Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

Clôture de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Très bien.

La séance est levée.

(La séance est levée le mardi 24 novembre 2009 à vingt-et-une heures quinze minutes).