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Decembre 2019
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2019


 

2019 DU 200 ZAC Paul Bourget (13e) - Déclassement par anticipation du square Rosny Aîné et vente d'emprises à la SEMAPA.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2019 DAC 544 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Chantal Rogerat Apostolo 50, rue Edouard Pailleron (19e). 2019 DDCT 161 Subvention d?investissement (40.000 euros) avec un avenant à convention au profit de l?Association de soutien à la Fondation des femmes. 2019 DDCT 168 Adhésion (3.200 euros) à l?association du Rainbow Cities Network (RCN) au titre de la lutte contre les discriminations à l'égard des personnes LGBT (Lesbiennes, Gays, Bis et Trans). 2019 DDCT 173 Subvention (3.000 euros) à l?association Soutenons Nous Toutes au titre de l?égalité femmes-hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2019 DAE 142 Subventions de fonctionnement (6.000.000 euros) et d?investissement (300.000 euros) et conventions avec le Forum des Images (1er). 2019 DASCO 101 - DAE Conventions-cadres avec la Fondation Culture & Diversité pour les programmes Égalité des Chances en écoles d?Arts Appliqués et Trophée d?Improvisation Théâtrale Culture & Diversité. 2019 DASCO 113 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association "La Ligue de l?Enseignement" (7e) pour l?organisation du salon européen de l?éducation 2019. 2019 DASCO 115 Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d?objectifs avec l?association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l?école" pour l?année scolaire 2019-2020. 2019 DASCO 116 Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires 2019. 2019 DASCO 117 Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les lycées municipaux parisiens. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2019. 2019 DASCO 118 Subvention (6.000 euros) avec convention annuelle à l'association "La Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris" (10e) dans le cadre du dispositif "Tous Mobilisés". 2019 DASCO 119 Subvention (99.680 euros) et convention avec la Coopérative Indigo pour des projets d?ateliers de formation à la prise de parole auprès des collégiens. 2019 DASCO 120 Collèges publics parisiens - Subventions (395.250 euros) à 8 collèges (Budget participatif des collèges 2018 et 2019 ; BPA 12e 2018 "Des élèves mobilisés pour embellir le collège Paul Valery"). 2019 DASCO 121 Participation financière de la Ville de Paris au financement du dispositif spécifique de décharges de classe des directrices/directeurs d?école appliqué à Paris - Convention avec l?Etat. 2019 DASCO 124 Caisse des Écoles (1er) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (657.468 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 126 Caisse des Écoles (3e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (962.318 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 127 Caisse des Écoles (4e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (1.306.883 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 128 Caisse des Écoles (5e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (2.073.266 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 129 Caisse des Écoles (6e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (830.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 130 Caisse des Écoles (7e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (910.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 131 Caisse des Écoles (8e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (957.807 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 133 Caisse des Écoles (10e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (4.210.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 134 Caisse des Écoles (11e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (5.337.078 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 135 Caisse des Écoles (12e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (5.700.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 136 Caisse des Écoles (13e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (7.203.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 137 Caisse des Écoles (14e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (5.337.964 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 138 Caisse des Écoles (15e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (6.700.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 140 Caisse des Écoles (17e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (5.699.559 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 141 Caisse des Écoles (18e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (9.050.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 142 Caisse des Écoles (19e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (8.904.200 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 143 Caisse des Écoles (20e) - Avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (7.712.808 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DFPE 9 Subvention (15.000 euros) et convention avec le GIP "Samu Social de Paris" (12e) pour son action "Des petits à l'hôtel", dans les 10e, 11e, 18e et 19e arrondissements. 2019 DFPE 222 Accompagner tous les parents tout au long du parcours des enfants - Subventions (10.000 euros) à quatre associations dont une avec convention pour leurs actions dans les 10e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2019 DASES 304 Mise en ?uvre de la 7ème Conférence des financeurs de la prévention de la perte d?autonomie de Paris - Attribution de participations au titre de l?enveloppe "autres actions de prévention". 2019 DASES 306 Mise en ?uvre de la 7ème Conférence des financeurs de la prévention de la perte d?autonomie de Paris - Participations au titre de l?enveloppe "forfait autonomie" (1.419.078 euros). 2019 DASES 308 Subvention (5 000 euros) et convention avec l'association Pièces à emporter pour son action de prévention en faveur des seniors par l?accès à la culture. 2019 DASES 309 Subvention (5 000 euros) à l?association Silver Valley pour son action de renforcement des liens intergénérationnels. 2019 DASES 317 Subvention (555.000 euros) et convention avec l'association FIR (le Foyer des Israélites Réfugiés) pour la restructuration de l'EHPAD FIR (16e). 2019 DASES 325 Subvention (22.732 euros) à l?Association de soins à domicile (ASAD) pour accompagner les seniors à l?aide aux démarches administratives. 2019 DASES 328 Subvention à l'association ADAL (6.036 euros) pour des activités senior.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure.

2019 DLH 138 Subvention VRAC Paris - 2ème année convention triennale (35.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs.

2019 DLH 70 Réalisation 61 rue de la Gare de Reuilly (12e) d'un programme de création d'un Foyer pour Jeunes Travailleurs comportant 94 logements PLA-I par CDC Habitat Social.

2019 DLH 97 Réalisation 3, rue de la Feuillade - 4, place des Victoires (1er) d'un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (7 PLA-I et 3 PLUS) par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 105 Réalisation 10, rue Lagille (18e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 23 logements par la RIVP.

2019 DLH 134 Réalisation 11, rue Monte Cristo (20e) d?un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Immobilière 3F.

2019 DLH 139 Réalisation 6 rue Chambiges (8e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement social par Paris Habitat.

2019 DLH 140 Réalisation 90 rue La Fayette (9e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement social par Paris Habitat.

2019 DLH 141 Réalisation, 16-18 rue du Château d'Eau / 23 rue de Lancry (10e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 29 logements sociaux (17 PLA-I, 12 PLUS) par Paris Habitat.

2019 DLH 142 Réalisation, 60-62, rue Faubourg Saint Martin (10e), d?un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA-I, 1 PLUS) par Paris Habitat - OPH.

2019 DLH 149 Réalisation 44, rue de l'Amiral Mouchez (14e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (10 PLA-I, 7 PLUS) par la RIVP.

2019 DLH 152 Convention d?Opération Programmée d?Amélioration de l?Habitat (OPAH) "copropriétés dégradées", avec l?Etat et l?Anah.

2019 DLH 154 Réalisation Résidences Didot / Bardinet (14e) d'un programme de rénovation de 587 logements à réaliser par CDC Habitat Social.

2019 DLH 166 Réalisation 19, rue Louis Bonnet (11e) d?un programme de rénovation de 29 logements sociaux par Immobilière 3F.

2019 DLH 167 Réalisation 26, rue Pétion (11e) d?un programme de rénovation de 19 logements sociaux par Immobilière 3F.

2019 DLH 169 Réalisation ZAC Paul Bourget - lot 6 (13e) d'un programme de construction de 38 logements intermédiaires par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 327 Réalisation ZAC Paul Bourget lot 12 (13e) d'un programme de construction de 75 logements sociaux (22 PLA-I, 30 PLUS, 23 PLS) par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 348 Réalisation ZAC Paul Bourget - lot 9 (13e) d'un programme de construction de 36 logements sociaux (11 PLA-I, 14 PLUS et 11 PLS) par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 180 Réalisation 54 rue d'Enghien (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements sociaux (7 PLA-I, 5 PLUS, 1 PLS) par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 182 16-18 place Dupleix (15e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2019 DLH 183 Réalisation groupe "Modigliani" 132/138 avenue Félix Faure et 6/14/16 rue Modigliani (15e) d'un programme d?Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH.

