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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2019


 

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2019 DCPA 12 École élémentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne (9e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris à une locataire. 2019 DCPA 14 Groupe scolaire 7, avenue de Maurice d'Ocagne (14e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. 2019 DU 99 Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l?ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. 2019 DU 187 Acquisition des volumes 86, 90, 95, 99, 103 et 108 à la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint-Blaise (20e). 2019 DU 199 Requalification du passage Boris Vian et des arcades de la rue de la Goutte d?Or (18e) - Subvention d?équipement et convention avec l?association "Comité Action Logement".

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2019 DEVE 114 Subvention (5.000 euros) à l?association Écolo Info pour ses actions d?éducation à l?écologie. 2019 DPE 40 - DVD Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Canaux pour son projet "Coordination de la Résidence de l'Eau - Mairie du 10e arrondissement" 2019 DPE 42 Financement des travaux d?investissement d?assainissement d?intérêt interdépartemental de faible montant - Convention avec le SIAAP pour la période 2020-2023. 2019 DVD 88 Canal de l'Ourcq à Pantin (93). Aménagement et exploitation d'une halte nautique. Convention de concession avec la société Entreprise de Travaux Fayolle et Fils.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure.

2019 DAC 572 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Victor Gambet, 103 avenue de Choisy (13e). 2019 DASCO 102 Indemnisation amiable de MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 DASCO 103 Indemnisation amiable de Thelem Assurances subrogée dans les droits de ses assurés, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2019 DASES 221 Subvention (80.000 euros) et convention avec l?association Allô Maltraitance des Personnes Âgées à Paris - Alma-Paris. 2019 DASES 242 Subventions (4.500 euros) aux associations Votre Village à Tous (AVVAT) et à A la découverte de l'âge libre (ADAL) pour leur action dans le domaine de la prévention et de la santé. 2019 DASES 255 Avenant de prolongation à la convention pluriannuelle relative aux relations entre la Caisse Nationale de solidarité pour l?Autonomie (CNSA) et la Ville de Paris.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2019 DDCT 131 Conseil d?administration de la CPCU - Rémunération annuelle d?une représentante du Conseil de Paris. 2019 DFA 66 Projet de cession des participations détenues par 1001 Vies Habitat au profit de la Ville de Paris au sein du capital de la SemPariSeine. 2019 SG 14 Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la Soreqa.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2019 DLH 30 Avenant n° 12 au traité de concession d?aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA - Précision sur la nature des missions du volet incitatif. 2019 DLH 49 Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e). 2019 DLH 53 Subvention (15.000 euros) à l?association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e). 2019 DLH 54 Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). 2019 DLH 63 Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs 2018-2020 entre la Ville de Paris et l?Observatoire des Loyers de l?Agglomération Parisienne (15e). 2019 DLH 171 Subvention (10.500.000 euros) à Elogie-SIEMP pour la reconnaissance de la pleine propriété de l?immeuble du 3/5 rue Godefroy Cavaignac (11e). 2019 DLH 56 Réalisation, 10-12 rue des Bois (19e) d'un programme de rénovation d'une résidence pour personnes âgées comportant 60 logements par Pax Progrès Pallas. 2019 DLH 72 Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat. 2019 DLH 86 Création de la société CDC Habitat Social (ex OSICA) par fusion absorption de 12 bailleurs sociaux. 2019 DLH 89 Location de l'immeuble 44-46, rue Véron (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. 2019 DLH 94 Location des immeubles 23 rue Camille Desmoulins (11e), 5 rue Boinod (18e) et 5 rue Hégésippe Moreau (18e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique. 2019 DLH 95 Location de l'immeuble 10-12, rue des Bois (19e) à Pax Progrès Pallas - Bail emphytéotique. 2019 DLH 96 Réalisation groupe Porte Dorée (12e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 102 Réalisation 92 rue Oberkampf (11e) et 2 rue Sorbier (20e) d'un programme d?acquisition-amélioration de 2 logements PLA-I par SNL-Prologues. 2019 DLH 112 Location de l'immeuble 13-15, place de la Catalogne (14e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2019 DLH 114 4 impasse Truillot (11e) - Désordres constatés - Signature du protocole transactionnel. 2019 DLH 115 Avenant n° 13 au traité de concession d?aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA et approbation des éléments financiers au 31 décembre 2018. 2019 DLH 116 78 boulevard Voltaire (11e) - Désordres constatés - Signature du protocole transactionnel. 2019 DLH 118 Local au 41, rue Mouraud (20e) - Bail civil et minoration de loyer avec l?association Silhouette. 2019 DLH 119 Local au 41, rue Mouraud (20e) - Bail civil et minoration de loyer avec l?association RAVAD. 2019 DLH 120 Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d?un programme d?acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation. 2019 DLH 121 Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d?un programme d?acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation. 2019 DLH 123 Garantie par la Ville de Paris d?emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux de rénovation énergétique portant sur divers immeubles (9.114.290 euros). 2019 DLH 126 Prêt à usage pour la location de deux boxes 88 rue des Rigoles (20e) à l'association Crescendo. 2019 DLH 128 Réalisation 6 rue Baron (17e) d'un programme de création d'un logement PLA-I par SNL-Prologues. 2019 DLH 133 Réalisation 181 bis, ter, quater avenue de Clichy (17e) d?un programme de rénovation durable de 101 logements sociaux par ICF Habitat La Sablière. 2019 DLH 145 Immeuble communal 16, rue Belfort (11e) - Signature d?un prêt à usage avec la société KDDI France. 2019 DLH 147 "Maison des Bout'chous" - 39 bis - 41 avenue René Coty (14e) - Autorisation de consentir le dépôt d'un permis de construire. 2019 DLH 151 Réalisation 23, rue du Hameau (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux (9 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 157 Réaménagement de dettes de Paris Habitat auprès d'Arkea - Maintien de la garantie de la Ville de Paris (34.620.388,19 euros). 2019 DLH 160 Avenant à la convention d?occupation précaire et attribution d'une aide en nature pour la mise à disposition d?un local 88, rue des Rigoles (20e) au profit de l?association Une couverture pour l'hiver. 2019 DLH 163 Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros). 2019 DLH 172 - DDCT Attribution d?une aide en nature à l?association SIERRA PROD pour l?occupation temporaire d?un terrain au 32, avenue de la Porte de Clignancourt (18e), pour y installer un Cinéma sous Chapiteau. 2019 DLH 173 Garantie par la Ville de Paris d?emprunts à souscrire par la RIVP dans le cadre de travaux d?amélioration et d?entretien de plusieurs immeubles de son patrimoine (28.775.988,28 euros). 2019 DLH 181 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2018 de la 2ème concession avec la SOREQA et avenant n° 3. 2019 DU 211 Parc immobilier d?Elogie-SIEMP sur la commune d?Athis-Mons (91) - Levée de l?interdiction d?aliéner et abandon des droits de remise et de réservation.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2019 DASES 218 Subventions (300.000 euros) et conventions avec trois associations pour leurs trois Espaces de Dynamique d?Insertion.

