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Juin 1998
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Conseil Municipal
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59- QOC 98-270 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des frais d'hôtel pour les ménages logés en urgence.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1998



M. Michel ROUSSIN, adjoint, président. - La question suivante de Mme STIEVENARD concerne les frais d'hôtel pour les ménages logés en urgence.
Je vous lis cette question :
" Mme Gisèle STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et apparentés demandent à M. le Maire de Paris de faire connaître le coût des frais d'hébergement des foyers logés en urgence dans des hôtels privés, en raison d'une expulsion ou d'une évacuation, pour les années 1995, 1996 et 1997, sur l'ensemble de Paris, et par arrondissement.
Ils souhaitent savoir quelle est la durée moyenne et maximale de séjour dans ces hôtels, le nombre de foyers concernés chaque année et ce qu'il advient de la situation de ces ménages au regard du relogement à l'issue de leur séjour dans ces hôtels. "
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Michel BULTÉ, adjoint.
Les prises en charge hôtelières des familles interviennent pour des motifs très variés : évacuation pour péril, sinistre, expulsion, etc.
En 1995, 2.263 demandes de prise en charge hôtelière ont reçu un accord, 1.801 en 1996 et 2.651 en 1997. La dépense totale correspondante, financée sur les crédits de l'Aide sociale s'étant élevée en 1995 à 12,5 millions de francs, en 1996 à 13,6 millions de francs, en 1997 à 17,2 millions de francs. Le tableau ci-joint fait apparaître pour ces trois années la ventilation des dépenses par arrondissement, étant précisé que les disparités constatées à cet égard s'expliquent largement par le fait que les hôtels sont fréquemment situés en dehors des arrondissements où étaient domiciliées les familles.
Par ailleurs, la durée de séjour en hôtel varie selon le motif d'entrée, mais on note qu'en moyenne, pour les évacuations et les expulsions, elle est d'environ 1 mois, des écarts relativement importants par rapport à cette moyenne pouvant cependant être constatés.
Le relogement des familles est effectué, au vu de leur situation et de leurs facultés contributives, soit en hôtel social, soit en logement-relais, soit en logement social H.L.M. et le délai de relogement est fonction des places disponibles dans ces différents types d'hébergement ou de logement.

Dépenses hôtelières

Sections

1995

1996

1997

1er 10.300 2.800 0
2e 38.623 29.698 8.981
3e 135.224 79.050 50.290
4e 0 180 8.962
5e 60.269 258.534 88.427
6e 0 7.250 2.000
7e 372.488 483.549 280.183
8e 17.200 20.021 16.968
9e 50.633 56.761 111.208
10e 1.754.290 1.758.445 1.891.820
11e 2.211.096 1.386.785 1.147.638
12e 308.897 90.576 76.545
13e 2.475.895 3.346.768 4.614.285
14e 346.786 354.285 575.950
15e 171.793 429.739 526.467
16e 115.146 248.266 73.484
17e 338.981 274.900 634.982
18e 1.844.495 1.404.077 1.004.926
19e 1.379.756 1.929.917 3.187.224
20e 827.398 1.470.135 2.883.998
Total 12.459.270 13.631.736

17.184.338