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Decembre 2019
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2019


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 3 décembre 2019

Présents :

Mmes Léa FILOCHE, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excusés : Mme Afaf GABELOTAUD et M. Geoffroy BOULARD.

Absents : Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI et Marie-Pierre de LA GONTRIE. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jérôme COUMET, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR et François VAUGLIN.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 38.

Présentation des tableaux de bords par M. GRÉGOIRE. Pas d?intervention. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Budget, financement et transformation des politiques publiques

Présentation par M.GRÉGOIRE.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics

Présentation par Mme LEVIEUX.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes

Présentation par Mme POLSKI.

Politiques de l?emploi

En l?absence de Mme GABELOTAUD, présentation par Mme POLSKI.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire

Présentation par Mme GUHL.

Préfecture de police

Présentation par Mme GOURET, adjointe au directeur des finances de la Préfecture de police.

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 129 à son ordre du jour :

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GRÉGOIRE, rapporteur.

M. GRÉGOIRE a présenté le budget primitif 2020 (DFA 118). Intervention de Mme SIMONNET. Réponse de M. GRÉGOIRE.

SG 69 : budgétisation verte : convention avec I4CE-Institute for Climate Economics : intervention de M. GLEIZES. Réponse de M. GRÉGOIRE.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics. - Mme LEVIEUX, rapporteure. Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes. - Mme POLSKI, rapporteure. Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure. Pas d?intervention.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

Mme GUHL a apporté des précisions sur le projet de délibération DAE 302 : subvention et avenant n° 8 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l?association "Ensemble Paris Emploi Compétences" au titre des clauses sociales.

Mme GUHL a également signalé le projet de délibération DAE 282 : attribution d?une aide en nature à deux associations pour l?occupation temporaire d?une propriété communale face au 32, avenue de la Porte d?Ivry.

V?ux et amendements :

53 amendements et 84 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 11 heures 40.

Prochaine commission le mardi 28 janvier 2020 à 10 heures 30. ****

2e COMMISSION

Réunion du lundi 2 décembre 2019

Présents :

Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER. MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Christophe GIRARD et Frédéric HOCQUARD.

Excusés :

Mmes Catherine DUMAS, Danièle GIAZZI, Brigitte KUSTER et M. Thierry HODENT.

Absents :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER et Marielle de SARNEZ.

MM. Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE, Bernard GAUDILLÈRE et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 05. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Culture

Présentation par M. GIRARD. Intervention de Mme LECOUTURIER.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design

Présentation par M. HOCQUARD. Pas d?intervention.

Patrimoine

Présentation par Mme TAÏEB. Pas d?intervention.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense

Présentation par Mme VIEU-CHARIER. Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 51 à l?ordre du jour :

Culture. - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur. Pas d?intervention.

Patrimoine. - Mme TAÏEB, rapporteure.

Mme TAÏEB a présenté les projets de délibération de sa délégation. Elle a notamment apporté des précisions sur le projet de délibération DAC 582 : convention d?occupation du domaine public relative à l?installation et à l?exploitation d?un espace d?affichage sur l?échafaudage de restauration de l?église Saint-Pierre de Montrouge.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 amendements et 10 v?ux ont été déposés.

Mme PRIMET a présenté les v?ux relatifs à la création d?une Micro-Folie et au soutien de la grève à radio France. Réponse de M. GIRARD.

Mme LECOUTURIER a évoqué le v?u relatif à la création d?un centre culturel franco-berbère. Réponse de M. GIRARD.

Mme LECOUTURIER a également présenté le v?u relatif à l?activité du club "Joséphine" au sein du théâtre du Châtelet. Réponse de MM. GIRARD et HOCQUARD.

M. GIRARD et Mme TAÏEB ont apporté des éléments de réponse concernant le v?u relatif à la concrétisation du musée Hector Guimard.

Mme PRIMET a expliqué le v?u relatif à la Maison des peuples. Réponse de M. HOCQUARD.

Mme GOLDGRAB a présenté le v?u relatif au soutien aux théâtres parisiens privés. Réponse de M. HOCQUARD.

Séance levée à 13 heures 20.

Prochaine commission le lundi 27 janvier 2019 à 12 heures. ****

3e COMMISSION

Réunion du lundi 2 décembre 2019

Présents :

Mmes Colombe BROSSEL, Edith GALLOIS, Jeanne d?HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Aurélie SOLANS et MM. Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Paul SIMONDON, Dominique TIBERI.

Excusées :

Mmes Célia BLAUEL, Deborah PAWLIK.

