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Débat/ Conseil municipal/ Juin 2019


 

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération des 3e et 5e Commissions.

M. Jean-François LEGARET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 55.

M. Philippe DUCLOUX ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 135.

M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 37.

M. Jacques BAUDRIER ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 92 et DEVE 93.

Mme Maud GATEL vote pour le v?u n° 77 bis.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 92 et 93.

Les élus du groupe "Génération.s" se sont abstenus sur le projet de délibération DU 117 et votent contre les projets de délibération DRH 3, DRH 4 et DRH 31.

Mme Valérie NAHMIAS vote pour le v?u n° 156.

M. Roger MADEC ne prend part à aucun vote. Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2019 DDCT 9 Subventions (205.231 euros) à 11 associations au titre de la prévention, de la mise à l?abri et de la lutte contre la traite des êtres humains. 2019 DDCT 17 Subventions (34.000 euros) à deux associations luttant contre la traite des êtres humains. 2019 DDCT 33 - DAC Subvention (20.000 euros) à l?association "Interassociative Lesbienne, Gaie, Bi et Trans (Inter-LGBT)". 2019 DDCT 44 Subventions (272.500 euros) à 24 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. 2019 DDCT 51 Subventions (100.000 euros) à 14 associations au titre de l?éducation à l?égalité femmes-hommes.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2019 DEVE 60 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) à l?association FNE Île-de-France pour son action en tant que "tête de réseau". 2019 DEVE 61 Subvention (10.000 euros) à l?association Réseau Action Climat-France pour son projet "Information et sensibilisation du public à la science du climat (décryptage rapport GIEC sur océans)". 2019 DEVE 71 Subvention (3.000 euros) à l'association Groupe Énergie Renouvelables Environnement et Solidarités (GERES) pour son projet "Paris, Ambassadrice de la Solidarité climatique". 2019 DEVE 72 Subvention (2.000 euros) à l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions de lutte contre la précarité énergétique. 2019 DGRI 15 - DPE Convention cadre relative à la participation d?Eau de Paris aux actions de solidarité et de coopération de la Ville de Paris dans le domaine de l?accès à l?eau potable. 2019 DPE 1 Convention de participation de la Ville de Paris à la cinquième phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France". 2019 DPE 2 Recherche d?un masque auto-sauveteur adapté aux métiers de l?assainissement - Convention de constitution d?un groupement de commande avec le département du Val de Marne et le SIAAP. 2019 DPE 25 Adhésion et approbation de la charte du réseau des musées de l'eau ("Global Network Water Museums") par la Ville de Paris, au titre des années 2019 et suivantes. 2019 DPE 29 Adhésion de la Ville de Paris au réseau international de villes EUROCITIES. 2019 DVD 36 Association Exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint Denis (CDT 93) - Subvention 2019.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2019 DASCO 16 Subvention (10.500 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l'association PEP-75 pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile. 2019 DASCO 17 Classes à projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (62.000 euros) et avenant à convention avec l?Académie de Paris (19e). 2019 DASCO 20 Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions. 2019 DASCO 25 Subventions (47.043 euros) et conventions avec trois associations pour des projets d?animation mis en ?uvre dans le cadre du programme NPNRU. 2019 DASCO 29 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (133.070 euros), subventions d?équipement (380.460 euros), subventions pour travaux (378.869 euros). 2019 DASCO 34 Subvention (55.000 euros) et avenant à la CPO et subvention de compensation pour la redevance d'occupation des locaux communaux (32.000 euros) et convention annuelle avec CDPE de Paris (8e). 2019 DASCO 35 Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (15e). 2019 DASCO 47 Collèges publics parisiens - Participations (199.750 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2019. 2019 DASCO 52 Collèges publics dotés d?une restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l?année scolaire 2019-2020. 2019 DASCO 54 Caisse des Écoles (2e) - Subvention (15.078 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 55 Caisse des Écoles (3e) - Subvention (16.772 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 56 Caisse des Écoles (4e) - Subvention (19.530 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 58 Caisse des Écoles (7e) - Subvention (10.143 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 60 Caisse des Écoles (9e) - Subvention (19.992 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 61 Caisse des Écoles (10e) - Subvention (95.008 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 62 Caisse des Écoles (11e) - Subvention (257.802 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 63 Caisse des Écoles (13e) - Subvention (139.408 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 64 Caisse des Écoles (14e) - Subvention (167.594 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 66 Caisse des Écoles (16e) - Subvention (16.296 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 67 Caisse des Écoles (17e) - Subvention (24.467 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 69 Caisse des Écoles (19e) - Subvention (189.367 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 70 Caisse des Écoles (20e) - Subvention (193.350 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2019 DASCO 71 Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13e) pour le fonctionnement du projet "Radio clype" en faveur des établissements scolaires publics parisiens. 2019 DASCO 73 Collèges publics parisiens - Subvention (1.976.069 euros) au titre du budget participatif des collèges et du budget participatif parisien. 2019 DASCO 74 Caisse des Écoles (13e) - Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95.000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes Fontenay et Dame Blanche. 2019 DASCO 75 Caisse des Écoles (20e) - Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95.000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes Fontenay et Dames Blanche. 2019 DASCO 78 Protocole d'accord transactionnel relatif à l?indemnisation amiable d?un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 DASCO 79 Charte de Chant Choral et Pratiques vocales. 2019 DFPE 188 Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subventions (71.000 euros) à cinq associations, dont une avec convention pluri annuelle, pour leurs actions de soutien à la parentalité. 2019 DFPE 190 Soutien à la parentalité tout au long du parcours des familles - Subventions (51.000 euros) à six associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité. 2019 DFPE 191 Soutien à la fonction parentale - Groupes de parole et d?échange autour des préoccupations des parents - Subventions (130.500 euros) et conventions avec quatre associations.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2019 DASES 97 Subventions (12.000 euros) à 2 associations et convention pour leurs actions en direction des seniors afin de faciliter l?accès à l?information et aux droits. 2019 DASES 106 Subvention (40.000 euros) et convention pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes. 2019 DASES 110 Mise en ?uvre de la 6ème Conférence des financeurs de la prévention de la perte d?autonomie de Paris - Participations (3.050.438 euros) au titre de l?enveloppe "autres actions de prévention". Conventions. 2019 DASES 112 Convention de partenariat avec IPERIA l'Institut pour la mise en place de relais d'assistants de vie à Paris. 2019 DASES 117 Subventions (6.000 euros) à trois associations dont les actions favorisent la solidarité intergénérationnelle et conventions. 2019 DASES 142 Subvention (16.100 euros) à 8 associations et une convention pour leur action facilitant l?accès des seniors à la culture et aux loisirs.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2019 DFA 57 Signature du pacte d'actionnaires préparés par la Ville de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations dans la perspective de son entrée au capital de la SemPariSeine. 2019 DFA 58 Prise de participation d?Arkéa au capital de la SemPariSeine. 2019 DDCT 108 Conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte "SemPariSeine". Rémunération annuelle d?un représentant de la Ville de Paris.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2019 DLH 8 Location de l'immeuble 57-63 rue du Chevaleret (13e) à ADOMA - Avenant au bail emphytéotique. 2019 DLH 11 Location de l'immeuble 1-3 villa des Tulipes (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. 2019 DLH 51 Location de l'immeuble 19, rue Turgot (9e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. 2019 DLH 57 Renouvellement de garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par Élogie-SIEMP pour la réalisation d?un programme de logements sociaux au 83, rue du Bac (7e). 2019 DLH 60 Avenants 2019 aux conventions 2017-2022 signées avec l?État et l?Agence nationale de l?habitat, en matière d?aide au logement et d?habitat. 2019 DLH 69 Convention d'occupation du domaine public avec l?association France Horizon - Propriété communale 1, boulevard du Palais (4e). 2019 DLH 76 Référencement du zéro coupon interbancaire dans la convention type avec les établissements bancaires distribuant le Prêt Paris Logement. 2019 DLH 82 Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros). 2019 DLH 83 Réaménagement de la dette de la S.A. d'HLM RATP Habitat auprès de La Banque Postale - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (3.776.806,73 euros). 2019 DU 129 Déclassement d'une emprise allée des Fortifications, entre la voie BJ/16 et la route des Lacs à Passy (16e). 2019 DU 148 Cession à AXIMO de 5 lots de copropriété en vue de la réalisation de 2 logements sociaux (20e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2019 DASES 104 Subvention (110.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association "Groupe SOS Solidarité" pour son action d'aide à l'accès aux droits et appui technique.

