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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je vous informe que le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je suis en mesure de vous annoncer les résultats de ces scrutins.

Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la construction d?une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, 11, quai de l?Oise et 47-47 bis, rue de l?Ourcq (19e) (R. 59) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 37

Non participation au vote : 126

Bulletin blanc ou nul : 0

Suffrages exprimés : 37

Majorité absolue : 19

Pour : 37

Mission d?information et d?évaluation sur le thème "Accès des jeunes parisiens à un emploi pérenne" (R. 60) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 36

Non participation au vote : 127

Bulletin blanc ou nul : 1

Suffrages exprimés : 35

Majorité absolue : 18

Pour : 35

Mission d?information et d?évaluation relative aux difficultés rencontrées dans l?entretien, la maintenance, la réparation et la mise aux normes des ascenseurs à Paris et dans l?application des dispositions de la loi "Urbanisme et Habitat" du 2 juillet 2006, dite "de Robien" (R. 61) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 38

Non participation au vote : 125

Bulletin blanc ou nul : 0

Suffrages exprimés : 38

Majorité absolue : 20

Pour : 38

Les candidatures proposées sont adoptées (2009, R. 59 à R. 61).