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Novembre 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DEVE 185 Signature d'une convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la participation de celle-ci aux deuxièmes Journées parisiennes de l'énergie et du climat du 22 au 25 octobre 2009.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 183 Subvention au Réseau d'Assistance aux victimes d'Agressions et de Discriminations (RAVAD) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 184 Subvention à l'association Les Indivisibles menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 185 Subventions à l'Union Régionale des Associations pour la promotion et la reconnaissance des droits des tsiganes et gens du Voyage en Ile-de-France (URAVIF) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant total : 2.000 euros.

2009, DPVI 193 Subvention à l'association "Catharsis Symptôm menant des actions sur le thème des Droits de l'Homme". - Montant : 2.000 euros.

2009, DPVI 200 Subvention à l'association La Voix Juste menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 2.100 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 190 Signature d'une convention avec l'association "Charonne" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'Intégration. - Montant : 6.770 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DDATC 25 Subvention Fonds du Maire à l'association Jeunesse Education du 20e. - Montant : 3.500 euros.

2009, DDATC 105 Subvention Fonds du Maire à l'association "AFTAM" du 12e. Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 131 Subvention Fonds du Maire à l'association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes - ALEA du 12e. Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 132 Subvention Fonds du Maire à l'association Soleil du 12e. Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 136 Subvention Fonds du maire à l'association "PHARE Enfants - Parents pour l'harmonie des relations enfants - parents" du 12e. Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 139 Subvention Fonds du Maire à l'association Lions Club Paris Ile de la Cité (4e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 148 Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association Tranches de vie, Mémoires d'ensembles du 12e arrondissement. Montant : 1.500 euros

2009, DDATC 155 Signature d'une convention avec l'association Projets 19 (19e) pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 176 Subvention Fonds du Maire à l'association Deux Rives (3e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 199 Signature d'une convention avec l'association Comité Officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e pour l'attribution d'une subvention fonds du Maire. - Montant : 25.893 euros.

2009, DDATC 4 Subvention à l'association Simplon en fêtes du 18e. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 37 Subvention à l'association Passage des Arts (9e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DDATC 56 Signature d'une convention avec l'association Comité des fêtes et d'action sociale (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros.

2009, DDATC 60 Signature d'une convention avec l'association "Môm'artre" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.500 euros.

2009, DDATC 69 Signature d'une convention avec l'association "Espace bénévolat" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 88 Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Paris Profession Sport et Jeunesse" (PPSJ) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, DDATC 124 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 125 Subvention à l'association Comité des fêtes et d'animation du 14e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

2009, DDATC 135 Signature d'une convention avec l'Association Aurore pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009, DDATC 143 Subvention à l'association France Bénévolat (15e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 144 Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement" (UIS). - Montant :

2.500 euros.

2009, DDATC 146 Subvention à l'association "Projets 19" (19e). - Montant : 22.000 euros.

2009, DDATC 161 Subvention à l'association "Union des associations de la cité Bonnier" (UACB) (20e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 170 Subvention à l'association "République Montmartre du 18e". Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 172 Signature d'une convention avec l'association "Cafézoïde" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2009, DDATC 174 Subvention à l'association Comité des Fêtes et d'Actions Sociales du 9e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 193 Subvention à l'association "Le Printemps de Ménilmontant" (11e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 194 Subvention à l'association "Cercle Bernard Lazare" (3e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DDATC 195 Subvention à l'association "Confluences" 190 boulevard de Charonne (20e). - Montant : 21.500 euros.

2009, DDATC 196 Subvention à l'Association pour la Fondation Internet nouvelle génération (AFING) (11e). Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 198 Subvention à l'association "Les Comptoirs de l'Inde du 20e". - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 200 Signature d'un avenant à convention avec l'association AGECA pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DDATC 205 Subvention à l'association "Papilles et Papillons" (20e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DDATC 212 Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Services 18" (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009, DDATC 213 Subvention à l'Association pour la promotion des études sur le judaïsme d'Orient et des Balkans du 11e. - Montant : 11.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 262 Subvention à l'association Pour Vous Paris. Montant : 4.775 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 53 Subvention à l'association D'Heuyer et d'aujourd'hui (13e). Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 93 Subvention à l'association pour la promotion du centre scolaire de l'Hôpital Necker-Enfants malades. Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 141 Subrogation de la caisse des écoles du 18e au profit de la société SOGERES pour l'application des droits et obligations issus de la convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Paris et la caisse des écoles (18e).

2009, DASCO 158 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement pour l'assister dans l'élaboration et l'étude des pièces du marché dans la conduite de l'appel d'offres pour la restauration scolaire.

2009, DASCO 160 Ressort des écoles publiques du 19e arrondissement pour l'année scolaire 2010-2011.

2009, DPA 183 Construction d'un groupe scolaire dans la ZAC Beaujon, lots 3-4 et n° 15 rue de Monceau (8e).

2009, DPA 270 Indemnisation de la société IBTP suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DPA 276 Construction d'une école polyvalente de 12 classes, d'un collège de 24 divisions, d'un gymnase et d'un lieu d'appel dans le périmètre d'étude Paris-Nord Est, Secteur entrepôt Macdonald, 141 à 153, bd Macdonald, (19e ), marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des permis de démolir et construire, convention de maitrise d'ouvrage unique Ville Departement

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2009, DDEE 156 Subvention à l'association des commerçants et riverains de la rue Tiquetonne (2e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 13.000 euros.

2009, DDEE 177 Subvention à l'association Rue des Vinaigriers (10e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 3.500 euros.

2009, DDEE 176 Subvention à l'association Centre commercial Daguerre (14e). - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 212 Subvention à l'association des commerçants Epinettes-Bessières-Bichat (17e)Montant :1.500 euros.

2009, DDEE 249 Convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Paris Viaduc des Arts(12e). Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 263 Augmentation pour l'année 2010 des tarifs de la redevance pour l'accueil des résidents au sein de l'incubateur municipal des Ateliers de Paris.

2009, DDEE 265 Subvention à l'association Cité Euroméditerranéenne de la mode. Montant : 8 000 euros.

2009, DDEE 268 Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris relative à l'attribution d'une subvention pour l'opération "Soldes by Paris". Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 274 Signature de deux avenants aux conventions de délégation de service public des marchés couverts.

