Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2019 DU 228 - Convention et subvention (6.713.000 euros) avec l’APUR.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2019


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DU 228 et à l'amendement technique n° 141 qui s'y rattache. C'est un amendement technique.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 141 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 141 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 228 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2019, DU 228).