Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

5 - Clôture de la séance

Débat/ Conseil général/ Avril 2000


M. CHÉRIOUX, président. - Mes chers collègues, l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
(La séance est levée à quinze heures quinze minutes).