Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

16 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Avril 1999


(La séance, suspendue à quinze heures cinquante-cinq minutes, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq minutes, sous la présidence de M. le Maire de Paris).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous reprenons la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal.