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Septembre 2019
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Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2019


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Je donne la parole à l'éminent président de la 1ère Commission, l'honorable Pierre GABORIAU, conformément au règlement intérieur du Conseil de Paris, pour qu?il puisse nous faire le compte rendu des travaux de la 1ère Commission. Il a 3 minutes pour cela.

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers collègues, nous avons tenu notre commission avant le Conseil de Paris, et je voulais remercier le directeur de la Direction des Finances et des Achats, M. Guillaume ROBERT, qui a siégé pour la dernière fois dans notre Commission et nous a fait ses adieux. Je voulais le remercier pour l'accompagnement qu'il a pu faire dans cette 1ère Commission sur tous les dossiers importants de la Ville et lui souhaiter le bel avenir qu'il mérite dans son nouveau "job".

Nous avons donc, avec Emmanuel GRÉGOIRE, comme à l'habitude, passé en revue le tableau de bord financier, la fiscalité immobilière d'abord avec un mois d'août 2019 qui s'établit en trésorerie à 132,2 millions d'euros par rapport à 2018, 138,1. Ce montant est donc en diminution de 4,2 %.

Sur les 9 premiers mois de l'exercice 2019, le montant de la D.M.T.O. exécutée cumulée s'élève à 1.182 milliards, en progression de 7,4 % par rapport à août 2018.

En août 2019, la DRFip a enregistré 3.588 transactions, contre 3.669 en août 2018, soit une baisse de 2,2 %. Aucune vente supérieure à 100 millions d'euros n'a été enregistrée.

En ce qui concerne la dette de la Ville, elle n'a pas bougé par rapport à notre dernier Conseil et s'établit au 13 septembre dernier à 5.948 milliards.

Plusieurs dossiers ont été évoqués lors de cette Commission, en particulier, je voudrais signaler la modification et la communication sur le projet d'achèvement de la gestion extinctive de C.M.P. Banque. Plusieurs interventions de nos collègues, et nous allons voir dans le suivi de cet ordre du jour de notre Conseil, les intervenants. Mais en gros, tout le monde se réjouit que ce dossier se termine comme il est proposé aujourd'hui.

Enfin, notre collègue Mme POLSKI a apporté des précisions sur les deux projets de délibération concernant la mise en place des dispositifs d'aide en faveur des entreprises commerciales, artisanales et de services à la suite de l'incendie de Notre-Dame de Paris : exonération de droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale dont l'activité économique a été fortement perturbée par l'incendie du 15 avril 2019.

Monsieur le Maire, je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - C'est nous qui vous remercions, Monsieur le Président de la 1ère Commission. 2019 DFA 87 - Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2018.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DFA 87 concernant les rapports des mandataires du Conseil municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2018 et l'amendement n° 147 déposé par l'Exécutif.

C'est un amendement technique, Jean-Bernard BROS ?

M. Jean-Bernard BROS, adjoint. - Oui, Monsieur le Maire, c'est un amendement technique. Il y avait des mandataires en retard, donc on les a inscrits après pour le rapport général.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci pour votre concision.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 147 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 147 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 87 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2019, DFA 87).

2019 DAE 277 - Appel à Projets Paris Tous en jeux (1ère Vague).