2019 DLH 184 Réalisation groupe "Haxo-Gambetta" 64 rue Haxo ; 211 et 221 avenue Gambetta ; 8 a 20 rue des Tourelles (20e) d'un programme d?Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH.

2019 DLH 186 4 route centrale Ferme de la Garenne (78100 Saint-Germain-en-Laye) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2019 DLH 196 Réalisation 16 rue Jacques Baudry (15e) d'un programme de construction de 95 logements sociaux (38 PLA-I, 38 PLUS et 19 PLS) par ICF Habitat La Sablière.

2019 DLH 197 Réalisation lot I Chapelle International (18e) d'un programme de construction de 34 logements sociaux (11 PLA-I, 13 PLUS et 10 PLS) par ICF Habitat La Sablière.

2019 DLH 201 Réalisation 18 rue Cels (14e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.

2019 DLH 203 73 boulevard Davout (20e) - Indemnisation amiable d'une société en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2019 DLH 204 Réalisation 98 quai de la Râpée (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements supplémentaires (7 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 216 Réalisation 24, place Charles Fillion (17e) d?un programme de rénovation de 26 logements sociaux par Immobilière 3F.

2019 DLH 217 Réalisation 11, rue Lepic (18e) d?un programme de rénovation de 54 logements sociaux par Immobilière 3F.

2019 DLH 223 Réalisation 42, rue des Bois (19e) d?un programme de rénovation de 65 logements sociaux par Immobilière 3F.

2019 DLH 230 Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt complémentaire à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de réhabilitation de l?immeuble situé 24 rue Saint-Augustin (2e). 2019 DLH 236 Réalisation groupe "Préault-Fessart" 40 à 50 rue Fessart et 8/12/14 rue Préault (19e) d?un programme de rénovation de 200 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2019 DLH 237 Réalisation 23 rue Camille Desmoulins (11e) d'un programme d'acquisition amélioration de 28 logements sociaux par Paris Habitat. 2019 DLH 239 Réalisation 1 place Lachambeaudie (12e) d'un programme d'acquisition amélioration de 18 logements PLS et de 2 commerces par Paris Habitat. 2019 DLH 240 Réalisation 43 avenue Michel Bizot (12e) d'un programme d'acquisition amélioration de 24 logements intermédiaires par Paris Habitat. 2019 DLH 241 Réalisation, 120 rue Championnet (18e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS, 3 PLS) et 9 logements intermédiaires par Paris Habitat (cession de la Fondation Rothschild). 2019 DLH 242 Réalisation 86, avenue Félix Faure (15e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 25 logements sociaux (12 PLA-I, 13 PLUS) et de 12 logements intermédiaires par la RIVP. 2019 DLH 243 Réalisation 5 rue Boinod (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 26 logements sociaux et intermédiaires par Paris Habitat. 2019 DLH 244 Réalisation 5 rue Hegesippe Moreau (18e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux (6 PLA-I, 7 PLUS, 6 PLS) par Paris Habitat (cession de la Fondation Rothschild). 2019 DLH 245 Réalisation, 8 rue Bretonneau (20e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux (5 PLA-I, 5 PLUS, 4 PLS) par Paris Habitat (cession de la Fondation Rothschild). 2019 DLH 246 Réalisation sur le groupe "ABEL", 13 et 14, rue Abel (12e), d?un programme de rénovation de 183 logements sociaux par Paris Habitat. 2019 DLH 247 Réalisation 18 rue Navarin (9e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 24 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 249 Réalisation sur le groupe "Porte de Montreuil Sud" 2/12 Schubert, 5 rue Paganini, 6 rue Charles et Robert (20e), d?un programme de rénovation de 456 logements sociaux par Paris Habitat. 2019 DLH 250 Réalisation sur le groupe "Sérurier Indochine, bâtiments D à J" (19e) d?un programme de rénovation de 723 logements sociaux par Paris Habitat. 2019 DLH 256 Réalisation, 6 rue Richard Lenoir (11e), d?un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS) par Paris Habitat. 2019 DLH 258 Réalisation 16-24 boulevard Pershing (17e) d?un programme de construction de 40 logements sociaux (13 PLA-I, 14 PLUS, 13 PLS) par Paris Habitat. 2019 DLH 267 Réalisation 50-62 boulevard Jourdan (14e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 68 logements PLUS par la RIVP. 2019 DLH 270 Réalisation 5-7 rue de l?Ecole de Médecine (6e) d'un programme de création d'une résidence pour jeunes chercheurs comportant 19 logements PLS par la RIVP. 2019 DLH 309 Réalisation 66 rue des Plantes (14e) d'un programme de rénovation durable d'un Etablissement pour Personnes Âgées Dépendantes comportant 126 logements par Seqens Solidarités. 2019 DLH 311 Réalisation 11/15 rue Neuve des Boulets (11e) d'un programme de rénovation de 79 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 312 Réalisation 2 rue Hégésippe Moreau - 17 rue Ganneron (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 313 Réalisation 2/4/6 rue du Haut-Pavé (5e) d'un programme de rénovation de 24 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 314 Réalisation 7 place Albert Kahn - 53 boulevard Ornano - 66 rue Championnet (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (10 PLA-I, 10 PLUS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 315 Réalisation 4 bis rue Coustou (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration et de construction de 67 logements sociaux (25 PLA-I, 27 PLUS et 15 PLS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 317 Réalisation 15/17 rue Ernestine, 4/4bis rue d'Oran, 40/44 rue Léon (18e) d'un programme de rénovation de 123 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 320 Réalisation 64 rue des Maraîchers (20e) d'un programme de création d'une pension de famille de 25 logements PLA-I - Modification des garanties de la Ville (993.579,11 euros) demandée par FREHA. 2019 DLH 322 Modification des garanties d'emprunt pour la réalisation 20 rue Sambre et Meuse (10e) d'un programme de création de 7 logements sociaux de type PLS par Immobilière 3F (1.986.000 euros). 2019 DLH 323 Modification des garanties d?emprunt (1.540.137 euros) pour la réalisation 65 rue Jean-Jacques Rousseau (1er) d'un programme de création de 17 logements (12 PLA-I et 5 PLUS) par la société Toit & Joie. 2019 DLH 329 Garantie d?un prêt PAM complémentaire au financement du programme de rénovation 39 rue de la Rochefoucault (9e) demandée par la société Hénéo (729.342 euros). 2019 DLH 330 Réalisation d?un programme d'acquisition amélioration d'un logement social PLS par Paris Habitat au 53-55 rue de la Goutte d'Or (18e). 2019 DLH 331 Renonciation par la Ville de Paris au bénéfice d'un droit de remise de locaux de la RIVP, 144-152, rue des Poissonniers (18e) - Avenant n° 4 au protocole du 22 décembre 2011. 2019 DLH 332 Réalisation 51-55 boulevard Masséna (13e) d'un programme de création de 5 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale comportant 145 logements PLA-I par Adoma. 2019 DLH 333 Location de l'immeuble 20-24, rue Emile Lepeu (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. 2019 DLH 334 Réalisation 35 boulevard des Invalides - 3 rue Monsieur (7e) d'un programme de création de 46 logements étudiants PLS et de 69 logements PLS en démembrement de propriété par la RIVP. 2019 DLH 336 Convention d'occupation du domaine public avec la copropriété sise 46 rue Manin / 17-19 rue de la Solidarité (19e) pour la mise en ?uvre d'une isolation thermique par l'extérieur. 2019 DLH 337 Location de l'immeuble 226, rue Saint-Denis (2e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. 