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Avril 2005
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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2005


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2005, DASCO 37 - Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales. - Montant : 7.000 euros.

2005, DASCO 43 - Subvention au Muséum National d?Histoire Naturelle. - Montant : 7.000 euros.

2005, DDEE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2005 à la convention signée avec l?association ?E-Génération? pour le fonctionnement d?un Espace public numérique, 4, passage du Poteau (18e).

2005, DDEE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant avec l?Association Microlithe pour son Espace public numérique (20e).

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2005, DJS 83 - Subventions de fonctionnement à 2 associations de jeunesse du 7e arrondissement. - Montant total : 5.500 euros.

2005, DJS 87 - Subvention à l?association ?K-Typik et Compagnie? (11e). - Montant : 2.500 euros.

2005, DJS 88 - Subvention à l?association ?Slam ô Féminin? (17e) au titre de la jeunesse et au titre de l?observatoire de l?égaliste femmes. - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ? Jules Verne Aventures? (5e) pour l?organisation du 13e festival du film d?exploration ?Jules Verne?. - Subvention correspondante. Montant : 35.000 euros.

2005, DJS 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?Pulsart?, Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Subvention correspondante. Montant : 15.000 euros.

2005, DJS 237 - Subvention à l?association ?Oeuvre d?éducation populaire familiale du Petit Montrouge? (14e). Montant : 1.900 euros.

2005, DJS 260 - Subvention à l?Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf? (3e). - Montant : 1.600 euros.

2005, DJS 261 - Subvention à l?association ?Altern?active? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 262 - Subvention à l?association ?L?Avenir du Futur?e? (20e). - Montant : 750 euros.

2005, DJS 263 - Subventions à 9 associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 18.500 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2005, DVD 9 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d?éclairage rue Claude-Garamont et Louis-Vicat (15e).

2005, DVD 14 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de voirie relatif à la réalisation des travaux d?aménagement de la rue des Vinaigriers et de la rue Jean-Poulmach (10e).

2005, DVD 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société SOFREL relatif à la fourniture d?armoires de signalisation lumineuse tricolore.

2005, DVD 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à des conventions signées entre la Ville de Paris et l?Etat ou d?autres collectivités, relatifs à l?assurance des activités de l?Inspection générale des Carrières.

2005, DVD 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention avec la SEMAPA relative au versement de la participation municipale pour la réalisation de l?avenue de France dans le cadre de l?opération ?Paris-Rive gauche? (13e).

2005, DVD 42 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement de la place Saint-Fargeau (20e).

2005, DVD 83 - Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le(s) contrat(s) de vente correspondant(s).

2005, DVD 113 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de réfection de la chaussée de la rue de Paradis (10e).

2005, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le ?Palacio garage de Paris? un contrat d?occupation du domaine public pour un passage piétonnier permettant de relier le sous-sol du ?Palacio garage de Paris? au parc public souterrain situé sous la place de La Madeleine (8e).

2005, DVD 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DVD 156 - Retrait de la délibération 2005 DVD 79 des 7 et 8 mars 2005. - Approbation du principe de délégation de service public pour l?exploitation et l?entretien du parc de stationnement ?Maison de la Radio? (16e) pour une durée de 4 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2005, DPVI 10 - Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 30.000 euros.

2005, DPVI 11 - Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivants à Paris. - Montant total : 29.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2005, DPVI 8 - Attribution d?une subvention de 18.000 euros au titre de l?Intégration pour le projet ?Juste debout 2005?.

-Attribution d?une subvention de 7.000 euros au titre de la Jeunesse pour le projet ?Juste debout 2005?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Juste Debout? une convention annuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention de 25.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteures.

2005, DAC 129 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Banlieues d?Europe? (Strasbourg). Montant : 5.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DDEE 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-Fance, une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la réalisation d?une étude de faisabilité et de programmation d?un pôle touristique multiservices dans le secteur de la porte de Clignancourt.

2005, DDEE 40 - Subvention à l?association ?Aventures au bout du Monde?. - Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2005, DU 9 - Secteur d?aménagement ?Petit Cerf? (17e). Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le programme et le projet d?aménagement du passage du Petit-Cerf (17e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération au bénéfice de la

S.I.E.M.P. - Instauration du sursis à statuer.

2005, DU 60 - Attribution de la dénomination ?promenade Georges Ulmer? à un terre-plein situé dans les 9e et 18e arrondissement de Paris.

2005, DU 64 - Demande d?autorisation présentée par la société I.C.A.R., d?établissement d?un réseau de télédistribution dans un foyer de travailleurs géré par la société Sonacotra situé 53-63, rue du Chevaleret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d?autorisation d?exploitation dudit réseau au Conseil supérieur de l?Audiovisuel.

2005, DU 69 - Changement de localisation de la place du Pérou et attribution de cette dénomination à une autre place du 8e arrondissement de Paris.