2009, DDEE 279 Subvention à l'association pour la Promotion et le soutien des métiers d'art et de création du faubourg Saint Antoine(11e). Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 280 Subvention à l'Union des Commerçants et Industriels Artisans et Prestataires de service du 7e arrondissement (UCIAP 7e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 281 Subvention à l'association Quartier Drouot (9e). - Montant : 5.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 60 Lancement de deux marchés relatifs à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et de contrôle technique dans le cadre de la mise en place d'un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e).

2009, DPE 86 Réforme de 182 véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté et de l'Eau et vente de 118 d'entre eux.

2009, DPE 99 Signature du contrat de transaction et indemnisation amiable de M. Aksentijevic, suite à des dommages causés à son habitation, consécutifs aux travaux réalisés dans un garage de la Direction de la Propreté et de l'Eau à Aubervilliers.

2009, SGCP 9 Reversement de l'écrêtement d'une conseillère de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DALIAT 23 Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation du service extérieur des pompes funèbres, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.

2009, DALIAT 40 Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2009.

2009, DDATC 178 Indemnisation de la CPAM de Paris en remboursement de l'indemnité forfaitaire suite aux prestations servies lors de la chute de Mme Bernadette WOZNIAK dans la mairie du 17e arrondissement.

2009, DPA 84 Indemnisation de la Société UTB pour prestations supplémentaires de charpente et de couverture lors des travaux de restructuration de l'immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e).

2009, DPA 86 Indemnisation de la Société MAINTENANCE SERVICE pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de l'immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e) - lot n°7 : Electricité courants forts et faibles

2009, DPA 285 Indemnisation de la Société MAINTENANCE SERVICE pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de l'immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e) - lot n° 6 : Plomberie - Chauffage.

2009, DRH 24 Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier du corps des administrateurs de la Ville de Paris.

2009, DRH 30 Indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.

2009, DRH 52 Modification de la délibération DRH 33 des 6, 7 et 8 juillet 2009.

2009, DRH 57 Avenant à la délibération 2009, DRH 17 relative à l'attribution d'une prestation sociale aux ayants droit des agents de la Commune titulaires ou stagiaires en activité décédés après l'âge de 60 ans.

2009, DSTI 6 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une tierce recette multi applications SAP.

2009, DSTI 49 Lancement d'un marché de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques.

2009, DSTI 60 Lancement d'un marché relatif à l'intervention, au dépannage et à l'assistance technique sur les postes terminaux de télécommunication des sites de la Ville et du Département.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DAJ 29 Approbation et signature de l'accord de coexistence de marques entre la Ville de Paris et la société "Lyon Parc Auto" afin d'organiser la coexistence de leurs droits respectifs sur la dénomination "AUTOLIB".

Mme Maïté ERRECART, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2009, DF 73 Avenant de prolongation d'un an de la délégation de service public du camping du Bois de Boulogne (16e).

2009, DF 91 Signature d'un avenant à la convention du 15 janvier 2007 concédant à la société Cofitem Cofimur, le droit à l'occupation de la Rotonde de Ledoux, place de la bataille de Stalingrad (19e) afin d'y exploiter un café-restaurant avec activités de réceptions, de réunions et d'organisation d'événements.

2009, DF 98 Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2009.

2009, DF 101 Gestion de l'activité de kiosquier à Paris. Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.

2009, DF 102 Signature d'avenants à des conventions d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public (Citéfibre et Free Infrastructure).

2009, DF 103 Signature d'une convention d'occupation du domaine public non routier par un réseau de communications électroniques ouvert au public (Free SAS).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 116 Signature d'une convention avec le Syndic des copropriétaires 154-156, boulevard Malesherbes pour la prise en charge des travaux de ravalement du mur situé entre ladite copropriété et le square Tocqueville (17e).

2009, DEVE 157 Signature d'une convention avec l'association La Commune Libre d'Aligre pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain à usage de jardin partagé, 3 impasse Druinot (12e).

2009, DEVE 160 Signature d'une convention avec l'association CEFIA (Centre Epinettes Famille Insertion Accueil) pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain à usage de jardin partagé, 183 avenue de Clichy (17e).

2009, DEVE 177 Signature des protocoles d'accord avec différents tiers pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris.

2009, DEVE 182 Subvention à l'association Multi'Colors pour l'organisation de randonnées urbaines dans le quartier Python-Duvernois (20e) - Montant : 4.000 euros.

2009, DEVE 183 Subvention à l'association Secondes Nature pour des randonnées urbaines de sensibilisation à l'environnement dans le quartier Politique de la Ville Est (20e). Montant : 3.000 euros.

2009, DEVE 184 Subvention à l'association ACEPPRIF pour la création d'une aire de jeux dans le jardin Serpollet Davout (20e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DEVE 186 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2009, et antérieurs du budget annexe du fossoyage.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, CAB_MA 17 Subvention à l'association "Femmes au-delà des mers" (16e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. - Montant : 1.000 euros.

2009, CAB_MA 20 Subvention à l'association Internationale culture sans frontière (20e) pour l'organisation de la remise du trophée la marmite d'or. - Montant : 2.500 euros.

2009, CAB_MA 22 Subvention à l'association "Ecritures théâtrales contemporaines en Caraïbe" pour la remise de deux prix littéraires. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 8 Signature d'une convention triennale avec l'association Abricadabra (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 5.000 euros.

2009, DAC 14 Avenant à la convention signée avec l'association "La Maison Ouverte" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.500 euros.

2009, DAC 64 Signature d'un avenant à la convention avec l'association "La Caserne Ephémère" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2009, DAC 159 Subvention à l'association Quilombo Projection (11e). Montant 4.000 euros

2009, DAC 276 Signature d'une convention passée avec l'Association pour le rayonnement de la maîtrise de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 289 Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) pour l'organisation des soirées Ouvrez les guillemets et du festival Eldorado Music Club. Montant : 15.000 euros

2009, DAC 307 Subvention à l'association Om produk (94270 Le Kremlin Bicêtre). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 320 Signature d'un avenant à la convention avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris (18e). Montant : 142.500 euros.

2009, DAC 410 Subvention à l'association FLAME, Futurs Liens Association Musiciens en Europe (16e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 438 Subvention à l'association Les Semeurs (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 468 Subvention à l'association le petit théâtre (94120 Fontenay-sous-Bois). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 483 Modification des statuts du conseil d'établissement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Modification de la délibération portant création du conseil d'établissement du Conservatoire National de Région de Paris.