2019 DLH 339 Réalisation dans les 14e, 18e et 20e arrondissements d?un programme d?acquisition-conventionnement de 22 logements sociaux (6 PLA-I, 9 PLUS et 7 PLS) par Aximo. 2019 DLH 340 Prise de participation de Paris Habitat à la SCCV pour les besoins du projet Ilot Lelong. 2019 DLH 341 Réalisation au groupe "Justice Mortier" 75 à 81 boulevard Mortier et 2 à 12 place de l?Adjudant Vincenot (20e) d?un programme de rénovation de 181 logements sociaux par Paris Habitat. 2019 DLH 342 Réalisation sur le groupe "Saint Blaise" au 53 rue St Blaise (20e), d?un programme de rénovation de 107 logements sociaux par Paris Habitat. 2019 DLH 344 Modification du plan de financement de l?opération de Paris Habitat du 1, cité Jandelle - 55-57, rue Rébeval (12 PLS). 2019 DLH 345 Modification du programme et du plan de financement du 5/7 rue Edgar Poe (19e) réalisé par Paris Habitat (27 logements sociaux, 3 PLA-I, 3 PLUS, 21 PLS) - Subvention (3.083.260 euros). 2019 DLH 349 Location de l'immeuble 16, rue de Belfort (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. 2019 DLH 350 Réalisation 33, rue Doudeauville (18e) d'un programme de 49 logements sociaux (15 PLA-I, 20 PLUS et 14 PLS) et de 12 logements locatifs intermédiaires par ICF Habitat La Sablière. 2019 DLH 354 Réalisation 12 allée Vivaldi (12e) d'un programme de rénovation d'un Foyer pour Jeunes Travailleurs comportant 130 logements par l'Habitation Confortable. 2019 DLH 355 Location d?un volume dépendant de l?immeuble 5 à 17, rue de l?Ecole de Médecine (6e) à la RIVP - Déclassement anticipé et bail emphytéotique. 2019 DLH 356 Réalisation, 29 avenue de la Porte des Poissonniers (18e) d?un programme de transformation de 96 logements sociaux en 152 logements PLUS pour des étudiants et des jeunes actifs par Paris Habitat. 2019 DLH 358 Réaménagement de dettes RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (119.795.611,41). 2019 DLH 359 Réalisation 1/3 et 7/9 impasse Letort (18e) d'une rénovation de 14 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 360 Local situé au 37 bis rue des Trois Bornes (11e) - Bail civil et minoration de loyer avec l'association "Étincelle Ile-de-France rebondir avec un cancer". 2019 DLH 361 Réalisation 1 rue Charles-François Dupuis (3e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements sociaux (7 PLA-I, 5 PLUS, 3 PLS) par Immobilière 3F. 2019 DLH 362 Réalisation 59-61 rue Saint-Lazare (9e) d'un programme de création de 9 logements supplémentaires au sein d'un FJT comportant 125 logements PLA-I par l'Habitation Confortable. 2019 DLH 364 Avenant de clôture n° 2019-7 à la convention de délégation de compétence 2017-2022 entre l'Etat et le Département de Paris sur le logement. 2019 DLH 365 Réalisation 14-16 rue du Rendez-vous / 4-8 cité du Rendez-vous (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements sociaux (13 PLA-I, 17 PLUS et 12 PLS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 366 Réalisation 55, rue du Théâtre (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (9 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 367 Réalisation 57, rue de Ménilmontant ((20e) d'un programme de construction de 3 logements PLS par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 370 Réalisation 3/9, rue des Bois et 62 rue du Pré Saint Gervais (19e) d?un programme de rénovation de 90 logements sociaux par SEQENS. 2019 DLH 371 Réalisation 63, rue de Meaux (19e) d'une opération de rénovation de 24 logements par LOGIREP. 2019 DLH 372 Réalisation 19 rue Jouye Rouve (20e) d?un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 377 Réalisation 52, boulevard de Clichy (18e) d'une opération de rénovation de 17 logements par LOGIREP. 2019 DLH 378 Réalisation 5, 18, 22 rue Moskowa (18e) d?un programme de rénovation de 62 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 380 Réalisation 2 rue Dénoyez (10e) d?un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 381 Réalisation 3/5 rue des Haudriettes (3e) d?un programme de rénovation de 50 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 382 Réalisation 11-11 bis, passage Saint-Sébastien (11e) d'un programme de rénovation de 12 logements par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 384 Réalisation 14 rue Godefroy Cavaignac (11e) d'un programme de construction de 14 logements sociaux (4 PLA-I, 3 PLUS et 7 PLS) par LOGIREP. 2019 DLH 385 Réalisation 5, rue de l'Olive (18e) d'une opération de rénovation de 18 logements par LOGIREP. 2019 DLH 388 Modification du programme et du plan de financement de l?opération de Paris Habitat au 69 rue de Charenton / 2 rue Saint Nicolas (12e). 2019 DLH 387 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (1er) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 390 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (2e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 391 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (3e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 392 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (4e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 393 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (5e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 394 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (7e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 395 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (9e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 396 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (10e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 397 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (11e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 398 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (12e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 399 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (13e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 400 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (14e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 403 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (17e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 405 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (19e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 406 Dispositif "Réparer et Embellir" : subvention visant l?amélioration du parc de logements (20e) et géré par des bailleurs sociaux. 2019 DLH 408 Réalisation 32, rue Pajol (18e) d'un projet de rénovation de 15 logements par LOGIREP. 2019 DLH 409 Réalisation 61, rue de Meaux (19e) d?un programme de rénovation de 6 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 411 Réalisation 6, rue Albert Camus (10e) d?un programme de rénovation de 45 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 413 Réalisation 1-5-7 rue Albert Camus (10e) d?un programme de rénovation de 96 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 421 Réalisation 93 rue de Clignancourt (18e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 46 logements PLA-I par Emmaüs Habitat. 2019 DLH 423 Réalisation 16 rue Armand Carrel (19e) d?un programme de création de logements PLS par la coopérative SAS "COOP Lotus". 2019 DU 181 Cession de la Cité Jardin des Grésillons à Asnières (92). 2019 DU 239 Réhabilitation de l'immeuble 57 rue Clisson (13e) - Constitution d'une servitude de surplomb.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2019 DDCT 163 - DAE Subventions (80.000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14e, 18e et 19e arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10e, 11e, 20e).