2005, DU 93 - Substitution de la dénomination ?passage Briare? à celle de ?impasse Briare? située dans le 9e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2005, DU 21 - DVD 139 - Aménagement de la rue d?Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d?Aubervilliers et la voie ferrée (18e et 19e). - Avis favorable à l?aménagement de la rue d?Aubervilliers. - Avis favorable au lancement de l?enquête publique (dite Bouchardeau) correspondant au projet d?aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique. Instauration du sursis à statuer et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir.

M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2005, DDATC 57 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?année 2005.

2005, DDATC 58 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l?année 2005.

Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

2005, DPP 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Deux Rives? et versement d?une subvention de fonctionnement.

2005, PP 33 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société UTB (Union technique des bâtiments) pour la restauration des couvertures du poste de commandement ?Sévigné? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 7-9, rue de Sévigné (4e). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 92.000 euros T.T.C.

2005, PP 34 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement solidaire composé de l?E.U.R.L. Guibert architecture, mandataire, la S.A.R.L. Bâticoncept ingénierie, 2e co-traitant, Jean-Claude BRAGEOT, économiste, 3e cotraitant et la S.A. Optimum, 4e cotraitant pour la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement ?grenelle de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 6, place Violet (15e).

2005, PP 35 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 2.800.000 euros T.T.C. pour financer la réalisation de travaux immobiliers liés à la modernisation des services, dans les immeubles centraux de la Préfecture de police.

2005, PP 36 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché conclu avec la société ?Demepool? pour l?exécution de prestations de déménagement et de garde meubles à la suite d?évacuations d?immeubles opérées par la Préfecture de police.

2005, PP 37 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 869.000 euros T.T.C. pour financer les travaux de mise en conformité du bâtiment, mesures allégées suite au classement en immeuble de grande hauteur de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris conformément à l?arrêté du 18 octobre 1977 modifié concernant les immeubles de grande hauteur.

2005, PP 38 - Autorisation à M. le Président directeur de l?Agence foncière et technique de la Région parisienne de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage pour la construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne).

2005, PP 39 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé pour les fournitures de bureau et produits en fabrication spécifique destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n° 1 : fourniture d?articles et petits matériels et équipements de bureau).

2005, PP 40 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2005, PP 41 - Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l?article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police éventuellement en qualité d?agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.

2005, PP 42 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 4 avril 2005.

2005, SGCP 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?amicale des Conseillers et anciens Conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 3.000 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2005, DJS 9 - Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d?échec. Montant total : 9.150 euros.

2005, DJS 10 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes accueillant des personnes handicapées. - Montant total : 13.520 euros.

2005, DJS 13 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des fédérations nationales sportives. Montant total : 33.374 euros.

2005, DJS 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 50 - Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 4e arrondissement. - Montant total : 6.450 euros.

2005, DJS 53 - Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6 050 euros.

2005, DJS 60 - Subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 20.400 euros.

2005, DJS 61 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 20.750 euros.

2005, DJS 64 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 19.140 euros.

2005, DJS 66 - Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations sportives du 14e arrondissement. - Montant : 10.490 euros.

2005, DJS 67 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. - Montant : 39.720 euros.

2005, DJS 94 - Subvention à la Fédération Française d?Escrime. - Montant : 11.000 euros.

2005, DJS 95 - Subvention à la Ligue de l?Ile-de-France de Jeu de Dames. - Montant : 500 euros.

2005, DJS 97 - Subvention compensatrice de loyer au ?Club des joyeux boulomanes des Buttes Chaumont? (19e). Montant : 2.400 euros.

2005, DJS 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental de Paris de football pour l?attribution d?une subvention.

- Montant : 50.000 euros.

2005, DJS 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d?appel d?offres ouvert, pour réaliser les travaux de mise aux normes des vestiaires, des douches et des installations électriques à la piscine Mathis (19e).

2005, DJS 180 - Subvention à l?Association des Naturistes de Paris. - Montant : 2.300 euros.

2005, DJS 186 - Subvention de fonctionnement à l?association Paris Horse Show (4e) au titre de l?organisation du jumping international de Paris Bercy 2005. - Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d?appel d?offres ouvert, pour réaliser les travaux de réaménagement des aires extérieures du terrain d?éducation physique Lagny (20e).

2005, DJS 222 - Indemnisation de tiers en réparation de dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DJS 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché carrelages concernant l?étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l?étude et la construction d?une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d?un bassin d?initiation dans l?enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e).

2005, DJS 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l?exploitation du stade nautique Georges-Vallerey (20e).

2005, DJS 271 - Approbation du principe de passation d?un contrat de délégation de service public pour la gestion du complexe sportif comprenant une piscine et une patinoire situé 32, rue Edouard Pailleron (19e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

2005, DPA 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le Groupement Gruet Ingénierie/Eric Lemarié relatif à la restructuration de la piscine Drigny, 18, rue Bochart-de-Saron (9e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005, DPA 111 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de remise en état des ascenseurs dans les bâtiments administratifs DASCO/DJS, 25, boulevard Bourdon et annexe DASCO, 3, rue de l?Arsenal (4e).

MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, DAC 68 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Bernard Lazare, 7, rue de Florence (8e).

2005, DAC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Amis de la Commune de Paris 1871? (13e) une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros.

2005, DASES 14 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fédération départementale des combattants républicains (FDCR). - Montant : 1.200 euros.

2005, DASES 15 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale de Paris 18e (UFAC). Montant : 800 euros.

2005, DASES 16 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association nationale des anciens combattants de la résistance (ANACR). - Montant : 500 euros.

2005, DASES 17 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Union interdépartementale des combattants volontaires de la résistance - UICVR. - Montant : 1.676 euros.

2005, DASES 18 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la résistance française et de leurs amis ANFFMRF. - Montant : 900 euros.

2005, DASES 19 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) - Comité du 18e. Montant : 900 euros.

2005, DASES 20 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 11e. Montant : 1.000 euros.

2005, DASES 21 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Comité d?entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. - Montant : 750 euros.

2005, DASES 22 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Parents des tués - Familles des disparus et des morts pour la France?. - Montant : 1.000 euros.

2005, DASES 23 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association nationale des parachutistes - ANAP. Montant : 2.000 euros.

2005, DASES 24 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e. - Montant : 1.100 euros.

2005, DASES 25 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France. - Montant : 1.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2005, DDEE 13 - Subvention à l?Association des Inventeurs et Fabricants français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2005. - Montant : 3.000 euros.

2005, DDEE 36 - Subvention à l?association ?EAC - L?Exposition des Artisans Créateurs? pour la biennale de la création des arts décoratifs. - Montant : 12.000 euros.

2005, DDEE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Arts, Mode, Créativité, Spectacles? (AMCS - Festival de Dinard) prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2005, DDEE 43 - Subvention à l?Association pour la création et la diffusion artistique (ACDA) (20e) à titre de soutien pour l?expertise des instruments des candidats des concours ?Jean-Pierre Rampal? et ?Mtislav Rostropovitch?. - Montant : 5.000 euros.

2005, DDEE 45 - Subventions à quatre associations de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 43.889 euros.

2005, DDEE 46 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans des 17e et 18e arrondissements pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. Montant : 10.000 euros.

2005, DDEE 47 - Autorisation accordée à la société Promo Métro de céder la convention de délégation de service public portant sur le marché des Enfants Rouges (3e) à un nouveau gestionnaire, la société E.G.S.

2005, DDEE 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Boutique de Gestion de Paris et sa région? (11e) prévoyant l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de l?exercice 2005, pour le suivi post création des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d?art. - Montant : 30.500 euros.

2005, DDEE 50 - Subvention à l?association ?Universal Love? (11e). - Montant : 25.000 euros.

2005, DDEE 51 - Subvention à l?association ?Les ateliers, estampes originales contemporaines? à titre de soutien pour l?organisation de la 6e édition du Mois de l?Estampe - Montant : 22.000 euros.

2005, DDEE 52 - Subvention à l?association ?Designer?s Days? (18e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DDEE 56 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de la fin d?année 2004. - Montant : 12.291 euros.

2005, DDEE 58 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant : 14.000 euros.

2005, DDEE 60 - Subvention à l?Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour l?organisation de trois animations commerciales qui se sont déroulées le 20 juin 2003, à Noël 2003 et le 19 juin 2004. - Montant : 2.700 euros.

2005, DDEE 61 - Subvention à l?association ?Comité de Promotion de la Fête foraine française? pour l?organisation de l?édition 2004 de la Fête des Tuileries. - Montant : 30.000 euros.

2005, DDEE 62 - Subvention à l?association ?Les amis d?artisans du Monde? pour l?organisation d?une animation commerciale qui s?est déroulée le 8 mai 2004. - Montant : 5.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2005, DPE 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés afin de modifier la formule de révision des prix se référant aux index TP en application de la circulaire n° 2004-27 du 29 mars 2004 du Ministère de l?Equipement, et de transférer les marchés de la société ?Chantiers modernes? à la société ?Chantiers modernes BTP?.

2005, DPE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés afin de prendre en compte le transfert d?activité de la société ?Chantiers Modernes? à la société ?Chantiers Modernes BTP?.

2005, DPE 23 - Subvention à l?association ?Organe de Sauvetage Ecologique? (O.S.E.), domiciliée 7, rue Louis-Braille (12e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DPE 33 - Subvention à l?association ?Ateliers d?Artistes de Belleville? (A.A.B.), domiciliée 32, rue de la Mare (20e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DPE 34 - Subvention à l?association ?Grand Prix de l?Environnement? à Garches (Hauts-de-Seine). - Montant : 5.000 euros.

2005, DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de réhabilitation du pont de Claye-Souilly (Seine-et-Marne).