2019 DASES 253 Avenants avec les 30 centres sociaux parisiens. 2019 DDCT 134 Convention d'attribution de subvention avec le préfet de région d?Ile-de-France, préfet de Paris, concernant les permanences d?interprétariat - accès aux droits et accompagnement dans l?insertion. 2019 DDCT 78 Subventions (43.867 euros) et conventions à 11 associations porteuses de 11 emplois d?adultes relais dans le cadre du plan d?action pour les quartiers populaires parisiens. 2019 DDCT 126 Subventions (198.000 euros) et conventions à 79 associations pour le financement de 84 projets dans les quartiers politique de la ville - 3e Enveloppe 2019 et dans le cadre du plan d?action pour les quartiers populaires parisiens. 2019 DDCT 142 Subvention (15.000 euros) à l?association SOCRATE pour le financement du développement de l?accompagnement scolaire dans le 19e (primaires et collèges) par le mentorat de bénévoles lycéens. 2019 DPSP 12 Subventions (41.250 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de la prévention des rixes. 2019 PP 29 Restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon - Paris (4e). 2019 PP 41 Convention de groupement de commandes entre l?Etat (Ministère de l?Intérieur) et la Ville de Paris (Préfecture de police) pour l?interprétariat des appels d?urgence en langue étrangère au profit de la direction de la sécurité de proximité de l?agglomération parisienne et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris. 2019 PP 42 Modification de la délibération n° 2009 PP 6-1° portant dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police et de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 portant fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. 2019 PP 43 Dispositions fixant les modalités d?organisation, la nature et le programme des épreuves de l?examen professionnel exceptionnel pour l?accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police au titre de l?année 2019. 2019 PP 44 Dispositions fixant les modalités d?organisation, la nature et le programme des épreuves de l?examen professionnel exceptionnel pour l?accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police au titre de l?année 2019. 2019 PP 45 Modification de la délibération n°2018 PP 15 des 5, 6 et 7 février 2018 portant dispositions fixant la nature et le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation du concours sur titres pour l?accès au corps des médecins civils de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2019 PP 46 Modification de la délibération n°2011 PP 55 des 17 et 18 octobre 2011 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation du concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d?ingénieur de la Préfecture de police. 2019 PP 47 Modification de la délibération n°2004 PP 108 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation des concours externe et interne pour l?accès à l?emploi d?ingénieur économiste de la construction de la Préfecture de police. 2019 PP 48 Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du Ministère de l?Intérieur) et la Ville de Paris, relative à des prestations de déplacement de véhicules de tout type en stationnement ou à l?arrêt au profit de l?ensemble des services de la Préfecture de police et de gendarmerie de la zone de défense et de sécurité de Paris. 2019 PP 49 Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la réalisation de prestations de câblage "courant faible" informatique, téléphonique, audio et vidéo. 2019 PP 50 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police relatif à la réalisation de développements informatiques et de prestations associées. 2019 PP 52 Maintenance et services associés du progiciel Gargantua de Gestion Electronique des Dossiers (GED) relatifs aux titres délivrés par la Préfecture de police - Signature. 2019 PP 53 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédures prévue aux articles R.2122-1 à R 2. 2019 PP 54 Approbation du principe et des pièces administratives d?un marché public de maintenance et de mise à niveau des maisons à feu de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et autorisation de signer le contrat à conclure avec l?attributaire désigné par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris. 2019 PP 55 Prestations de maintenance préventive et corrective des défibrillateurs externes installés sur les sites de la Préfecture de police de Paris et fourniture de consommables associés. 2019 PP 56 BSPP - Protocole d?accord transactionnel avec l?Entreprise Jean Lefèbvre IDF portant sur le marché de travaux n°09.72.129.00 relatif à l?opération de travaux de réaménagement du bâtiment "Phébus" sur l?ancien site du Commissariat à l?Energie Atomique pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris à Limeil-Brévannes / Valenton (94) - Base Logistique (lot n° 6). 2019 PP 57 Modification de contrat au marché de travaux pour la construction du bâtiment restauration situé au 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brevannes - Lot 2 - Terrassement VRD. 2019 PP 58 Don à la BSPP d?un véhicule "premier-secours" par le service départemental d?incendie et de secours du Val-d?Oise. 2019 PP 59 Don à la BSPP d?un groupe électrogène, d?une embarcation semi-rigide et de sa remorque de transport par l?établissement de soutien opérationnel et logistique (ESOL). 2019 PP 62 Convention de groupement de commandes entre les services de la Préfecture de police relative à l?entretien et la maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments de la Préfecture de police, de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, des compagnies républicaines de sécurité du SGAMI-IDF et d?autres services du SGAMI-IDF.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2019 DAE 69 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l'industrie (Universciences).

2019 DAE 70 Subvention 2020 (1.216.000 euros) et avenant n° 7 à la convention pluri-annuelle 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris emploi Compétences (EPEC). 2019 DAE 166 Appel à projets PARISCODE #4. 2019 DAE 190 Personnes reconnues travailleurs handicapés : Formation gestionnaire de scolarité. 2019 DAE 210 Budget participatif - Subvention (105.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour aménagement d'un site (19e). 2019 DAE 243 Subvention (20.000 euros) au GIP Cafés Cultures.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2019 DAC 11 Subvention (660.000 euros) et avenant à convention pour le Théâtre de la Bastille (SAS La Manufacture) (11e).