2019 DDCT 176 Avenant n° 1 à la convention régionale de développement urbain entre la Ville de Paris et la Région Île-de-France. 2019 DDCT 169 Subvention (24.912 euros) et convention pour la mise en place du projet d'interprétariat. 2019 DDCT 170 - DASES-DAE-DAC Subventions (655.195 euros) à 35 associations pour le financement de 45 projets au titre de l?intégration. 2019 DDCT 171 Subvention (4.000 euros) à l?association l?Ile aux Langues, au titre de l?intégration. 2019 DPSP 18 Subvention d'équipement (33.90 euros) au Groupe S.O.S pour l'achat d'un véhicule dans le cadre du projet "ateliers de ramassage des encombrants". 2019 PP 64 Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du Ministère de l?Intérieur) et la Ville de Paris, relative à des prestations de fourniture, de mise en place et d?exploitation technique d?une plateforme des sollicitations "non urgentes" multicanal de la Préfecture de police. 2019 PP 67 Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2019. 2019 PP 68 Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la Préfecture de police (exercice 2019). 2019 PP 69 Modification de la délibération n° 1994 D. 205 du 28 février 1994 portant fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l?infirmerie psychiatrique. 2019 PP 70 Fixation des modalités de recrutement du médecin-chef et du médecin-chef adjoint de l?infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police. 2019 PP 71 Modification de la délibération n° 2018 PP 98 des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. 2019 PP 72 Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du ministère de l?intérieur) et la Ville de Paris, relative à la concession pour l?externalisation du service de restauration collective des personnels de la Préfecture de police. 2019 PP 73 Assurance flotte auto PP-BSPP-DOSTL - Approbation principe opération - Approbation pièces administratives. 2019 PP 74 Marché public de fourniture et livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel et contrat à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris. 2019 PP 75 BSPP - Fourniture service d?abonnement à des publications, imprimées et/ou dématérialisées, ouvrages et manuels multi-supports au profit de la PP (2 lots). 2019 PP 76 Prestations de déplacement de véhicules de tout type en stationnement ou à l?arrêt au profit de l?ensemble services de police et de gendarmerie de la zone de défense et de sécurité de Paris - 3 lots. 2019 PP 77 Prestations de maîtrise d??uvre et d'expertise technique concernant les projets de développements logiciels et de maintenance applicative. 2019 PP 79 Admissions en non-valeur des créances présentées au titre de l?année 2019. 2019 PP 80 Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique du 1er avril 2019. 2019 PP 81 Prise en charge et traitement d?un stock de bouteilles contenant des gaz toxiques ou présumés tells - 2 lots. 2019 PP 82 Avenant à la convention portant sur la répartition des dépenses de fonctionnement du secrétariat général pour l?administration de la Préfecture de police entre l?État (ministère de l?intérieur) et la Ville de Paris (Préfecture de police, budget spécial).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2019 DAE 72 Subvention 2019 (265.000 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2019-2021 avec l'association Carrefours pour l'emploi. 2019 DAE 73 Subvention (400.000 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2019-2021 avec l'association Ecole de la 2ème Chance de Paris (18e). 2019 DAE 75 Bourse du travail - Subventions de fonctionnement aux 7 Unions Départementales syndicales et avenant n° 2 aux conventions pluriannuelles 2018-2020. 2019 DAE 245 Subvention de fonctionnement (334.000 euros) et convention avec l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail. 2019 DAE 302 Subvention (199.500 euros) et avenant n° 8 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l'Association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) au titre des clauses sociales. 2019 DAE 355 Budget participatif parisien 2016 - Subvention d?investissement (82.000 euros) pour travaux d?aménagement, dotation en mobilier et convention avec la S.A.S. Station W (17e). 2019 DAE 363 Budget participatif - Subvention (350 000 euros) et convention d'investissement avec la Mission Locale de Paris pour l'aménagement d'un site dans le 19e. 2019 DAE 368 Subvention de fonctionnement (45.000 euros) et convention avec l?association Carton Plein. 2019 DAE 385 Subvention de fonctionnement (18.000 euros) et convention avec l'association Centre Alpha Choisy.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2019 DAC 89 Subvention (30.000 euros) à l?association Le Lieu Mains d??uvres pour l?organisation de la 16ème édition du festival du MOFO.

2019 DAC 118 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Institut des Cultures d?Islam.

2019 DAC 189 Subventions de fonctionnement et d?équipement (15.295.751,68 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

2019 DAC 248 -DLH Conclusion d?un bail civil avec l?association "le Génie de la Bastille" pour l?occupation des locaux situés 126 rue de Charonne.

2019 DAC 255 Fixation du montant du loyer de l?association Atelier artistes en exil pour l?occupation de locaux de stockage situés 29-31 rue Mauconseil (1er).

2019 DAC 256 Subvention (10.000 euros) en soutien à la diffusion du savoir-faire de Paris en matière de film d'animation auprès des professionnels de l'industrie de l'animation aux Etats-Unis. 2019 DAC 326 Budget participatif 2016 "De l?art dans mon quartier" : subvention (23.400 euros) pour la "Coulée verte Art Project" : parcours de fresques sur la coulée verte (12e) et conventions avec l?association. 2019 DAC 329 Subvention (10.000 euros), convention à l'association Bibliocité (10e, 18e et 19e). 2019 DAC 372 Approbation d'une convention-type de mise à disposition des orgues des édifices cultuels propriété de la Ville de Paris au bénéfice des élèves des conservatoires parisiens. 2019 DAC 378 Convention de partenariat entre les Conservatoires, les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris et le Centre des Monuments Nationaux. 2019 DAC 804 Convention d'Occupation de Domaine Public avec l?Association "La Place - Centre Culturel Hip Hop". 2019 DAC 812 Avenants ou conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2020. 2019 DAC 813 Subvention de fonctionnement (1.000 euros) à la 3ème édition du projet "Et vous que lisez vous ?" porté par l'association La Condamine. 2019 DAJ 19 Approbation de l'avenant au contrat de licence de marque Mois de la Photo à Paris mettant fin à l'exploitation de la marque par le licencié Paris Audiovisuel - Maison Européenne de la photographie. 2019 DAC 541 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Régine Deforges 58 rue saint-André-des-Arts (6e). 2019 DAC 542 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Florence Malraux, 193 rue de l'Université (7e). 2019 DAC 574 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Camille Claudel à l'entrée du jardin Mail de Bièvre, entre le 105 et le 117 boulevard Auguste Blanqui (13e). 2019 DAC 579 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Pierre Melville au niveau du 25 rue Jenner (13e). 2019 DEVE 122 Dénomination "jardin Marguerite Huré" attribuée à l'espace vert situé 2, boulevard Carnot (12e). 2019 DEVE 178 Dénomination "allée France Gall" attribuée au tronçon nord de l'allée ouest du parc Monceau (8e). Retrait de la délibération 2018 DEVE 164.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2019 DFA 110 Avenant n° 1 à la convention d?occupation du domaine public - Concession de travaux pour la rénovation et l?exploitation de l?établissement dénommé Pavillon de la Grande Cascade. 2019 DFA 111 Octroi de la garantie de la Ville à la Fondation des Diaconesses de Reuilly pour un prêt de 2.034.756,68 euros à souscrire pour financer le remboursement anticipé d?un prêt PLS. 2019 DU 229 Subvention (2.388.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l?Arsenal. 2019 SG 62 Subvention (5.000 euros) à l?association L?Autre Souffle (18e) pour l?organisation du festival intitulé Kanoas en 2019. 2019 SG 67 Convention pour des affiches pour le salon de la Gastronomie d'Outre Mer.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2019 DAE 266 Subventions (5.188.500 euros) et conventions avec 89 structures menant des actions d?insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d?autres publics fragiles.

