Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2009
M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la séance des lundi 19 et mardi 20 octobre 2009 a été affiché.
Le compte rendu intégral de la séance des mardi 29 et mercredi 30 septembre 2009 a été publié au Bulletin municipal officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n?y en a pas.
Ils sont donc adoptés.