2019 DAC 57 Subvention (6.000 euros) à l'association Mimesis pour l'organisation du festival des arts du mime et geste Mimesis. 2019 DAC 64 Subventions (137.500 euros) à 29 associations au titre de l?aide à la diffusion pour des projets et festivals de spectacle vivant à Paris. 2019 DAC 65 Subventions (160.000 euros) à dix-huit structures et un avenant à convention au titre de l?aide à la résidence à Paris. 2019 DAC 68 Convention d?occupation du domaine public et avenant à convention avec l'association La maison ouverte pour l?occupation du Théâtre Astral situé Route de la Pyramide dans le Parc Floral (12e). 2019 DAC 72 Budget participatif : Mise en ?uvre du projet "Street art et expression libre dans le 19e". Subvention (165.000 euros) et convention avec l?EPCC Centquatre (19e). 2019 DAC 76 Subvention (622.000 euros) et avenant à convention avec l?association Théâtre Paris 14 (14e). 2019 DAC 120 Subventions (190.000 euros) et avenants avec deux associations Les Cris de Paris et ERDA (8e). 2019 DAC 173 Subventions (87.000 euros) à 15 structures au titre des aides aux projets musicaux. 2019 DAC 179 Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l?association Théâtre Musical de Paris (1er). 2019 DAC 180 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Phonoplanète, la grande aventure du son enregistré (9e). 2019 DAC 181 Subventions exceptionnelles (4.000 euros) à deux ensembles de musiques anciennes Le Concert Spirituel et Les Talens Lyriques. 2019 DAC 182 Subvention (5.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e). 2019 DAC 188 Subvention exceptionnelle (30.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Orchestre des concerts Lamoureux. 2019 DAC 224 Subvention (13.000 euros) à l'association Roaratorio. 2019 DAC 249 Subvention (45.000 euros) et convention à la cité internationale des arts (4e, 18e). 2019 DAC 271 Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l?Art pour Grandir et des Temps d?activités périscolaires. 2019 DAC 272 Subventions (9.000 euros) à 4 associations ?uvrant en faveur des personnes en situation de handicap. 2019 DAC 366 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Groupe Sos Solidarités. 2019 DAC 310 Acquisition de droits sur une photographie destinée à l?identité visuelle et à la communication de la médiathèque Violette Leduc ex bibliothèque Faidherbe (11e). 2019 DAC 314 Convention de mécénat Evesa / Ville de Paris dans le cadre du projet Grand Siècle C215. 2019 DAC 316 Subvention à titre exceptionnel (5.000 euros) au Comité professionnel des Galeries d?Art. 2019 DAC 317 Subvention à titre exceptionnel (3.000 euros) à la Galerie Aline Vidal (12e). 2019 DAC 318 Subvention à titre exceptionnel (20.000 euros) et avenant à convention avec l'association Le Bal (18e). 2019 DAC 319 Subvention (12 000 euros) et convention avec l'APAPUC relative à la réalisation d'une fresque place Stravinsky (4e). 2019 DAC 349 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Polynotes 75 (11e). 2019 DAC 355 Subvention (3.000 euros) à l?association Musique en mouvement (14e). 2019 DAC 358 Subvention (4.000 euros) à l?association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). 2019 DAC 360 Subvention (8.000 euros) à l?association Atelier des Feuillantines (5e). 2019 DAC 362 Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur. 2019 DAC 363 Subvention (3.000 euros) à l?association Ménilmusique (20e). 2019 DAC 364 Subvention (3.000 euros) à l?association musicale Vivaldi Paris Île de France (20e). 2019 DAC 367 - DDCT Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec l?association Andes Diffusion (10e). 2019 DAC 368 Subvention (15.000 euros) à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). 2019 DAC 369 - DDCT Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l?association Les Petits Riens (19e). 2019 DAC 370 Subvention (335.000 euros) et avenants à deux conventions avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt. 2019 DAC 385 Signature d?un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d?auteur avec Madame Isabelle Simler, illustratrice. 2019 DAC 395 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Paris Ateliers. 2019 DAC 396 Subvention (27.000 euros) et convention avec la Maison du Geste et de l'Image (1er). 2019 DAC 397 Modification des statuts de l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA). 2019 DAC 417 Subventions (9.000 euros) à deux associations gérant des bibliothèques et signature d?une convention. 2019 DAC 418 Subvention (2.000 euros) à l?Université Paris-Lumières pour le Collège international de Philosophie (13e). 2019 DAC 446 Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec l?association A Suivre. 2019 DAC 571 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Willy Ronis 7 passage des Charbonniers (15e). 2019 DAC 629 Subvention (5.000 euros) à l?association Extra Muros (93430 Villetaneuse). 2019 DAC 630 Subventions (150.000 euros) et conventions avec quatre établissements cinématographiques. 2019 DAC 684 Subventions (8.000 euros) à quatre associations au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (18e) de la Politique de la Ville (quartiers Goutte d?Or - Chapelle Evangile). 2019 DAC 685 Subventions (5.500 euros) à deux associations du 6e arrondissement dans le cadre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 686 Subventions (5.000 euros) à trois associations (7e) dans le cadre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 687 Subventions (6.000 euros) à 2 associations dans le cadre de l?action culturelle locale (2e). 2019 DAC 701 Subvention (8.000 euros) à cinq associations dans le cadre de la politique de la ville. 2019 DAC 702 Subvention (11.000 euros) aux associations Salle Saint-Bruno, Exposed, Tiewe Arts, Sierra Prod (18e) dans le cadre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 716 Subvention (4.000 euros) à l?association Accueil Solidarité Saint Augustin dans le cadre de l?action culturelle locale (8e). 2019 DAC 717 Subventions (6.000 euros) à quatre associations du 9e dans le cadre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 718 Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l?action culturelle locale (12e). 2019 DAC 719 Subvention à 2 associations dans le cadre de l'action culturelle locale. 2019 DAC 720 Subvention (14.000 euros) à 5 associations dans le cadre de l'action culturelle locale. 2019 DAC 721 Subventions (8.000 euros) à quatre associations au titre de l?action culturelle locale du 11e et signature d?un avenant. 2019 DAC 722 Subvention (2.500 euros) à l?association Compagnie La Déferlante dans le cadre de l?action culturelle locale du 19e. 2019 DAC 723 Subvention à 3 associations dans le cadre du soutien à l'action culturelle locale. 2019 DAC 724 Subventions (7.000 euros) à deux associations (15e) dans le cadre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 725 Subvention (14.000 euros) à 5 associations dans le cadre de l'action culturelle locale (16e). 2019 DAC 743 Présentation des ?uvres d?art acquises en 2019 par le Fonds d'art contemporain - Paris Collections et cession des droits d?auteur afférents à certaines de ces ?uvres au bénéfice de la Ville de Paris. 2019 DAC 772 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité (13e). 2019 DAC 773 Conventions-cadre et conventions de partenariat (10) entre la DAC et des acteurs majeurs du champ social dans le cadre de la lutte contre l?exclusion par la culture. 2019 DAC 777 Transfert du legs (84.901,20 euros) de Madame Ghislaine Magny à l?Établissement Public Paris Musées. 2019 DAC 778 Convention de mise à disposition entre la Ville et l?Établissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) relative au dispositif de sécurité nécessaire à l?organisation sur le site. 2019 DAC 779 Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l?opération Nuit Blanche du 5 octobre 2019. 2019 DAC 782 Subventions (19.000 euros) à 6 associations dans le cadre de Nuit blanche 2019. 2019 DAC 784 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et Reed Expositions France Pour la Foire internationale d?Art Contemporain de Paris. 2019 DAC 785 Subventions (12.000 euros) à 2 associations dans le cadre de la lutte contre l?exclusion culturelle. 2019 DAC 786 Subventions (4.500 euros) à l?association comité des Fêtes et d?Action Sociale du 6e dans le cadre de l?action culturelle locale et signature d'une convention annuelle. 2019 DAC 789 Subvention (7.300 euros) à La Scène du Balcon au titre de l'action culturelle locale (2e). 2019 DAC 790 Subvention (12.000 euros) au CNEAI. 2019 DAC 791 Subvention (36.000 euros) et convention avec le Théâtre National de l?Opéra-Comique (2e). 2019 DAC 792 Subvention (12.660 euros) à l?association Groupe Laps. 2019 DAC 793 Subvention (12.600 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). 2019 DAC 794 Subventions (1.000 euros) à l?association de prévention du site de la Villette (APSV) au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (19e) de la Politique de la Ville et signature d?un avenant à la convention. 2019 DAC 795 Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Les Toupies dans le cadre de l'action culturelle locale. 2019 DAC 796 Subvention (2.000 euros) au Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement dans le cadre de l'activité culturelle locale. 2019 DGRI 41 - DAC Cité Internationale des Arts - conditions d'accueil de la résidente ICORN.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2019 DDCT 81 Prise en charge par la Ville des frais d?accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2019. 2019 DDCT 119 Fixation des redevances liées à l?occupation temporaire de la salle d?audience de la mairie du 16e arrondissement. 2019 DDCT 120 Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville. 2019 DDCT 123 Etats spéciaux d?arrondissement - Délibération cadre-investissement 2020. 2019 DFA 83 Etats spéciaux d'arrondissements - Dotations 2020. 2019 DFA 79 Sollicitation de subvention de l?Etat au titre de la dotation de soutien à l?investissement local et de la dotation de soutien à l?investissement des départements. 2019 DFA 78 Avenant de prolongation - Contrat Chalet de la Porte jaune. 2019 DFA 68 Programmation du Fonds social européen. 2019 DFA 76 Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction des finances et des achats - Modalités d'application de l'horaire variable. 2019 DFA 85 Avenant n° 1 à la convention constitutive d?un groupement de commandes pour les achats de fournitures et de services auprès de l?Union des groupements d?achats publics (UGAP). 2019 DSIN 2 Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSIN) et Paris Musées. 2019 DSIN 3 Fixation des modalités d?organisation du temps de travail des agents de la Direction des Systèmes d?Information et du Numérique en application des dispositions du protocole d?accord cadre.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2019 DAE 12 Subventions de fonctionnement (126.000 euros) et conventions pour le soutien de vingt initiatives en faveur de la consommation responsable.

