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Novembre 2009
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2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Je vous propose de procéder à la désignation de représentants dans les organismes suivants :

Conseil départemental de l?environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris (R. 62) :

Formation plénière

Titulaires :

- M. François DAGNAUD ;

- M. Etienne MERCIER ;

- M. Denis BAUPIN ;

- Mme Lynda ASMANI ;

- Mme Fabienne GASNIER.

Suppléants :

- Mme Anne LE STRAT ;

- M. François VAUGLIN ;

- Mme Fabienne GIBOUDEAUX ;

- M. Gérard d?ABOVILLE ;

- Mme Catherine BRUNO.

Formation spécialisée dudit Conseil appelée à statuer sur les déclarations d?insalubrité

Titulaires :

- M. François DAGNAUD ;

- M. Etienne MERCIER ;

Suppléants :

- Mme Anne LE STRAT ;

- M. François VAUGLIN.

Commission de médiation relative au droit au logement opposable (R. 63) :

- Mme Marie-José DISCAZEAUX suppléante en remplacement de Mme Hayet ZEGGAR, désignée les 15, 16 et 17 décembre 2008.

Les candidatures proposées sont adoptées (2009, R. 62 à R. 63).