2019 DASES 119 Subventions (180.000 euros) et conventions avec trois associations proposant des actions d?animations et de prévention jeunesse.

2019 DASES 134 Subventions (25.800 euros) et conventions à 8 associations pour leurs actions d'accompagnement à la scolarité 2018-2019 et subvention (12.000 euros) à 1 association dans le cadre d?un avenant.

2019 DDCT 66 Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF. 2019 DDCT 62 Subventions de fonctionnement (121.950 euros) permettant l?amélioration et le développement d?usages positifs sur l?espace public à 23 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers. 2019 DDCT 65 Mise en ?uvre de projets votés au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 2 locaux associatifs et développement d?un café associatif nomade (219.444 euros). 2019 DDCT 69 Subventions (68.000 euros) à 11 associations ?uvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des Habitants (FPH). 2019 DDCT 70 - DPSP Subventions (344.000 euros) et conventions à 71 associations pour le financement de 74 projets dans les quartiers populaires parisiens - Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République. 2019 DDCT 94 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Bleu Blanc Zèbre. 2019 DPSP 8 Subvention (6.000 euros) avec l?association Protection civile Paris Seine : aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama (18e). 2019 DPSP 9 Subvention (18.400 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2019 PP 22 Subvention versée à l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP. 2019 PP 23 Fourniture de vaisselle, d?ustensiles de cuisine et d?accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l?opération et des pièces administratives. 2019 PP 24 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 25 BSPP - Révisions décennales et réparations des bras élévateurs articulés (BEA). 2019 PP 26 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police et services associés du Ministère de l?Intérieur, concernant la fourniture de peintures automobiles, consommables carrosseries, matériaux composites, accessoires, outillages et produits spécifiques nécessaires à la maintenance des véhicules. 2019 PP 27 Licences et maintenance applicative du logiciel de gestion intégré de traitement d?informations de laboratoire COPERNIC de l?Institut Médico-Légal de Paris - modalités de passation - Signature. 2019 PP 28 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à l?entretien des installations et ouvrages d?assainissement, de relevage des eaux et au nettoyage des systèmes de filtration et d?évacuation des buées grasses des bâtiments de la Préfecture de police, de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et des Compagnies Républicaines de Sécurité du SGAMI IDF et d?autres services. 2019 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2019 DFPE 25 Subventions (120.495 euros), prorogation et avenants n° 3 à l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 26 Subvention (77.133 euros), prorogation et avenant n° 3 à l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e). 2019 DFPE 31 Subvention (69.057 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e). 2019 DFPE 33 Subvention (31.949 euros), prorogation et avenant n° 3 à l?Association Au Fil de la Découverte pour la halte-garderie (15e). 2019 DFPE 38 Subvention (62.958 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e). 2019 DFPE 46 Subvention (121.815 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l'attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e). 2019 DFPE 54 Subventions (281.788 euros), prorogation et avenants avec l?association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 55 Subvention (81.187 euros) et avenant n° 3 avec l?association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e). 2019 DFPE 57 Subvention (140.943 euros) prorogation et avenant n° 2 avec l?association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil "Les Kyklos Saint-Louis" (10e). 2019 DFPE 58 Subvention (95.851 euros) et avenant n° 2 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). 2019 DFPE 59 Subvention (81.508 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e). 2019 DFPE 67 Subvention (50.387 euros), prorogation et avenant n° 2 avec l'association "Léo Lagrange Nord - Ile de France" (80) pour son établissement multi accueil (18e). 2019 DFPE 68 Subvention (53.627 euros) et avenant n° 3 à l?Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e). 2019 DFPE 70 Subvention (48.788 euros), prorogation et avenant n° 3 à l?association La Halte d?Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e). 2019 DFPE 72 Subvention (13.228 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). 2019 DFPE 74 Subvention (68.425 euros), prorogation et avenant n° 2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e). 2019 DFPE 77 Subvention (57.814 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons. 2019 DFPE 80 Subvention (21.512 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l?Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). 2019 DFPE 90 Subvention (180.254 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2019 DFPE 91 Subvention (105.906 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour l?établissement multi-accueil (11e). 2019 DFPE 93 Subvention (57.971 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e). 2019 DFPE 94 Subvention (252.678 euros), prorogation et avenants n° 3 à l?association Les Petits du Canard (3 e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 95 Subventions (315.561 euros), prorogation et avenants n° 3 à l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 104 Subventions (190.976 euros), prorogation et avenants avec l?association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 120 Subvention (17.420 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale (4e). 2019 DFPE 121 Subvention (100.509 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale (18e). 2019 DFPE 123 Subvention (78.963 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e). 2019 DFPE 125 Subvention (237.960 euros) et avenant n° 3 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e). 2019 DFPE 129 Subvention (63.131euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective (11e). 2019 DFPE 130 Subvention (103.168 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). 2019 DFPE 131 Subvention (118.934 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). 2019 DFPE 152 Subvention (24.721 euros) et convention avec l'association La Planète des Enfants pour la rénovation du multi accueil "Les Fraises des Bois" 8 passage Taillandier (11e). 2019 DFPE 156 Subvention (900.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (FOCSS) (19e) pour la création d?un multi-accueil situé au 8 rue Campagne première, 140 boulevard du Montparnasse (14e). 2019 DFPE 169 Subvention (46.193 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Calinot Singe pour la crèche parentale Calinot Singe (15e). 2019 DFPE 171 Subvention (82.975 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale Les Pieds Tendres (12e). 2019 DFPE 174 Subvention (111.486 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Relais Ménilmontant (20e) pour la crèche collective multi-accueil Le Petit Relais (20e). 2019 DFPE 196 Réalisation de travaux dans la crèche 9 rue Jean Dolent (14e) - Demande de subvention (70.000 euros) avec convention à l?Etat - Ministère de la Justice - Direction de l?administration pénitentiaire.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2019 DAE 197 Attribution d'une aide en nature et fixation du loyer dans le cadre d'un bail avec la Mission locale de Paris.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2019 DAC 16 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association La Loge CDC Production. 2019 DAC 23 Subvention (230.000 euros) à l?association Cité-Théâtre, signature de l?avenant à la convention annuelle financière (14e). 2019 DAC 28 Subvention (759.200 euros) et avenant avec l?association du Festival d?Automne à Paris (1er). 2019 DAC 30 Convention pluriannuelle d?objectif avec l?association l?Été parisien (Festival Paris l?été) et l?État, ministère de la Culture (Drac Ile-de-France) et avenant avec l?association l?Été parisien (15e). 2019 DAC 35 - DGRI Subventions (11.411.300 euros), avenant à convention avec l?association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e). 2019 DAC 41 Subvention (2.150.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). 2019 DAC 42 Subvention (250.000 euros), avenant à convention financière avec l?association International Visual Theatre (9e). 2019 DAC 43 - DGRI Subventions (25.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement ?uvrant en faveur de la culture Hip Hop. 2019 DAC 52 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec Théâtre Ouvert / Centre National des Dramaturgies Contemporaines (18e). 2019 DAC 128 Subventions (50.000 euros) à trois ensembles de musiques anciennes; Concert Spirituel, Talens Lyriques et Concert de la Loge. 2019 DAC 131 Subventions (15.000 euros) à l'association Son Ré (12e) et (15.000 euros) à l'association Cabaret contemporain. 2019 DAC 136 Subventions (24.000 euros) et avenant avec l?association Centre Mandapa (13e). 2019 DAC 138 Subvention (70.000 euros) et avenant avec l?association Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique (ARCAL). 2019 DAC 139 Subvention (5.453.200 euros) à l'Orchestre de Paris - Cité de la musique Philharmonie de Paris (19e). 2019 DAC 147 Subvention (15.000 euros) à l'association Le Balcon. 2019 DAC 148 Subvention (10.000 euros) à l'Orchestre - Atelier Ostinato. 2019 DAC 167 Subvention et convention (40.000 euros) avec la Société d?exploitation de la Gaîté Lyrique (3e). 2019 DAC 202 Subvention (47.500 euros) et conventions avec l'association Fetart (10e, 18e, 19e). 2019 DAC 207 Subventions (44.500 euros) à 9 associations ?uvrant dans le domaine des arts visuels. 2019 DAC 215 Subvention (183.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Bal (18e). 2019 DAC 251 Mise en ?uvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux. 2019 DAC 238 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Halle Saint Pierre pour les locaux situés 2 rue Ronsard (18e). 2019 DAC 234 Convention tripartite de l?intervention artistique non pérenne sur le mur situé 72 ter rue des Martyrs (9e). 2019 DAC 237 Subvention (11.000 euros) à l'association Génie de la Bastille (11e). 2019 DAC 253 Subvention (10.000 euros) à la Maison de l'Europe et de l'Orient. 2019 DAC 341 Subvention (10.000 euros) à l?association Mouvance d?Arts (12e). 2019 DAC 342 Subvention (40.000 euros) à l?association Paris Music. 2019 DAC 344 Subvention (20.000 euros) à l?association Musique Ensemble XXe (20e). 2019 DAC 345 Subvention (7.000 euros) à l?association CRL 10 (10e). 2019 DAC 346 Subvention (3.000 euros) à l?Association Rencontre pour la Pédagogie et l?Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). 2019 DAC 347 Subvention (4.000 euros) à l?association Tjad Cie (18e). 2019 DAC 348 Subvention (5.000 euros) à l?association Difé Kako (13e). 2019 DAC 351 Subvention (4.000 euros) à l?association l?Apprenti Musicien (12e). 2019 DAC 352 Subvention (3.000 euros) à l?association Pianestival. 2019 DAC 353 Subvention (3.000 euros) à l?association Théâtre de l'Aquarium (12e). 2019 DAC 354 Subvention (2.000 euros) à l?association Volontariat et Soutien par l?Art. 2019 DAC 356 Subvention (2.000 euros) à l?association Orchestre d'Harmonie des Agents de la Ville de Paris. 2019 DAC 357 Subvention (3.000 euros) à l?association Ch?ur et Orchestre Sorbonne Universités (18e). 2019 DAC 392 Subvention (810.000 euros) et avenant à convention avec l?association la Maison du Geste et de l?Image MGI (1er). 2019 DAC 394 Subvention (200.000 euros) et avenant avec l?association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e). 2019 DAC 403 Subvention (31.000 euros) et convention avec l?association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). 2019 DAC 404 - SG-DASCO Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l?association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis. 2019 DAC 410 Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d?une convention. 2019 DAC 411 Subventions (10.500 euros) à deux associations ?uvrant pour la promotion du livre et de la lecture. 2019 DAC 412 Subvention (3.000 euros) à la SARL Live Stories (3e). 2019 DAC 413 Subventions (12.000 euros) à deux associations organisant des manifestations littéraires à Paris (4e et 13e). 2019 DAC 416 Approbation du nouveau règlement des bibliothèques municipales. 2019 DAC 434 Subvention (34.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi. 2019 DAC 565 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Carlo Sarrabezolles 1 rue de Nevers (6e). 2019 DAC 612 Subventions (334.000 euros) à 4 associations au titre de l?éducation à l?image et au cinéma, convention et avenants à convention. 2019 DAC 625 - DGRI Subvention (8.000 euros) à l?association Le Maghreb des films. 2019 DAC 626 - DGRI Subvention (6.500 euros) à l?association Kolnoah. 2019 DAC 627 - DGRI Subvention (7.000 euros) à l?association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe. 2019 DAC 628 Subvention (43.500 euros) à 12 associations au titre de l?aide à la diffusion du cinéma étranger. 2019 DAC 688 Subvention (4.500 euros) à 3 associations des quartiers populaires du 17e. 2019 DAC 689 Subvention (4.500 euros) à 2 associations intervenant dans les quartiers populaires du 13e. 2019 DAC 694 Subventions (11.000 euros) à six associations dans les quartiers populaires du 20e. 2019 DAC 695 Subventions (6.000 euros) à quatre associations dans les quartiers populaires (20e). 2019 DAC 703 Subventions (3.400 euros) à 3 associations sur proposition de la mairie du 17e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 705 Subvention (2.000 euros) à l?association Les 12 Courts de Minuit au titre de l?action culturelle locale (12e). 2019 DAC 706 Subvention (10.000 euros) à l'association Comité Municipal d'Animation Culturelle du 1er Arrondissement sur proposition de la mairie du 1er arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 707 Subvention (4.000 euros) à l'association Ciné d'Hier sur proposition de la mairie du 5e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 708 Subvention (2.500 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris sur proposition de la mairie du 13e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 709 Subvention (10.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et d'Animations du 3e arrondissement sur proposition de la mairie du 3e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 710 Subvention (5.000 euros) à l'association ACE15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 711 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Ateliers d'Artistes de Belleville sur proposition de la mairie du 19e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 744 Conventions entre l?académie et la ville de Paris relatives aux orchestres des écoles St Maur, Lamoricière, Franc Nohain et collège Mallarmé et les conservatoires (10e, 12e, 13e, 17e). 2019 DAC 753 Réalisation d'une fresque de Seth sur le mur de la rue Saint-Blaise par l'association Art Azoï dans le cadre du BPP 2016. 2019 DAC 755 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la société CDC Habitat Social pour la réhabilitation de la façade arrière de la Maison des Pratiques Amateurs Saint-Blaise 39 rue Saint-Blaise (20e). 2019 DAC 756 Affectation des biens sis à Paris (14e), 3 et 4 avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy à l'établissement public Paris Musées. 2019 DICOM 7 Conventions de partenariat en faveur de l?opération "Paris Plages 2019". 2019 DICOM 15 Convention Paris-Plages animations. 2019 DU 138 Dénomination place Patrice Chéreau (3e)

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2019 DFA 41 Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2019 - Modification du montant des dotations.

2019 DFA 15 Transfert et maintien au profit de l'association Chemins d'Espérance d?une garantie d?emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à l?association Les Amis des Ouvrières et des Isolées. 2019 DFA 36 Garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l?amortissement d?un emprunt de 24,001 M? souscrit par la SAEML SOGARIS dans le cadre du financement de projets dédiés à la logistique urbaine. 2019 DFA 48 Garantie à 80 % du service des intérêts et de l?amortissement d?un emprunt de 30.000.000 euros souscrit par la SEMAPA. 2019 DFA 50 Sortie de l?inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis. 2019 DFA 52 Ajustement comptable de certains comptes d?actifs. 2019 DFA 53 Abandon de l?octroi de la garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à souscrire par la Fondation Paumier-Vernes en vue de financer la réhabilitation d?une résidence étudiante. 2019 DAE 205 Restructuration extension de l?ESPCI (5e) : Subvention (3.100.000 euros) et convention avec l?ESPCI et SU pour le relogement d?un laboratoire sur le campus de Jussieu (Cassan A7) pendant les travaux. 2019 DDCT 52 Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation des S?urs servantes de Marie, Ministres des malades en France. 2019 DSIN 1 Convention relative à la mise en ?uvre des connexions du réseau très haut débit de la Ville de Paris au réseau Renater via le Rectorat de l?Académie de Paris. 2019 SG 23 Subventions (22.800 euros) à des associations pour l?organisation de manifestations mettant en valeur les Outre-Mer en 2019. 2019 SG 24 Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association française des correspondants des données personnelles - AFCDP. 2019 SG 25 Subvention (13.000 euros) à l?association Comité d?Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d?Outre-Mer (CASODOM) (1er). 2019 SG 27 Subvention (10.000 euros) à l?association Centre de Recherche, de Formation, de Recherche et de Développement pour les Originaires d?Outre-Mer (CIFORDOM) (91).

