Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

16 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée

Débat/ Conseil général/ Novembre 1999


Le groupe socialiste et apparentés vote contre le projet de délibération suivant :
1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
Il ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne.
Le groupe communiste vote contre le projet de délibération suivant :
1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
Le groupe du Mouvement des citoyens ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne.
Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant vote contre le projet de délibération :
1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne.
Elle s'abstient sur le projet de délibération suivant :
1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", M. Jean-François BLET élu de " Paris écologie, solidarité, citoyenneté "M. Alain RIOU, Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologique " votent contre les projets de délibération suivants :
1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne.
Ils ne prennent pas part au vote sur les désignations.