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Novembre 2019
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2019


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 5 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Léa FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excusées :

Mmes Maud GATEL et Danièle PREMEL.

Absent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI et Marie-Pierre de LA GONTRIE.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Geoffroy BOULARD, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR et François VAUGLIN. ******

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 35. M. GABORIAU a remercié Mme PREMEL, élue présidente de la 7e Commission, pour son travail en 1ère Commission. Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017 et 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture. M. VERRECCHIA, chef du service des locaux de travail de la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA) a apporté des précisions sur le projet de la rue Evangile dans le 18e arrondissement. Intervention de Mme SIMONNET, de MM. SAINT-ETIENNE et POZZO di BORGO. Réponse de M. BAUDRIER et Mme GUHL. M. GRÉGOIRE a présenté les tableaux de bords. Il souligne que pour la première fois depuis 2003, la dette de la Ville a baissé. Intervention de MM. SAINT-ETIENNE, LEGARET, POZZO di BORGO, GLEIZES et BONNET-OULALDJ. Réponse de M. GRÉGOIRE. M. GRÉGOIRE a présenté les tableaux de bords.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 65 à son ordre du jour :

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

DPE 50 : Avis sur le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris : Intervention de MM. GABORIAU et SAINT-ETIENNE. Réponse de Mme GUHL. Mme GUHL a apporté des précisions sur le projet de délibération DPE 14 : Subventions et conventions avec 6 associations ?uvrant pour la prévention des déchets.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteure :

Mme LEVIEUX a apporté un complément d?information sur le projet de délibération DRH 65 : Projet de renouvellement de la convention quadriennale liant la Ville de Paris et l?ASPP. Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

Mme POLSKI a signalé le projet de délibération DAE 298 : Fonds de soutien aux acteurs économiques suite aux manifestations des gilets jaunes et à l?explosion de la rue de Trévise. DAE 21 : Marché couvert Beauvau place d?Aligne. Exonération de la redevance du Groupe Bensidoun suite à l?incendie de février 2017 : Intervention de M. GLEIZES. Réponse de Mme POLSKI. DU 10 : Secteur Olympiades. Accès rue Regnault. Lancement d?une procédure de déclaration d?intérêt public : Intervention de M. de FROMENT. Réponse de Mme POLSKI.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - M. BROS, rapporteur :

Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Pas d?intervention.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

M. GRÉGOIRE a présenté le projet de délibération DFA 97 portant sur les orientations budgétaires. Il rappelle que la dette de la Ville a baissé et est passée à 2.657 euros par habitant. Il indique que le budget primitif 2020 est stabilisé. Il souligne également que pour la première fois, la Ville de Paris est un des contributeurs nets au budget de l?Etat. En effet, cette dernière verse plus de péréquations qu?elle ne reçoit de dotations de l?Etat. Intervention de MM. de FROMENT, SAINT-ETIENNE et GLEIZES. Réponse de M. GRÉGOIRE. DFA 93 : Ajustement comptable de certains comptes d?actifs : Intervention de M. GLEIZES. Réponse de M. GRÉGOIRE.

V?ux et amendements :

4 amendements, 18 v?ux rattachés et 41 v?ux ont été déposés. M. GRÉGOIRE a présenté les v?ux relatifs au projet mémoriel des attentats du 13 novembre 2015 et à la dénomination d?un équipement municipal culturel ou associatif en hommage à Jean Michel Martial. Séance levée à 11 heures 56.

Prochaine Commission le mardi 3 décembre 2019 à 10 heures 30.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 4 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Laurence GOLDGRAB, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Bernard GAUDILLÈRE et Frédéric HOCQUARD.

Excusé-e-s :

Mme Danièle GIAZZI et M. Christophe GIRARD.

Absent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Brigitte KUSTER et Marielle de SARNEZ.

MM. Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 05. Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017 et 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?architecture. Mme GUERCI, responsable du secteur culture au sein du service de l?architecture et de la maitrise d?ouvrage de la direction des constructions publiques et architecture (DCPA), a présenté les différents projets. Intervention de Mme MÉES. Réponse de M. CAUVIN, directeur de la DCPA.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 à l?ordre du jour :

Mémoire, monde combattant et correspondante défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. DAC 576 : Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Amokrane Ould Aoudia 42 avenue Mathurin Moreau (19e) : Intervention de Mme MÉHAL. DU 134 : Dénomination place Cheikha Remiti (18e) : Intervention de Mme MÉHAL.