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2019 DAE 7 Subventions, cotisation (960.500 euros), et convention avec l?association Paris Initiative Entreprise (PIE). 2019 DICOM 10 Convention d?occupation du domaine public pour l?exposition intitulée "La forêt escargot".

Mme Antoinette GUHL, rapporteure.

2019 DAC 37 Subventions au titre de la résilience (27.500 euros), avenants avec 7 structures. 2019 DAC 54 Subventions (101.500 euros) pour deux associations dédiées aux arts du cirque et au spectacle pluridisciplinaire, convention et avenant. 2019 DAC 55 Fixation du montant du loyer de l?association Ktha Compagnie pour l?occupation de locaux situés 38, rue des Amandiers (20e). 2019 DAC 70 Subvention de fonctionnement (150.000 euros) et avenants à convention avec l?association La Dalle aux Chaps (20e). 2019 DAC 145 Subvention (15.000 euros) à l?association Compagnie d?expression musicale et d?opéra vivant-Péniche opéra (19e). 2019 DAC 150 Subvention (15.000 euros) à l'association L?Esprit Jazz (6e). 2019 DAC 151 - DJS Subvention (72.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Hip-Hop Citoyens. 2019 DAC 152 - DEVE - DJS Subvention (8.500 euros) et avenant à convention avec l'association Kiosquorama. 2019 DAC 153 Subvention (12.000 euros) à la société El Alamein. 2019 DAC 157 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e). 2019 DAC 159 - DDCT Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France. 2019 DAC 160 Subvention (15.000 euros) à l?association Fama. 2019 DAC 161 Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec l?association La Caserne Éphémère (10e). 2019 DAC 162 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la Société Coopérative d?Intérêt Collectif Petit Bain (13e). 2019 DAC 166 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Fonds social juif unifié (3e et 4e). 2019 DAC 168 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Technopol - Techno Parade. 2019 DAC 169 Subvention (15.000 euros) à l?association Villes des Musiques du Monde. 2019 DAC 206 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Métaphores urbaines (18e). 2019 DAC 236 Conclusion d?un bail civil donnant lieu à l?octroi d?une contribution non financière et passation d?une convention d?objectifs avec l?association "59 Rivoli" pour l?occupation des locaux de l?immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er). 2019 DAC 407 Subvention (20.000 euros) à l?association Paris Librairies, association des librairies de Paris. 2019 DAE 39 Subvention (10.000 euros) à l?Institut National des Métiers d?Art (12e). 2019 DAE 40 Subvention (5.000 euros) à l?association Paris Potier (15e). 2019 DAE 41 Subvention (7.000 euros) à l?association Viaduc des Arts Paris (12e). 2019 DAE 42 Subvention (10.000 euros) à l?Agence pour la Promotion de la Création Industrielle (APCI) (11e). 2019 DAE 43 Subvention (4.000 euros) à l?association l?Atelier de Maurice Arnoult (18e). 2019 DAE 100 Nouvelle tarification aux Ateliers de Paris. 2019 DAE 168 Subvention de fonctionnement (8.000 euros) à l?association Club Action des Labels Indépendants Français (10e). 2019 DAE 170 Subvention en fonctionnement (7.500 euros), en investissement (7.000 euros), et convention avec l?association GE Paris Culture (10e). 2019 DAE 171 Subvention (14.100 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e). 2019 DAE 172 Subvention de fonctionnement (3.000 euros) à l?association Comité Quartier Latin (5e). 2019 DAE 187 Subvention (5.000 euros) à l?association C14-Paris (14e). 2019 DAE 192 Subvention (3.000 euros) à l?association Terramicales (11e). 2019 DAE 196 Subvention (3.000 euros) à l'association Pages (20e). 2019 DAE 199 Subvention (3.000 euros) à l?association Flashmode Paris (93400 Saint Ouen). 2019 DAE 200 Subvention (14.000 euros) et convention avec l'association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e). 2019 DDCT 98 Subvention (2.000 euros) à l?association Planet Roller.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DGRI 6 Projet de coopération "Appui à l?intégration des quartiers précaires" avec la Municipalité de Phnom Penh et l?AIMF. 2019 DGRI 10 Projet de coopération "Réinventer l?espace public" avec la Municipalité de Bethléem. 2019 DGRI 11- DPE Projet de coopération avec la Municipalité de Port-au-Prince "Appui à un développement urbain durable". 2019 DGRI 12 - DPE Deuxième avenant à l?accord de coopération Paris-Tunis portant sur un pilote de collecte sélective à Tunis. 2019 DGRI 14 Cotisations à plusieurs réseaux internationaux de villes au titre de 2019 et signature d?une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CCRE-Platforma pour la période 2019-2021. 2019 DGRI 19 - DPE Avenant à la convention de subventionnement de l?association Kynarou dans le cadre de l?accès à l?eau potable, à l?assainissement et à une gestion durable des déchets dans le sud de l?Inde.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 43 Optimisation du dispositif de tri des emballages sur le périmètre des parcs et jardins de la ville de Paris - Convention de partenariat avec CITEO pour l'année 2019. 2019 DEVE 44 Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 DEVE 47 Mise à disposition à titre gratuit d?une extension du jardin partagé situé rue Rudolph Noureev (17e) - Avenant à la Convention du 15 novembre 2018 passée avec l'Association des Hauts de Malesherbes. 2019 DEVE 49 Subventions (330.730 euros) à 5 associations pour des projets d?insertion professionnelle par l?entretien de la PC ferroviaire et tranchée Pereire (12e à 17e, 19e et 20e) et équipements sportifs (13e). 2019 DEVE 51 Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d?insertion professionnelle par l?entretien horticole d?espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e). 2019 DEVE 53 Protocole transactionnel pour le règlement amiable des conséquences liées aux infiltrations affectant le parking souterrain appartenant SDC de l'immeuble sis 22 boulevard Kellermann (13e). 2019 DEVE 57 Adhésion à la charte Main Verte par l?association "Le potager de Georges" pour la gestion du jardin partagé situé square Georges Contenot (12e) et financement d?aménagements. 2019 DEVE 69 Subvention (5.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?Association Régionale des Points Accueil Installation en Ile-de-France.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2019 DAC 559 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Grace Whitney Hoff 93 boulevard Saint-Michel (5e). 2019 DAE 79 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l?École d?économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail" (14e). 2019 DAE 89 Subventions (160.000 euros) et conventions avec 14 organismes dans le cadre du soutien à la diffusion de la culture scientifique. 2019 DAE 127 Budget participatif 2018 - Subvention (100.000 euros) et convention avec le Centre d?Information et de Documentation Jeunesse pour le projet "L?incubateur jeunes" (15e). 2019 DU 123 Dénomination allée Jacques Derrida (6e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DAJ 8 Convention entre la Ville de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l?offre d?accès au droit. 2019 DAJ 9 Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit (18e, 19e et 20e). 2019 DAJ 12 Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la dénomination ROUELIB exploitée par la société ROUE LIB'. 2019 DICOM 14 Protocole transactionnel avec la SAIF et le photographe Monsieur Robin FRANCOIS pour l?utilisation de 15 photographies pour l?évènement Paris-Plages. 2019 DRH 3 Fixation nature des épreuves et règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des ingénieurs et architectes dans la spécialité architecture et urbanisme. 2019 DRH 4 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des ingénieurs et architectes d?administrations parisiennes dans la spécialité paysage et urbanisme. 2019 DRH 27 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuve d'accès pour l'accès au corps des ingénieurs et architectes dans la spécialité santé publique et environnement. 2019 DRH 14 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l?examen professionnel d?accès au grade de bibliothécaire hors classe d?administrations parisiennes. 2019 DRH 15 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l?examen professionnel d?accès au grade de chargé·e d'études documentaires principal·e d'administrations parisiennes. 2019 DRH 31 Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes. 2019 DRH 17 Modification de la délibération 2008DRH3 relative au remboursement des frais de déplacements et de changement et de résidence des agents de la Ville de Paris. 2019 DRH 26 Avenant à la convention de partenariat conclue en 2016 avec les Compagnons du devoir et du Tour de France. 2019 DRH 30 Avenant à la convention de mise à disposition d?un agent SNCF auprès de la Ville de Paris. 2019 DRH 37 Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Mise en place de la participation employeur (allocation Prévoyance). 2019 DRH 36 Avenant à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et l'établissement public Paris Musées.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure.

