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Juillet 2019
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2019


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 2 juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Léa FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. David BELLIARD, Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jérôme COUMET, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR, Yves POZZO di BORGO et François VAUGLIN.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 04.

M. GRÉGOIRE a présenté les tableaux de bord. Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 76 à son ordre du jour :

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

Mme CAMILLERI, directrice adjointe du cabinet du Préfet de police a présenté les grands axes du budget supplémentaire de la Préfecture de police (PP 21). M. CASTANET, directeur des Finances, de la Commande publique et de la Performance, a apporté des précisions sur le budget supplémentaire. Le support de présentation a été envoyé aux membres de la Commission.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Pas d?intervention.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Mme GUHL a signalé trois projets de délibération relevant de sa délégation : DAE 13 budget participatif, subventions, conventions et adhésion pour le soutien de l?économie circulaire ; DPE37 budget participatif "Ville plus propre", subvention à la régie de quartier pour acquérir du matériel de propreté ; DEVE 94 subventions à quatre organismes dans le cadre de l?appel à projets Cap sur l?économie circulaire ! édition 2019.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteure :

Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure

Pas d?intervention.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - M. BROS, rapporteur :

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

29 amendements, 14 v?ux rattachés et 49 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 10 heures 35.

Prochaine Commission le mardi 24 septembre 2019 à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 1er juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Christophe GIRARD et Frédéric HOCQUARD.

Excusée :

Mme Danièle GIAZZI.

Absent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Raphaëlle PRIMET, Marielle de SARNEZ, MM. Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE, Bernard GAUDILLÈRE, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 123 à l?ordre du jour :

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

M. HOCQUARD rappelle que le festival FNAC LIVE se tiendra du 3 au 5 juillet.

Patrimoine - Mme TAÏEB, rapporteure :

Mme TAÏEB a évoqué les dernières campagnes de restauration d??uvres dans les églises parisiennes. Elle précise que se tiendra cette semaine un petit déjeuner presse autour de la carte archéologique de Paris. Dans le cadre des journées européennes du patrimoine, elle indique qu?un circuit découverte sur les ?uvres d?Art religieux sera réalisé par des étudiants en histoire de l?art. Enfin, elle invite, cet automne, les membres de la Commission a une visite de chantier de restauration. Mme MÉES souhaiterait avoir des précisions sur le colloque handicap/patrimoine. Réponse de Mme TAÏEB. Mme LECOUTURIER demande si une communication sur le patrimoine aura lieu prochainement à un Conseil de Paris. Réponse de Mme TAÏEB et de M. GIRARD.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. DAC 524 : subvention (5.000 euros) à l?association Langage de Femmes : Intervention de Mme MÉHAL. DAC 491 : subvention à l?association des Auditeurs de l?Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale région Ile-de-France : Intervention de Mme FANFANT. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.  Le programme pour le 75e anniversaire de la Libération de Paris a été distribué aux membres de la Commission.

Culture - M. GIRARD, rapporteur :

M. GIRARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Il signale que le 6 juillet, au bassin de la Villette, se déroulera le bal de clôture du mois du handicap. M. GIRARD apporte des présicions concernant l?amendement technique sur le projet de délibération DAC 44 : approbation de l?adhésion du département de la Seine-Saint-Denis à l?EPCC Maison des Métallos et de la modification de ses statuts. M. GIRARD a également signalé l?amendement technique sur le projet de délibération DAJ - DAC 14 : convention conservation-restauration et droits d?auteurs de l??uvre "Bouquet Of Tulips" entre la Ville de Paris et Jeff KOONS. Intervention de Mmes LECOUTURIER, MÉHAL, KUSTER, TAÏEB et FANFANT. Réponse de M. GIRARD et de Mme GERMAIN, directrice de la Direction des Affaires culturelles.

V?ux et amendements :

2 amendements et 6 v?ux ont été déposés. M. AIDENBAUM a présenté le v?u relatif au projet de reconversion de l?ancien hôtel de la Garantie en commissariat Paris Centre. Réponse de Mme TAÏEB. Mme VIEU-CHARIER a apporté des éléments de réponse sur les v?ux relatifs à la mémoire de Camille Claudel et à la dénomination Yvette Vincent-Alleaume. Mme FANFANT a présenté le v?u relatif au projet d?établissement d?un espace culturel au 106, rue Brancion, le carré "Brassens-Brancion". Réponse de M. GIRARD.

