Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2005


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2005, DASCO 120 - Subvention à l?association ?Science et Télévision?. - Montant : 16.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

 

2005, DJS 259 - Subventions à 2 associations du 11e arrondissement dans le cadre de la Politique de la Ville. Montant total : 8.000 euros.

2005, DJS 298 - Subvention à l?association ?Mouvement esthétique pulsion?. - Montant : 1.500 euros.

2005, DJS 309 - Subventions à 7 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 17.000 euros.

2005, DJS 310 - Subvention à  l?association ?ACT MEDIA?, dans le cadre de la politique de la ville. - Montant :

1.500 euros.

2005, DJS 317 - Subvention à l?association ?Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir? pour son action dans le 18e arrondissement. - Montant : 10.200 euros.

2005, DJS 320 - Subvention à l?association ?M.U (Métamorphoses Urbaines)? (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 329 - Subvention à l?association ?R?style? (19e)

 

- Montant : 1.500 euros.

2005, DJS 338 - Subvention à l?association de Jeunesse ?Les Equipes d?Amitié? dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2005, DJS 339 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 9.000 euros.

2005, DJS 342 - Subvention à l?Association de Formation et d?Education pour la Jeunesse (7e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 347 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Groupe Amical de Clignancourt? (18e). - Montant : 3.500 euros.

2005, DJS 352 - Subvention à l?association Le Sourire en Amande (20e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.100 euros.

2005, DJS 359 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d?animation qui sera situé 133-135, boulevard Sérurier (19e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite ?loi Sapin?, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.