2019 DAE 15 Subventions (100.000 euros) et conventions avec dix organismes lauréats de l?appel à projets Trophées de l?Économie Sociale et Solidaire 2019. 2019 DAE 18 Subventions (98.000 euros) et conventions avec sept structures lauréates de l?appel à projets Paris-Campagne. 2019 DAE 229 Budget Participatif - Projets immobiliers "Plus d?Économie Solidaire et Circulaire" - Subventions (3.281.000 euros), garantie d?emprunts (2.091.039 euros). 2019 DAE 256 Subventions d?investissement (113.473 euros) et conventions avec six associations locales (14e). 2019 DAE 257 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et convention avec le Réseau Raje. 2019 DAE 268 Budget participatif : Subvention (9.000 euros) et convention avec l?association Etudes et Chantiers Ile-de-France.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2019 DAC 78 Subventions (392.574 euros) et conventions avec treize théâtres parisiens membres de l'ASTP. 2019 DAC 79 Subvention (30.000 euros) avec la SARL Kali production (8e). 2019 DAC 155 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison des Cultures du Monde. 2019 DAC 156 Subvention (55.000 euros) et avenant à convention avec l?association Glaz?Art (19e). 2019 DAC 171 Subvention (15.000 euros) à l?association Studio des variétés. 2019 DAC 172 Subventions (28.000 euros) et conventions avec la Société Coopérative d?Intérêt Collectif Petit Bain et l?association Centre Mandapa. 2019 DAC 175 Subvention (6.000 euros) à la Société par Actions Simplifiées Octopus. 2019 DAC 177 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz. 2019 DAC 178 Subvention d'équipement (7.500 euros) et convention avec l?association Compagnie d?expression musicale et d?opéra vivant-Péniche opéra (19e). 2019 DAC 228 - DLH Déclassement du domaine public de locaux situés 42 rue de l?Amiral Roussin 15e, conclusion d?un bail civil donnant lieu à l?octroi d?une contribution non financière et passation d?une convention. 2019 DAC 241 Convention d?objectifs avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). 2019 DAE 159 Ecoles d?arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.918.200 euros) et subventions d?investissement (1.069.000 euros), au titre des exercices 2019 et 2020. 2019 DAE 160 Contribution (160.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l?école Boulle pour l?année 2020 (12e). 2019 DAE 161 Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux. 2019 DAE 169 - DAC Subventions (24.000 euros), subvention (35.000 euros), et convention avec l?association MILA (18e). 2019 DAE 273 Subvention (20.000 euros) d'investissement et convention avec la Coopérative CLARA (10e). 2019 DAE 274 Subvention d?investissement (13.500 euros) et convention avec le Groupement d?Intérêt Public Cafés-Cultures. 2019 DAE 275 Subvention (15.000 euros), et convention avec l?organisme MaMA (19e), pour l?organisation du MaMA Village dans le cadre du MaMA Festival & Convention. 2019 DAE 280 Site des Frigos 19 rue des Frigos à Paris 13e - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public passée le 18 mars 1991 avec Mme Anne GREGORY.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DGRI 31 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Fédération internationale des ligues des droits de l'Homme - FIDH. 2019 DGRI 33 Subvention (39.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Maison des journalistes (15e). 2019 DGRI 36 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Reporters sans frontières pour son projet de promotion de l?information libre et indépendante en Érythrée. 2019 DGRI 38 Subvention (4.500 euros) à l?association EGAM - European Grassroots Antiracist Movement pour son festival "Sarajevo sur Seine". 2019 DGRI 44 Coopération Accra. 2019 DGRI 51 Subvention (5.000 euros) à l'association Coordination des collectivités portugaises de France - CCPF (14e) pour le développement des activités lusophones à Paris. 2019 DGRI 54 - DAC Subvention (160.000 euros) et convention avec l?Institut kurde de Paris pour son projet de numérisation de sa bibliothèque et d?organisation de manifestations culturelles et artistiques. 2019 DGRI 57 Conditions d'accueil des résident.e.s ICORN de la Ville de Paris, avec convention pluriannuelle 2019-2021 entre la Ville de Paris et la fondation Cité Internationale des Arts (CIA).

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 5 Rénovation de la tombe de Serguei TOPORKOFF au cimetière parisien de Bagneux (92) - Convention de partenariat. 2019 DEVE 125 Mise en ?uvre d?un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens. 2019 DEVE 130 Subvention (5.000 euros) à l'association Faune Alfort et signature d'une convention de partenariat. 2019 DEVE 132 Partenariat avec le Lycée Horticole et Paysager privé Saint-Jean de la Fondation des Apprentis d'Auteuil en vue de la végétalisation de la toiture de l'école élémentaire de Belleville (20e). 2019 DEVE 135 Autorisation de financement de l?aménagement d?une extension du jardin partagé situé dans le square Frédéric Rossif (12e) et communication sur la convention avec l?association Graine de Partage. 2019 DEVE 136 Autorisation de financement des travaux et signature d'une convention d'occupation avec l?association Les Jardins de Camille pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé (16e). 2019 DEVE 138 Autorisation de financement des travaux de réaménagement du jardin partagé des Deux Nèthes (18e), pour l'association Cultures et Potagers 17/18. 2019 DEVE 139 Convention d?occupation du domaine public avec l?association "Horizon Verdure 16e Sud", pour la mise à disposition d?un terrain à usage de jardin partagé, situé sur la Petite Ceinture (16e). 2019 DEVE 140 Budget participatif - Végétalisation du toit terrasse du Marché alimentaire Saint Martin (10e). 2019 DEVE 144 BP Cultiver en ville - Mise à disposition d?un terrain à usage de jardin partagé, situé au 60 rue du Sahel (12e), à l?association "Broc Bel R" et autorisation de financement de travaux d?aménagement. 2019 DEVE 145 BP "Cultiver en ville" - Mise à disposition à titre gratuit d?un terrain à usage de jardin partagé, rue Ella Fitzgerald (19e) pour l?association "Potager 21" et financement des travaux.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2019 DAE 263 Budget participatif 2017 - Projet BPP "Ville Refuge" : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF).

2019 DAE 265 Subvention (5.000 euros) au Collège de France pour l?organisation d?une manifestation scientifique internationale sur l'immunothérapie des cancers.

2019 DAE 270 Convention de partenariat avec l?Institut d?Administration des Entreprises de Paris dans le cadre de la Chaire ETI - Entrepreneuriat, Territoire, Innovation. 2019 DAE 285 Institut de l'Audition (12e) : subvention à l'Institut Pasteur (2.500.000 euros).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DRH 51 Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation. 2019 DRH 53 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des Capsa de la commune de Paris dans la spécialité animation périscolaire. 2019 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations par, grade d'atp2, dans la spécialité maintenance des bâtiments. 2019 DRH 55 Modification de la délibération 2018 DRH 77 du 2 octobre 2018 modifiée fixant le régime indemnitaire de certains personnels médico-sociaux de la Ville de Paris. 2019 DRH 56 Modification de la règlementation relative à la NBI de certains personnels au titre de la mise en ?uvre de la politique de la ville. 2019 DRH 48 Convention portant mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès du pôle supérieur d?enseignement artistique Paris-Boulogne-Billancourt. 2019 DDCT 130 Avenant à la convention de prêt à usage des locaux 181 avenue Daumesnil (12e).