2019 DAE 282 - DLH Attribution d?une aide en nature à deux associations pour l?occupation temporaire d?une propriété communale face au 32 avenue de la Porte d?Ivry (13e), pour y installer une plateforme de réemploi de mobilier professionnel et de déchets du bâtiment. 2019 DAE 336 Budget Participatif - Subventions (261.000 euros) et conventions avec deux associations : Fédération Envie (BPP 2017 "Refabriquons à Paris") ; REFER (BPP 2017 "Tous Récup"). 2019 DAE 387 Subventions de fonctionnement et cotisation (360.500 euros) à l?association Paris Initiative Entreprise (8e). 2019 DAE 388 Subvention de fonctionnement (240.000 euros) à l?association Les Canaux (19e). 2019 DAE 389 Subvention de fonctionnement (60.000 euros) à l'association Réseau Francilien du Réemploi (11e). 2019 DEVE 189 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?organisme MyGreenGo pour le projet "Expérimentation de la consigne pour réutilisation sur le périmètre des Deux Rives".

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2019 DAC 81 Subvention (528.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d?intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e). 2019 DAE 333 Dotation complémentaire de 18.000 euros à l'école Boulle pour 2019 sur enveloppe 2019. 2019 DAE 383 Subvention d?investissement (30.000 euros) et convention avec la Guinguette Pirate. 2019 DAE 394 Subvention d?investissement (5.000 euros) et convention avec l?association Télé Bocal (20e). 2019 DDCT 175 Subvention de fonctionnement (50.000 euros) à six associations membres du Conseil de la Nuit.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur.

2019 DGRI 40 Subvention (10.000 euros) à l?Association Internationales des Maires Francophones pour le Prix international LGBTQI+ 2019 de la Ville de Paris.

2019 DGRI 59 Mise à disposition de salons pour le nouvel an vietnamien. 2019 DGRI 60 Mise à disposition de salons pour le nouvel an chinois. 2019 DGRI 78 - DPE Subvention du MEAE pour le projet de coopération avec Accra. 2019 DGRI 80 Aide d'urgence accordée à l'Union des Organisations de Secours et de Soins médicaux : programme de formation des personnels soignants dans le nord-est de la Syrie.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 126 Budget participatif localisé - Convention de subventionnement entre la Ville de Paris et l'ENSAAMA en faveur de la végétalisation et du renforcement de la biodiversité sur le bâti (15e). 2019 DEVE 162 Convention d?objectifs et de partenariat entre la Ville de Paris et l?Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV). 2019 DEVE 163 - DAE Autorisations administratives nécessaires à l?installation d?une serre verticale dans le jardin partagé de la Villa des Tulipes (18e). 2019 DEVE 173 Mise à disposition à titre gratuit d?un terrain à usage de jardin partagé, situé sur la PC au 110 rue du Ruisseau (18e) - Convention d?occupation d?un terrain propriété de SNCF réseau. 2019 DEVE 175 Mise à disposition à titre gratuit d?un terrain à usage de jardin partagé, situé sur le belvédère à l?angle des rues Palikao, Bisson et Cité de Gênes (20e) - Autorisation de financement des travaux. 2019 DEVE 191 Mise en oeuvre d?un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de graines aux Parisiennes et aux Parisiens. 2019 DEVE 196 Financement de travaux d?aménagement du jardin partagé situé au sein du square des Cévennes (15e) et communication sur la convention avec l?association "le jardin aux p'tits oignons". 2019 DEVE 197 Financement de travaux d?aménagement du jardin partagé situé au sein du jardin Paul Nizan, 9 rue de l'Industrie (13e) communication sur la convention avec l?association "les peupliers". 2019 DEVE 198 Financement de travaux d?aménagement du jardin partagé solidaire situé au 22-26 rue Georges et Maï Politzer (12e) communication sur la convention de mise à disposition avec l?association "Esperem". 2019 DEVE 200 Budget Participatif Cultiver en Ville - Subvention (1.100 euros) à l?association Le Jardin d?Eugénie, pour son projet "De l?ombre dans mon jardin" dans le jardin partagé Le P?tit Jardin d'Eugénie (19e). 2019 DEVE 201 Subvention (4.500 euros) à un centre de recherche du Muséum National d?Histoire naturelle dans le cadre de l?appel à projets "Animaux en ville" - Budget participatif "+ de nature en ville". 2019 DEVE 202 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Les amis des jardins du ruisseau. 2019 DEVE 205 Subvention de fonctionnement (3.000 euros) à l?association FNE Île-de-France pour ses actions de sauvegarde et mise en valeur de l?environnement, autour des Mares à Palabres à Paris. 2019 DEVE 209 Subvention (12.165 euros) à l?association "Jardin Partagé Alice Millat" pour la réalisation d'aménagements sur le toit du gymnase Alice Millat 11 ter rue d'Alésia (14e) - Budget participatif 2016. 2019 SG 65 Subvention (10.000 euros) à l?association Enlarge Your Paris pour soutenir la transhumance du Grand Paris. 2019 DPE 57 Recherche appliquée sur l?hydrologie de jardins de pluie - Convention entre la Ville de Paris et le Centre d?Études et expertise des Risques, de l?Environnement, la Mobilité et l?Aménagement (Cerema).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2019 DAE 96 Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d?investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2020. 2019 DAE 97 Subvention (850.000 euros) et convention avec l?Association Institut d?Etudes Avancées de Paris. 2019 DAE 129 Subvention de fonctionnement (6.000 euros) à l'Association Bernard Grégory pour l?organisation d?un séminaire Post-Doctoriales. 2019 DAE 278 Site des Cordeliers - 5 rue de l'Ecole de Médecine (6e) - Avenant à la concession de travaux avec la RIVP. 2019 DAE 356 Subvention de fonctionnement (11.000 euros) et d'investissement (26.000 euros), et convention avec l'Association Science Technologie et Société (13e). 2019 DAE 366 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Ars Longa. 2019 DAE 380 Campus des Cordeliers (6e) - Participation financière (1.500.000 euros) aux travaux et convention corrélative avec Sorbonne Université et l?Université Paris Descartes. 2019 DFA 115 Garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l?amortissement d?un emprunt bancaire de 1,5 M? à souscrire par la Fondation Hellénique.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DAJ 18 Convention entre la Ville de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l?offre d?accès au droit. 2019 DDCT 162 Subvention (145.000 euros) à l?association PIMMS de Paris au titre de l?année 2020. 2019 DRH 68 Convention, au titre de l?année 2020, avec l?association "Parcours d?Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d?accompagnement et de formation. 2019 DRH 70 Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l?exercice 2020.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. 2019 DAE 248 Subvention (5.000 euros) à l'Association les Panamiens. 2019 DAE 354 Subvention (5.000 euros) à l'Association Acteurs du Tourisme Durable (ATD). 2019 DAE 367 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris Gay Métropole (3e). 2019 DJS 58 Subventions (13.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec trois associations sportives (13e). 2019 DJS 183 Subventions (18.550 euros) à sept associations sportives Parisiennes, dont une convention pluriannuelle d'objectifs. 2019 DJS 185 Subventions (31.000 euros) et avenants à convention pluriannuelle d'objectif avec cinq associations sportives parisiennes. 2019 DJS 194 Subvention (440.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec le Paris 92 au titre de l'année 2020. 2019 DJS 195 Subvention (260.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec le Stade Français Paris Saint Cloud au titre de l'année 2020. 2019 DJS 196 Subvention (926.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec le PUC Volley-ball au titre de l'année 2020. 2019 DJS 200 Subvention (500.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec la SASP Paris Football Club au titre de l'année 2020. 2019 DJS 201 Subvention (210.000 euros) et avenant à convention avec le PUC Rugby au titre de l'année 2020. 2019 DJS 202 Subvention (474.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec le PUC Omnisports au titre de l'année 2020. 2019 DJS 205 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec le Racing Multi Athlon au titre de l'année 2020. 2019 DJS 206 Subvention (90.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec le club des Français Volants au titre de l'année 2020. 2019 DJS 207 Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec le Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l?année 2020. 2019 DJS 208 Subvention (159.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de l'année 2020. 2019 DJS 215 Tennis des routes de la pyramide et stratégique (12e) - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association Tennis Club Parisien de Joinville. 2019 DJS 245 Boulodrome Hyacinthe Vincent (14e) - Convention de mise à disposition avec les associations La Boule du Moulin Vert et l?Association Bouliste du 14e. 2019 DJS 252 Subvention (30.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association Judo Amicale de Paris XX au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau en 2019. 2019 DJS 253 Subvention (20.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Racing Multi Athlon au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau en 2019. 2019 DJS 254 Subvention (20.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Paris Université Club au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau en 2019. 2019 DJS 255 Subvention (20.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Stade Français au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau en 2019. 2019 DJS 256 Subvention (30.000 euros) et convention annuelle avec l'Association pour la Promotion du Basketball à Paris au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau en 2019. 2019 DJS 258 Subvention complémentaire (3.000 euros) et avenant à convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2019. 2019 DJS 259 Subvention (15.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le CAP Sport, Art, Aventure et Amitié au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau pour 2019. 2019 DJS 261 Subvention (15.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides au titre de l'accompagnement des sportifs de haut niveau pour 2019.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur.

