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Octobre 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2010


 

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de La GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DDEEES 74 G - Plan pépinière. Signature d?une convention avec la Région Ile de France et la RIVP au titre de la pépinière et de l?hôtel d?entreprises du site des entrepôts Macdonald (19e) pour l?attribution d?une subvention à la RIVP. Montant : 15.200.000 euros.

2010, DDEEES 75 G - Plan pépinière. Octroi de la garantie d?emprunt pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d?acquisition d?une pépinière et d?un hôtel d?entreprises réalisés dans les entrepôts Macdonald (19e).

2010, DASCO 68 G - Rectification du montant de l?avenant n°1 au marché passé par la RIVP auprès de l?entreprise DUMEZ relatif aux travaux supplémentaires réalisés au lycée-collège Jacques Decour (9e).

Mme Anne HIDALGO et M. Philippe GOUJON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 98 G - DASES 493 G - Signature avec l?association Aurore (15e) d?une convention visant un projet d?insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ?Carré des Biffins?. Montant : 260.000 euros.

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 97 G - Subventions à deux associations SOS Insertion et Alternatives (11e) et Fairplaylist (11e) pour la promotion de l?économie sociale et solidaire. Montant total : 27.000 euros.