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. 2019 DJS 1 - DDCT Subventions (39.728 euros) à 23 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e). 2019 DJS 28 Subventions (61.632 euros) à 24 associations sportives parisiennes. 2019 DJS 175 Stade de la Porte des Lilas (20e) - Convention d?occupation temporaire du domaine public avec le Comité Départemental de Paris de Tennis. 2019 DJS 180 Subvention complémentaire (25.000 euros) et avenant à la convention d'objectifs et de partenariat avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2019. 2019 DJS 181 Centre sportif Charles Rigoulot (15e) - Couverture de 3 courts de tennis - Dépose d'un permis de construire. 2019 DJS 188 Transformation de l'Institution interdépartementale du parc des sports de Choisy (94) en un syndicat mixte ouvert et évolution des statuts de l'Institution interdépartementale. 2019 DJS 192 Transformation de l'Institution interdépartementale du parc des sports du Tremblay (94) en un syndicat mixte ouvert et évolution des statuts de l'Institution interdépartementale. 2019 DJS 210 Subvention (26.040 euros) et convention avec la SAS Paris Volley Avenir dans le cadre de l?équipement de la salle Charpy (13e) d?un système de vidéo-challenge. 2019 DJS 213 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Sportphoto pour l'organisation du 1er festival international de la photographie de sport Paris Sportphoto du 14 au 17 novembre 2019 à Paris.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2019 DAE 167 Subventions de fonctionnement (374.700 euros), subventions d'investissement (360.100 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l?appel à projets ParisFabrik. 2019 DAE 244 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sensencube dans le cadre de l'AAP Quartiers Populaires. 2019 DAE 276 Immeubles d'activités Francoeur (18e) et Serpollet (20e) - Garanties d'emprunts à la RIVP - Prolongation du délai de préfinancement. 2019 DU 46 ZAC Beaujon (8e) - Acquisition d'un jardin public auprès de la SemPariSeine. 2019 DU 194 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition et cession auprès de la SEMAPA de diverses emprises. 2019 SG 28 Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d?une subvention pour 2019 (10.000 euros). 2019 SG 55 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'étude Porte de Bagnolet - Gallieni - Ville de Paris et l'EPT Est Ensemble.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2019 DVD 18 Parc de stationnement Saint Sulpice (6e) - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation de la partie garage. 2019 DVD 19 Parc de stationnement Lobau - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation. 2019 DVD 72 Ouverture de la Place de la Bastille vers le Port de l'Arsenal (4e, 11e et 12e). Convention avec la RATP pour les travaux et le financement de l'adaptation de la station de métro Bastille. 2019 DVD 74 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 DVD 76 Parc de stationnement Porte Maillot (17e). Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation. 2019 DVD 82 Porte de Pantin (19e). Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un espace de distribution urbaine par Sogaris. 2019 DVD 83 Annulation de la délibération 2019 DVD 6 en date du 15 juillet 2019. Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé France. 2019 SG 58 Avis sur le projet d?arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans la commune de Nogent-sur-Marne.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2019 DASES 13 Restructuration de la résidence Monténégro, gérée par l?association APAJH PARIS : Convention d?habilitation à l?aide sociale pour son foyer de Vie (19e) et avenant n° 2 à la convention. 2019 DASES 156 Subvention (85.000 euros) et convention avec Autisme en Ile de France. 2019 DASES 210 Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association Autisme en IdF (Auti?Cafèt Marais). 2019 DASES 174 Subventions (89.300 euros) à 18 associations. Avenant et convention avec 4 d?entre elles, pour leurs actions d?information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap. 2019 DASES 182 Participation (3.420.000 euros) et convention avec le groupement d?intérêt public de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris. 2019 DASES 192 Subvention (354.924 euros) et convention pluriannuelle avec la fondation L?Élan Retrouvé, gestionnaire du CAJM (Centre d?Accueil de Jour Médicalisé) Atypique Le Relais. 2019 DASES 206 Subventions (8.500 euros) à trois associations (AD'REV, IVT, Silhouette) et convention avec 2 d?entre elles, pour leurs actions culturelles PH. 2019 DASES 216 Subvention (68.929 euros) et convention avec l?association Les Jours Heureux, gestionnaire du Foyer d?Accueil Médicalisé et du Foyer de Vie - Jean-Louis Calvino (16e).

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2019 DAE 118 Subvention (3.800 euros) et convention avec l'association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (11e). 2019 DAE 149 Subvention (1.500 euros) à l?association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin à Paris 10e pour des animations commerciales au titre de l?année 2019 (10e). 2019 DAE 218 Subvention (220.000 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec l?association Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d?année (8e). 2019 DAE 216 Marché aux puces de la porte de Vanves (14e) - Modification du règlement et signature d?un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces. 2019 DAE 246 Label "Fabriqué à Paris", modification du règlement et dotations récompensant les lauréats pour l?édition 2019 (21.000 euros). 2019 DAE 267 Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Conventions. 2019 DAE 272 Activités commerciales sur le domaine public - Convention d'occupation du domaine public pour deux kiosques commerciaux square Claude Bernard, entrée rue Césaria Evora (19e) avec la SCI-Commerces. 2019 DU 238 Exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame (4e) dont l?activité économique a été fortement perturbée par son incendie les 15 et 16 avril 2019. 2019 DU 202 Classification des voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 204 Classification des voies du 7e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 216 Classification des nouvelles voies du 12e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 219 Classification d'une nouvelle voie du 9e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 220 Classification d'une nouvelle voie du 8e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 221 Classification d'une nouvelle voie du 10e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 222 Classification d'une nouvelle voie du 19e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 223 Classification d'une nouvelle voie du 5e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2019 DEVE 120 Subvention (4.000 euros) à l?association Let?s Food (Bordeaux) pour ses actions en faveur de la transition des villes vers des systèmes alimentaires durables.

Mme Aurélie SOLANS, rapporteure.