2009, DAC 552 Signature d'un avenant n° 5 avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique Salle Pleyel (8e), relatif à l'attribution d'une subvention. - Montant : 312.500 euros.

2009, DAC 572 Subvention à la compagnie Pièces montées (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 583 Subvention à l'Association Pour Pandora (19e). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 584 Subvention à l'association Culture et Différence (11e).Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 586 Subvention à l'Association française des Professeurs de chant pour l'étude et la recherche (9e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 587 Subvention à l'association Orchestre Impromptu (15e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 588 Subvention à l'association Cadasilo (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 589 Subvention à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 594 Subvention à l'association "Choeur et orchestre symphonique de Paris". - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 612 Subvention à l'association Fama (4e) pour l'organisation du festival Paris Banlieues Tango en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 626 Signature d'une convention avec l'association "Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate" (19e). - Montant : 51.000 euros.

2009, DAC 629 Subvention à l'association les complices de Nina (94260 Fresnes). Montant : 5.000 euros

2009, DAC 634 Subvention à l'association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e). Montant : 20.000 euros

2009, DAC 638 Subvention à l'association Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales - ANETH (14e). Montant : 21.200 euros

2009, DAC 643 Subvention à l'association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). Montant : 5.000 euros

2009, DAC 654 Signature d'une convention avec l'association "UFISC, Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2009, DAC 655 Subvention à l'association "Note et Bien" (11e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 657 Subvention à l'association Groupe Théâtre de l'écho (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros

2009, DAC 658 Subvention à l'association La Maison du Hip Hop (11e). Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 668 Subvention à l'association Artistes du 4e. Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 670 Subvention à l'association Les ateliers d'artistes de Belleville (20e). Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 672 Subvention à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 675 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres.

2009, DAC 676 Subvention à l'association "Smart association" (14e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 677 Subvention à l'association "Jeune Création" (18e). - Montant : 18.000 euros.

2009, DAC 678 Subvention à l'association "Comité des Fêtes et d'Action Sociale du 6e". - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 682 Subvention à l'association Arphonie (5e). Montant : 2.900 euros.

2009, DAC 687 Subvention à l'association "SO.C.L.E." (12e). Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 691 Subvention à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" (6e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 704 Subvention à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 706 Subvention à l'association Le Génie de la Bastille (11e) Montant : 9.000 euros

2009, DAC 713 Attribution d'un acompte sur la compensation financière versée à la société RAFU au titre des contraintes de service public imposées pour l'exploitation des Trois Baudets en 2010.

2009, DAC 745 Modification de l'article 2 de la délibération DAC 2008-488 des 29 et 30 septembre 2008 relative à la convention de mécénat avec la Société "L'Oréal" en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

2009, DICOM 22 Signature des conventions de mécénat et de partenariat pour l'opération Nuit Blanche 2009.

2009, DPA 286 Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société "Rudo Chantier" dans le cadre de l'opération de relogement provisoire du Conservatoire du Centre de Paris, 53, rue Jean-Jacques Rousseau (1er).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 689 Signature d'une convention avec la Fondation Institut kurde de Paris pour l'attribution d'une subvention (10e). Montant : 25.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, DAC 644 Subvention à l'association Accès Culture (4e). Montant : 15.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DDEE 201 Signature d'une convention avec l'Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.

2009, DDEE 206 Signature d'une convention avec l'UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) (5e), pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information afin de favoriser la démocratisation de l'accès à l'enseignement supérieur dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". - Montant : 27.000 euros.

2009, DDEE 218 Signature d'une convention avec l'association Animafac (7e) pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. Montant : 72.000 euros.

2009, DDEE 220 Signature d'une convention avec l'association Une radio étudiante à Paris pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux - Montant : 30.000 euros.

2009, DDEE 219 Signature d'une convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. Montant : 54.000 euros.

2009, DDEE 243 Signature de conventions "Cap en Fac" avec les universités Panthéon-Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Paris - Diderot (Paris VII) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ". Montant total : 30.000 euros.

2009, DDEE 290 Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec le CROUS de Paris pour l'aménagement des bourses municipales d'enseignement supérieur.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DPA 267 Signature d'un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à la réhabilitation de la caserne de la Garde Républicaine Nouvelle France, 82 rue du Faubourg Poissonnière (10e) avec l'Etat (Ministère de la Défense), maître d'ouvrage.

2009, DPA 155 Indemnisation de la SA Vinci Construction pour préjudices subis lors des travaux de restructuration de la Caserne Nouvelle France, 82, rue du Faubourg Poissonnière (10e).

2009, DU 159 Autorisation de signer une promesse de vente pour la cession du terrain municipal 8, boulevard d'Indochine (19e) et d'acquérir l'immeuble 13-15 rue bleue (9e).

2009, DU 204 Signature d'un protocole foncier entre la Ville de Paris et la société Como : éviction commerciale d'un immeuble communal et cession de différents biens immobiliers communaux.

2009, DU 214 Autorisation de signer les promesses de vente et d'acquérir et de céder les biens compris dans l'échange entre la Ville de Paris et la SAS Paris Nord Est de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d'Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e).

2009, DU 222 Subvention compensatrice de loyer à l'association La Chapelle (18e). - Montant : 9.168 euros.

2009, DU 226 Attribution de la dénomination "place Django Reinhardt" à une place de Paris (18e).

2009, DU 227 Attribution de la dénomination "rue Delphine Seyrig" à la voie BJ/19 située à Paris (19e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 96 Attribution de la dénomination "place Madeleine Daniélou" à une place en limite intercommunale de Neuilly-sur-Seine et de Paris (17e).

Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2009, DJS 357 Subvention à l'association Travail au Noir (17e). - Montant : 2.300 euros.

2009, DJS 367 Signature d'une convention avec l'A.S.S.F.A.M. Association Service Social Familial Migrants (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 395 Signature d'une convention annuelle avec l'association Compagnie Graines de Soleil (18e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 419 Signature d'une convention annuelle avec l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) ((18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DJS 422 Subvention à l'association 1000 Visages Production. Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 423 Subvention à l'association régionale des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active en Ile-de-France (95100 Argenteuil ). Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 425 Subvention à l'association Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne (MRJC). Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 427 Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion des centres d'animation Arras et Censier (5e).

2009, DJS 428 Lancement d'un marché de prestations de services en procédure adaptée (article 30) du code des marchés publics, pour assurer la gestion du centre d'animation Valeyre (9e).