Culture - M. GIRARD, rapporteur :

En l?absence de M. GIRARD, Mme TAÏEB a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Mme LECOUTURIER souhaitait avoir un complément d?information sur les sculptures Stravinsky. Réponse de Mme GERMAIN, directrice de la Direction des Affaires culturelles (DAC).

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme MÉES souhaite savoir si l?Exécutif avait connaissance des difficultés de la librairie du 3e arrondissement "les mots à la bouge". Réponse de M. HOCQUARD.

Patrimoine - Mme TAÏEB, rapporteure :

Mme TAÏEB a présenté le bilan sur le patrimoine parisien. Intervention de Mmes VIEU-CHARIER, LECOUTURIER et M. GAUDILLÈRE. DAC 327 : Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir : Intervention de Mmes MÉHAL et PRIMET. Réponse de Mme TAÏEB.

V?ux et amendements :

1 amendement et 10 v?ux ont été déposés. Mme VIEU-CHARIER a apporté des éléments de réponse aux v?ux relatifs aux dénominations. Mme MAQUOI a présenté le v?u relatif au soutien de l?ASTP. Réponse de M. HOCQUARD. Mme MAQUOI a également présenté les v?ux relatifs à "Mains d??uvres" et "La Clef". Réponse de Mme TAÏEB.

Séance levée à 13 heures 50.

Prochaine Commission le lundi 2 décembre 2019 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 4 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Aurélie SOLANS, MM. Claude DARGENT, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Paul SIMONDON et Dominique TIBERI.

Excusées :

Mmes Deborah PAWLIK et Edith GALLOIS.

Absent-e-s :

Mmes Virginie DASPET, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. François DAGNAUD, Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Franck LEFEVRE, Frédéric PÉCHENARD, Patrick TRÉMÈGE et Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 36.

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture complété par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA) Questions de M. DARGENT, M. JULIEN et Mme MOREL sur la présentation. Réponses de la DCPA.

Présentation de la politique Cyclable par la Direction de la Voirie et des Déplacements (DVD)

Questions de M Julien, M. TIBERI et de M. LAURET :

Réponses de M. NAJDOVSKI, de Mme CAMILLIERI et de la DVD.

Projes de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 86 à l?ordre du jour :

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération DU 235, DU 251, DVD 91 et DVD 100.

Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets -M. SIMONDON, rapporteur :

M.SIMONDON a présenté le projet de délibération de sa délégation : Pas d?intervention.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération DEVE 147, DEVE 155, DPE 47, DPE 51, DVD 113 et SG 63.

Intervention de M. JULIEN. Réponse de Mme BLAUEL.

Environnement - Mme SOLANS, rapporteure :

Mme SOLANS a présenté le projet de délibération relatif à sa délégation. Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DASES 280, DPSP 14 et DU 243. Pas d?intervention.

Espace verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires - Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DEVE 134, DEVE 151, DEVE 153, DEVE 179, DEVE 154 et DEVE 180. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 20 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention. Séance levée à 12 heures18.

Prochaine Commission le lundi 2 décembre à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 4 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Fatoumata KONÉ, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s :

Mme Fanny GAILLANNE et M. Atanase PÉRIFAN.

Absent-e-s :

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI et Nawel OUMER.

MM. Bernard DEBRÉ et François HAAB.

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Mme ATTALAH ouvre la séance à 9 heures 06. Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017 et 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?architecture. Mme FRADON, responsable du secteur petite enfance, environnement et social du service de l?architecture et de maitrise d?ouvrage de la Direction des Constructions publiques et Architecture (DCPA), a présenté l?avancement des différents projets. Intervention de M. NORDMAN. Réponse de Mme FRADON et de M. BAUDRIER.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 à son ordre du jour :

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté la communication sur la santé (DASES 321) : Intervention de M. HONORÉ. Réponse de Mme SOUYRIS.

Mme SOUYRIS a ensuite présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 250 : Subvention à l?association pour la reconstruction du sein par DIEP : Intervention de Mme STOPPA-LYONNET. Réponse de Mme SOUYRIS.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure :

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Elle informe que le 20 novembre se tiendra la journée internationale des droits de l?enfant. Elle ajoute que le 6 décembre aura lieu la réunion annuelle de l?observatoire de la Ville de la protection de l?enfance.

Dans le domaine de la lutte contre l?exclusion, elle indique que le 30 janvier 2020 se déroulera la "Nuit de la Solidarité".

DLH 294 : Convention d?occupation du domaine avec des associations pour la mise à l?abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien : Intervention de Mmes CEYRAC et ATALLAH. Réponse de Mme VERSINI.

