Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2019


 

Mme LA MAIRE DE PARIS.- Je demande à chacune et chacun de s?asseoir à sa place.

Si vous avez des procurations, vous votez, bien sûr, à votre place, y compris pour la procuration.

Tout le monde est à sa place ? Asseyez-vous à vos places.

Bien. Evidemment, on ne va pas interrompre.

L?explication de vote est faite. Vous venez de faire l?explication de vote. On vote. Après, il n?y a plus de reprise de parole. C?est la règle commune.

Bien. Donc, nous allons procéder au vote des amendements, des v?ux, des dossiers inclus dans la discussion budgétaire, ainsi qu?au vote des différents budgets. Nous allons mettre successivement aux voix les budgets d?investissement, puis de fonctionnement de la Ville et les budgets spécifiques. Le vote du budget primitif 2020 de la Ville de Paris s?effectuera globalement, et non par chapitres. Je vous rappelle qu?il n?y aura pas de reprise de parole. Le seul qui reprendra la parole, c?est Emmanuel GRÉGOIRE, à qui je demanderai l?avis de l?Exécutif sur les différents amendements et v?ux. Puis, nous voterons.

Avant de commencer ce vote du budget primitif 2020, je vous propose de vous prononcer sur le projet de délibération DFA 116 - DLH, concernant la reprise en section de fonctionnement de l?excédent d?investissement 2020.

J?imagine que l?on vote à main levée ? Très bien.

Donc, je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 116 - DLH.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DFA 116 - DLH).

Nous poursuivons par le budget primitif de la Ville de Paris pour 2020, DFA 116.

Tout d?abord, Monsieur Emmanuel?

118, pardon : avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 1 du groupe Ecologiste de Paris, que vous avez souhaité maintenir, Monsieur le Président du groupe Ecologiste.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, premier adjoint.- Oui, Madame la Maire.

Sur cet amendement, considérant que les demandes budgétaires sont honorées dans la lettre rectificative en autorisation de programme et de façon conséquente en crédits de paiement, et surtout compte tenu du fait que l?augmentation est gagée sur une augmentation de l?autorisation d?emprunt de 80 millions d?euros, j?émets un avis défavorable et une demande de retrait. Mais je comprends que c?est un vote public.

Mme LA MAIRE DE PARIS.- Avis défavorable sur l?amendement n° 1 du groupe Écologiste de Paris, avec un vote électronique.

Je vous propose de voter. Le scrutin est ouvert.

Est-ce que tout le monde a voté les procurations ?

(Les votes sont recueillis électroniquement).

Le scrutin est clos. Fin des opérations de vote. Merci.

Les résultats sont les suivants : Pour : 35. Contre : 97. Abstentions : 7. Ne prend pas part au vote : 1.

L'amendement n° 1 est donc rejeté.

(Voir détail des votes annexe n° 1).

Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 2 du groupe Communiste - Front de Gauche.

Il est retiré, Monsieur le Président ?

Je vous remercie.

Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 3 du groupe Communiste - Front de Gauche.

Retrait ? Il est retiré. Je vous remercie.

Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 4 du groupe Communiste - Front de Gauche.

Retrait ? Il est retiré. Je vous remercie.

Amendement n° 5 du groupe Communiste - Front de Gauche.

Retrait ? Il est retiré. Je vous remercie.

Amendement n° 6 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

Idem. Retrait.

L'amendement n° 7 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

Idem. Retrait.

Je vous remercie.

L'amendement n° 8 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

Idem. Retrait.

Je vous remercie.

L'amendement n° 9 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

Idem. Retrait.

L'amendement n° 10, qui est un amendement du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants.

Il est retiré ? Merci.

Donc, il est retiré.

L?amendement n° 11 du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants ?

Retiré aussi, Madame la Présidente ? Merci.

L'amendement n° 12, du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants ?

Retiré également, au profit de la lettre rectificative.

L'amendement n° 13, du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants ?

Retiré également.

L'amendement n° 14, présenté par le même groupe ?

Je vous remercie.

L'amendement n° 14 ? Avis défavorable de l?Exécutif.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement n° 14 déposé par le groupe RG-CI avec un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

L'amendement n° 14 est rejeté.

L?avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 15 du groupe "Génération.s".

Retrait. Merci, Madame la Présidente.

L'amendement n° 16 du groupe "Génération.s" ?

Retrait également.

L'amendement n° 17 du groupe "Génération.s" ?

Retrait.

L'amendement n° 18 du groupe "Génération.s" ?

Retrait.

L'amendement n° 19 du groupe "Génération.s" ?

Retrait.

L'amendement n° 20 du groupe "Génération.s" ?

Retrait.

L?avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 21 de M. HONORÉ ? Défavorable.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement n° 21 avec un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

L'amendement n° 21 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 22 de Mme SIMONNET, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

L'amendement n° 22 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 23 de Mme SIMONNET, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

L'amendement n° 23 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 24 de Mme SIMONNET, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

L'amendement n° 24 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 25 de Mme SIMONNET, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

L'amendement n° 25 est rejeté.

L?avis de l?Exécutif sur le v?u n° 26 du groupe Socialiste et Apparentés : il est retiré, j?imagine, Monsieur le Président ?

Bon, merci. Le suspense était à son comble.

L?avis de l?Exécutif sur le v?u n° 27 du groupe Ecologiste de Paris : il est retiré, Monsieur le Président ?

Retiré, merci.

L?avis de l?Exécutif sur le v?u n° 28 du groupe Communiste - Front de Gauche : il est retiré, Monsieur le Président ? Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 29 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 29 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 30 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 30 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 31 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 31 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 32 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 32 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 33 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 33 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 34 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 34 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 35 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 35 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 36 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 36 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 37 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 37 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 38 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 38 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 39 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 39 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 40 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 40 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le voeu n° 41 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 41 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 42 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 42 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 43 du groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 43 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 44 de Mme SIMONNET, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 44 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 45 de Mme SIMONNET, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

Le v?u n° 45 est rejeté.

Je mets à présent aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1, évidemment, avec un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Ne prend pas part au vote ?

La lettre rectificative n° 1 est adoptée.

2019 DFA 118-1 - Budget d'investissement pour 2020.