2009, DJS 448 Subvention à l'association Archipelia (20e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 449 Subvention à l'association Villes des musiques du monde. Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 451 Subvention à l'association Liaison (20e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 452 Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour l'extension de l'Antenne Jeunes Piat (20e).

2009, DJS 455 Subvention à l'Association Collectif Liberté Egalité Fraternité Ensemble et Unis (ACLEFEU). Montant : 7.000 euros.

2009, DJS 458 Subvention à l'association "Arthur & Mathieu" (7e). Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 469 Subvention à l'association Sirius Productions. Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 474 Subvention à l'association "Comité Léo Lagrange de Paris" (4e). Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 475 Subvention à l'association Collège de l'Emergence des Leaders et Entrepreneurs (CELE). Montant : 7.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DJS 300 - SG 122 Signature d'une convention triennale 2009-2011 avec l'association Inter Film (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, SG 25 Subvention à l'association "Arènes et Stades" (18e) pour ses actions de sensibilisation au sport auprès des jeunes filles. Montant : 6.000 euros.

2009, SG 42 Signature d'une convention avec l'association Foyer Jorbalan pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2009, SG 103 Subvention à l'association "Sida Info Service" pour son collectif Femmes et VIH (20e). - Montant : 3.300 euros.

2009, SG 110 Subvention à l'association "Pulsart" (93100 Montreuil) pour son action menée en faveur de l'égalité femmes/hommes. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 112 Subvention à l'association "Un Regard, un Enfant" (4e). - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 115 Subvention à l'association "Fondation Jean et Jeanne Scelles" (1er). - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 178 Subvention à l'Association Française des Femmes des Carrières Juridiques (1er) pour l'organisation de son XXe Congrès. - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 184 Subvention à l'association "Avec Nos Ainées" (A.N.A.) (11e). - Montant : 1.000 euros.

2009, SG 185 Subvention à l'association "Foyer de Grenelle - Centre Social" (15e), pour son action "parcours de femmes vers l'autonomie". - Montant : 4.000 euros.

2009, SG 186 Subvention à l'association "Compagnie l'Air du Verseau" (11e). - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 189 Subvention à l'Association des Juristes Berbères de France (1er) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 2.000 euros.

2009, SG 192 Subvention à l'association "Groupement pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles" (20e) pour son action de lutte contre le mariage forcé et l'excision. - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 193 Signature d'une convention avec l'association Equipes d'Action Contre le Proxénétisme (EACP) (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 194 Signature d'une convention avec l'association "Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres" (PASTT) (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 196 Subvention à l'association "Mouvement Français pour le Planning Familial" (association départementale de Paris) (2e), pour une action de sensibilisation aux violences sexistes. - Montant : 3.200 euros.

2009, SG 197 Subvention à l'association "Coordination des Associations pour le Droit à l'Avortement et à la Contraception" (CADA) (11e) pour sa journée de sensibilisation sur les femmes et l'accès aux soins. - Montant : 6.000 euros.

2009, SG 199 Subvention à l'Association Nationale des Centres d'Interruption de Grossesse et de Contraception (ANCIC) (11e), pour ses journées d'études. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 200 Subvention à l'association "Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs" (FORANIM) (15e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.000 euros.

2009, SG 201 Subvention à l'association "40 ans de Mouvement" pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 20.000 euros.

2009, SG 202 Subvention au "Centre d'Action Sociale Protestant - CASP" pour son action en faveur des femmes. Montant : 2.500 euros.

2009, SG 206 Subvention à l'association "Choisir la Cause des Femmes" (7e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 6.000 euros.

2009, SG 207 Subvention à l'association "Lysistrata" pour son action de sensibilisation des jeunes aux droits des femmes. Montant : 10.000 euros.

2009, SG 210 Signature d'une convention avec l'association "GYM'PARIS 15" pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, SG 198 - DAC 744 Subvention à l'association "Daîka" (18e) pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 10.000 euros.

Mme Fatima LALEM, M. Christophe GIRARD , rapporteurs.

2009, DASES 31 Signature d'une convention avec l'Institut Curie - Section Recherche pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René Huynh. Montant : 90.000 euros.

2009, DASES 32 Signature d'une convention avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT, lauréat 2009. Thème de recherche : "Traversée des barrières de l'hôte par les microorganismes pathogènes humains". Annuité 2009. Montant : 90.000 euros.

2009, DASES 33 Signature d'une convention avec l'INSERM-ADR Paris VI, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean Livet. Montant : 90.000 euros.

2009, DASES 34 Signature d'une convention avec l'INSERM - ADR Paris XII - Henri Mondor, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par German Sumbre. Montant : 90.000 euros.

2009, DASES 45 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour la réalisation d'une étude relative à la pédiculose du cuir chevelu.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DU 151 Acquisition à Réseau Ferré de France de deux terrains situés 5-7 boulevard Poniatowski (12e) et rue de la Clôture (19e).

2009, DVD 274 Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le Ministère de la Culture, la Cité des Sciences, et l'Etablissement Public du parc de la Grande Halle et du parc de la Villette (19e) relatives aux nouvelles rampes et clôture et travaux connexes à réaliser sur les terrains du Ministère de la Culture dans le cadre extension T3.

2009, DVD 275 Signature avec Réseau Ferré de France de deux conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage, l'une pour les travaux de reconstruction d'un mur de soutènement rue de la Clôture (19e), l'autre pour les travaux de réalisation d'une clôture Porte de la Chapelle (18e) et d'une convention de financement des travaux annexes pour l'extension du tramway T3.

2009, DVD 206 Signature d'un marché relatif à la gestion du stationnement payant des autocars à Paris.

2009, DVD 230 Signature contrat d'affermage pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement porte de la chapelle (18e) pour une durée de 3 ans.

2009, DVD 263 Signature d'un avenant n° 4 à la convention avec la société "GEFIPARC" pour proroger de 5 mois la convention de concession du parc de stationnement "Ecole de Médecine" (6e).

2009, DVD 253 Signature avec l'Etat d'une convention relative aux prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville de Paris en annexe à la réalisation des travaux de remplacement de la couverture acoustique de l'autoroute A6b.

2009, DVD 114 Signature d'une convention triennale avec l'association "La Prévention Routière" attribuant une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 53.000 euros.