Séance levée à 13 heures 11.

Prochaine Commission le lundi 23 septembre 2019 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 1er juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS, MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Paul SIMONDON et Dominique TIBERI.

Absent-e-s :

Mmes Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Thomas LAURET, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Patrick TRÉMÈGE et Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 36.

Présentation liminaire par Mme BROSSEL du budget supplémentaire et du budget spécial de la Préfecture de police.

Introduction du budget supplémentaire et du budget spécial de la Préfecture de police par Mme CAMILLIERI, Directrice adjointe du cabinet du Préfet de police.

Présentation du budget supplémentaire et du budget spécial de la Préfecture de police par M. CASTANET, Directeur des Finances, de la Commande publique et de la Performance.

Interventions de M. LE RESTE et de M.JULIEN ;

Réponses apportées par Mme CAMILLIERI.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 131 à l?ordre du jour :

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DAE 220, 2019 DDCT 106, 2019 DPE 37, 2019 DDCT 96, 2019 DDCT 63, 2019 SG 47, 2019 DDCT 95, 2019 DDCT 104, 2019 DDCT 105, 2019 DPSP 10 et 2019 DPSP 11. Pas d?intervention.

Environnement - Mme SOLANS, rapporteure :

Mme SOLANS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment le projet de délibération 2019 DEVE 66. Pas d?intervention.

Espace verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires - Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DEVE 101, 2019 DEVE 102, 2019 DEVE 108, 2019 DEVE 100, 2019 DEVE 121, 2019 DEVE 84, 2019 DEVE 87, 2019 DEVE 88, 2019 DEVE 89, 2019 DEVE 98, 2019 DEVE 106, 2019 DEVE 107 et 2019 DEVE 111. Pas d?intervention.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets - M. SIMONDON, rapporteur :

M.SIMONDON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation, notamment le projet de délibération 2019 DPE 36. Pas d?intervention.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 SG 50, 2019 DVD 70 et 2019 DVD 73. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

7 v?ux rattachés et 23 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 11 heures 48

Prochaine Commission : le lundi 23 septembre 2019 à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 1er juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ et Nicolas NORDMAN.

Excusé-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Fanny GAILLANNE, Mercedes ZUNIGA, MM. Bernard DEBRÉ et Bernard JOMIER.

Absent-e-s :

Mmes Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, MM. François HAAB, Atanase PÉRIFAN et Alexandre VESPERINI.

****** Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 08.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 à son ordre du jour :

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes âgées et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

En l?absence de Mme BRIDIER, Mme SOUYRIS a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les projets de délibération de sa délégation : DASES 5 - DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-DEVE-DASCO-DPSP : Subventions et avenants avec 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019 : Intervention de Mme ATALLAH. Réponse de Mme BROSSEL. DDCT101 : Subventions à des structures dans le cadre de l?appel à projets sur l?apprentissage du français à destination des réfugiés parisiens résidant en centres d?hébergement : Intervention de Mmes ATALLAH et CARRÈRE-GÉE. Réponse de Mme BROSSEL.

Personnes en situation de handicap et accessibilité - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a présenté la communication sur la stratégie parisienne du handicap, actualisation du point d?étape. Intervention de M. HONORE. Réponse de M. NORDMAN. A cette occasion, M. NORDMAN a indiqué que le bal de clôture du mois du handicap qui se tiendra le 6 juillet au bassin de la Villette.

Santé et relations avec l?A.P. -H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation : DGRI 22 : Subventions, conventions et avenants à conventions avec 17 associations dans le cadre de la lutte contre le VIH/sida à l?international : Intervention de Mmes STOPPA-LYONNET et ATALLAH. Réponse de Mme SOUYRIS et de M. RAYMOND, directeur de la Direction de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Santé. Mme SOUYRIS annonce aux membres de la Commission qu?une conférence citoyenne sur l?hôpital se tiendra à la rentrée.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure :

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation : DASES 85 : Actions en vue d?aide alimentaire pour les plus démunis : Intervention de M. HONORÉ. Réponse de Mme VERSINI. DASES 145 : Convention avec l?association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov : Intervention de Mmes CARRÈRE-GÉE, ATALLAH, STOPPA-LYONNET et M. HONORÉ. Réponse de Mme VERSINI, de MM.NORDMAN et RAYMOND. DASES 187 : Subventions accordées à la Fondation de l?Armée du Salut pour un accueil humanitaire de jour cofinancé par les Villes de Paris et Saint-Denis : Intervention de M. HONORÉ. Réponse de Mmes VERSINI et SOUYRIS.

