KONÉ, Raphaëlle PRIMET et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet délibération DPE 2.

MM. Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, MM. Didier LE RESTE et Eric LEJOINDRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 36.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 173.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Bernard BROS et Didier GUILLOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Hélène BIDARD, Joëlle MOREL, Nawel OUMER et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Pascal CHERKI, Etienne MERCIER et Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

MM. Eric AZIÈRE, Hervé BÉGUÉ, Mmes Caroline MÉCARY et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

M. François-David CRAVENNE, Mme Maud GATEL, M. Jean-Baptiste MENGUY et Mme Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Mmes Annick LEPETIT et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

MM. David BELLIARD, Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX et Jean-François MARTINS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Myriam EL KHOMRI, Afaf GABELOTAUD, MM. Didier GUILLOT et Pascal JULIEN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

MM. David BELLIARD, Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE et Mme Laurence GOLDGRAB ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Rémi FÉRAUD, Didier LE RESTE, Mmes Déborah PAWLIK et Anne SOUYRIS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Olga JOHNSON, M. Patrick KLUGMAN et Mme Annick LEPETIT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Daniel-Georges COURTOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 29.

Mmes Emmanuelle BECKER, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Anne-Christine LANG et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Sylvie CEYRAC, M. Claude DARGENT, Mme Dominique VERSINI et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 29.

MM. Jacques BOUTAULT, Pascal JULIEN, Mmes Véronique LEVIEUX et Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Alix BOUGERET, Jeanne d?HAUTESERRE, Catherine LECUYER et M. Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 29.

Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Stéphane CAPLIEZ, Eric HÉLARD, Thomas LAURET et Mme Béatrice LECOUTURIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 73.

M. François DAGNAUD, Mmes Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ et M. Nicolas NORDMAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Claude DARGENT, Franck LEFEVRE et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Marie ATALLAH, Anne-Christine LANG, MM. Jean-Marie LE GUEN et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 73.

MM. Jacques BAUDRIER, Jérôme GLEIZES, Frédéric HOCQUARD et Atanase PÉRIFAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Alix BOUGERET, Jeanne d?HAUTESERRE, Catherine LECUYER et M. Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Jean-Bernard BROS, Ian BROSSAT, Mme Afaf GABELOTAUD et M. Pascal JULIEN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Colombe BROSSEL, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE et Fatoumata KONÉ ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, MM. Nicolas NORDMAN et Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Léa FILOCHE, M. Nicolas NORDMAN, Mme Aurélie SOLANS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Jean-Noël AQUA, Yves CONTASSOT, Mmes Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Emmanuelle BECKER, Edith GALLOIS, Marie-Pierre de LA GONTRIE et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. David ASSOULINE, Julien BARGETON, Mmes Frédérique CALANDRA et Virginie DASPET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Mmes Laurence GOLDGRAB et Karen TAÏEB ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

MM. Eric AZIÈRE, Etienne MERCIER, Mmes Carine PETIT et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 73.

M. David ASSOULINE, Mmes Virginie DASPET, Nathalie MAQUOI et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE, Didier LE RESTE et Mme Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Marie ATALLAH, Anne-Christine LANG, Annick OLIVIER et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

Mmes Edith GALLOIS, Annick OLIVIER, MM. Buon Huong TAN et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Colombe BROSSEL, MM. Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Mme Aurélie SOLANS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Galla BRIDIER, Myriam EL KHOMRI, M. Pascal JULIEN et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Sandrine CHARNOZ, M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Louis MISSIKA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Maud GATEL, M. Jean-Baptiste MENGUY et Mme Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

Mmes Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, MM. Bernard JOMIER et Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Colombe BROSSEL, Léa FILOCHE, M. Bernard JOMIER et Mme Fatoumata KONÉ ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Claudine BOUYGUES, MM. Didier GUILLOT, Christian HONORÉ et Mme Fadila MÉHAL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, François HAAB, Mme Valérie MONTANDON et M. Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. François-David CRAVENNE, Claude DARGENT et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Colombe BROSSEL, Léa FILOCHE, M. Nicolas NORDMAN et Mme Aurélie SOLANS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Marie ATALLAH, Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

MM. Emmanuel GRÉGOIRE, François HAAB, Mmes Valérie MONTANDON et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Jean-Bernard BROS, Mmes Myriam EL KHOMRI et Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

MM. David ASSOULINE, Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 73.