2019 DAE 271 - DU Avenant au bail emphytéotique avec la RIVP 5-13 cité Beauharnais (11e).

2019 DAE 386 Subvention d'investissement à l'association Enlarge your Paris. 2019 DU 53 Echange foncier entre la Ville de Paris et Paris Habitat et constitution de servitudes - Secteur d?aménagement de la Résidence Michelet (19e). 2019 DU 255 Abords de la Gare de Lyon (12e) - Déclassement du domaine public routier et cession à la SNCF de volumes dans le dénivelé de la rue de Chalon. 2019 DU 230 Renonciation à intégrer un bien sans maître au domaine communal 4 rue de l'Astrolabe (15e). 2019 DU 268 Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St Ouen (17e) - Déclassement par anticipation des emprises du projet et déclassement du domaine public de l?ancienne voie Toulouse-Lautrec. 2019 DU 274 Déclassement et cession de la parcelle cadastrée 4 rue des Camélias (14e) à la Fondation Paris - Saint-Joseph. 2019 SG 71 Versement de la cotisation à l?association CoRDEES.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2019 DVD 37 Subvention (19.000 euros) et convention avec l?association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France. 2019 DVD 116 Subvention (4.300 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette pour l'organisation d'une Bourse aux Vélos. 2019 DVD 117 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Agence Parisienne du Climat. 2019 DVD 64 Tarification des déplacements d?office de véhicules à l?occasion de travaux d?urgence réalisés pour des tiers et des enlèvements. 2019 DVD 85 Eclairage public, illumination et exploitation de la circulation. Protocole transactionnel avec Citelum, EUREC et GECIR portant règlement des prestations effectuées. 2019 DVD 95 Avenue André Rivoire (14e) - Convention de superposition pour le pont et CODP avec la Cité Internationale Universitaire de Paris et la Chancellerie des universités de Paris. 2019 DVD 101 Parc de stationnement Foch (16e) - Avenant n° 3 à la convention de concession en vue de l'extension de la préfourrière Foch (16e). 2019 DVD 102 Avenue de Selves (8e) - Convention d'occupation du domaine public pour le relogement provisoire du Commissariat du 8e et de Compagnie des gardes de l'Elysée. 2019 DVD 104 Contrat transactionnel avec ENEDIS. Solde des comptes de tiers. 2019 DVD 106 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (98.217,73 euros). 2019 DVD 107 Budget participatif d'arrondissement. Place Navier (17e) - Subventions à deux associations Vergers Urbains et Atelier des Epinettes. 2019 DVD 114 Budget participatif Paris aux piétons - Porte de St Ouen (17e) - Subvention d'équipement à l'association Toqué Frères. 2019 DVD 108 Canaux parisiens - Convention avec la commune des Pavillons-Sous-Bois et le Département de Seine-Saint-Denis de superposition d?affectation de l?espace piétonnier et cyclable.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DASES 322 Subvention d?investissement (2.547 euros) et convention pluriannuelle avec Paris Habitat - OPH pour les travaux du logement accompagné pour des personnes en situation de handicap. 2019 DASES 326 Objectif annuel d?évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l?exercice 2020. 2019 DASES 337 Avenant aux conventions avec l?ADIAM, pour le solde de la participation 2018 au financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz (39.830,15 euros). 2019 DASES 338 Participations (129.020,83 euros) et conventions avec l?ADIAM, pour le financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz. 2019 DASES 364 Convention de partenariat avec l?association la Protection Civile Paris Seine pour son action de portage en cas de panne d?ascenseur en direction des personnes en situation de handicap. 2019 DCPA 22 Rénovation partielle du Pavillon de l'Arsenal.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2019 DAE 334 Activités commerciales sur un emplacement du domaine public (3.329,96 euros) - Conventions. 2019 DAE 357 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (34.809 euros) - Conventions afférentes à ces indemnités. 2019 DAE 379 Indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse (200.000 euros) - Convention avec chaque kiosquier concerné par une fermeture entre le 1er novembre 2019 et le 15 mai 2020. 2019 DAE 384 Subvention (83.000 euros) à la Chambre de Commerce et d?Industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien. 2019 DAE 390 Subvention (5.000 euros) à la Chambre de Métiers et de l?Artisanat au titre de la campagne de valorisation de l?artisanat parisien à l?occasion des fêtes de fin d?année 2019. 2019 DAE 306 Subvention (4.900 euros) à l?association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (6e). 2019 DAE 307 Subvention (2.300 euros) à l?association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d?année 2019 (19e). 2019 DAE 309 Subvention (5.000 euros) à l?association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (18e). 2019 DAE 311 Subvention (71.800 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (8e). 2019 DAE 312 Subvention (38.000 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (1er). 2019 DAE 313 Subvention (8.500 euros) à l?association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (12e). 2019 DAE 314 Subvention (6.500 euros) à l?association au fil de l?eau pour les illuminations de fin d?année 2019 (4e). 2019 DAE 315 Subvention (30.800 euros) et convention avec l?association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (17e). 2019 DAE 316 Subvention (9.100 euros) à l?association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fin d?année 2019 (9e). 2019 DAE 317 Subvention (2.400 euros) à l?association des commerçants de l?avenue Secrétan pour les illuminations de fin d?année 2019 (19e). 2019 DAE 318 Subvention (3.900 euros) à l?association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d?année 2019 (17e). 2019 DAE 319 Subvention (5.100 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d?année 2019 (12e). 2019 DAE 320 Subvention (7.000 euros) à l?association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d?année 2019 (9e). 2019 DAE 321 Subvention (11.600 euros) à l?association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (5e). 2019 DAE 322 Subvention (11.000 euros) à l?union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d?année 2019 (7e). 2019 DAE 323 Subvention (56.900 euros) et convention avec le Comité Montaigne pour les illuminations de fin d?année 2019 (8e). 2019 DAE 324 Subvention (13.000 euros) à l?association le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (7e). 2019 DAE 325 Subvention (6.700 euros) à l?association Bienvenue au Village Montorgueil pour les illuminations de fin d?année 2019 (1er). 2019 DAE 327 Subvention (5.000 euros) à l?association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d?année 2019 (5e). 2019 DAE 328 Subvention (8.500 euros) à l?association des commerçants et artisans de l?avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (14e). 2019 DAE 338 Subvention (12.800 euros) au Comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d?année 2019 (7e). 2019 DAE 339 Subvention (8.700 euros) à l?association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (8e). 2019 DAE 340 Subvention (3.300 euros) à l?association des commerçants et riverains de la rue Berthollet pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (5e). 2019 DAE 341 Subvention (29.300 euros) à l?association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards pour les illuminations de fin d?année 2019 (2e, 3e, 9e). 2019 DAE 342 Subvention (10.200 euros) à l?association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (12e). 2019 DAE 343 Subvention (1.700 euros) à l?association des commerçants de la rue de l?Annonciation et des rues adjacentes pour les illuminations de fin d?année 2019 (16e). 2019 DAE 344 Subvention (15.000 euros) à l?association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2019 (7e). 2019 DAE 345 Subvention (6.100 euros) à l?association des commerçants du quartier de la Motte Picquet pour les illuminations de fin d'année 2019 (7e). 2019 DAE 346 Subvention (5.000 euros) à l?association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (18e). 2019 DAE 347 Subvention (17.000 euros) et convention avec l?association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (18e). 2019 DAE 348 Subvention (10.400 euros) à l'association des riverains du quartier Saint Thomas d'Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2019 (7e). 2019 DAE 349 Subvention (41.000 euros) et convention avec l?association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 350 Subvention (12.300 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2019 (7e). 2019 DAE 351 Subvention (4.300 euros) à l?association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 352 Subvention (11.400 euros) à l?association des commerçants Louvre Rivoli pour les illuminations de fin d?année 2019 (1er). 2019 DAE 353 Subvention (7.800 euros) à l?association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (12e). 2019 DAE 358 Subvention (18.700 euros) à l?association de l?avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (17e). 2019 DAE 359 Subvention (14.000 euros) et convention avec l?association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fin d?année 2019 (8e, 9e). 2019 DAE 360 Subvention (10.500 euros) à l?association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 361 Subvention (58.500 euros) et convention avec l?association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 362 Subvention (1.700 euros) à l?association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 369 Subvention (21.500 euros) et convention avec l?association pour la défense et l?animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fin d?année 2019 (2e). 2019 DAE 370 Subvention (6.300 euros) à l?association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 371 Subvention (6.000 euros) à l?association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d?année 2019 (17e). 2019 DAE 373 Subvention (7.000 euros) à l?association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d?année 2019 (8e). 2019 DAE 375 Subvention (4.800 euros) au village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2019 (15e). 2019 DAE 377 Subvention (2.100 euros) au village Brancion-Morillons association de vos commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2019 (15e). 2019 DAE 381 Subvention (6.300 euros) à l?association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d?année 2019 (5e). 2019 DAE 382 Subvention (8.300 euros) à l?association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d?année 2019 (14e). 2019 DAE 391 Subvention (9.000 euros) à l?association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d?année 2019 (11e). 2019 DU 264 Classification de nouvelles voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 269 Classification d'une nouvelle voie du 3e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2019 DPE 11 Protocole transactionnel avec le groupement Generis / ENVAC pour la collecte pneumatique des déchets dans la ZAC Clichy Batignolles. 2019 DPE 12 Accueil des dépôts des particuliers en déchèterie - Convention de coopération interterritoriale entre la Ville de Paris et l?Établissement Public Territorial Plaine Commune. 2019 DPE 30 Accueil des dépôts des particuliers en déchèterie - Convention de coopération interterritoriale entre la Ville de Paris et l?Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre. 2019 DPE 31 Accueil des dépôts des particuliers en déchèteries - Convention de coopération interterritoriale entre la Ville de Paris et l?Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest.

