Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

38- 1998, DRH 54 - Modification de la délibération M. 93, en date du 25 avril 1977, portant attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers des Services techniques des eaux et de l'assainissement.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1998



M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DRH 54 relatif à la modification de la délibération M. 93, en date du 25 avril 1977, portant attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers des Services techniques des eaux et de l'assainissement.
Je donne la parole à Mme Claude-Annick TISSOT.
Mme Claude-Annick TISSOT, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Monsieur le Maire, dans le projet de délibération s'est glissé une erreur. Il s'agit d'une dépense globale, non pas de 136.800 F mais de 1.368.000 F, ce qui est un peu différent.
Merci.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci, Madame Claude-Annick TISSOT.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 54, ainsi rectifié.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1998, DRH 54).