2019 DASES 163 Subvention (20.000 euros) et avenant avec l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (Seine-Saint-Denis). 2019 DASES 171 Subventions (9.500 euros) et avenants n° 4 et n° 1 avec trois associations relatives à la mise en ?uvre d'actions de prévention, inscrites dans le cadre de la politique de la ville. 2019 DASES 209 - DDCT Subventions (24.500 euros) et conventions avec douze associations dans le cadre de la politique de la ville. 2019 DASES 261 Subvention (25.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Tibériade (9e). 2019 DASES 172 Subventions (61.500 euros), convention et avenants à six associations dans le cadre de la mise en ?uvre d?actions de prévention des conduites à risques dans les foyers. 2019 DASES 215 Convention entre le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis et la Ville de Paris pour la Mission métropolitaine de prévention des conduites à risques (MMPCR). 2019 DASES 241 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association SAFE (15e). 2019 DASES 176 Subvention (15.000 euros) avec l'association WECF France (74 Annemasse). 2019 DASES 190 Convention relative à la fourniture à titre gratuit de vaccins par la Ville au Centre de Soins, d?Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) Horizons. 2019 DASES 199 Subvention (13.500 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association TRACES Réseau Clinique International (10e). 2019 DASES 207 Subvention (4.000 euros) à l?association Les Fourmis Vertes (93 Montreuil). 2019 DASES 208 Subvention (1.000 euros) à l'association L'art de Coudre (14e). 2019 DASES 223 Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l?éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes. 2019 DASES 225 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association LEAH MED pour la création d'un cabinet médical au 146 rue de Picpus (12e) dans le cadre du dispositif Paris Med. 2019 DASES 226 Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Docteurs Eclancher pour la création d'une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP). 2019 DASES 235 Subvention (5.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e). 2019 DASES 249 Convention relative à la fourniture de vaccins par la Ville aux Centres d?Examens de Santé de la Caisse Primaire d?Assurance Maladie. 2019 DASES 262 Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l?association Comede (94 Le Kremlin-Bicêtre). 2019 DASES 267 Subventions (265.400 euros) et conventions avec la Protection Civile Paris Seine et la Croix-Rouge Française dans le cadre du plan Paris qui sauve. 2019 DFPE 7 Dotations, convention et avenants aux associations gestionnaires de centres de protection maternelle et infantile (3.816.366,45 euros). 2019 DFPE 215 Dotations (1.692.864 euros) des centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif et signature d?une convention.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure.

2019 DAC 425 Subventions (54.500 euros) à quatre Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature d?une convention. 2019 DAC 442 Convention d?occupation du domaine public de l?hôtel de Saint-Aignan par l?association du Musée d?art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2019 DAC 443 Subvention (3.000 euros) à l?association HF Ile de France. 2019 DAC 444 Subvention (8.000 euros) à l?association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions. 2019 DAC 445 Subvention (3.000 euros) à l?association Commodo. 2019 DAC 581 Église du Sacré-C?ur (18e). Autorisation à l?Association Diocésaine de Paris de déposer un permis de construire. 2019 DAC 733 Fixation des tarifs de reproductions des documents aux Archives de Paris. 2019 DAC 768 Convention de mécénat en nature avec la Société Jean Patou. 2019 DAC 775 Mise à disposition d?une salle de conférence à la société de l?histoire de Paris et de l?Ile de France par les Archives de Paris. 2019 DAC 776 Mise à disposition d?une salle de conférence à l?association France Généalogie par les Archives de Paris.

Mme Karen TAÏEB, rapporteure. 2019 DDCT 89 Subventions au titre des fonds du Maire du 17e arrondissement (16.000 euros) à neuf associations. 2019 DDCT 91 Subventions au titre des fonds du Maire du 19e arrondissement (22.000 euros) à sept associations et au Centre d?action sociale de la Ville de Paris. 2019 DDCT 127 Subventions (27.395 euros) et convention avec cinq associations et un organisme au titre de l?appel à projets Ateliers Citoyens de Paris 2019/2020. 2019 DJS 115 Subvention (4.000 euros) au titre de la Jeunesse à l?association Ombre en Lumière. 2019 DJS 160 - DDCT Subventions (12.000 euros) au titre de la jeunesse à six associations et deux conventions annuelles d'objectifs (13e, 14e). 2019 DJS 166 - DDCT Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d?objectifs (18e). 2019 DJS 167 - DDCT Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d'objectifs (18e, 19e). 2019 DJS 168 - DDCT Subventions (9.500 euros) au titre de la jeunesse à 3 associations et 1 convention annuelle d'objectifs (11e, 20e). 2019 DJS 169 Subvention (4.500 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la Jeunesse, avec l?association L?Esprit Jazz (6e). 2019 DJS 171 Subvention (3.000 euros) au titre de la Jeunesse à l?association Pulsart. 2019 DJS 172 - DDCT Subvention (30.000 euros) au titre de la Jeunesse et de la Vie associative et convention pluriannuelle d'objectifs avec l?association Maison des Volontaires. 2019 DJS 173 Subvention (5.000 euros) au titre de la Jeunesse à l?association RVL Insert. 2019 DJS 187 Budget participatif d'arrondissement 2018 "Des équipements au service de la solidarité et de la citoyenneté" - Subvention (75.000 euros) à l'association UGOP pour l'aménagement de son local (12e). 2019 DJS 212 Centres Paris Anim? Bessie Smith, Pina Bausch et son annexe Maya Angelou (12e ) - Avenant à convention de délégation de service public avec l'association CLAJE (12e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2019 DASES 155 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Intervalle CAP (13e).

2019 DASES 179 Subvention (130.300 euros) et convention avec l?association Fédération des Acteurs de la Solidarité d?Ile de France pour ses actions de coordination des acteurs de la veille sociale à Paris. 2019 DASES 203 Convention avec l?État dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté pour bénéficier de co-financement du Fonds de lutte contre la pauvreté et d?accès à l?emploi. 2019 DASES 217 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence pour ses permanences juridiques gratuites. 2019 DASES 219 Subventions (494.300 euros) et avenant avec la Mission Locale de Paris pour des actions renforcées vers l?insertion des jeunes les plus en difficulté. 2019 DASES 229 FSL de Paris : avenant avec EDF, convention avec le SIAAP, avenants avec la Caf de Paris - Subvention (3.000 euros) à l'Association DALO (11e) pour le développement d'une permanence refus DALO 75. 2019 DASES 231 Subvention (40.000 euros) à l'association La Cloche pour son projet Le Carillon visant à améliorer les conditions de vie des personnes sans domicile par le biais de services par des commerçants. Convention. 2019 DASES 232 Subvention (202.966 euros) et convention pour Espace Solidarité Insertion intitulé "Halte Aide aux Femmes Battues" (20e). 2019 DASES 233 Subvention (159.888 euros) au bénéficie de la Fondation de l?Armée du Salut pour la gestion de l?accueil 24H/24H (sans hébergement) de femmes isolées en situation de grande précarité (13e). 2019 DASES 234 Subvention (100.000 euros) et convention avec Emmaüs Défi pour les chantiers d?insertion du dispositif Convergence. 2019 DASES 244 Renouvellement de la convention de délégation de service social de proximité au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. 2019 DASES 251 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2019 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance. 2019 DLH 122 - DASES Propriété communale 5, rue Brantôme (3e) - Convention d?occupation du domaine public et subvention d?investissement (24.500 euros) avec convention au profit de l?Association Coallia.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 528 Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association Amicale Châteaubriant - Voves - Rouillé - Aincourt. 2019 DAC 530 Subvention (5.000 euros) à l?association Farband - Union des Sociétés Juives de France. 2019 DAC 531 Subvention (1.900 euros) à l?association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I. 2019 DAC 532 Subvention (10.000 euros) à l'Union des Déportés d'Auschwitz. 2019 DAC 533 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association des réservistes citoyens de l?armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. 2019 DAC 534 Subvention (3.000 euros) à l?association Société d?histoire des juifs de Tunisie. 2019 DAC 535 Subvention (5.000 euros) à l?association Amicale de Ravensbrück et des Kommandos Dépendants. 2019 DAC 536 Subvention (2.000 euros) à l?association A la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 11e ( AMEDJ 11e). 2019 DAC 537 Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. 2019 DEVE 123 Dénomination "jardin Clémence-Annick Burgard" attribuée à l'espace vert situé 49, rue Pierre Rebière (17e). 2019 DEVE 124 Attribution des noms de Gilberte Brossolette, Rosemonde Pujol et Thérèse Pierre à trois sections de la promenade Pereire, entre la place du Maréchal Juin et la rue Bayen (17e). 2019 DEVE 131 Dénomination "jardin promenade Cesária Évora" attribuée à la promenade située rue Cesária Évora, entre la rue d?Aubervilliers et le quai de la Gironde (19e). 2019 DU 167 Dénomination rue Juliette Récamier (7e). 2019 DU 168 Dénominations rue Louise-Émilie de la Tour d?Auvergne et impasse Louise-Émilie de la Tour d?Auvergne (9e). 2019 DU 169 Dénominations rue Marguerite de Rochechouart (9e) et boulevard Marguerite de Rochechouart (9e et 18e). 2019 DU 171 Dénomination passage Madeleine Pelletier (13e). 2019 DU 196 Dénominations rue Eva Kotchever, allée Lydia Becker, allée Léon Bronchart, rue de la Concertation, rue du Fret et rue Mado Maurin (18e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2019 DAJ 15 Communication de la liste des marchés conclus du 24 mai au 6 août 2019 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2019 DEVE 137 Communication sur la convention avec l?association "Le jardin de la cité Aubry" pour la mise à disposition du jardin partagé situé au 2 bis cité Aubry (20e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