M. Paul SIMONDON, rapporteur. 2019 DEVE 207 Avenant à la convention avec l'Agence Parisienne du Climat. 2019 DPE 58 Contrat de territoire "Eau et Climat" 2020-2024 et de la stratégie d?adaptation au changement climatique du bassin Seine Normandie.

Mme Aurélie SOLANS, rapporteure. 2019 DASES 264 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l?association Parcours d?Exil (11e). 2019 DASES 286 Subvention (15.000 euros) et avenant avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l?Information Inter-Active - Aremedia (10e). 2019 DASES 296 Subvention (81.500 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l?association ARCAT (11e). 2019 DASES 299 Subvention (55.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e). 2019 DASES 300 Subvention (3.000 euros) à l?association Société Française de Santé et Environnement (13e). 2019 DASES 307 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Groupement d?Intérêt Public Samu Social de Paris (12e). 2019 DASES 312 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l?association Médecins du Monde (18e). 2019 DASES 314 Subvention (250.000 euros) et convention avec l?association Vers Paris sans Sida (19e). 2019 DASES 315 Subvention (7.500 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l?association Santé Charonne (ASC) (11e). 2019 DASES 316 Subvention (4.000 euros) et convention avec la FASTI (20e). 2019 DASES 330 Subvention (2.000 euros) à l?association Dispens?aire Psy, les Psys du C?ur (19e). 2019 DASES 331 Subvention (80.000 euros) et convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité en santé de Seine-Saint-Denis (93). 2019 DASES 333 Subvention (15.000 euros) à l'association Le Comité des Familles (20e). 2019 DASES 334 Avenant à la convention avec le GIE IPSO pour la création d?un cabinet 73 rue de Montreuil (11e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2019 DASES 340 Subvention (5.000 euros) à l'association Réseau de santé sexuelle publique (10e). 2019 DASES 341 Subvention (15.000 euros) à l'association Fédération des Maisons et Pôles de Santé en Île-de-France (FémasIF) (93 Saint-Denis). 2019 DASES 342 Subvention (4.000 euros) à l?association Pôle de Santé des Envierges (20e). 2019 DASES 343 Subvention (5.000 euros) au Centre de santé Hahnemann (13e). 2019 DASES 344 Subventions (225.000 euros) et conventions avec l?Association de Santé Mentale du 13e arrondissement de Paris (13e) et le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences (19e et 20e). 2019 DASES 346 Subvention (40.000 euros) et avenant avec l'association Aurore (4e). 2019 DASES 347 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association Le Moulin (14e). 2019 DASES 349 Subvention (2.500 euros) et convention avec l?Association pour le Développement du Pôle de Santé Paris 13 (13e). 2019 DASES 352 Subvention (2.000 euros) à l?association Union Nationale de Prévention du Suicide (5e). 2019 DASES 354 Subvention (90.000 euros) et convention avec le Groupement Hôpital Universitaire Paris Psychiatrique et Neurosciences (14e). 2019 DASES 355 Subvention (5.000 euros) à l?association Schizo ?... Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e). 2019 DASES 358 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Emmaüs Solidarité. 2019 DASES 359 Subvention (5.000 euros) à l?association Groupe d?Entraide Mutuelle L?Etoile Polaire (20e). 2019 DASES 360 Subvention (5.000 euros) à l'association Théodora (15e). 2019 DASES 361 Subventions (110.000 euros) et conventions avec l'association Croix-Rouge Française (14e). 2019 DASES 363 Subvention (8.000 euros) à l?association France Nature Environnement Paris (13e). 2019 DASES 365 Convention avec l?Agence Régionale de Santé portant sur le financement des activités 2019 de CeGIDD du Centre de Santé Sexuelle "Paris Centre". 2019 DASES 366 Subventions (155.000 euros) et convention de fonctionnement et d'investissement avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). 2019 DASES 367 Subvention (300.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l?Hôpital Robert Debré. 2019 DASES 368 Subvention (4.000 euros) à l'association Esprit d?Ébène (18e). 2019 DASES 369 Subvention (900 euros) à l'association Les Fourmis Vertes (93 Montreuil). 2019 DASES 370 Subvention (3.200 euros) à l'association Urgence Trauma Psy Paris (15e). 2019 DASES 371 Subvention (2.500 euros) à l'association WECF France (74 Annemasse). 2019 DASES 372 Subvention (8.000 euros) à l'association Migrations Santé France. 2019 DASES 373 Subvention (5.000 euros) à l'association Onde Musica, Association pour la recherche, l'enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). 2019 DASES 376 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Institut Théophraste Renaudot (20e). 2019 DASES 377 Subvention (1.500 euros) à l'association Imhotep Santé (11e).