2019 DAE 154 Modifications statutaires et cotisation au syndicat mixte de la Cité de la gastronomie de Paris-Rungis et de son quartier (94550 Chevilly-Larue). 2019 DJS 3 Subventions (2.300 euros) à l?Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire et l?Association sportive du lycée Turgot (3e). 2019 DJS 8 Subvention (700 euros) à l'Association sportive scolaire du lycée Racine (8e). 2019 DJS 9 Subventions (15.500 euros) à 9 associations sportives (9e). 2019 DJS 10 Subventions (6.550 euros) à 8 associations sportives (10e). 2019 DJS 11 Subventions (57.500 euros) à 19 associations sportives (11e). 2019 DJS 16 Subventions (5.300 euros) à 5 associations sportives locales (16e). 2019 DJS 21 Subventions (87.000 euros) à vingt neuf associations sportives parisiennes. 2019 DJS 22 Subventions (3.900 euros) à 4 associations sportives parisiennes. 2019 DJS 41 Subventions (109.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs et de résidence avec 3 clubs de natation. 2019 DJS 47 Subventions (365.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec treize organismes locaux de Fédérations Nationales. 2019 DJS 53 Subventions (54.800 euros) à 21 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. 2019 DJS 55 Subventions (132.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec 4 associations parisiennes handisport. 2019 DJS 57 Subventions (27.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d?objectifs avec l'Entente Sportive des Petits Anges et l'Association Sportive du Bon Conseil (7e). 2019 DJS 60 Subventions (27.400 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec l'Association Jeunesse Saint-Vincent de Paul et le Club Populaire Sportif (10e). 2019 DJS 63 Subventions (264.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec huit associations sportives (13e). 2019 DJS 68 Subventions (292.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec cinq associations sportives (18e). 2019 DJS 69 Subventions (239.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec huit associations sportives (19e). 2019 DJS 70 Subventions (149.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec neuf associations sportives (20e). 2019 DJS 107 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Française Handisport au titre de l'organisation du Handisport Open de Paris 2019. 2019 DJS 127 TEP Edouard Pailleron (19e) - Couverture des terrains de tennis - Dépose d'une demande de permis de construire. 2019 DJS 132 Parking des Deux-Moulins (13e) - Avenant à la convention d?occupation du domaine public avec la société Eko Events. 2019 DJS 146 Indemnisation amiable d?un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 DJS 157 Piscine Suzanne-Berlioux (1er) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation. 2019 DJS 158 Protocole d?accord transactionnel avec l?association "We Love Green" suite à la dégradation des terrains de football occasionnée par la tenue du festival de 2016.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2019 DAE 77 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (6e). 2019 DAE 122 Subvention (75.000 euros) et signature d?une convention avec l?association Willa. 2019 DAE 173 Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec Télécom ParisTech (13e). 2019 DAE 174 Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l?association Scienticlub pour l?évènement Start Up for Kids (10e). 2019 DAE 175 Subvention de fonctionnement à Cap Digital pour l'organisation du Festival Futur.e.s. 2019 DU 9 Secteur Beaugrenelle (15e) - Piscine René et André Mourlon - Régularisations foncières. 2019 DU 107 Cession par voie d?adjudication publique de trois lots de copropriété de l'immeuble 172 avenue Jean Jaurès (19e). 2019 DU 127 Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans maître correspondant à une part d'indivision du lot 15, 71 rue Philippe de Girard (18e). 2019 DU 147 Dépôt d'un permis de construire par l?Association Diocésaine de Paris et constitution d?une servitude de passage, au profit la Ville de Paris sur la parcelle 1 place Saint-Thomas d?Aquin (7e). 2019 SG 29 Création de l?association Cordées et autorisation d?adhésion de la Ville de Paris à cette association. 2019 SG 34 Pont Aqueduc de Colombes (92) à Argenteuil (95) - Déclaration d'intention.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2019 DVD 45 Indemnisations amiables.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DASES 81 Subventions (35.000 euros) à trois associations et convention avec l?Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l?Information - ANPHI. 2019 DASES 83 Subventions (36.000 euros) à deux associations et convention avec l?une d?entre elles pour leurs actions d?information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap. 2019 DASES 92 - DJS Subvention (10.000 euros) à l?association Comité National Premiers de Cordée - CNPC pour son action sportive destinée aux jeunes en situation de handicap. 2019 DASES 115 Subvention (6.600 euros) à l?association de Parents et Professionnels pour l'Autisme (PEPA), gestionnaire du CRAIF (Centre de Ressources Autisme Ile-de-France). 2019 DASES 121 Subvention (2.000 euros) à l?association NINOO (92) pour son action dans le champ de l?autisme. 2019 DASES 128 - DAC Subvention (36.000 euros) et convention avec l?association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur.

2019 DAE 130 Subvention (7.500 euros) et convention avec l?association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (2e).

2019 DAE 133 Subvention (3.500 euros) et convention avec l?association au fil de l'eau pour les illuminations de fin d?année 2018 (4e). 2019 DAE 134 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fin d?année 2018 (12e). 2019 DAE 136 Subvention (3.100 euros) et convention avec l?association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d?année 2018 (8e). 2019 DAE 137 Subvention (1.700 euros) et convention avec l?association des commerçants de la rue de l'Annonciation et des rues adjacentes pour les illuminations de fin d?année 2018 (16e). 2019 DAE 165 Subvention (17.000 euros) à l?association des commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (18e). 2019 DAE 93 Subvention (50.000 euros) et convention triennale avec l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris. 2019 DAE 151 Subvention (10.000 euros) et convention avec le syndicat professionnel Les Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la Fête du Pain 2019. 2019 DAE 184 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens et convention avec les kiosquiers de presse parisiens dont les édicules ont été renouvelés. 2019 DAE 189 Fixation de la tarification de la redevance de l?offre de restauration des bals populaires sur la place de la Concorde (8e) et sur la place de la Bastille (4e, 11e, 12e). 2019 DAE 201 Camions-restauration - Fixation des tarifs d?occupation temporaire du domaine public municipal. 2019 DAE 202 Grand prix de la pâtisserie de Paris - Dotation : 4.000 euros. 2019 DU 143 Classification des nouvelles voies du 4e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 144 Classification des nouvelles voies du 20e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 145 Classification des nouvelles voies du 11e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2019 SG 30 Convention tripartite entre la Fondation Bloomberg la Ville de Paris et Airparif.

Mme Aurélie SOLANS, rapporteure.