2009, DVD 116 Signature d'une convention avec l'Association départementale de Paris de la Ligue Contre La Violence Routière pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 16 Signature d'une convention avec la Lyonnaise des Eaux France pour l'exploitation de six puits situés sur le domaine d'Aubergenville (Yvelines).

2009, DPE 90 Approbation des modalités d'attribution de trois marchés pour le recensement, la visite et le diagnostic des branchements particuliers d'égout du réseau d'assainissement parisien.

2009, DPE 100 Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2008.

2009, DPE 31 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies et versement de la cotisation pour l'année 2009, et les exercices ultérieurs. Montant : 5.100 euros.

2009, DPE 105 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2002 à 2007 du Budget annexe de l'assainissement

2009, DVD 120 Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour les Canaux de la Ville de Paris.

2009, DVD 197 Signature d'une convention de partenariat avec le Port Autonome de Paris pour une étude de faisabilité d'une logistique fluviale d'approvisionnement et de distribution pour le groupe Leroy Merlin.

2009, DVD 255 Signature d'une convention tripartite de superposition d'affectation d'une partie de la berge rive droite du canal de l'Ourcq, avec le département de Seine-et-Marne et la ville de Villeparisis, pour l'entretien et l'exploitation d'une piste cyclable et d'aménagements paysagers.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 76 - SGRI 71 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Groupe de recherches et de réalisation pour le tiers-monde pour l'attribution d'une subvention relative à la mise en oeuvre du projet d'adduction d'eau pérenne et gestion participative à Melgué (Mauritanie). Montant : 15.486 euros.

2009, DPE 107 - SGRI 73 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association le Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour son projet d'accompagnement des dynamiques communautaires d'amélioration de l'environnement dans les domaines de l'hygiène, l'eau et l'assainissement dans la région de Tigray (Ethiopie). Montant : 92.000 euros

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2009, DLH 22 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat la convention pour l'Opération d'amélioration thermique du bâtiment concernant 330 immeubles collectifs d'habitation privée construits entre 1940 et 1981 dans le 13e arrondissement. Modification du règlement municipal d'attribution des aides aux travaux de la Ville de Paris.

2009, DLH 56 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitaiton comportant 4 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 2 logements PLS et 2 locaux d'activités 3 bis cité d'Hauteville (10e).

2009, DLH 82 Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH d'un lot de volumes dépendant de la propriété communale siutée 35bis - 37 rue Falguière (15e).

2009, DLH 88 Approbation du principe d'un appel d'offres ouvert à bons de commande en vue de prestations de nettoyage des locaux d'immeubles communaux gérés par le Service d'Administration d'Immeubles de la Ville de Paris.

2009, DLH 107 Réalisation par la SIEMP d'un programme de création de 4 logements PLUS, 45 rue des Orteaux (20e).

2009, DLH 132 Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d'une partie de l'emprise communale située 152 rue de Crimée/1, rue de Thionville, 154 rue de Crimée/2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville/1 rue Evette et 4-6 rue de Colmar/1bis rue de Thionville (19e).

2009, DLH 158 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de 22 logements thérapeutiques PLS situé 64-68 rue de la Convention (15e).

2009, DLH 170 Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. Montant 15.000 euros.

2009, DLH 180 Transfert au profit de la société anonyme d'HLM Logirys des garanties d'emprunt accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'HLM Logirep pour le financement du programme de construction d'un foyer pour personnes handicapées - 3 rue Barbanègre (19e).

2009, DLH 188 Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 78 rue de Maubeuge (9e).

2009, DLH 189 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat - OPH, de l'immeuble communal 123 bis boulevard Murat (16e).

2009, DLH 191 Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 43-45 rue Hallé (14e).

2009, DLH 193 Location par bail emphytéotique à Paris Habitat - OPH de l'immeuble communal situé 18 rue Beaunier (14e).

2009, DLH 194 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 68 rue Curial - 98 rue de l'Ourcq (19e).

2009, DLH 196 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 358 logements situé 2 à 10 rue de la Solidarité (19e).

2009, DLH 197 Location par emphytéotique au profit de Paris Habitat - OPH de l'immeuble communal situé 9 rue Paul Bert (11e).

2009, DLH 202 Réalisation par Alliance Immobilière d'un programme de construction comportant un foyer de jeunes travailleurs de 40 logements PLAI situé 120 rue des Meaux (19e).

2009, DLH 207 Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la RIVP pour la réalisation des programmes locatifs non sociaux. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à deux emprunts bancaires à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire de ces programmes.

2009, DLH 209 Réalisation par la Fondation CASIP-COJASOR d'un foyer de vie pour handicapés mentaux de 40 places et d'un foyer d'accueil médicalisé de 20 places 56 rue du Surmelin (20e).

2009, DLH 212 Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 55 rue d'Alésia (14e).

2009, DLH 217 Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en 2 logements PLAI et 1 logement PLUS situé 3-5 rue des Haudriettes (3e).

2009, DLH 220 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de type maison-relais de 17 logements PLA-I, 7 rue Vauquelin (5e).

2009, DLH 241 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement de l'acquisition d'un immeuble, 73 rue Riquet (18e).

2009, DLH 244 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un prêt PEX à contracter par Batigère Ile-de-France en vue du financement d'un projet d'acquisition de 268 logements locatifs conventionnnés, 113 à 117 rue des Orteaux, 50 à 54 rue Mouraud, 109 boulevard Davout et 86 à 90 rue Saint-Blaise (20e).

2009, DLH 246 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 31 logements PLUS, 16 logements PLS et 10 locaux d'activités, 11 rue Lepic (18e).

2009, DLH 249 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 120 rue de Turenne (3e).

2009, DLH 251 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI, 23 logements PLUS, 10 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 2 rue Crillon (4e).

2009, DLH 252 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition amélioration comportant 9 logements PLA-I, 17 logements PLUS, 11 logements PLS, 3 commerces et 2 bureaux, 27 boulevard Beaumarchais (4e).

2009, DLH 258 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 2 logements PLS et 2 commerces situé 120 rue du Chemin Vert (11e).

2009, DLH 260 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 45 logements PLUS, 1 logements PLA-I et 20 logements PLS situé 43-45 avenue Philippe Auguste (11e).

2009, DLH 261 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 13 logements PLUS et 7 logements PLS situé 1214 boulevard de Picpus (12e).

2009, DLH 262 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 14 logements PLUS, 6 logements PLS situé 6 rue du Niger (12e).