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2019 DAC 797 Acompte de subvention 2020 (1.069.403 euros) à l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme.

Mme Karen TAÏEB, rapporteure. 2019 DAE 95 Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d?investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020. 2019 DAE 249 Modifications des statuts l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI). 2019 DDCT 164 - DASES Budget participatif - Subventions d?investissement (67.100 euros) et conventions avec trois associations des 11e et 12e arrondissements. 2019 DDCT 165 - DFPE Subventions (31.000 euros) au titre de la vie associative à quatre associations. 2019 DJS 238 Budget participatif d'arrondissement 2018 "Des structures jeunesse mieux aménagées et mieux équipées" - Subvention (50.000 euros) à l?association Boucan Média pour l'achat de matériel web radio (19e). 2019 DJS 239 Centres Paris Anim? - Délégations de service public - Contrat de transaction avec l?association Ligue de l?Enseignement Fédération de Paris. 2019 DJS 241 Subventions (13.964 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec 3 associations de jeunesse Académie Football Paris 18, Les P'tits Poulbots et Meltin' Club Paris (18e et 19e). 2019 DJS 242 Subvention (10.000 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la Jeunesse, avec l'association Réseau Môm'artre (17e et 18e). 2019 DJS 243 Subvention (15.000 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la Jeunesse, avec l'Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (13e et 18e). 2019 DJS 247 Centre Paris Anim? Point du Jour et antenne Mesnil St Didier - Avenant à convention de délégation de service public avec l?association ACTISCE (16e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2019 DASES 246 Subventions (686.892 euros) et conventions avec plusieurs organismes pour leurs actions favorisant l'accès aux droits et l'intégration des réfugiés à Paris. 2019 DASES 291 Subventions de fonctionnement (334.796 euros) et subvention d?investissement (6.210 euros) pour les actions mises en ?uvre par "Aurore" et "La Fondation de l?Armée du Salut". 2019 DASES 292 Subventions de fonctionnement (304.854 euros au titre de 2019 et 184.365 au titre de 2020) et subvention d?investissement (75.854 euros) - BPP 2017 Ville Refuge - Conventions avec la fondation Armée du Salut. 2019 DASES 297 Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l?association Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes (Crips) (15e). 2019 DASES 318 Kits d?hygiène aux personnes sans abri - Subvention d?investissement (34.325 euros) et convention avec l?association "Citizen Care" (BPP 2016 "Des abris pour les personnes sans domicile fixe". 2019 DASES 319 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Cultures du C?ur Paris pour le fonctionnement d?actions d?aide à l?insertion et de mobilisation par la culture. 2019 DASES 320 Expérimentation de l?implantation de 24 casiers solidaires (55.409 euros) et convention avec Emmaüs Alternatives (BPP "Ville Refuge" 2017). 2019 DASES 327 Subvention de fonctionnement (2.500 euros) et d'investissement (426.000 euros), avenant et conventions avec le CASVP, dans le cadre de l'exécution des budgets participatifs 2015, 2018 et 2019. 2019 DASES 332 Subvention d'investissement (57.215 euros) et convention avec l?association "Emmaüs Solidarité" pour la fabrication de prototypes d?hébergement d'urgence. 2019 DASES 335 Subvention (200.000 euros) AP Ville Refuge - budget participatif 2017 et convention avec l'association Maison Bakhita, pour son projet d?aménagement d?un lieu au service des personnes migrantes. 2019 DASES 336 Subvention (40.000 euros) et convention pour un projet d?accès aux pratiques culturelles et aux sciences comme outils de prévention et d?insertion durable des familles précaires. 2019 DASES 348 Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec l'association France Terre d?Asile (FTDA) pour le développement du projet aRtem (Accompagnement des réfugiés, des Talents à l'Emploi). 2019 DASES 353 Avenant à la convention avec l?État d?appui à la lutte contre la pauvreté et d?accès à l?emploi. 2019 DASES 374 Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux membres (H/F) du corps des éducateurs de jeunes enfants des établissements parisiens de l?aide sociale à l'enfance. 2019 DASES 375 Subventions (515.000 euros) et (490.000 euros) et conventions pour un dispositif de mise à l?abri hivernale à destination de familles, femmes enceintes et femmes isolée.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 449 Subventions (74.550 euros) à treize associations oeuvrant dans les domaines de l?histoire et de la mémoire. 2019 DAC 549 Subvention (8.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e). 2019 DAC 538 Apposition d'une plaque commémorative en souvenir de la signature du Traité de Paix le 3 septembre 1783 reconnaissant l'indépendance des États-Unis au 56, rue Jacob (6e). 2019 DAC 539 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marceline Loridan-Ivens et Joris Ivens 61, rue des Saints-Pères (6e). 2019 DAC 543 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Manuel Bergés i Arderiu 23 rue Vicq d'Azir (10e). 2019 DEVE 187 Attribution de la dénomination Claude Mademba Sy à une allée du square Claude-Nicolas Ledoux situé 2, place Denfert- Rochereau (14e). 2019 DJS 149 Attribution de la dénomination Docteurs Augusta et Jules Dejerine au centre sportif situé 36 rue des Docteurs Augusta et Jules Dejerine (20e). 2019 DJS 248 Attribution de la dénomination Saint-Merri Marie Marvingt à la piscine située 16 rue du Renard (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2019 CAS 2 Communication relative au budget 2020 du CASVP.

2019 DAJ 20 Communication de la liste des marchés conclus du 27 septembre 2019 au 7 novembre 2019 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics. 2019 DFA 107 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d?occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l?exercice 2018.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2019 DEVE 171 Communication sur la convention d?occupation du domaine public avec l?association "le lien des lilas" pour la mise à disposition à titre gratuit d?un terrain à usage de jardin partagé (19e). 2019 DEVE 210 Communication sur le bail civil entre la Ville de Paris et l?association Veni Verdi pour la poursuite d?un projet d?agriculture urbaine sur le toit du 6 rue d?Aboukir (2e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.