Débat/ Conseil général/ Novembre 2007
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, je vous propose de procéder à la désignation, au scrutin secret, des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des organismes suivants :
Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 21 G) :
- M. Pierre GATIGNON, suppléant, en remplacement de Mme Frédérique CALANDRA, désignée le 22 septembre 2003, démissionnaire.
Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 22 G) :
- M. Pierre GATIGNON, suppléant, en remplacement de Mme Frédérique CALANDRA, désignée le 22 septembre 2003, démissionnaire.
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites ( R. 23 G) :
Titulaires :
- M. Jean-Pierre CAFFET ;
- M. Jean-François BLET ;
- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE.
Suppléantes :
- Mme Sandrine MAZETIER ;
- Mme Moïra GUILMART ;
- Mme Laurence DOUVIN.
Y a-t-il d?autres candidatures ?
Il n?y en a pas.
Les scrutins sont ouverts.
(Les votes sont recueillis).