2009, DLH 264 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition amélioration comportant 4 logements PLA-I, 15 logements PLUS, 12 logements PLS et 2 locaux d'activités, 16-18 rue Vulpian (13e).

2009, DLH 268 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 34 logements PLUS, 16 logements PLS et 5 commerces situé 1-3 square Delormel (14e).

2009, DLH 270 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 4 logements PLS situé 17 rue Mademoiselle (15e).

2009, DLH 271 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 39 logements PLUS, 17 logements PLS, 3 locaux professionnels et 81 parkings situé 20-26 rue Cronstadt (15e).

2009, DLH 275 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et 2 logements non conventionnables - 32 rue des Favorites (15e).

2009, DLH 277 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 3 logements PLS situé 46 rue du Commerce (15e).

2009, DLH 278 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 82 logements PLUS, 13 logements PLA-I, 40 logements PLS et des locaux d'activités 51-53 rue de Lourmel - 95-103 avenue Emile Zola (15e).

2009, DLH 280 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 2 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 12 logements PLS et 2 locaux professionnels, situé 75-77 rue Saint Charles (15e).

2009, DLH 281 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI, 9 logements PLUS et 4 logements PLS situé 77 rue Blomet (15e).

2009, DLH 284 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 4 logements PLS, 14 rue Daumier (16e).

2009, DLH 291 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 3 logements PLS et un commerce, 120 boulevard Clichy (18e).

2009, DLH 293 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition amélioration comportant 6 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 6 logements PLS, 24 rue Feutrier (18e).

2009, DLH 294 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 2 logements PLS et un commerce, 5 rue du square Carpeaux (18e).

2009, DLH 301 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 21 logements PLUS, 7 logements PLS et des locaux d'activités, 129 rue Saint Maur (11e).

2009, DLH 302 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLS et 3 locaux d'activités 36 rue de Malte (11e).

2009, DLH 305 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 6 logements PLS et deux locaux d'activités 28 rue Biscornet (12e).

2009, DLH 307 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et un local d'activités, 50 rue Daguerre (14e).

2009, DLH 309 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition amélioration comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 5 logements PLS situé 8 rue Marguerin (14e).

2009, DLH 315 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition amélioration comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 3 logements PLS et un local d'activités situé 3 rue des Apennins (17e).

2009, DLH 317 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 9 logements PLA-I, 35 logements PLUS et 45 logements PLS, quai de la Charente dans la ZAC Claude Bernard (lot D2) (19e).

2009, DLH 322 Réalisation par ICF la Sablière d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 11 logements PLS - ZAC Clichy Batignolles - lot 1.1 (17e).

2009, DLH 330 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS, 2 logements PLS et des locaux d'activités, 21 boulevard Saint Martin (3e).

2009, DLH 337 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et un local d'activités, 12-14 rue du Dessous des Berges (13e).

2009, DLH 359 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 9 logements PLS et 3 locaux d'activités, 131133 rue des Poissonniers (18e).

2009, DLH 369 Modification de la délibération 2009, DLH 041 portant location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble situé 4 rue de Chaumont (19e).

2009, DLH 374 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 10 logements PLUS et 1 local d'activités au 43-45 rue des Vignoles (20e).

2009, DLH 405 Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de réhabilitation comportant 131 logements 80 rue Stephenson (18e).

2009, DLH 407 Réalisation par la Fondation de Madame Jules Lebaudy d'un programme de construction comportant un foyer pour personnes handicapées de 29 logements PLS, 19 rue de la Saïda (15e).

2009, DLH 411 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction d'une résidence étudiante comportant 150 logements PLUS, ZAC Cardinet Chalabre lot 2.7.2. (17e).

2009, DLH 416 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à France Habitation pour l'emprunt Palulos à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation de 172 logements sociaux 55, 59, 65 rue Mademoiselle et 38 rue Amiral Roussin (15e).

2009, DLH 417 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLA-I, 13 logements PLUS, 7 logements PLS et un local d'activité, 188 rue Pelleport (20e).

2009, DLH 421 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par "Toit et Joie" en vue du financement de programmes de logements sociaux (1er, 2e).

2009, DU 231 Avis favorable à la poursuite du projet de réhabilitation de l'immeuble 130 rue du Château (14e). Autorisation de saisir M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris en vue de la déclaration d'utilité publique de l'opération.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 169 Cession à la commune d'Ivry d'emprises de voiries des terrains communaux situés 3 à 35 rue Charles Leroy à Ivry sur Seine. Autorisation de lancement d'une consultation auprès d'opérateurs hôteliers.

2009, SG 208 Signature de la charte pour un territoire durable autour du prolongement de la ligne de métro 11.

2009, SG 209 Lancement de l'appel à projets intitulé Réflexion stratégique et créative sur la métropolisation de Paris par le numérique.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DDEE 270 Signature de conventions pour l'attribution de subventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "Paris 2030". Montant total: 206.000 euros.

2009, DDEE 273 Signature d'une convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

2009, DDEE 282 Subvention à l'association de préfiguration pour la fondation SCIRE (15e) pour l'organisation du premier symposium interdisciplinaire de doctorants. Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 283 Signature d'une convention avec l'association des Evêques Fondateurs de l'Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.700 euros.

2009, DDEE 289 Subvention à l'Ecole normale supérieure de Paris pour l'organisation du troisième congrès de la Société de philosophie des sciences. Montant : 3.000 euros.

2009, DDEE 291 Signature d'une convention avec la fondation de coopération scientifique Paris School of Economics (PSE)-Ecole d'économie de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2009, DDEE 292 Signature d'une convention avec le Collège des Sciences de Berlin (Wissenschaftskolleg) pour l'attribution d'une subvention pour la préfiguration d'un Institut d'Etudes Avancées à Paris. Montant : 150.000 euros

2009, DDEE 293 Signature d'une convention avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un Institut des Métropoles Durables. Montant : 150.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 284 - DVD 268 Signature d'une convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l'Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et signature d'un contrat de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2009, DA 1 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 13 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2009, DAJ 25 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 21 octobre, 3 et 10 novembre 2009. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'ouvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 11 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants parents La Maison des Sources (20e). - Montant : 114.575 euros.

2009, DFPE 41 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association CRESCENDO pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Globe Trotteurs" (9e). - Montant : 343.958 euros.

2009, DFPE 108 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association LA RIBAMBELLE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie 19, rue Lindet (15e). Montant : 160.724 euros.