Absents :

Mmes Julie BOILLOT Virginie DASPET, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, et MM. François DAGNAUD, Pierre CHARON, Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Frederic PÉCHENARD, Patrick TRÉMÈGE, Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 35.

Retrait du projet de délibération 2019 DEVE 103 de l?ordre du jour de la commission. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Environnement, développement durable, eau, Plan climat

Présentation par Mme SOLANS. Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville

Présentation par Mme BROSSEL

Question de M.GOUJON sur la mise en ?uvre de la police municipale et sur le budget "radicalisation".

Réponse de Mme BROSSEL.

Préfecture de police

Présentation par Mme GOURET, adjointe au directeur des finances de la Préfecture de police.

Questions de M. JULIEN, de M. GOUJON et de M. PENINOU.

Réponses de Mme BROSSEL et Mme CAMILLIERI.

Espaces verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires

Présentation Mme KOMITÈS.

Pas d?intervention.

Transports, voirie, déplacements, espace public

Présentation M. NAJDOVSKI.

Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets

Présentation M. SIMONDON.

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 109 à l?ordre du jour :

Environnement. - Mme SOLANS, rapporteure.

Mme SOLANS a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DPE 58 et 2019 SG 72. Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DPSP 19, 2019 DU 249, 2019 DEVE 203. Pas d?intervention.

Espaces verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires. - Mme KOMITÈS, rapporteure.

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment le projet de délibération 2019 DEVE 202.

Question de M. JULIEN.

Réponse de Mme KOMITÈS.

Question de Mme MOREL sur le retrait du projet de délibération 2019 DEVE 103.

Réponse de Mme KOMITÈS.

Transports, voirie, déplacements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DVD 119, 2019 DVD 115. Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets. - M. SIMONDON, rapporteur.

M. SIMONDON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DPE 11, 2019 DPE 12, 2019 DPE 30 et 2019 DPE 31. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 1 v?u rattaché et 15 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 12 heures 16.

Prochaine commission : le lundi 27 janvier 2020 à 10 heures 30. ****

4e COMMISSION

Réunion du lundi 2 décembre 2019

Présents :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sylvie CEYRAC, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Nicolas NORDMAN et Alexandre VESPERINI.

Excusés :

Mmes Leïla DIRI, Anne SOUYRIS et M. Bernard DEBRÉ.

Absents :

Mmes Claudine BOUYGUES, Emmanuelle DAUVERGNE, Myriam EL KHOMRI, Fanny GAILLANNE et Dominique STOPPA-LYONNET.

MM. François HAAB, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

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Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 07. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Personnes en situation de handicap et accessibilité

Présentation par M. NORDMAN.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE. Réponse de MM. NORDMAN et RAYMOND, directeur de la DASES.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris

En l?absence de Mme SOUYRIS, Mme BRIDIER a présenté le budget.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance

Présentation par Mme VERSINI. Intervention de Mme ATALLAH. Réponse de Mme VERSINI.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme

Présentation par Mme BIDARD.

Personnes âgées et autonomie

Présentation par Mme BRIDIER.

Prévention spécialisée et intégration

Présentation par Mme BROSSEL.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 93 à son ordre du jour :

Personnes en situation de handicap et accessibilité. - M. NORDMAN, rapporteur.

M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 364 : convention de partenariat avec l?association "la Protection Civile Paris Seine" pour son action de portage en cas de panne d?ascenseur en direction des personnes en situation de handicap : intervention de Mmes CEYRAC et ATALLAH. Réponse de M. NORDMAN.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure. Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 297 : subvention et avenant n° 2 à la convention avec l?association Centre régional d?information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes : intervention de Mme CEYRAC.

DASES 266 : subventions de fonctionnement et d?investissement pour des dispositifs d?aide aux familles à la rue : intervention de M. VESPERINI. Réponse de Mme VERSINI.

DASES 316 : subvention et convention avec la FASTI : intervention de M. VESPERINI. Réponse de Mme VERSINI.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Elle a apporté des précisions sur le DDCT 149 : rapport annuel sur la situation en matière d?égalité entre les femmes et les hommes.

Personnes âgées et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

5 v?ux ont été déposés.

Mme KONÉ a présenté le v?u relatif aux cartes mobilité inclusion-mention stationnement. Réponse de M. NORDMAN.

Séance levée à 10 heures 40.

Prochaine commission le lundi 27 janvier 2020 à 9 heures. ****

5e COMMISSION

Réunion du lundi 2 décembre 2019

Présents :

Mme Valérie MONTANDON, et MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Jérôme GLEIZE.

Excusés :

Mme Delphine BÜRKLI et M. Eric AZIÈRE.

Absents :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Carine PETIT, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Jérôme DUBUS, Roger MADEC et Buon Huong TAN.

