Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

relatif au maintien d'une base dans chaque arrondissement pour les A.S.P.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2019


 

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, président. - Nous passons au v?u n° 44.

Pas d'intervenant. V?u