Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2005, DVD 71 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour les travaux de voirie et d’éclairage public relatif à l’aménagement de grands axes structurants en “espaces civilisés”.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2005


 

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DVD 71 sur lequel Mme KUSTER est inscrite. Personne ne prend la parole en son nom ?

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 71.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DVD 71).