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Sous la présidence de M. DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 04.

Retrait du projet de délibération 2019 DLH 271 de l?ordre du jour du Conseil de Paris et retrait du projet de délibération 2019 DCPA 22 de l?ordre du jour de la Commission. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité

Présentation par M. MISSIKA.

Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence

Présentation par M. BROSSAT.

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 193 à l?ordre du jour :

Constructions publiques, grands projets de renouvellement urbain et architecture. - M. BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment le projet de délibération 2019 DU 248. Pas d?intervention.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur.

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DAE 141, 2019 DAE 386, 2019 DAE 271, 2019 DU 8, 2019 DU 73, 2019 DU 197, 2019 DU 201, 2019 DU 224, 2019 DU 227, 2019 DU 250, 2019 DU 255, 2019 DU 268, 2019 DU 273, 2019 DVD 119.

Question de M. CONTASSOT.

Réponse de M.MISSIKA.

Logement, hébergement d'urgence. - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DLH 263, 2019 DLH 368, 2019 DLH 394 à 2019 DLH 406.

Question de M. CONTASSOT sur le projet de délibération 2019 DLH 97 concernant une erreur dans l?exposé des motifs.

Réponse de M. BROSSAT.

Question de M. GLEIZE sur le retrait du projet de délibération 2019 DLH 271 de l?ordre du jour du Conseil.

Réponse de M. BROSSAT.

V?ux et amendements :

3 amendements, 8 v?ux rattachés et 21 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 40.

Prochaine commission le lundi 27 janvier 2020 à 14 heures. ****

6e COMMISSION

Réunion du lundi 2 décembre 2019

Présents :

Mmes Sandrine CHARNOZ, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Sandrine MÉES et MM. Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Excusées :

Mmes Catherine LECUYER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET.

Absents : Mmes Anne-Christine LANG, Emmanuelle BECKER, Alexandra CORDEBARD, et MM. Jean-Noël AQUA, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de Mme Annick OLIVIER, la séance débute à 17 heures 20. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche

Présentation Mme LEMARDELEY.

Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles

Présentation par M. BLOCHE.

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 56 à l?ordre du jour :

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DAE 363, 2019 DFA 115, 2019 DLH 353. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DAE 142, 2019 DFPE 9, 2019 DASCO 144, 2019 DFPE 222, 2019 DFPE 223.

Intervention M. LECOQ.

Réponse de M. BLOCHE.

Petite enfance. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment le projet de délibération 2019 DFPE 223. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 9 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation des v?ux du GEP par Mme MÉES.

Réponse de M.BLOCHE.

Séance levée à 17 heures 55.

Prochaine commission le lundi 27 janvier 2020 à 15 heures 30. ****

7e COMMISSION

Réunion du lundi 2 décembre 2019

Présents :

Mmes Anne-Charlotte BUFFETEAU, Pauline VÉRON, Danièle PREMEL et MM. Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO.

Excusés :

MM. Jean-Didier BERTHAULT et Patrick KLUGMAN.

Absents :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE et Ann-Katrin JÉGO.

MM. Pierre AURIACOMBE, Pascal CHERKI, Rémi FÉRAUD, Pierre LELLOUCHE et Sergio TINTI.

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Mme PREMEL a ouvert la séance à 17 heures 08. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse

Présentation par Mme VÉRON. Intervention de Mme PREMEL.

Relations internationales et francophonie

En l?absence de M. KLUGMAN, présentation par M. SANCHES RUIVO.

Intervention de Mme PREMEL.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques

Présentation par M. MARTINS. Intervention de Mmes BUFFETEAU et PREMEL.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 73 à l?ordre du jour :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme PREMEL souhaiterait qu?un bilan sur le budget participatif soit présenté en 7e Commission. Mme VÉRON précise qu?une mise à jour hebdomadaire est réalisée sur le site internet budgetparticipatif.paris.fr.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

En l?absence de M. KLUGMAN, M. SANCHES RUIVO a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DAE 332 : subvention à l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris et DAE 335 : subvention et convention annuelle avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour la mise en place d?une stratégie de relance du tourisme : intervention de M. BOUTAULT. Réponse de M. MARTINS.

V?ux et amendements :

9 v?ux non-rattachés ont été déposés.

M. SANCHES RUIVO a évoqué le v?u du Conseil parisien des européens.

Mme BUFFETEAU a présenté le v?u relatif au renforcement du dispositif "Paris Sport Seniors". Réponse de M. MARTINS.

Séance levée à 18 heures 40.

Prochaine commission le lundi 27 janvier 2020 à 17 heures.