Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2007


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, je vous propose de procéder à la désignation, au scrutin secret, des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des organismes suivants :

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 21 G) :

- M. Pierre GATIGNON, suppléant, en remplacement de Mme Frédérique CALANDRA, désignée le 22 septembre 2003, démissionnaire.

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 22 G) :

- M. Pierre GATIGNON, suppléant, en remplacement de Mme Frédérique CALANDRA, désignée le 22 septembre 2003, démissionnaire.

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites ( R. 23 G) :

Titulaires :

- M. Jean-Pierre CAFFET ;

- M. Jean-François BLET ;

- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE.

Suppléantes :

- Mme Sandrine MAZETIER ;

- Mme Moïra GUILMART ;

- Mme Laurence DOUVIN.

Y a-t-il d?autres candidatures ?

Il n?y en a pas.

Les scrutins sont ouverts.

(Les votes sont recueillis).