Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009
M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je vous informe que le scrutin est clos.
(Il est procédé au dépouillement).
Je suis en mesure de vous annoncer les résultats de ces scrutins.
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la construction d?une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, 11, quai de l?Oise et 47-47 bis, rue de l?Ourcq (19e) (R. 59) :
Nombre d?inscrits : 163
Nombre de votants : 37
Non participation au vote : 126
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 37
Majorité absolue : 19
Pour : 37
Mission d?information et d?évaluation sur le thème "Accès des jeunes parisiens à un emploi pérenne" (R. 60) :
Nombre d?inscrits : 163
Nombre de votants : 36
Non participation au vote : 127
Bulletin blanc ou nul : 1
Suffrages exprimés : 35
Majorité absolue : 18
Pour : 35
Mission d?information et d?évaluation relative aux difficultés rencontrées dans l?entretien, la maintenance, la réparation et la mise aux normes des ascenseurs à Paris et dans l?application des dispositions de la loi "Urbanisme et Habitat" du 2 juillet 2006, dite "de Robien" (R. 61) :
Nombre d?inscrits : 163
Nombre de votants : 38
Non participation au vote : 125
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 38
Majorité absolue : 20
Pour : 38
Les candidatures proposées sont adoptées (2009, R. 59 à R. 61).