Débat/ Conseil général/ Novembre 2007
M. LE PRÉSIDENT. - Le compte-rendu sommaire de la séance du lundi 1er octobre 2007 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance des lundi 16 et mardi 17 juillet 2007 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n?y en a pas.
Ils sont donc adoptés.