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Septembre 1995
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Conseil Général
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 1995 [1995 GR. 39]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 25 septembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 25 septembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 5 septembre 1995 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, président ; ensemble les observations portées au compte rendu,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à l'Assemblée générale de l'Association gestionnaire des Oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) :

Titulaires :
-M. Claude-Gérard MARCUS ;
-M. Philippe LAFAY ;
-M. Marc-Henri CASSAGNE ;
-M. Alain MORELL.

Suppléants :
-M. Michel BULTÉ ;
-M. Paul AURELLI ;
-M. Jean-Pierre BURRIEZ ;
-M. Claude FLEUTIAUX.

Droit de vote au nom du Département de Paris :
- M. Philippe LAFAY.