Débat/ Conseil municipal/ Juin 2019
Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DASES 122 et l?amendement n° 153 déposé par l?Exécutif. Madame VERSINI, vous présentez l?amendement ? C?est un amendement technique.
Mme Dominique VERSINI, adjointe. - Oui, il s?agit d?un simple amendement technique qui permet de préciser que dans un cadre pluriannuel, au lieu du cadre annuel habituel, on organise un mode... Enfin, c?est technique.
Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, présidente. - C?est technique, comme son nom l?indique bien souvent !
Mme Dominique VERSINI, adjointe. - Oui, il n?y a pas de problème métaphysique !
Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, présidente. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 153 déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ? Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 153 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 122 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2019, DASES 122).