2009, DFPE 166 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint-Fargeau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Saint-Fargeau", 33 rue du Télégraphe (20e). - Montant : 238.800 euros.

2009, DFPE 190 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association l'Araignée Gentille pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). - Montant : 100.635 euros.

2009, DFPE 204 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfance Pour Tous pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 163.155 euros.

2009, DFPE 205 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil 15-21, avenue Claude Régaud (13e).

2009, DFPE 247 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Halte Garderie pour l'Annonciation pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 36.803 euros.

2009, DFPE 260 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 64.045 euros.

2009, DFPE 300 Signature d'une convention passée avec l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 42.957 euros.

2009, DFPE 325 Signature d'une convention avec l'association ABC Puériculture pour attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 30 places situé 711, impasse Cesselin (11e). Montant : 125. 675 euros.

2009, DFPE 328 Approbation et signature avec "Paris Habitat - OPH" de la convention de recouvrement des charges d'eau froide et des charges communes dues au titre du logement de fonction, du parking et de la crèche sise 25, rue de Nantes (19e).

2009, DFPE 367 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maitrise d'ouvrage avec Paris Habitat OPH pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 241-243, avenue Gambetta (20e).

2009, DFPE 377 Approbation du principe et des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et signature d'un marché à bons de commande en quatre lots pour des prestations de maintenance et d'entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris.

2009, DFPE 379 Approbation et signature avec la SIEMP de la convention de gestion et de facturation des charges communes dues au titre du logement de fonction et du parking de la crèche, 12, Cité Lepage (19e).

2009, DFPE 380 Indemnisation amiable de la MATMUT assureur de Madame CARNEIRO MARIA GORETTI dont la cave a été sinistrée suite à un dégât des eaux en provenance de la halte garderie sise 15 rue Caillaux (13e).

2009, DFPE 381 Approbation et signature avec Paris Habitat de la convention de recouvrement des charges d'eau et des charges communes pour le logement de fonction et les parkings de la crèche sise 8, rue Bernard Dimey (18e).

2009, DFPE 382 Approbation et signature avec "Paris Habitat - OPH" de la convention de recouvrement des charges d'eau, de chauffage et des charges communes pour le logement de fonction et les parkings de la crèche sise 16 bis, avenue Saint Mandé (12e).

2009, DFPE 384 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Paris Habitat OPH pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 35 bis-37, rue Falguière (15e).

2009, DFPE 389 Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon gestionnaire d'un Relais Auxiliaires Parentales pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.640 euros.

2009, DFPE 392 Signature avec le centre hospitalier national d'ophtalmologie situé au 28, rue de Charenton (12e), un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de 14 places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts.

2009, DU 210 Acquisition auprès de la SEMAPA du volume n° 1 à usage de halte-garderie dans le lot M1/F1 du secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 275 Approbation du principe de construction d'une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, 11, quai de l'Oise (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DFPE 391 Signature d'une convention avec l'association les Restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2009, DAC 26 Subvention à l'association "Histoire du 3e arrondissement de Paris - Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique" (3e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 562 Subvention à l'association "Les appels d'Orphée" (8e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 633 Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 660 Subvention à l'association Bleu comme une orange (17e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 663 Subvention à l'association 13 en vue(s) (13e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 665 Subvention à l'Association photothèque des jeunes parisiens (2e). Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 693 Subvention à l'Association passages et galeries (8e). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 720 Subvention à la Société française de Photographie (2e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 725 Approbation du principe de la vente d'une fonte d'Antoine Bourdelle "Le Fruit". Montant : 60.000 euros.

2009, DDATC 17 Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation dénommée "Province de France des Franciscains missionnaires de Marie - (FMM)" (14e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009, DPP 32 Signature d'une convention avec l'Association pour la recherche et le conseil d'utilité sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DPP 33 Signature d'une convention avec l'association "Fraternité, j'écris ton nom" (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.500 euros.

2009, DPP 34 Signature d'une convention avec l'Association française des victimes du terrorisme (AFVT) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.520 euros.

2009, DPP 35 Signature d'un avenant de substitution au marché de fourniture, d'installation et de maintenance, d'équipements, de mise en sûreté de l'Hôtel de Ville.

2009, PP 85 Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché n° 07 72 093 00, notifié le 31 décembre 2007 à la société P.S.P Bloc Feu relatif à l'entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2009, PP 86 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2009, PP 87 Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2009, PP 88 Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2009.

2009, PP 89 Individualisation des autorisations de programme votées au budget d'investissement de la Préfecture de police pour l'exercice 2009.

2009, PP 90 Approbation du principe de l'opération sur appel d'offres restreint relatif à la modernisation du dispositif de vidéosurveillance du Poste Central de Sécurité (PCS) de la Préfecture de police, couvrant le site de la Cité et ses annexes (AOR PCS Cité).

2009, PP 91 Approbation du principe de l'opération pour la fourniture de carburants par cartes accréditives avec prestations annexes, de carburant en vrac et d'adblue destinés à la Préfecture de police.

2009, PP 92 Approbation du principe de l'opération pour les travaux de réaménagement du bâtiment Phébus (94450 Limeil-Brévannes) nécessaire au regroupement des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, SGRI 33 Subvention à l'association "Cap Magellan". Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 67 Signature d'une convention avec la Maison des Journalistes (15e) pour l'attribution d'une subvention complémentaire. - Montant : 10.000 euros.

2009, SGRI 68 Subvention complémentaire au Théâtre du Soleil. Montant : 2.500 euros.

2009, SGRI 69 Subvention complémentaire à l'association "Ecritures Vagabondes". Montant : 3.146 euros.

2009, SGRI 70 Subvention à l'association Bibliothèques sans Frontières. Montant : 5.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 186 Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (20e). - Montant total : 30.500 euros.

2009, DPVI 188 Subventions à quinze associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. - Montant total : 56.864 euros.

2009, DPVI 201 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ombre en Lumière" pour le quartier Fontaine au Roi (11e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DPVI 202 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'Institut de Promotion des Travailleurs pour le quartier Fontaine au Roi (11e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 203 Subvention à l'association "Un Sourire de Toi et je Quitte Ma Mère". Montant : 2.420 euros.

2009, DPVI 204 Subvention à l'association "Les Promenades Urbaines". Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 205 Subvention à l'association "Moskova.fr" pour une fresque. Montant : 2.226 euros.