2005, DVD 141 - Mandat à M. le Maire de Paris pour autoriser la SEMAVIP à signer l?avenant au marché de maîtrise d?oeuvre pour la restructuration et l?extension des entrepôts de la darse du Fond de Rouvray (19e).

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2005, DPE 15 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert pour l?enlèvement des graffiti à Paris (2 lots).

2005, DPE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale d?objectifs 2004 relative à l?attribution d?une subvention à l?association Ile-de-France Environnement pour son action en faveur de l?environnement et du développement durable.

2005, DPE 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant une halle métallique de remisage située sur le garage de bennes de collecte des ordures ménagères sis 33, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2005, DPJEV 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens autorisant celle-ci à implanter et exploiter un Poste de Commandement local dans le square Hélène-Boucher (13e).

2005, DPJEV 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les jardins partagés du 14e arrondissement? la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition un terrain situé dans le square Chanoine Viollet (14e) pour y établir un jardin partagé.

2005, DPJEV 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société LEGRANDCUB un contrat de transaction afin de permettre le règlement des fournitures exécutées pour le compte de divers services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts dans le cadre du marché à bons de commandes.

2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs-Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e).

2005, DPJEV 38 - Approbation du principe et des modalités de l?exécution de prestations de reprographie et de reliure nécessaires à la constitution de dossiers pour la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.

2005, DPJEV 46 - Exposition Frans Krajcberg en 2005 à Bagatelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société Brésilienne BASE 7.

2005, DPJEV 54 - Remplacement par un nouveau Mémorial du monument d?hommage aux Résistants russes ayant combattu avec la Résistance française au cours de la seconde Guerre Mondiale. - Extension de l?emplacement accordé par délibération du 14 décembre 1999.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005, DMG 15 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et la maintenance de machines à timbre sec électriques et manuelles, en deux lots séparés, destinées aux Mairies d?arrondissement.

2005, DMG 16 - Approbation des modalités de passation d?un appel d?offres ouvert, relatif à divers aménagements de carrosseries sur les véhicules utilitaires des services municipaux.

2005, DRH 16 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.

2005, DRH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer la nature des épreuves et le règlement du concours interne de chef égoutier.

2005, DSTI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société ?Computer associates SA? un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la fourniture d?un service de mise à jour et de support technique des logiciels de la gamme ?Unicenter Autosys?.

2005, DSTI 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en 4 lots dissociables pour la maintenance des installations de climatisation, des systèmes de protection et de sécurité des sites informatiques et télécoms majeurs.

2005, DSTI 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la maintenance des équipements de réseaux informatiques.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2005, DPVI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacune des conventions signées avec des associations ayant une mission de gestion d?une équipe de développement local dans le cadre de la politique de la ville pour l?année 2005.

2005, DPVI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Procréart?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.500 euros.

2005, DPVI 12 - Subventions d?équipement aux associations ?Centre Alpha Choisy du quartier Olympiades? et ?Terem du quartier des Portes du Sud? (13e). - Montant total : 20.600 euros.

2005, DPVI 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions signées avec 2 associations pour la gestion des Equipes de Développement Local dans la politique de la ville pour l?année 2005.

2005, DPVI 15 - Subventions d?équipement aux associations ?Promes? et ?Latitude Sport et Culture du quartier CCAK-Riquet-Danube? (19e). - Montant total : 4.200 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2005, DASCO 51 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 1.200 euros.

2005, DASCO 52 - Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 610 euros.

2005, DASCO 53 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 309 euros.

2005, DASCO 54 - Subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.

2005, DASCO 55 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 1.142 euros.

2005, DASCO 58 - Subvention à l?association ?Centre scolaire Georges HEUYER?, groupe hospitalier Pitié Salpêtrière (13e). - Montant : 1.800 euros.

2005, DASCO 60 - Subvention à l?association ?Bibliothèque Braille Enfantine?, 111 avenue Parmentier (11e). Montant : 3.000 euros.

2005, DASCO 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris une convention relative au versement d?une participation financière au titre du dispositif d?accompagnement à la scolarité Coup de Pouce/ALEM.

2005, DASCO 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché souscrit avec la société SA ANDRE GAUBERT.

2005, DPA 22 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du bâtiment ?B?, de la fermeture de deux préaux et de la construction de 2 auvents pour les bâtiments ?A? et ?C? du groupe scolaire Maurice d?Ocagne, 7, avenue Maurice-d?Ocagne (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.

2005, DPA 24 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?augmentation de la capacité de production d?un centre cuiseur à 1.400 repas pour le 17e arrondissement et de restructuration du réfectoire et d?une salle de sport pour l?école élémentaire, 92, boulevard Bessières (17e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 73 - Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 9, Rue Martel (10e).

2005, DPA 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d?oeuvre conclu initialement avec le groupement constitué de M. Ignace GRIFO, architecte libéral, et du bureau d?études techniques SIBAT SARL, M. GRIFO ayant cédé sa clientèle à la SARL Agence GRIFO Architectes urbanistes, pour la réalisation du projet d?aménagement d?un immeuble, 67, rue Archereau en vue de l?extension du groupe scolaire, 61-65, rue Archereau (19e).