2019 DASES 19 Subvention (100.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).

2019 DASES 20 Subvention (11.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (L?EPOC) (19e). 2019 DASES 23 Subvention (41.000 euros) et avenant n° 2 avec l?association Dessine Moi Un Mouton (20e). 2019 DASES 34 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). 2019 DASES 61 Subvention (7.000 euros) à l?Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (17e). 2019 DASES 62 Subvention (30.000 euros) et avenant avec l?Association Droits d?Urgence (10e). 2019 DASES 63 Subvention (14.500 euros) et convention avec l?association Oppelia (12e). 2019 DASES 67 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Techno Plus (19e) dans le cadre de la mise en oeuvre du projet "Drug Truck" voté au budget participatif parisien. 2019 DASES 79 Subvention (3.500 euros) à l?association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-sur-Seine 92). 2019 DASES 87 Subventions (45.000 euros) à l?Association pour la Communication, l?Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs - ACERMA (19e). 2019 DASES 90 - DAC-DGRI Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e). 2019 DASES 94 Subvention (10.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e). 2019 DASES 101 Subvention (12.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93). 2019 DASES 102 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Groupe SOS Solidarités (11e). 2019 DASES 107 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Acceptess-T (18e). 2019 DASES 116 Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). 2019 DASES 131 Subvention (2.000 euros) à la Coordination Régionale des soins palliatifs en Ile-de-France (Colombes 92). 2019 DASES 136 Subventions (24.000 euros) et avenant à deux associations dans le cadre de la mise en ?uvre d?actions de prévention en milieu festif spécifique et/ou alternatif. 2019 DFPE 192 Participation (150.826 euros) et convention avec l?association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d?un accueil en périnatalité au sein de la maternité de l?hôpital Pierre Rouquès - Les Bluets. 2019 DFPE 195 - DASES Subvention (285.991 euros et 70.000 euros), et convention pluriannuelle d?objectifs avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est Parisien. 2019 DICOM 12 Convention de mise à disposition d?un dispositif municipal de visibilité portant subvention en nature de l?Association "Vers Paris sans sida".

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2019 DAC 431 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines (G.H.A.M.U.). 2019 DAC 432 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). 2019 DAC 435 Subventions (20.500 euros) et conventions avec sept associations historiques. 2019 DAC 436 Subvention (2.138.805 euros) et convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2019 DAC 438 Subvention (2.000 euros) à l?association DoCoMoMo France. 2019 DAC 439 Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie. 2019 DAC 440 Subvention (6.500 euros) à l?association S.O.S. Paris. 2019 DAC 441 Subvention (3.000 euros) à l'association Passages et Galeries. 2019 DAC 580 Église Notre-Dame de la Croix (20e). Autorisation à l?Association Diocésaine de Paris pour déposer un permis de construire. 2019 DAC 601 Subvention demandée à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d?Ile de France pour le reconditionnement de mobilier archéologique au titre de l?année 2019. 2019 DAC 732 Tour Saint-Jacques (4e) - Avenant à la convention d?occupation temporaire du domaine public pour la période signée le 13 février 2017.

Mme Karen TAÏEB, rapporteure.

2019 DAE 193 Budget participatif "Espaces de travail publics" - Subvention (110.000 euros) et convention avec la S.A.S StudySpace. 2019 DDCT 37 Subventions (28.700 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à neuf associations. 2019 DDCT 46 Subventions (60.500 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à douze associations (2e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 18e, 20e). 2019 DDCT 54 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (14.500 euros) à huit associations ?uvrant dans le 10e arrondissement dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2019 DDCT 55 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (8.000 euros) à 2 associations du 11e arrondissement dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2019 DDCT 58 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (6.000 euros) à cinq associations ?uvrant dans le 17e arrondissement dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2019 DDCT 76 Subvention au titre des fonds du Maire du 2e arrondissement (2.896 euros) à l?association "Compagnie ADN?s". 2019 DJS 77 Centres Paris Anim' Baudricourt, Daviel, Dunois, Poterne des Peupliers et Richet (13e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. 2019 DJS 81 Centres Paris Anim' Bercy, Villiot-Rapée, Reuilly, Montgallet et son antenne Erard (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. 2019 DJS 102 - DDCT Subvention (18.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l?association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans au titre de la Jeunesse et de la Lutte contre les discriminations. 2019 DJS 113 - DDCT Subventions (10.500 euros) au titre de la jeunesse à quatre associations (10e) et une convention annuelle d'objectifs. 2019 DJS 114 Subventions (14.500 euros) au titre de la jeunesse à cinq associations (11e et 12e) et deux conventions annuelles d'objectifs. 2019 DJS 117 Subvention (68.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Centre d?Information et de Documentation Jeunesse. 2019 DJS 118 Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Convention d?occupation du domaine public avec le Centre d?Information et de Documentation Jeunesse. 2019 DJS 120 Centres Paris Anim? Interclub et La Jonquière et son antenne Louis Loucheur (17e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. 2019 DJS 128 Centre Paris Anim? Rennes (6e) et son annexe La Bourdonnais (7e) - Délégation de service public - Convention avec l?association ACTISCE. 2019 DJS 131 Subvention (7.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Parcours le Monde IDF au titre de la Jeunesse. 2019 DJS 133 Subventions (31.000 euros) au titre de la jeunesse à cinq associations (13e et 14e) et trois conventions. 2019 DJS 135 Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Les Hauts de Belleville (20e). 2019 DJS 136 Subventions (13.000 euros) au titre de la jeunesse à quatre associations locales (19e). 2019 DJS 137 Centre Paris Anim' Paul Valeyre (9e) et son antenne La Fayette - Délégation de service public - Convention avec l'association Ligue de l'Enseignement - Fédération de Paris. 2019 DJS 145 Indemnisation amiable d?un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2019 DASES 84 Subventions pour la mise en ?uvre d?actions auprès de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d?errance présents sur la voie publique ou dans des campements de fortune. 2019 DASES 103 Fixation des modalités de rémunération des formations effectuées par des assistants familiaux employés par la Ville de Paris. 2019 DASES 108 Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association ARBOR pour des actions de remobilisation de Parisiens très éloignés de l'emploi. 2019 DASES 114 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association "Aux Captifs la libération" pour le fonctionnement d'un accueil de jour. 2019 DASES 120 Subvention (50.000 euros) et avenant avec l?association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de prévention et d?accès à la culture des jeunes parisiens, et de leur famille. 2019 DASES 123 Subvention d'investissement (213.090 euros) à Solinum et subventions d'investissement (82.600 euros) et de fonctionnement (35.000 euros) à Entourage pour le guide numérique Soliguide et des actions pour les SDF. 2019 DASES 133 Subvention (118.000 euros) et convention avec l'association "Centre Primo Levi" pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire, ses actions de sensibilisation et un réseau d'écoute. 2019 DASES 138 Subvention (225.000 euros) et convention avec l?association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d?Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2019 DASES 140 Subventions (150.000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en ?uvre des actions de parrainage affectif et professionnel. 2019 DASES 141 Subventions (140.500 euros) à 11 associations pour leurs actions dans le champ de la prévention et de la protection de l?enfance. 2019 DASES 143 Participation (350.000 euros) et convention avec l?Association des Cités du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre d?écoute et d?orientation "La Colline aux Enfants" (7e). 2019 DICOM 2 Convention de mise à disposition de la Salle des Tapisseries et du Salon des Prévôts au profit du Samu Social pour l?accueil et la mise à l?abri de femmes isolées en situation de précarité. 2019 DLH 78 Immeuble communal situé 98, quai de la Rapée (12e), signature d?un prêt à usage avec le CASVP.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 496 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association Mémoire d?Aincourt. 2019 DAC 497 Subvention (5.000 euros) à l?Association pour l?Histoire vivante - Centre d?organisation annuelle d?histoire expliquée. 2019 DAC 498 Subvention (500 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris. 2019 DAC 499 Subvention (5.000 euros) à l?association Familles et Amis des Déportés du Convoi 77. 2019 DAC 500 Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d?Ile de France. 2019 DAC 501 Subvention (1.000 euros) à l?association La Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris. 2019 DAC 502 Subvention (5.000 euros) à l?association Les Oublié-e-s de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire. 2019 DAC 503 Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération départementale de Paris Mouvement d'éducation populaire Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement. 2019 DAC 504 Subvention (4.500 euros) à l?Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 12e arrondissement de Paris (12e). 2019 DAC 505 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos - Amicale de Mauthausen. 2019 DAC 506 Subvention (2.000 euros) à l?association Libre Cours. 2019 DAC 507 Subventions (3.700 euros) à quatre associations d'anciens combattants et comités du Souvenir (1er, 11e, 12e, 16e). 2019 DAC 508 Subvention (3.000 euros) à l?association Mémoire et traditions des Juifs d?Algérie MORIAL. 2019 DAC 509 Subvention (5.000 euros) à l?association Société des Familles et Amis des Anciennes Déportées et Internées de la Résistance. 2019 DAC 510 Subvention (5.000 euros) et convention avec la Fondation Charles de Gaulle. 2019 DAC 511 Subvention (500 euros) à l?Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires - 1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures. 2019 DAC 512 Subvention (1.300 euros) à l?association Les Compagnons du 8 novembre 1942 - Actes de Résistance - Mémoire et Recherche. 2019 DAC 513 Subvention (10.000 euros) et convention avec le Mémorial de la Shoah pour les activités du CERCIL Musée mémorial des enfants du Vel d?Hiv (4e). 2019 DAC 555 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hervé Masson, 71 rue des Amandiers (20e). 2019 DAC 556 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Gilbert Baker square Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e). 2019 DAC 557 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Lazare Pytkowicz 103 rue de Clignancourt (18e). 2019 DAC 560 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Endewelt 28 rue Botzaris (19e). 2019 DAC 750 Dénomination "Musée de la Libération de Paris - Musée du général Leclerc - Musée Jean Moulin" attribuée au musée situé 4 avenue du colonel Henri Rol-Tanguy (14e). 2019 DEVE 58 Dénomination "jardin Berthe Weill" attribuée à l'espace vert situé 2, rue de la Perle (3e). 2019 DEVE 59 Dénominations "allée Eveline Garnier" et "allée Andrée Jacob" attribuées aux deux tronçons de l'allée principale du square Louvois, situé 69 bis, rue de Richelieu (2e). 2019 DEVE 62 Dénomination "jardin Tereska Torrès-Levin" attribuée au jardin de la ZAC Beaujon situé rue Laure Diebold (8e). 2019 DEVE 63 Dénomination "jardin Federica Montseny" attribuée au jardin situé 2, place Louis Armstrong (13e). 2019 DEVE 65 Dénomination "square Serge Reggiani" attribuée au square situé 1, place de Bitche (19e). 2019 DEVE 68 Dénomination "allée des 116 victimes du vol AH 5017 du 24 juillet 2014" attribuée à l?allée du parc de Bercy située entre la rue Joseph Kessel et la rue François Truffaut, côté quai de Bercy (12e). 2019 DU 116 Dénomination allée des Justes parmi les Nations (4e). 2019 DU 119 Dénomination rue Gerda Taro (13e). 2019 DU 120 Dénomination rue Andrée Putman (17e). 2019 DU 121 Dénomination place Diana (16e). 2019 DU 136 Dénomination place Ovida Delect (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2019 DFA 51 Communication des synthèses relatives aux audits ciblés 2018 établis par la FIJ (Cour des Comptes et CRC) dans le cadre de la démarche de certification des comptes. 2019 DAJ 7 Communication de la liste des marchés conclus du 15 février 2019 au 25 avril 2019.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2019 DEVE 55 Communication sur le renouvellement de la convention du jardin de Théodore (5e). 2019 DEVE 56 Communication sur l?adhésion à la charte main verte de l?Association Multi?color pour le jardin suspendu (20e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2019 SG 36 Rapport CRC sur la gestion de la SemPariSeine concernant les exercices 2007 à 2016.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Comptes rendus des Commissions.

