Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2019


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président.- Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 46 relatif au compte de gestion 2018 municipal du DRFiP.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DFA 46). 2019 DFA 47 - Compte de gestion 2018 départemental du DRFiP.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président.- Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 47 relatif au compte de gestion 2018 départemental du DRFiP.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DFA 47). 2019 DFA 40 - Etats spéciaux d'arrondissement. - Compte administratif 2018.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président.- Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 40 relatif au compte administratif des Etats spéciaux d'arrondissement pour l'exercice 2018.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DFA 40). 2019 DFA 39 - Etats spéciaux d'arrondissement. - Compte de gestion 2018 du DRFiP.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président.- Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 39 relatif au compte de gestion 2018 des états spéciaux d'arrondissement du DRFiP.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DFA 39). 2019 DILT 3 - DFA - Service techniques des T.A.M. - Compte administratif 2018 du budget annexe.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président.- Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DILT 3 - DFA relatif au compte administratif du budget annexe du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2018.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DILT 3 - DFA).