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Novembre 2007
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2007


 

MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, René DUTREY, Pierre MANSAT, François LEBEL et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération :

2007, DU 12 G - Subvention complémentaire au Conseil d?Architecture d?Urbanisme et de l?Environnement (CAUE) au titre du financement de l?exposition ?La Ville Dense?. - Approbation de l?avenant n° 1 à la convention annuelle d?objectifs conclue entre le Département de Paris et le CAUE, justifiant le montant de cette subvention complémentaire. - Montant : 33.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DDEE 65 G - Subvention d?investissement à l?OPAC de Paris au titre d?une participation financière du Département de Paris au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre (18e). Quartier politique de la Ville et GPRU Porte Montmartre-Porte Clignancourt. - Montant : 114.821 euros.

2007, DASES 403 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l?OPAC de Paris un renouvellement de bail pour les locaux situés 4, rue Duc (18e).

2007, DLH 13 G - Réaménagement de la dette de l?OPAC de Paris envers la Caisse des Dépôts et Consignations. - Maintien de la garantie du Département de Paris pour un contrat de prêt relatif à un programme de logements sociaux. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant au contrat de prêt et la convention de garantie correspondante.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ, Jérôme COUMET, Pierre GATIGNON, Mme Véronique DUBARRY, M. Francis COMBROUZE, Mme Liliane CAPELLE et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 76 G - Subvention d?investissement à la RIVP au titre du cofinancement de travaux d?aménagement complémentaires au sein de la pépinière d?entreprises innovantes ?REUNION - Paris Innovation? (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 juin 2004. Montant : 372.000 euros.

Mmes Liliane CAPELLE et Danièle HOFFMAN-RISPAL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 89 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l?Association ?Régie de Quartier Fontaine au Roi?, 54-56, rue de La Fontaine au Roi (11e) une convention visant une aide au développement exceptionnelle ; une aide au fonctionnement pour l?insertion professionnelle des bénéficiaires du RMI. - Montant : 60.000 euros.

Mmes Gisèle STIEVENARD et Martine DURLACH ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 92 G - Subvention de fonctionnement complémentaire 2007 à l?association ?Ecole de la deuxième chance de Paris? (?E2C Paris?). - Montant : 50.000 euros.

M. Sylvain GAREL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DASES 142 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer? sise 13, avenue de la Grande Armée (16e). - Montant : 100.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association.

Mme Anne HIDALGO, M. Alain LHOSTIS, Mmes Corine BARLIS, Elisabeth LARRIEU, Nicole AZZARO, Cécile RENSON, M. Christian CABROL, Mmes Catherine GÉGOUT, Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Sylvain GAREL et Mme Françoise FORETTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DASES 319 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 424.158 euros à l?association ?ADECA 75? (Association pour le dépistage des cancers à Paris) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs. Attribution d?une subvention d?équipement de 21.500 euros. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention.

Mme Martine DURLACH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DASES 468 G - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer de 155.985 euros à l?Association pour l?Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne A.U.R.A., 26, rue des Peupliers (13e), pour le centre d?hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à ladite convention.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2007, DASES 449 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec la SAGECO pour l?attribution d?une subvention d?investissement destinée à l?aménagement des locaux du centre social géré par l?association ?13 pour tous?, 4, place de Vénétie (13e), pour aménager les locaux de son centre social. - Montant : 82.503 euros.

2007, DASCO 65 G - Convention entre le Département de Paris et la société anonyme d?habitation à loyer modéré SAGECO, relative à la mise à disposition partielle de la cour du collège Camille Claudel (13e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Elisabeth LARRIEU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Karen TAÏEB, MM. Richard STEIN et Eric AZIÈRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DJS 3 G - Subvention d?équipement au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony, Ile de Puteaux, Puteaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 182.835 euros.