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Novembre 2007
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2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite).

Débat/ Conseil général/ Novembre 2007


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous informe que les scrutins sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats de ces scrutins.

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 21 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 41

Non participation au vote : 122

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Pour : 40

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 22 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 44

Non participation au vote : 119

Bulletins blancs ou nuls : 3

Suffrages exprimés : 41

Majorité absolue : 22

Pour : 41

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (R. 23 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 46

Non participation au vote : 117

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 45

Majorité absolue : 24

Pour : 45

Les candidatures proposées sont adoptées (2007, R. 21 G à R. 23 G).