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 4 juin 2019.

Présents :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Léa FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excusés : MM. Geoffroy BOULARD et Pierre GABORIAU.

Absents :

Mmes Rachida DATI, Maud GATEL et Marie-Pierre de LA GONTRIE. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jérôme COUMET, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR et François VAUGLIN.

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Mme BARATTI-ELBAZ ouvre la séance à 10 heures 7.

M. GRÉGOIRE a présenté les tableaux de bords. Intervention de M. GLEIZES.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 109 à son ordre du jour :

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GRÉGOIRE, rapporteur.

M. GRÉGOIRE a présenté les comptes administratifs 2018 de la Ville et du Département (DFA 44 et 45).

Il précise que le rapport financier sera distribué aux groupes politiques après la 1ère Commission.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales. - M. BROS, rapporteur. Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure. Pas d?intervention.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure. Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX a apporté des précisions concernant les projets de délibération relatifs au Conseil départemental de l?Accès au Droit de Paris (DAJ 8, 9 et 10). Elle a ensuite présenté le rapport social 2018 (DRH 41).

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes. - Mme POLSKI, rapporteure.

DU 146 : Exonération de certains droits de voirie 2019 pour les commerces dont l?activité a été affectée par des troubles à l?ordre public au cours des mois de février et mars 2019 : intervention de M. de FROMENT et réponse de Mme POLSKI.

DAE 206 : Conciergeries sociales et solidaires. - Fixation d?un montant de redevance d?occupation du domaine public : intervention de M. de FROMENT et réponse de Mme POLSKI.

V?ux et amendements :

3 amendements, 13 v?ux rattachés et 98 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 10 heures 36.

Prochaine Commission le mardi 2 juillet 2019 à 10 heures. *****

2e COMMISSION

Réunion du lundi 3 juin 2019.

Présents :

Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Raphaelle PRIMET, Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER. MM. Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD et Bruno JULLIARD.

Excusés : Mmes Catherine DUMAS et Danièle GIAZZI. M. Pierre AIDENBAUM.

Absents :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Brigitte KUSTER, Fadila MÉHAL et Marielle de SARNEZ.

MM. Grégoire CHERTOK, Bernard GAUDILLÈRE et Thierry HODENT.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 4.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 198 à l?ordre du jour :

Culture. - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?art, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

M. HOCQUARD informe que le 7 juin à 18 heures 30 aura lieu une soirée pré-inaugurale, rue Watt dans le 13e arrondissement, de la fabrique artistique pour la rue, le cirque et l?espace public.

D?autre part, il précise que le printemps des libraires se déroulera le 14 juin de 14 heures à minuit.

Patrimoine. - Mme TAÏEB, rapporteure.

Mme TAÏEB a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme TAÏEB indique que le 5 juin aura lieu l?inauguration des décors restaurés de Paul Flandrin à l?abbaye de Saint-Germain-des-Près.

LRI 1 : Plan de sauvetage des églises parisiennes : présentation de Mme FANFANT. Intervention de Mmes MÉES et VIEU-CHARIER et M. GIRARD. Réponse de Mme TAÏEB.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme VIEU-CHARIER a rappelé que lors de la dernière Commission de dénomination, qui a eu lieu le 15 avril dernier, 60 noms de femmes ont été adoptés. Le tableau récapitulatif a été envoyé à l?ensemble des conseillers de Paris. Elle ajoute qu?un hommage à Jacques Brel, Serge Reggiani et Lady Diana sera prochainement organisé. Elle remercie également l?ensemble des directions pour leur travail.

DEVE 67 : Dénomination "Jardin de la Mulâtresse Solitude" attribuée aux pelouses nord de la place du Général Catroux : intervention de Mmes FANFANT et MÉCARY. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

V?ux et amendements :

3 amendements et 13 v?ux ont été déposés.

Mme MAQUOI a présenté le v?u relatif à l?activité de "Concrete". Réponse de M. HOCQUARD.

Mme LECOUTURIER a présenté le v?u relatif à la restauration du patrimoine de la Ville de Paris. Réponse de Mme TAÏEB.