2005, DPA 75 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d?agrandissement de la cour de récréation haute à l?école maternelle du groupe scolaire, 188190, rue d?Alésia (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.

2005, DPA 78 - Approbation de la modification de l?objet de la délibération 2004 DPA 213. - Substitution des termes ?modernisation des menuiseries extérieures? par les termes ?aménagement d?une nouvelle entrée? à l?école polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi (20e).

2005, DPA 85 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d?une école relais, 117, boulevard de Courcelles (17e). Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 114 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services de restauration et des locaux pédagogiques du groupe d?établissements formé de l?école élémentaire, 13, rue Vulpain, l?école maternelle, 2, rue Paul-Gervais et du Centre Paris-Lecture, 40, rue Corvisart (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre.

-Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 119 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la restructuration des services de restauration du groupe scolaire, 20, rue Jouffroy-d?Abbans, 101, rue de Saussure (17e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DGIC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d?offres ouvert pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel français et étranger.

2005, DPA 4 - Approbation du principe de réalisation des travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement à la Mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 27 - Approbation du principe et des modalités de passation de cinq marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles de géomètres relatives à des opérations relevant du budget municipal.

2005, DPA 91 - Approbation du principe d?achat de combustibles, pour l?ensemble du groupement de commandes comprenant la Ville de Paris, le Centre d?action sociale de la Ville de Paris (CASVP), la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) et du Syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne (SIAAP).

2005, DPA 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire douze avenants aux marchés à bons de commande pour l?approvisionnement des ateliers de régie de l?ensemble des directions de la Ville de Paris en fournitures de bâtiment.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2005, DAC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Orchestre romantique européen? (16e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement entre la Ville de Paris et l?association ?Le Musée en Herbe?, située dans le Jardin d?Acclimatation, bois de Boulogne (16e). - Montant : 315.000 euros.

2005, DAC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Paris Mouff?Théâtre?, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard, situé à la même adresse. - Montant : Fonctionnement : 500.000 euros Equipement : 20.000 euros.

2005, DAC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Théâtre Paris 14 (14e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 522.000 euros.

2005, DAC 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Nouveau Théâtre de Novembre? (20e) qui gère le 20ème Théâtre. - Montant : Fonctionnement : 280.000 euros - Equipement : 20.000 euros.

2005, DAC 18 - Approbation du principe de réalisation des prestations d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour la fourniture, la livraison, le montage et la mise en place de mobiliers spécifiques pour les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris.

2005, DAC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). - Montant : 205.000 euros.

2005, DAC 33 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Ensemble vocal Jean Sourisse - Paris (6e) au titre de ses activités en 2005. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (19e) pour le financement de l?Espace Périphérique. - Montant : 150.000 euros.

2005, DAC 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs fixant les relations de l?Etat et la Ville de Paris avec l?association ?L?Eté Parisien? (9e). - Montant : 800.000 euros.

2005, DAC 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Maison du Geste et de l?Image Centre de recherche et d?éducation artistique? (1er) une convention annuelle d?objectifs en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 800.000 euros.

2005, DAC 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Ensemble Intercontemporain? (19e) - Montant : 120.000 euros.

2005, DAC 48 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ? Compagnie C?est bien çà ? (20e). Montant : 7.500 euros.

2005, DAC 49 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association culturelle le Poulailler?, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Montant : 3.500 euros.

2005, DAC 50 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie du Zouave? (20e). Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 51 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ? Star Théâtre ? (17e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L?étoile du nord? (18e) une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 350.000 euros.

2005, DAC 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?équipement exceptionnelle à la SARL ?Théâtre du Rond-Point? (8e). - Montant : Fonctionnement : 1.675.000 euros - Equipement : 8.422 euros.

2005, DAC 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie? (4e) une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, une convention annuelle d?objectifs pour l?attribution d?une subvention d?équipement et une convention d?occupation du domaine public. - Montant : Fonctionnement : 3.991.065 euros Equipement : 70.000 euros.

2005, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention triennale d?objectifs, la convention d?occupation du domaine public et l?avenant n° 1 à la convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Halle Saint-Pierre?, située 2, rue Ronsard (18e).

- Montant : 692.000 euros.

2005, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e). - Montant : 845.000 euros.

2005, DAC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Progéniture? (13e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?A.R.C.A.L.? (Atelier de Recherche et de Création pour l?Art Lyrique) (20e) une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros.

2005, DAC 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?11e Evènements? (11e). - Montant : 68.000 euros.

2005, DAC 88 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Pour un Théâtre du Mouvement?, Les Lilas (Seine-Saint-Denis). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association du centre culturel de la Jonquière (17e) une convention annuelle d?objectifs, en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 100.000 euros.

2005, DAC 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 4 août 2003, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Théâtre Ecarlate? (19e). - Montant : 31.000 euros.