201 DRH 58 Communication sur la convention de mise à disposition d'un agent entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. Comptes rendus des Commissions.

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 24 septembre 2019.

Présents :

Mmes Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excusées : Mmes Léa FILOCHE et Maud GATEL.

Absents :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE et Danièle PREMEL.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR et François VAUGLIN.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 06.

M. GRÉGOIRE a présenté les tableaux de bords.

Intervention de MM. SAINT-ETIENNE et de FROMENT. Réponse de M. GRÉGOIRE et de M. ROBERT, directeur de la Direction des Finances et des Achats.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 85 à son ordre du jour :

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GRÉGOIRE, rapporteur.

DFA 75 : Communication sur le projet d?achèvement de la gestion extinctive de CMP Banque, groupe Crédit Municipal de Paris : intervention de MM. LEGARET, GABORIAU, GLEIZES et POZZO di BORGO. Réponse de M. GRÉGOIRE.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

DAE 214 : Subventions et conventions avec deux structures en faveur de l?économie de plateformes coopératives : Mme GUHL a apporté des éléments de compréhension sur ce projet de délibération.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

DRH 16 : Modification des statuts particulier des techniciens supérieurs d?administrations parisiennes, des contrôleurs de la Ville de Paris et des adjoints techniques d?administrations parisiennes : Mme LEVIEUX a expliqué le contenu du projet de délibération.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes. - Mme POLSKI, rapporteure.

DAE 292 : Mise en place de dispositifs d?aide en faveur des entreprises commerciales, artisanales et de services suite à l?incendie de Notre-Dame de Paris et DU 238 : Exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame dont l?activité économique a été fortement perturbée par l?incendie du 15 avril 2019 : Mme POLSKI a apporté des précisions sur ces deux projets de délibération.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales. - M. BROS, rapporteur. Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure.

DDCT 132 : Subventions à 2 associations pour l?accompagnement vers l?emploi de 50 femmes de 45 ans et plus dans les quartiers parisiens des 14e et 18e arrondissements : intervention de M. GLEIZES. Réponse de Mme GABELOTAUD.

V?ux et amendements :

5 amendements, 7 v?ux rattachés et 62 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 10 heures 48.

Prochaine Commission le mardi 5 novembre 2019 à 10 heures. *****

2e COMMISSION

Réunion du lundi 23 septembre 2019.

Présents :

Mmes Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Raphaëlle PRIMET, Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Frédéric HOCQUARD.

Excusée : Mme Danièle GIAZZI.

Absents :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, Fadila MÉHAL et Marielle de SARNEZ.

MM. Grégoire CHERTOK, Bernard GAUDILLÈRE, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 08.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 152 à l?ordre du jour :

Patrimoine. - Mme TAÏEB, rapporteure.

Mme TAÏEB a présenté le bilan des journées européennes du patrimoine. Elle indique que l?Hôtel de Ville a accueilli 18.000 visiteurs.

Elle a ensuite fait un point d?étape concernant l?inscription des rives de Seine au patrimoine mondial de l?UNESCO.

Elle a également fait distribuer aux membres de la Commission un dépliant sur les chefs-d??uvre des églises parisiennes.

Enfin, elle a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DAC 425 : Subventions à 4 bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature d?une convention : intervention de M. AIDENBAUM.

DAC 604 : Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux-Paris : intervention de Mme LECOUTURIER. Réponse de Mme TAÏEB.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense. ? Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DU 167 : Dénomination rue Juliette Récamier : intervention de Mme LECOUTURIER. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

Culture. - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

M. GIRARD rappelle que le 5 octobre se tiendra la 18e édition de "Nuit blanche". Intervention de Mme LECOUTURIER et réponse de M. GIRARD. A la demande de Mme LECOUTURIER, M. GIRARD informe que l??uvre de Jeff Koon sera inaugurée le 4 octobre.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention. M. HOCQUARD rappelle que samedi 28 septembre aura lieu la Techno parade.

V?ux et amendements :

1 amendement et 12 v?ux ont été déposés.

Mme MAQUOI a présenté le v?u relatif à la Vache Bleue. Réponse de M. HOCQUARD.

M. HOCQUARD a apporté des éléments de réponse sur les v?ux en hommage à Karl Lagerfeld et relatif à l?activité de l?établissement "Le Clara".

Mme MAQUOI a présenté le v?u relatif à la dénomination "Toni Morrison" au square dit des Amandiers dans le 20e arrondissement. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

Mme VIEU-CHARIER a apporté des explications concernant le v?u relatif à une dénomination en hommage à Claude Madenba Sy.

Mme PRIMET a présenté le v?u relatif à la dénomination d?un lieu René Crevel. Elle précise que le v?u sera modifié et redéposé en 1ère Commission. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

Séance levée à 13 heures.

Prochaine Commission le lundi 4 novembre 2019 à 12 heures. ****

3e COMMISSION

Réunion du lundi 23 septembre 2019.

Présents :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Edith GALLOIS, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS et MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Paul SIMONDON, Dominique TIBERI.

Excusées :

Mmes Jeanne d?HAUTESERRE et Halima JEMNI

Absents :

Mmes Virginie DASPET, Marie-Laure HAREL, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, et MM. Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Thomas LAURET, Frédéric PÉCHENARD, Patrick TRÉMÈGE, Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 36.

Présentation liminaire par Mme BROSSEL du budget supplémentaire et du budget spécial de la Préfecture de police.

Introduction du budget supplémentaire et du budget spécial de la Préfecture de police par Mme CAMILLIERI, directrice adjointe du cabinet du Préfet de police.

Présentation du budget supplémentaire et du budget spécial de la Préfecture de police par M. CASTANET, directeur des Finances, de la Commande publique et de la Performance.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 104 à l?ordre du jour :

Espace verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires. - Mme KOMITÈS, rapporteure.

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment : DEVE 130, DEVE 133, DEVE 142, DEVE 143, DEVE 144, DEVE 145, et DU 46. Pas d?intervention.

Transports, voirie, déplacements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment le DAC 779 et le DVD 72. Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets. - M. SIMONDON, rapporteur.

M. SIMONDON a présenté les principaux projets de délibération de cette délégation notamment le DPE 24 et le DPE 43. Pas d?intervention.

Environnement, développement durable, eau, Plan Climat. - Mme BLAUEL, rapporteure.

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment le DLH 36, le DPE 40, et le DPE 46. Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment le DAC 369, le DAE 244, le DDCT 38, et le DDCT 128.

Pas d?intervention.

Présentation de la stratégie "Paris Piétons" par la DVD.

Présentation du bilan de la lutte contre l?affichage sauvage par la DPE et par M. SIMONDON.

Questions de M. HÉLARD sur les autres volets de l?affichage sauvage au-delà des publicités de marque comme l?affichage sauvage culturel.

M. PENINOU attire l?attention de la Commission sur la nécessité d?une action cohérente de la Ville dans ce domaine. Question de M. TIBERI sur l?affichage sauvage qui sera politique dans les mois qui viennent.

Réponse par M. SIMONDON.

V?ux et amendements :

2 amendements, 3 v?ux rattachés et 40 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 11 heures 39.

Prochaine Commission : le lundi 4 novembre à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 23 septembre 2019.

Présents :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sylvie CEYRAC, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Christian HONORÉ, Nicolas NORDMAN, Atanase PÉRIFAN et Alexandre VESPERINI.

Excusé :

M. Hervé BÉGUÉ.

Absents :

Mmes Claudine BOUYGUES, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI et Fanny GAILLANNE.

MM. Bernard DEBRÉ, François HAAB et Bernard JOMIER.

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Mme BERTHOUT ouvre la séance à 9 heures 12.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 69 à son ordre du jour :

Personnes âgées et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité. - M. NORDMAN, rapporteur.

M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Il a ensuite apporté un complément d?information concernant les maisons départementales des personnes handicapées (DASES182).

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure.

Mme SOUYRIS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme SOUYRIS a rappelé que du 23 au 28 septembre se tenait la semaine parisienne de la santé environnementale. A cette occasion, le programme a été distribué aux membres de la Commission. Intervention de Mme BERTHOUT. Réponse de Mme SOUYRIS.

Elle a ensuite présenté le plan d?action concernant l?éradication du plomb suite à l?incendie de Notre-Dame.

Enfin, elle a fait un point d?étape concernant la colline au "crack", porte de la Chapelle. Intervention de MM. HONORÉ et VESPERINI. Réponse de Mme SOUYRIS.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 243 : Subvention et convention avec l?association "La table ouverte" pour ses actions d?aide alimentaire dans le quartier de la Goutte d?Or : intervention de M. HONORÉ.

DASES 257 : Conventions avec le C.A.S.P. et avec le Ministère de l?Intérieur dans le cadre du cofinancement pour le Fonds Européen Asile, Migration et Intégration du projet d?accueil et d?accompagnement des mineurs en errance de la Goutte d?Or : intervention de Mme ATALLAH. Réponse de Mme VERSINI.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation.

Elle rappelle que 109 féminicides se sont produits en France depuis le début de l?année.

DDCT 121 - DPSP : Subvention et convention pluriannuelle d?objectifs avec le Centre d?Information sur les Droits des Femmes et des Familles au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes : intervention de Mme OUMER. Réponse de Mme BIDARD.

V?ux et amendements :

23 v?ux ont été déposés.

Mme BERTHOUT a présenté le v?u relatif à la réduction du délai de convocation du partenaire violent à la suite du dépôt de plainte. Réponse de Mme BROSSEL.

Mme KONÉ a présenté le v?u relatif à l?accessibilité du métro parisien aux personnes en situation de handicap. Réponse de M. NORDMAN.

Mme STOPPA-LYONNET a évoqué les 4 v?ux concernant le plomb liés à l?incendie de Notre-Dame. Réponse de Mme SOUYRIS.

Mme STOPPA-LYONNET a présenté le v?u relatif à la création d?un centre d?accueil pour les personnes sans-abri à la mairie du 1er arrondissement.

Séance levée à 11 heures 15.

Prochaine Commission le lundi 4 novembre 2019 à 9 heures. *****

5e COMMISSION

Réunion du lundi 23 septembre 2019.

Présents :

Mmes Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Valérie MONTANDON, Carine PETIT et MM. David ASSOULINE, Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Philippe DUCLOUX, M. Jean-Louis MISSIKA, Jérôme GLEIZES.

Excusé :

M. Daniel-Georges COURTOIS.

Absents :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Jérôme DUBUS, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Buon Huong TAN.

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Sous la présidence de M. DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 05.

Retrait des projets de délibération 2019 DLH 75, 2019 DLH 176 et 2019 DLH 70 par le Président suite aux demandes des conseils d?arrondissement.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 75 à l?ordre du jour :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur.

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les DAE 166, DAE 167, DAE 244, DAE 277, DAE 285, DU 39, DU 93, DU 110, DU 192, DU 225.

Intervention de M. CONTASSOT sur le DU 67 : demande de l?avis de l?observatoire du P.L.U.

Réponse apportée : L?observatoire sera saisi après. Ceci est juste le lancement du processus.

Constructions publiques, grands projets de renouvellement urbain et architecture. - M. BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets DCPA 17, DU 99, DU 187.

Intervention de M. CONTASSOT sur le DCPA 17. Réponse de M. BAUDRIER sera apportée avant le Conseil.

Logement, hébergement d'urgence. - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets DLH 30, DLH 36, DLH 70, DLH 115, DLH 181. Pas d?intervention.

V?ux et amendements : 1 amendement, 1 v?u rattaché et 15 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 27.

Prochaine Commission le lundi 4 novembre 2019 à 14 heures. ****

6e COMMISSION

Réunion du lundi 23 septembre 2019.

Présents : Mmes Sandrine CHARNOZ, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, et MM. Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Absents : Mmes Alix BOUGERET, Anne-Christine LANG, Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, Catherine LECUYER et MM. Jean-Noël AQUA, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de Mme Annick OLIVIER, la séance débute à 15 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 66 à l?ordre du jour :

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE présente les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets concernant la communication sur la rentrée des enfants, des jeunes et des familles parisiennes DAC 271, DASCO 82, DASCO 96, DASCO 97, DFPE 5, DFPE 6. Pas d?intervention.

Petite enfance. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets DFPE 150, DFPE 163, DFPE 2015, DFPE 211. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

6 v?ux rattachés et 4 v?ux non rattachés ont été déposés.

Séance levée à 16 heures 02.

Prochaine Commission le lundi 4 novembre 2019 à 15 heures 30. ****

7e COMMISSION

Réunion du lundi 23 septembre 2019.

Présents :

Mmes Marinette BACHE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, et MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS, Sergio TINTI.

Absents :

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, et MM. Pascal CHERKI, Rémi FÉRAUD, Pierre LELLOUCHE, Hermano SANCHES RUIVO.

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Sous la présidence de M. Sergio TINTI, la séance est ouverte à 17 heures 06.

En amont de l?ouverture de la séance, M. TINTI a informé la Commission que pour raisons professionnelles, il quitterait la présidence de la Commission à la fin de celle-ci.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 67 à l?ordre du jour :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets DDCT 130 et DDCT 139. Pas d?intervention.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets DGRI 31, DGRI 33, DGRI 36, DGRI 49. Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les DJS 87, DJS 188, DJS 192. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 3 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Séance levée à 17 heures 25.

Prochaine Commission le lundi 4 novembre 2019 à 17 heures.