Mme PRIMET a présenté les v?ux relatifs à la dénomination "James Baldwin" et Martine Durlach. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

Séance levée à 13 heures 02.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 3 juin 2019.

Présents :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, Virginie DASPET, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL et MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Dominique TIBERI.

Excusés: Mmes Edith GALLOIS, Paul SIMONDON.

Absents :

Mmes Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS et MM. Pierre CHARON, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Patrick TRÉMÈGE, Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 35.

Présentation du bilan de l'activité des fourrières par M. Francis PACAUD, ingénieur des Services techniques à la DVD.

Interventions de M. DARGENT, M. GOUJON, M. NAJDOVSKI.

Réponses apportées par M. PACAUD.

Présentation du 2019 DDCT 116 - Rapport de la Mission d'Information et d?Évaluation : "Le Périphérique, Quelles perspectives de changements ?" par Mme GOLDGRAB et M. AZIÈRE.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 103 à l?ordre du jour :

Environnement, développement durable, eau, Plan climat. - Mme BLAUEL, rapporteure.

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DEVE 61, 2019 DEVE 71, 2019 DEVE 72, 2019 DPE 18, 2019 DPE 19, 2019 DPE 21, 2019 DPE 20, 2019 DPE 2, 2019 DPE 7, 2019 DPE 38, 2019 DPE 27. Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets. - M. SIMONDON, rapporteur.

En l?absence de M.SIMONDON, Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de cette délégation notamment le projet de délibération 2019 DPE 9. Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment le projet de délibération 2019 DPSP 9. Pas d?intervention.

Espace verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires. - Mme KOMITÈS, rapporteure.

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DEVE 51, 2019 DEVE 47, 2019 DEVE 54, 2019 DEVE 74, 2019 DEVE 92 et 2019 DEVE 93. Pas d?intervention.

Transports, voirie, déplacements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DVD 66, 2019 DVD 17 et 2019 DVD 57. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 amendements, 1 v?u rattaché et 30 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 11 heures 44.

Prochaine Commission : le lundi 1er juillet 2019 à 10 heures 30. *****

4e COMMISSION

Réunion du lundi 3 juin 2019.

Présents :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Alexandre VESPERINI.

Excusés :

Mmes Claudine BOUYGUES et Mercedes ZUNIGA.

M. Bernard DEBRÉ.

Absents : Mmes Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI et Nawel OUMER.

MM. François HAAB et Atanase PÉRIFAN.

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Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 05.

Mme BRIDIER a présenté le viager solidaire et municipal, un dispositif original pour les propriétaires âgés à bas revenus. M. HILLARET, sous-directeur de la Direction de l?Autonomie, a apporté des précisions concernant ce dispositif.

Interventions de Mmes CARRÈRE-GÉE, GAILLANNE, CEYRAC et BERTHOUT, et MM. HONORÉ et VESPERINI. Réponse de Mmes BRIDIER et VERSINI.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 84 à son ordre du jour :

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 160 - DLH : Mise à disposition de la Ville d?un bâtiment avenue du Président Wilson à Saint-Denis : intervention de M. HONORÉ. Réponse de Mmes VERSINI et SOUYRIS.

DASES 139 : Participation et convention avec l?association "Aurore" pour la mise en ?uvre d?un dispositif exceptionnel de prise en charge collective de mineurs non accompagnés confiés à l?A.S.E. : intervention de Mme KONÉ. Réponse de Mme VERSINI.

DASES 130 : Avis favorable à la revalorisation de la prime d?internat pour les agents effectuant des veilles debout dans les établissements parisiens de l?A.S.E. : intervention de Mmes KONÉ et ATALLAH. Réponse de Mme VERSINI et de M. RAYMOND, directeur de la Direction de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Santé.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention. Mme BIDARD indique que le 19 juin commencera la quinzaine des fiertés LGBTQI.

Personnes âgées et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration. - Mme BROSSEL, rapporteure. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité. - M. NORDMAN, rapporteur. M. NORDMAN a apporté des précisions sur le projet de délibération DASES 70 : Subventions à 13 associations et avenants avec 2 d?entre elles pour leurs actions dans le cadre de Mois Parisien du Handicap 2019.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 13 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 11 heures 08.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 à 9 heures. *****

5e COMMISSION

Réunion du lundi 3 juin 2019.

Présents :

Mmes Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Valérie MONTANDON, et MM. David ASSOULINE, Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA.

Excusé :

M. Roger MADEC.

Absents :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, Valérie NAHMIAS, Annick LEPETIT, Carine PETIT, Anne TACHÈNE, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Jean-Marie LE GUEN, Jérôme DUBUS, Buon Huong TAN.

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Sous la présidence de M. DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 04.

Présentation du 2019 DDCT 116 : Rapport de la Mission d'Information et d?Évaluation : "Le Périphérique, Quelles perspectives de changements ?" par M. AZIÈRE. Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 52 à l?ordre du jour.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur.

M. MISSIKA a présenté le 2019 SG 37 "Communication sur la Métropole".

Pas d?intervention.

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DAE 7, 2019 DAE 37, 2019 DAE 77, 2019 DAE 122, 2019 DAE 140, 2019 DAE 173, 2019 DAE 174, 2019 DAE 175, 2019 SG 36, 2019 DU 13, 2019 DU 101, 2019 DU 162, 2019 SG 15, 2019 SG 29, 2019 SG 21. Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence. - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DLH 51, 2019 DU 129. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

3 amendements, 2 v?ux rattachés et 14 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 51.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 à 14 heures. *****

6e COMMISSION

Réunion du lundi 3 juin 2019.

Présents :

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Absents : Mmes Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Catherine LECUYER et MM. Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de Mme Annick OLIVIER, la séance débute à 15 heures 37.

Présentation sur Parcoursup en présence de M. Stéphano BOSI, vice-chancelier des universités de Paris.

Interventions M. Jean-Noël AQUA et Mme Anne-Christine LANG.

Réponse apportée par M. Stéphano BOSI.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 74 à l?ordre du jour :

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DASCO 18, 2019 DASCO 25, 2019 DASCO 17, 2019 DFPE 188, 2019 DFPE 190, 2019 DFPE 19.

Pas d?intervention.

Présentation par M. AQUA du projet de délibération 2019 PCF-FG 1 "Amélioration de la mixité sociale dans les collèges parisiens : mise en place d?un dispositif financier incitatif valorisant les collèges contribuant à la mixité sociale." Pas d?intervention.

Petite enfance. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DFPE 156, 2019 DFPE 193, 2019 DFPE 194, 2019 DFPE 196. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

13 v?ux non rattachés ont été déposés.

Séance levée à 16 heures 55.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 à 15 heures 30. *****

7e COMMISSION

Réunion du lundi 3 juin 2019.

Présents :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, et MM. Pierre AURIACOMBE, Pascal CHERKI, Rémi FÉRAUD, Jean-François MARTINS, Sergio TINTI.

Excusés :

MM. Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Hermano SANCHES RUIVO.

Absents :

Mme Marinette BACHE et M. Pierre LELLOUCHE.

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Sous la présidence de M. Sergio TINTI, la séance est ouverte à 17 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 107 à l?ordre du jour :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DAC 151, 2019 DJS 102. Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DAE 37, 2019 DAE 102, 2019 DJS 112, 2019 DJS 155, 2019 DJS 157, 2019 DJS 144.

Intervention de Mme BUFFETEAU sur les projets de délibération 2019 DJS 129, 2019 DJS 132 et 209 DJS 158.

Réponses de M. MARTINS.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

En l?absence de M. KLUGMAN, M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à cette délégation.

Intervention de M. AURIACOMBE sur les citoyennetés d?honneur.

V?ux et amendements :

2 amendements et 9 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Intervention de M. CHERKI sur le v?u relatif aux redevances payées par la SESE pour l'exploitation du Parc des Princes.

Réponse de M. MARTINS.

Séance levée à 17 heures 38.

Prochaine Commission le lundi 1er juillet 2019 à 17 heures. *****