2009, DPVI 206 Subvention à l'association "Y-Voir" pour son projet Siwa. Montant : 2.000 euros.

2009, DPVI 207 Participation financière de la Ville de Paris pour la création d'un jardin partagé dans le quartier Saint-Blaise (20e). Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 208 Signature d'une convention avec Paris habitat OPH pour la réalisation de travaux de requalification de le façade d'un local, 6 avenue de la Porte Montmartre (18e) occupé par l'association "Ma Plume est à Vous". - Montant total : 14.928 euros.

2009, DPVI 209 Signature d'une convention avec Paris Habitat pour la création d'un lieu d'échange autour du jardinage rue des Fougères (20e). - Montant : 3.730 euros.

2009, DPVI 210 Signature d'une convention avec Paris Habitat OPH pour la réalisation de travaux dans un local sis 911 rue de la Charbonnière (18e) sur le quartier de la Goutte d'Or. - Montant total : 4.325 euros.

2009, DPVI 211 Signature d'une convention avec SAGECO ESH pour la réalisation de travaux dans un local sis 88 et 90 boulevard Ney (18e). - Montant total : 4.544 euros.

2009, DPVI 212 Signature d'une convention avec Paris Habitat OPH pour la réalisation de travaux dans un local 33 rue Polonceau (18e). - Montant total : 6.500 euros.

2009, DPVI 213 Signature d'une convention avec Paris Habitat OPH pour la réalisation de travaux dans des locaux 24 rue Polonceau et 15 à 17 rue des Gardes (18e). - Montant total : 24.000 euros.

2009, DPVI 214 Signature de l'avenant n° 2 à la Convention de Renouvellement Urbain avec la Région Ile-de-France.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DASES 4 Subvention à l'association "Nouveaux Droits de l'Homme" (2e) pour ses actions sociales menées en faveur de personnes démunies. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 13 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Paris tout P'tits" (92130 Issy les Moulineaux), pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies. Montant : 110. 000 euros.

2009, DASES 46 Signature d'un avenant à la convention d'occupation passée avec l'association Aurore pour 6 logements du 58, boulevard Ney (18e).

2009, DFPE 387 Subvention à l'association D'ici-d'ailleurs, destinée à financer la ludothèque Terre des jeux, 37 rue Pajol (18e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DFPE 388 Subvention à l'Association des Ludothèques d'Ile-de-France - ALIF, 12 rue Martin Bernard (13e). - Montant : 4.300 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 564 Signature d'une convention avec l'association Les Vieilles Tiges (1er). Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 610 Subvention à l'Amicale de Marins et de Marins Anciens Combattants de Paris (A.M.M.A.C) (8e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 616 Subvention au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance (4e). Montant : 700 euros.

2009, DAC 627 Subvention à l'association des membres de la Légion d'honneur décorés au péril de leur vie (8e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 649 Subvention à l'Union des Déportés d'Auschwitz Production (U.D.A. production) (3e). Montant : 17.000 euros.

2009, DAC 651 Signature d'une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 33.280 euros.

2009, DAC 656 Subvention à l'association "La flamme sous l'Arc de Triomphe" (5e). - Montant : 13.385 euros.

2009, DAC 659 Subvention à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (5e). Montant : 19.534 euros.

2009, DAC 662 Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes (16e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 671 Subvention à l'association nationale "les parents des tués", Les pères et mères des disparus et des morts pour la France (5e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 674 Subvention à l'association des fils des morts pour la France Les fils des tués d'Ile-de-France - Paris (8e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 683 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. - Montant : 600 euros.

2009, DAC 684 Subvention à l'association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 695 Subvention à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur (7e). Montant : 700 euros.

2009, DAC 701 Subvention l'Association centrale d'officiers mariniers et marins de réserve (8e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 709 Subvention au Comité départemental de Paris de l'association nationale des anciens combattants de la Résistance (20e). Montant : 4.800 euros.

2009, DAC 712 Subvention au Comité Harkis et vérité C.H.V (13e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 722 Subvention à l'Association amicale Châteaubriant, Voves, Rouillé Comité de Paris (3e). Montant : 2.500 euros.

2009, DDATC 186 - DLH 160 Signature avec l'association le Centre Culturel des Rapatriés d'une convention pour la mise à disposition d'un local 7 rue Pierre Girard (19e). Subvention exceptionnelle à l'association "Maison des rapatriés". Montant : 71.596 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 199 Signature d'une convention avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010. Montant : 156.000 euros.

2009, DJS 201 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Tennis (16e) pour l'attribution d'une subvention pour la saison sportive 2009-2010. Montant : 30.000 euros.

2009, DJS 202 Signature d'une convention avec le Stade Français Omnisport pour l'attribution d'une subvention pour la saison sportive 2008-2009. Montant : 210.000 euros.

2009, DJS 320 Lancement et signature d'un marché sur appel d'offre ouvert à bons de commande en vue de la maintenance des robots de nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris.

2009, DJS 414 Signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public relative à l'exploitation de la parcelle du domaine public de la Ville de Paris, constituée de l'emprise de l'ancien camp de Saint Maur, située entre l'avenue du Tremblay et la route de la Pyramide - Bois de Vincennes (12e).

2009, DJS 445 Demande d'une subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d'un centre sportif dans la ZAC Beaujon (8e).

2009, DJS 446 Demande de subvention auprès de l'Etat (Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports de Paris) au titre du Centre National pour le Développement du Sport pour la création du gymnase Saint Lazare (10e).

2009, DJS 453 Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la création d'un bâtiment au terrain d'education physique Saint Paul (4e).

2009, DJS 454 Lancement et signature d'un marché sur appel d'offre ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de la maintenance des mâts d'éclairage des établissements sportifs.

2009, DJS 476 Subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (C.D.O.S.P) (12e). Montant : 30.000 euros.

2009, DJS 477 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Judo pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde Juniors de Judo 2009. Montant : 16.000 euros.

2009, DJS 482 Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 439 Signature d'une convention avec la fédération française handisport (20e) pour l'attribution d'une subvention à l'occasion des Championnats du Monde de Basket Handisport et des Rencontres Handisport. Montant : 35.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DJS 450 - DDEE 261 Signature d'une convention avec l'association Les Commun'Arts (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2009, DF 104 Communication sur les Sociétés d'Economie Mixte pour l'exercice 2008.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DAJ 26 Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d'octobre 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.