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Avril 2005
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Conseil Municipal
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2005, DJS 63 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. Montant total : 34.900 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2005


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DJS 63 sur lequel le groupe socialiste et radical de gauche a déposé l?amendement n° 85.

Madame MAZETIER, vous avez la parole.

Melle Sandrine MAZETIER, adjointe. - La lecture de cet amendement se suffit à elle-même. C?est un projet de délibération qui concerne quatre subventions à des associations qui agissent toutes avec un plus ou moins grand bonheur dans le 12e arrondissement, pour le bien de nos jeunes résidents et riverains.

Trois associations ne causent aucun souci. Une quatrième demande un complément d?information. Des informations ont été apportées en séance de Bureau municipal et d?autres en séance de Conseil d?arrondissement.

Je suggère que le vote de la subvention soit reporté à une séance ultérieure pour complément d?information.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur CHERKI, vous avez la parole.

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission.

-Pour faire bref, j?ai appris de la maire du 12e arrondissement etde l?adjoint aux sports de l?arrondissement qu?il y avait eu un vote favorable en Bureau municipal à la subvention de cette association et un vote favorable en Conseil d?arrondissement.

A partir de ce moment-là, la maire de l?arrondissement ne m?a pas demandé de procéder au retrait de la subvention de fonctionnement à cette association, mais je prends bonne note des remarques de ma collègue Sandrine MAZETIER et je lui promets que nous allons mener une réflexion approfondie sur les associations qui sont visées dans ce projet de délibération.

Toutefois, il s?agit là de donner à cette association les moyens de fonctionnement courants.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - L?amendement n° 85 est-il retiré ?

Monsieur ESPINOSA, vous avez la parole.

M. José ESPINOSA. - J?essaierai d?être très bref.

Le problème a été réglé, il y a quatre mois. Je suis le maire adjoint aux sports. J?ai pris toutes les initiatives qu?il était nécessaire de prendre. J?ai donc pris acte du fait que l?association s?est conformée à ce que je lui ai demandé. Il y a eu un débat au Conseil d?arrondissement et il y a eu un vote, unanimité moins quatre abstentions et un refus de vote.

Le groupe communiste votera donc contre l?amendement qui nous est proposé.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Madame MAZETIER ?

Melle Sandrine MAZETIER, adjointe. - ?Si des propos vous ont été rapportés selon lesquels une obligation était faite à des non pratiquants de participer à un moment de réflexion morale ou religieuse, nous voulons vous assurer que ceci n?est pas le résultat d?une volonté délibérée de notre part de faire du prosélytisme.

Comme suite à votre remarque, nous avons pris nos dispositions pour que les familles qui ne souhaiteraient pas que leur enfant participe au quart d?heure de réflexion puissent venir le chercher avant l?heure de sortie normale.?

Voilà les dispositions qui ont été prises par l?Union athlétique du chantier, en réponse à l?intervention très diligente qu?avait menée l?adjoint aux sports du 12e arrondissement sur signalement d?une élue en particulier et moi-même, du 12e arrondissement, mais il se trouve que la situation que je pointais du doigt avait été rapportée par d?autres parents à d?autres élus.

Je vous explique pourquoi, personnellement, je ne retire pas cet amendement et puisque l?on parlait de fierté tout à l?heure j?ai fierté à maintenir cet amendement.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - J?aurais préféré que cette affaire soit réglée en amont. Cela ne paraît pas si difficile que cela.

Je mets aux voix, à main levée, cet amendement assorti d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L?amendement est repoussé.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 63.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DJS 63).