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Juin 1998
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Conseil Municipal
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40- 1997, P 1774 - Subvention à l'O.C.C.E. - maternelle 82, rue Dombasle (15e), pour l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e). - Montant : 4.000 F.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1998



M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous examinons à présent le projet de délibération P 1774 : subvention à l'O.C.C.E. - maternelle 82, rue Dombasle (15e), pour l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e). - Montant : 4.000 F.
La parole est à M. LE MOEL, pardon à Mme LE MOEL.
Mme Maryse LE MOEL. - Je sais que vous êtes habitué à n'avoir que des hommes dans l'Assemblée...
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Vous avez la parole.
Mme Maryse LE MOEL. - Je vous remercie.
Pour cette délibération, nous ne sommes pas opposés à cette subvention... s'il vous plaît ?
(Brouhaha).
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Continuez, je vous en prie.
Mme Maryse LE MOEL. - Nous ne sommes pas opposés à cette subvention, mais j'aimerais toutefois signaler le retard avec lequel se fait le versement des subventions. Ici, cette subvention a été demandée pour le mois d'octobre 1997, elle a donc plus de 6 mois de retard. Nous voulons vous signaler que nous regrettons justement cette habitude de retard au versement des subventions.
Le plus souvent, il faut compter de 6 mois à un an pour que les établissements qui ont déposé des projets et des demandes de subventions les reçoivent effectivement. Nous voudrions qu'un travail soit mené avec les services de la Ville pour réduire ce temps d'instruction. Pendant cette durée d'attente, faute de trésorerie, les établissements scolaires sont parfois contraints d'abandonner leur projet éducatif.
Je vous remercie, Monsieur le Maire, de bien vouloir faire le nécessaire.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - La parole est à M. Jean de GAULLE.
M. Jean de GAULLE, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Comme je l'ai indiqué à mes collègues lors de la réunion de la 4e Commission, je partage son souci de veiller à ce que les subventions ne soient pas versées avec un décalage trop important par rapport à l'événement.
Et je voudrais rassurer ma collègue pour lui dire que je serai, en ce qui me concerne, vigilant pour raccourcir autant que faire se peut, les délais d'instruction des demandes de subventions en rappelant que ces derniers ne sont pas toujours, comme on aurait tendance à le croire, imputables à la Ville de Paris ou à ses services mais également aux demandeurs.
Il est important aussi que les institutions, les écoles, les associations qui font ces demandes de subventions, fassent ces demandes suffisamment à l'avance par rapport à l'événement qui doit faire l'objet d'une subvention, ce qui n'est pas toujours le cas, Monsieur le Maire.
M. Michel BULTÉ, adjoint président. - Merci, Monsieur de GAULLE.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération P 1774.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1997, P 1774).