DASES 293 : Prolongation de la halte humanitaire de jour avenue de la Porte de la Chapelle jusqu?au 31 mars 2020 : Intervention de M. HONORÉ. Réponse de Mme VERSINI.

DFA 95 : Maison des réfugiés - demande de subvention à l?Etat au titre de la dotation de soutien à l?investissement local : Intervention de Mme KONÉ. Réponse de Mme VERSINI.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Elle rappelle qu?à ce jour, 127 féminicides se sont produits en France. Elle indique également que le 25 novembre se tiendra la journée de lutte contre les violences faites aux femmes.

Personnes âgées et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

12 v?ux ont été déposés. Mme STOPPA-LYONNET a présenté le v?u relatif aux mesures de suivi de la pollution au plomb à la suite de l?incendie de Notre-Dame de Paris. Réponse de Mme SOUYRIS.

M. HONORÉ a présenté le v?u relatif à la modification du règlement départemental d?aide sociale. Réponse de Mme VERSINI.

Séance levée à 11 heures.

Prochaine Commission le lundi 2 décembre 2019 à 9 heures.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 4 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Delphine BÜRKLI, Valérie MONTANDON, MM. David ASSOULINE, Jacques BAUDRIER, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Philippe DUCLOUX, Éric LEJOINDRE et Jean-Louis MISSIKA,

Excusé :

M. Éric AZIÈRE.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Carine PETIT, Anne TACHÈNE, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Daniel-Georges COURTOIS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Jérôme DUBUS, Roger MADEC et Buon Huong TAN.

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Sous la présidence de M DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 63 à l?ordre du jour :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DLH 143, DLH 148, DLH 158 et DLH 227.

Pas d?intervention.

Constructions publiques, grands projets de renouvellement urbain et architecture - M. BAUDRIER, rapporteur :

M.BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projet de délibération DCPA 15 et DU 10.

Pas d?intervention.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projet de délibération DAE 299, DU 70, DU 235, DU 241, DU 251 et SG 57.

Pas d?intervention.

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture complété par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA) Pas d?intervention

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 15 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 40.

Prochaine Commission le lundi 2 décembre 2019 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 4 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Sandrine CHARNOZ, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, MM. Patrick BLOCHE et Jean-Pierre LECOQ.

Absent-e-s :

Mmes Alix BOUGERET, Anne-Christine LANG, Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, MM. Jean-Noël AQUA, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de Mme Annick OLIVIER, la séance débute à 15 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 30 à l?ordre du jour :

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur :

M. BLOCHE présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération concernant la communication sur la rentrée des enfants, des jeunes et des familles parisiennes DASCO 112, DFPE 8, DFPE 206 et DFPE 218.

Pas d?intervention.

Petite enfance - Mme Charnoz, rapporteure :

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment le projet de délibération DFPE 221.

Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de M. LECOQ sur le projet de délibération DAE 155 : Subvention (29.000 euros) et la convention avec La Mutuelle des Étudiants (LMDE). Réponse de Mme LEMARDELY

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture complété par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA).

Pas d?intervention

V?ux et amendements :

7 v?ux non rattachés ont été déposés.

Séance levée à 16 heures 17.

Prochaine Commission le lundi 2 décembre 2019 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 4 novembre 2019

Présent-e-s :

Mmes Anne-Charlotte BUFFETEAU, Pauline VÉRON, Danièle PREMEL, MM. Pierre AURIACOMBE, Rémi FÉRAUD, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS et Hermano SANCHES RUIVO

Excusée :

Mme Marinette BACHE.

Absent-e-s :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Ann-Katrin JÉGO, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Pascal CHERKI, Pierre LELLOUCHE et Sergio TINTI.

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M. MARTINS ouvre la séance à 17 heures 05 pour procéder à l?élection du Président de la Commission conformément aux dispositions de l?article 20 du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

Suite au vote des membres de la Commission, Mme Danièle PREMEL est élue Présidente de la Commission à l?unanimité.

Sous la présidence de Mme PREMEL, la séance se poursuit.

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller délégué chargé des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture complété par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA)

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 57 à l?ordre du jour :

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur :

M. MARTINS a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment.

Pas d?intervention.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DJS 229, DJS 237 et DJS 230.

Intervention de Mme PREMEL sur le projet de délibération DAE 252 : "Budget participatif - Subventions d?investissement (85.820 euros) et conventions avec sept structures agissant en faveur de l?insertion et du réemploi".

Réponse de Mme VÉRON.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur :

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DGRI 61, DGRI 58 et DGRI 74.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 5 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Séance levée à 17 heures 46.

Prochaine Commission le lundi 2 décembre 2019 à 17 heures.