V?ux et amendements :

11 v?ux ont été déposés. Aucun n?a été présenté. Séance levée à 10 heures 56. Prochaine Commission le lundi 23 septembre 2019 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 1er juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Valérie MONTANDON, Carine PETIT, MM., Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, Éric LEJOINDRE et Jérôme GLEIZES,

Excusé-e-s : Mme Delphine BÜRKLI et M. Jean-Louis MISSIKA,

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, Agnès EVREN, Valérie NAHMIAS, Annick LEPETIT, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Jérôme DUBUS, M. Roger MADEC et Buon Huong TAN.

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Sous la présidence de M DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 58 à l?ordre du jour :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur.

En l?absence de M. MISSIKA, M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DU 67, 2019 DAE 54, 2019 DAE 121, 2019 DAE 177, 2019 DU 89, 2019 DU 90, 2019 DU 92, 2019 DU 105, 2019 DU 160 et 2019 SG 43.

Intervention de M. CONTASSOT sur le projet de délibération 2019 DU 67 : demande de l?avis de l?observatoire du PLU. Réponse apportée : L?observatoire sera saisi après. Ceci est juste le lancement du processus.

Constructions publiques, grands projets de renouvellement urbain et architecture - M. BAUDRIER, rapporteur :

M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DDCT 105, 2019 DCPA 11, 2019 DCPA 13 et 2019 DU 11.

Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DU 153, 2019 DFA 64, 2019 DLH 107 et 2019 DLH 92.

Pas d?intervention.

Présentation de la proposition de délibération 2019 UDI-MODEM 1 : "Projet d?aménagement urbain et paysager de "l?axe historique" Tuilerie-Concorde-Champs-Élysées ?", par M. AZIERE.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

4 amendements, 10 v?ux rattachés et 16 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 25.

Prochaine Commission le lundi 23 septembre 2019 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 1er juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick BLOCHE.

Absent-e-s :

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, Catherine LECUYER, MM. Jean-Noël AQUA, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de Mme Annick OLIVIER, la séance débute à 15 heures 39.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 77 à l?ordre du jour :

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DFPE 164, 2019 DFPE 189, 2019 DFPE 183, 2019 DFPE 198 et 2019 DFPE 200.

Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur :

M. BLOCHE présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DFPE 4, 2019 DFPE 2019, 2019 DASCO 36, 2019 DASCO 88 et la proposition de délibération 2019 GEP 1.

Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

3 v?ux non rattachés ont été déposés.

Séance levée à 16 heures 02.

Prochaine Commission, le lundi 23 septembre 2019 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 1er juillet 2019

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Absent-e-s :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Ann-Katrin JÉGO, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Pascal CHERKI, Rémi FÉRAUD et Pierre LELLOUCHE.

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Sous la présidence de M. Sergio TINTI, la séance est ouverte à 17 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 115 à l?ordre du jour :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DDCT 57, 2019 DDCT 59, 2019 DDCT 60, 2019 DDCT 75, 2019 DDCT 77, 2019 DDCT 79, 2019 DDCT 80, 2019 DDCT 82, 2019 DDCT 83, 2019 DDCT 84 et 2019 DDCT 7.

Pas d?intervention.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur :

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DAE 162, 2019 DGRI 22, 2019 DGRI 26, 2019 DGRI 29, 2019 DGRI 30, 2019 DGRI 35, 2019 DEVE 82 et 2019 DGRI 43.

Question de Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU sur l?évaluation des subventions VIF suite à un v?u déposé en 2018. Réponse de M. KLUGMAN qui transmettra les élements dans la semaine.

Europe - M. SANCHES RUIVO, rapporteur :

M. SANCHES RUIVO a présenté le projet de délibération 2019 DGRI 25.

Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur :

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DJS 161, 2019 DJS 165, 2019 DJS 138, 2019 DJS 150, 2019 SG 40, 2019 SG 39 et 2019 SG 41.

Intervention Mme BUFFETEAU sur les projets de délibération 2019 SG 39 et 2019 SG 41.

Réponses de M. MARTINS.

V?ux et amendements :

2 amendements, 1 v?u rattaché et 8 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Séance levée à 17 heures 47

Prochaine Commission, le lundi 23 septembre 2019 à 17 heures.