2005, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association des Concerts Pasdeloup (3e). - Montant : 115.000 euros.

2005, DAC 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Arts Sauts?, Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 46.500 euros.

2005, DAC 103 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie du Troisième Oeil?, Angers (Maine-et-Loire). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Catherine Brieux? (13e). - Montant : 27.000 euros.

2005, DAC 111 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing? (20e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association artistique des concerts Colonne, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1er). - Montant : 115.000 euros.

2005, DAC 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ? Glaz?Art ? (19e) une convention relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. - Montant : 50.000 euros.

2005, DAC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants n° 2 aux marchés signés avec la société SA Busson pour la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de détection incendie, antiintrusion, vidéo-surveillance, désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d?éclairage de sécurité (BAES) des établissements gérés par le bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs et les services centraux de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (lots 3A et 3B).

2005, DAC 138 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ? Compagnie Michel Humbert ?. Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 189 - Approbation du principe de recours à un mandataire pour la réalisation des travaux de la fontaine Chen Zhen, place Augusta-Holmes (13e). - Approbation l?acte d?engagement et du C.C.A.P. relatifs au marché de mandat de maîtrise d?ouvrage. - Autorisation à M. le Maire de signer un marché négocié auprès de la S.E.M.A.P.A. en application de l?article 35-III-4° du Code des marchés publics.

2005, DAC 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?occupation du Théâtre du Rond-Point (8e) avec la SARL ?Théâtre du Rond-Point? et une convention d?exploitation du Théâtre du Rond-Point avec la SARL ?Théâtre du Rond-Point? et l?Etat, Ministère de la Culture et de la Communication.

2005, DPA 93 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la façade rue Adolphe Adam au Théâtre de la Ville, 2, place du Châtelet (4e), et des modalités de passation du marché de travaux.

2005, SG 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La semaine du son? (10e) afin de soutenir la 2e édition de La Semaine du Son qui a eu lieu à Paris du 11 au 15 janvier 2005, notamment au Cinéma Le Balzac (8e).

- Montant : 2.000 euros.

2005, SG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Un cinéma, du côté des enfants? (14e) afin de promouvoir l?éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma. Montant : 50.000 euros.

2005, SG 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Tribudom (2e) afin de soutenir un projet d?éducation au cinéma dans le cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans 6 classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. - Montant : 40.000 euros.

2005, SG 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Attac Paris Nord Ouest? (18e) afin d?organiser la 3e édition du festival de cinéma ?Images mouvementées? au cinéma des Cinéastes (17e) sur le thème de la ?fabrique de l?exclusion. - Montant : 4.000 euros.

2005, SG 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution de fonctionnement à l?association ?Documentaire sur Grand Ecran? (19e) afin de soutenir le travail de mise en lumière du documentaire qu?elle mène tout au long de l?année au cinéma des Cinéastes (17e). - Montant : 15.000 euros.

2005, SG 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Ciné-Doc? (1er) afin d?organiser des séances mensuelles de cinéma d?avant-garde et de cinéma expérimental au cinéma ?Le Panthéon? (5e). - Montant : 3.000 euros.

2005, SG 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Jangada? (10e) afin de promouvoir la 7e édition du festival Brésilien de Paris qui se déroulera du 13 au 19 avril 2005 au cinéma l?Arlequin (6e). - Montant : 4.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2005, DAC 24 - Approbation du principe de réalisation des prestations de micrographie pour la conservation et la communication des collections patrimoniales des bibliothèques et fonds spécialisés de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés correspondants.

2005, DAC 43 - Acquisition d?un fragment de soubassement de cercueil en marbre blanc pour le musée Cernuschi.

2005, DAC 78 - Don en espèces d?un montant de 2.500 euros pour l?acquisition d?oeuvres d?art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Agence ?Conseil en communication par l?événement Médiaplus-Etat de fête? une convention financière correspondante.

2005, DAC 90 - Don en espèces d?un montant de 716 euros pour la restauration d?oeuvres d?art pour Hauteville House, la Maison d?exil de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Banque Julius Baer & Co LTD-Guernsey Branch, la convention financière correspondante.

2005, DAC 91 - Acquisition d?une sculpture en marbre de Jules Dalou intitulée ?Eve? pour le Petit Palais.

2005, DAC 127 - Approbation du principe de réalisation de prestations de fourniture de conditionnements pour la conservation des collections des bibliothèques patrimoniales, des musées et des services habilités de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. - Montant : 357.600 euros.

2005, DAC 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service conclu en application de l?article 30 du Code des marchés publics pour la conception, la réalisation et la mise en place d?expositions temporaires avec l?Association Action artistique de la Ville de Paris, domiciliée au 25, rue Saint-Louis-en-l?Ile (4e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2005, DASES 30 - Bail de location entre la Ville de Paris et l?hôpital Esquirol du bâtiment sur rue de l?Hôtel Châlon-Luxembourg sis 26, rue Geoffroy-l?Asnier (4e).

2005, DASES 52 - DLH 90 - Location à l?Association gestionnaire du Centre de Ressources Autisme d?Ile de France de locaux communaux dépendant de l?ensemble immobilier situé 27-29-31 rue de Rambouillet / 5-9 rue Bidault (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2005, DASCO 83 - Subvention de fonctionnement à l?association ? Vivement l?école? (17e) pour le financement du dispositif d?accompagnement spécialisé, au titre de l?année 2005. Montant : 10.000 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, CAB_MA 14 - Subvention de fonctionnement à l?Association des musiciens d?Outre-Mer pour la mise en oeuvre de son programme d?activités de 2005. - Montant : 3.500 euros.

2005, CAB_MA 15 - Subvention de fonctionnement à l?association ?R.E.A.L.I.? pour la mise en oeuvre d?un festival de musique GWO-KA. - Montant : 4.000 euros.

2005, CAB_MA 16 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Centre d?études, de recherches, d?accueil et de création (C.E.R.A.C.), pour la mise en oeuvre d?un projet culturel sur la littérature Maorie. - Montant : 3.000 euros.

2005, CAB_MA 19 - Subvention de fonctionnement à l?Association pour le développement des arts et des créations audiovisuelles (ADACA) pour la mise en oeuvre d?un festival de films intitulé ?Images des Mondes Créoles?. - Montant : 14.500 euros.

2005, CAB_MA 20 - Subvention de fonctionnement à l?Association océanienne des Iles Pacifique, pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2005. - Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 43 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?La Maison des copains de la Villette? (19e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 44 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Groupe d?Etudes et de Recherche de Méthodes Actives d?Education? (GERMAE) (19e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 45 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Jaurès Pantin Petit J2P? (19e). Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 47 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?Association générale des familles du 16e. Montant : 3.000 euros.

2005, DDATC 52 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d?action sociale de la Ville de Paris. Montant : 18.975 euros.

2005, DDATC 67 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Comité des fêtes, d?animations et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement?. - Montant : 38.779 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2005, CAB_MA 17 - Subvention de fonctionnement à l?Association pour l?information et la prévention de la drépanocytose (A.P.I.P.D.), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions. - Montant : 2.000 euros.

2005, DASES 46 - Règlement du montant du prix de l?Académie Nationale de Médecine et de la Ville de Paris au titre de l?année 2004.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2005, DLH 14 - Déclassement partiel du domaine public routier de la Ville de Paris d?emprises d?une superficie totale de 815 m2, situées au niveau - 2 et - 3 du Forum des Halles (1er).

- Modificatif à l?état de division en volumes publié le 1er avril 1976. - Avenant au bail à construction du 22 juillet 1976 entre la Ville de Paris et la Société civile du Forum des Halles, portant augmentation d?emprise.

2005, DLH 20 - Réalisation par l?O.P.A.C. de Paris d?un programme de travaux d?amélioration de l?habitat PALULOS dans le groupe ?Louis Blanc? portant sur 90 logements, situé 2, rue Louis-Blanc et 97, boulevard de la Villette (10e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l?O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2005, DLH 21 - Location par bail emphytéotique à la

                    S.E.M.I.D.E.P. de l?immeuble communal situé 91 à 95, rue de laFontaine-au-Roi (11e).

                    2005, DLH 23 - Location par bail emphytéotique à la

S.E.M.I.D.E.P. de l?immeuble communal situé 25, rue Camille-Desmoulins (11e).

 

2005, DLH 25 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d?un programme de réhabilitation de 5 logements PLUS, 5 logements PLS et de locaux commerciaux et d?activités situé 181, avenue Jean-Jaurès (19e).

2005, DLH 49 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société ?Prolog-Union  d?économie sociale? d?un programme d?acquisition d?un logement locatif aidé d?intégration (PLA-I), situé 21, rue Paul-de-Kock (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société ?Prolog-Union d?économie sociale? relative au versement de cette participation.

2005, DLH 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Office public d?aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004, relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l?objet d?une cession ou d?un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.

2005, DLH 56 - Location par baux emphytéotiques à l?O.P.A.C. de Paris de 4 propriétés communales situées dans les 12e, 13e, 18e et 20e arrondissements.

2005, DLH 60 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Paris Centre de l?immeuble communal situé 42, rue Charlot (3e).

2005, DLH 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 au marché de travaux relatif à l?aménagement du pavillon communal, sis 38, rue Doudeauville (18e) et passé avec l?entreprise Bati-Rénov.

2005, DLH 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris, au nom de la Ville de Paris, copropriétaire dans l?immeuble sis 40, rue Doudeauville (18e), de voter en Assemblée générale de copropriété la scission de la copropriété ainsi que les servitudes nécessaires à la réalisation d?un passage piéton entre la rue Ernestine et la rue Emile-Duployé et le dépôt par la Ville de Paris d?une demande de permis de démolir pour le local situé au fond de la copropriété.

