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Decembre 2019
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la prévention du harcèlement sexuel au sein de l'A.P.-H.P.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2019


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen de v?ux non rattachés. Je donne la parole à Mme Marie ATALLAH pour présenter le v?u référencé n° 208, déposé par le groupe Ecologiste de Paris, relatif à la prévention du harcèlement sexuel au sein de l?A.P.-H.P.

Mme Marie ATALLAH. - Nous savons toutes et tous ici que le harcèlement sexuel est un véritable fléau qui touche tous les milieux professionnels. A Paris, la récente mobilisation historique contre les violences sexistes a montré l?importance que revêt cette question pour nos concitoyens. L?A.P.-H.P. n?est malheureusement pas épargnée par ce phénomène, comme le reconnaissait d?ailleurs son directeur général Martin HIRSCH en 2017. Un "Plan d?action sur l?égalité femme-homme", qui doit intégrer un volet spécifique sur le harcèlement sexuel, est d?ailleurs en cours d?élaboration au sein de l?A.P.-H.P. et doit être présenté au conseil de surveillance très prochainement. Nous avons donc voulu, par ce v?u, proposer à la direction de l?A.P.-H.P. de partager l?expérience de la Ville de Paris en la matière.

A titre d?exemple, nous citons ici la création de l?Observatoire des violences faites aux femmes ou celle de la cellule d?écoute pour recueillir le signalement des victimes et les encourager. Ce sont des réalisations importantes pour notre collectivité qui peuvent tout à fait être dupliquées s?ils le souhaitent. D?autres outils existent aussi, comme l?audit externe qui peut être envisagé, car les victimes ont souvent des difficultés à recourir au dispositif de recours interne du fait des rapports hiérarchiques qui peuvent les lier aux agresseurs. A l?heure où le personnel hospitalier est mobilisé partout en France pour améliorer entre autres ses conditions de travail, il nous a semblé important d?alerter notre Assemblée aujourd?hui sur ce problème, qui nous a été signalé dans le cadre d?une rencontre avec des représentants de syndicats d'étudiants en médecine.

Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci, Marie ATALLAH.

Je donne la parole à Mme Anne SOUYRIS, pour vous répondre.

Mme Anne SOUYRIS, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire. Merci, Marie ATALLAH.

Vous savez, les femmes, qu?elles soient sur leur lieu de stage ou de travail, sont victimes de harcèlement et cela dépasse effectivement largement la question de l?hôpital. Parce que la question des agressions sexuelles, la question des pressions, la question, souvent, de ces pressions qui sont invisibles, elles sont partout dans notre société, mais particulièrement dans les milieux du travail qui sont déjà sous pression. L?hôpital est un exemple - j?allais dire, malheureusement - typique de ce type de pression. Effectivement, Martin HIRSCH avait déjà évoqué cette question depuis 2017. Moi, j?ai, en janvier 2019, lors des v?ux à l?hôpital, à l?A.P.-H.P., proposé l?élaboration d?un groupe de travail sur la question, et même, plus largement, sur la question de l?égalité femme-homme, parce qu?il y a d?autres sujets qui se posent à l?hôpital. Ce sujet a été repris par Martin HIRSCH et nous avons monté ce groupe de travail, dont les premiers résultats doivent demain être évoqués au conseil de surveillance.

Donc, moi, je m?engage, en tout cas, à ce stade, à ce que nous puissions vous répondre par écrit puisque c?est demain. Donc, je ne peux pas vous répondre aujourd?hui sur cette question précisément, mais ce que je peux vous dire, c?est que je serai vigilante à ce qu?il y ait vraiment un calendrier et des actions, pas seulement un diagnostic, et que l?on puisse effectivement mettre en place, que ce soit une cellule d?écoute, que ce soit un audit externe, que ce soit un observatoire. L?observatoire est aussi très intéressant pour avoir une vision sur la durée. Tout cela, ce sont des outils qui sont absolument essentiels parce que c?est un phénomène de société qui ne s?arrêtera pas simplement avec un audit.

Donc, merci pour ce v?u. Je vous ferai état des réponses et de la suite que nous allons donner. Merci.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci beaucoup.

D?accord pour cette version amendée de votre v?u ?

Mme Marie ATALLAH. - Je remercie Mme SOUYRIS de l?intérêt qu?elle porte sur ce sujet qui traverse toute notre société, en fait. Merci.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2019, V. 586).

V?u déposé par le g