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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, Vœu déposé par les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au bilan des activités de la Commission du Vieux Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u n° 93 du groupe "Les Verts" sur le bilan des activités de la Commission du Vieux Paris.

La parole est à M. Yves CONTASSOT pour une minute.

M. Yves CONTASSOT. - Dans son règlement et dans la délibération qui a créé la Commission sous son statut actuel, il est prévu qu'un bilan annuel soit effectué de ces travaux devant le Conseil de Paris, ce qui n'a pas été fait depuis plusieurs années maintenant. Les membres de la Commission ont eux-mêmes réclamé plusieurs fois d'avoir un bilan des suites données aux v?ux qui sont émis, si j'ose dire, par les membres de la Commission sur tel ou tel projet.

Enfin, dernier point, lors de la mise en ?uvre de l'installation de la nouvelle Commission en début de ce mandat, plusieurs membres avaient souhaité que le nom de la Commission évolue. Le Maire, qui était présent, avait dit qu'il n'était pas du tout hostile, bien au contraire, et il souhaitait qu'on lui fasse des propositions, c'est le sens de ce v?u.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Maire.

La parole est à Mme POURTAUD.

Mme Danièle POURTAUD, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Je voudrais d'abord dire à Yves CONTASSOT que je vais lui répondre avec ma double casquette d'adjointe au maire chargée du patrimoine et de présidente par délégation de la Commission du Vieux Paris.

Je voudrais tout d'abord le remercier de l'intérêt qu'il porte à la Commission du Vieux Paris, dont il est un membre assidu.

Vous émettez, cher collègue, le v?u que soit rédigé un bilan complet de l'action de la Commission, conformément à l'article 6 de la délibération DAC 373 qui fixe ses missions.

Vous demandez, par ailleurs, que, conformément au v?u du Conseil de Paris de juillet 2007, un bilan des suites données aux v?ux présentés par la Commission soit présenté aux élus du Conseil de Paris.

Je vous remercie de me donner l'occasion d'annoncer en Conseil de Paris que le rapport de la Commission du Vieux Paris sera présenté lors d'une des séances d'un des premiers Conseils de l'année 2010.

Bien entendu, ce rapport fera un bilan des suites données aux différents v?ux de la Commission.

Vos deux premiers souhaits seront donc exaucés.

Concernant votre dernière demande, qui concerne le changement de nom de la Commission, vous avez rappelé, qu'une réflexion avait été engagée par ma prédécesseur, Colombe BROSSEL, et je suis bien entendu d'accord pour que cette réflexion se poursuive au sein de la Commission.

C'est pourquoi, si vous en êtes d'accord, je propose de remplacer le troisième alinéa de votre texte par la phrase suivante? Au lieu "qu'un nouveau nom de la Commission soit proposé à ses membres dans les meilleurs délais", je vous propose plutôt : "que le débat soit poursuivi au sein de la Commission sur un éventuel changement de nom". Dans ce cas-là, j'accepterai avec plaisir ce v?u.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Compte tenu de l'amendement proposé par Mme POURTAUD et accepté par le groupe "Les Verts", je mets aux voix, à main levée, ce v?u ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u amendé est adopté. (2009, V. 376).