2005, DLH 74 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP de biens communaux situés 58 et 68, avenue du Général Michel Bizot, 146-148, rue de Picpus (12e).

2005, DLH 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

2005, DLH 86 - S.A. d?H.L.M. l?Habitation Confortable. Résiliation de la convention du 21 septembre 1981. Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant de résiliation. - Remboursement par la Ville de Paris des frais engagés par l?Habitation Confortable pour des opérations non réalisées. - Cession de la participation de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de cession d?actions.

2005, DU-DF 4 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?O.P.H.L.M. de Saint-Denis portant sur les parcelles cadastrées B n°175 et C n° 34 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

2005, DU-DF 39 - Cession à l?O.P.A.C. de Paris d?un ensemble immobilier composé des parcelles situées 45 bis, 47 et 49, rue Ramponeau (20e).

2005, DU-DF 53 - Cession par voie d?adjudication publique des lots communaux n° 33 et n° 34 dépendant de l?immeuble situé 32 rue de Joinville (19e).

2005, DU-DF 55 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un appartement vacant avec pièces annexes et cave (lots n° 107-205-117-118-135) dépendant de l?immeuble 6, rue de Seine (6e).

2005, DU-DF 56 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de 3 logements avec annexes et cave (lots n° 7-11-23, 8-9-10 et 13), libres d?oc-cupation, dépendant de l?immeuble 33, rue Bonaparte (6e).

2005, DU-DF 80 - Cession à l?O.P.A.C. de Paris d?une parcelle bâtie située 5, rue Lesage (20e).

2005, DU-DF 81 - Cession à l?O.P.A.C. de Paris d?un terrain situé 91, rue Julien-Lacroix (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2005, DDATC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général du Val-de-Marne une convention pour l?organisation de l?édition 2005 du Festival de l?oh !

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2005, DASCO 16 - Subvention à l?association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Montant : 20.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2005, DASCO 29 - Subvention de fonctionnement au bureau des élèves de l?Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DASCO 30 - Subvention à l?Association sportive de l?Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DASCO 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention SESAME d?aide à la recherche avec la Région d?Ile-de-France pour un programme de recherche intitulé ?Imagerie par résonance magnétique mono et multi modale : ultrasons et fluorescences? poursuivi à l?Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris.

2005, DPA 77 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la mise en conformité de la cuisine à l?Ecole Supérieure d?Art Graphique Duperré, 11, rue Dupetit-Thouars (3e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 96 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la réalisation des travaux de restructuration de l?école supérieure des arts graphiques Boulle, 5-9, rue Pierre-Bourdan (12e).

2005, DPA 97 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché d?étude de géomètre pour la réalisation des travaux de restructuration de l?école supérieure des arts graphiques Boulle, 5-9, rue Pierre-Bourdan (12e).

2005, DU-DF 2 - Paris-Rive gauche (13e) -  Programme universitaire U3M. - Cession au Département de Paris des parcelles communales situées sur le lot M5B1 et cadastrées BX n° 34 et BX n° 35, sises 15-17 et 15P1, rue Jean-Antoine-de-Baïf (13e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2005, DF 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?Le Pavillon du lac des Buttes-Chaumont? sise avenue Alphand dans le parc des Buttes-Chaumont (19e), afin d?y exploiter un café - restaurant - salon de thé.

2005, DDEE 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d?Economie Mixte d?Aménagement de l?Est Parisien (SEMAEST) pour la réalisation de travaux dans les locaux situés 18, rue du Faubourg-du-Temple (11e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2005, SGRI 43 - Projet de coopération décentralisée ?Approche méthodologique et formation à l?élaboration d?un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh?, signature de la convention de coopération avec la Municipalité de Phnom Penh.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2005, DFPE 19 - Autorisation donnée à la S.G.I.M., mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre d?une convention de MMO, de signer un marché de travaux attribué après appel d?offres ouvert pour la construction d?une crèche collective de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 48, rue Vanneau (7e).

2005, DFPE 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Parler à d?autres? une convention de fonctionnement pour le lieu de parole ?Les P?tits les Grands? situé 8 bis, rue Choron (9e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 33.694 euros.

2005, DPA 8 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l?aménagement d?une halte-garderie,

Z.A.C. Vaugirard (15e).

2005, DPA 66 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition relatif à l?opération de création d?une crèche de 60 berceaux, d?une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline au 19, rue Malte-Brun (20e).

2005, DPA 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l?entreprise ?Paris ouest? relatif à la réalisation des travaux de restructuration générale à la crèche collective, 295, rue de Charenton (12e).

2005, DPA 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d?oeuvre de restructuration de la crèche, 79, rue de la Réunion (20e).

2005, DPA 102 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et l?extension de la crèche collective, 76, rue Joseph-de-Maistre (18e).

2005, DPA 112 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d?une crèche collective de 50 berceaux, d?une halte-garderie de 10 places et d?un logement de fonction, 3-5, rue Eugénie-Cotton (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.