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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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2009, DVD 215 - Signature d'une convention avec la Préfecture de police relative à l'occupation du domaine public pour l'implantation de caméras dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP). Vœu déposé par les groupes PS et MRC relatif à la politique de sécurité et de prévention. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité d'engager un 2e plan "1000 caméras" (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Est-ce que les groupes ont pu distribuer les cartes ? Je vous demande d'accélérer s'il vous plaît.

Pendant que l'on termine les mises en place, je demande aux groupes qui disposent de procuration de les communiquer au secrétaire de séance, s'il vous plaît.

Chers collègues, je me permets de relancer l'appel sur les procurations. Est-ce que des groupes ont des procurations à faire valoir pour des membres de leurs groupes ?

Je vais vous donner lecture des indications pratiques pour que ce vote électronique, tel que demandé par le président GAREL, puisse se dérouler dans d'excellentes conditions. Pour procéder au vote, des cartes nominatives vous ont été distribuées par le secrétariat de vos groupes. Chaque conseiller vote de sa place avec la carte, qui doit être introduite, je me permets d'insister, en l'introduisant en biais - c?est une complication supplémentaire -, il faut l'introduire en biais. Si l'élu dispose d'une procuration, il vote de la même façon pour l'élu au nom duquel il vote. Je vous rappelle enfin que nul ne peut être porteur de plus d'un pouvoir écrit. Ces précisions étant posées, est-ce que l?ensemble des groupes me confirme que nous sommes en situation de passer aux opérations de vote ? Est-ce que techniquement nous sommes prêt à lancer les opérations de vote ? Bien.

Le scrutin est ouvert.

Je vous rappelle qu'il vous revient de vous déterminer en votant pour, contre, abstention ou NPPV sur le projet de délibération DVD 215 dont nous venons largement de débattre.

Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote).

Tous les élus ont pu voter.

Le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous donne les résultats, puisqu?ils apparaissent sous mes yeux en direct.

Pour : 111.

Contre : 16.

Abstentions : 4.

NPPV : 1

Le projet de délibération est donc adopté. (2009, DVD 215).

Je vous remercie.

(Applaudissements).

(Voir annexe n° 3).

La séance est suspendue pour ce soir. Elle reprendra demain à 9 heures avec le débat organisé tels que prévu.

Je vous remercie.