Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

(La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt-cinq minutes, est reprise à vingt-deux heures trente minutes, sous la présidence de M. François DAGNAUD, adjoint).