Mme Marinette BACHE, MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER et Mme Virginie DASPET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Catherine LECUYER et M. Jean-François LEGARET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Michèle ASSOULINE, M. Pierre GABORIAU, Mme Danièle GIAZZI et M. Thomas LAURET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 73.

MM. Thierry HODENT, Jean-Pierre LECOQ, Mme Marielle de SARNEZ et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

M. Hervé BÉGUÉ, Mmes Célia BLAUEL, Caroline MÉCARY et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Sandrine CHARNOZ, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS et Valérie MONTANDON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

Mme Marinette BACHE, MM. Jacques BAUDRIER, Jérôme GLEIZES et Frédéric HOCQUARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Nathalie FANFANT, M. Jérôme GLEIZES, Mmes Antoinette GUHL et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

M. Claude DARGENT, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Thierry HODENT et Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Sandrine CHARNOZ et M. Emmanuel GRÉGOIRE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

MM. Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE, Didier LE RESTE et Mme Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Alix BOUGERET, MM. Geoffroy BOULARD et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

M. David ASSOULINE, Mmes Frédérique CALANDRA, Virginie DASPET et Antoinette GUHL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Rémi FÉRAUD, Didier LE RESTE, Mmes Déborah PAWLIK et Anne SOUYRIS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

M. David BELLIARD, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mmes Joëlle MOREL et Nawel OUMER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mmes Virginie DASPET et Antoinette GUHL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, MM. Claude DARGENT, Franck LEFEVRE et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

M. Ian BROSSAT, Mme Myriam EL KHOMRI, M. Didier GUILLOT et Mme Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

Mmes Claudine BOUYGUES, Afaf GABELOTAUD, M. Pascal JULIEN et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Virginie DASPET, M. Jérôme GLEIZES, Mmes Antoinette GUHL et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 73.

Mmes Galla BRIDIER, Afaf GABELOTAUD, Sandrine MÉES et Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Agnès EVREN, Maud GATEL, MM. Jean-Baptiste MENGUY et Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Mmes Laurence GOLDGRAB et Marie-Laure HAREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

M. Jean-Noël AQUA, Mme Marie ATALLAH, MM. Buon Huong TAN et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mmes Alix BOUGERET, Jeanne d?HAUTESERRE, Catherine LECUYER et M. Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Gypsie BLOCH, Delphine BÜRKLI, MM. Jean-Baptiste de FROMENT et Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

Mmes Sandrine CHARNOZ, Pénélope KOMITÈS, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Valérie NAHMIAS et M. Frédéric PÉCHENARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Marinette BACHE, MM. Jérôme GLEIZES, Frédéric HOCQUARD et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

M. Jean-François MARTINS, Mmes Joëlle MOREL, Nawel OUMER et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

M. David ASSOULINE, Mme Marinette BACHE, M. Jacques BAUDRIER et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Galla BRIDIER, M. Jean-Bernard BROS, Mme Afaf GABELOTAUD et M. Didier GUILLOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.

MM. Pascal CHERKI, Etienne MERCIER et Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

Mme Léa FILOCHE, M. Mao PENINOU, Mme Aurélie SOLANS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

Mme Alix BOUGERET, MM. Geoffroy BOULARD, Jérôme DUBUS et Mme Olga JOHNSON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Nicolas NORDMAN, Mao PENINOU, Mme Aurélie SOLANS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29, DASCO 47 et DASCO 73.

M. Yves CONTASSOT, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Anne-Christine LANG et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE, Didier LE RESTE et Mme Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 47.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE et Mme Laurence GOLDGRAB ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 29 et DASCO 73

M. Julien BARGETON, Mme Claudine BOUYGUES, M. Pascal JULIEN, Mmes Fadila MÉHAL et Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 47.